Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

1.        Madame M__________, (ci-après l’assurée ou la recourante), née en 1962, a exercé divers emplois avant d’exploiter un bureau de tabac de 2000 à 2005. Hormis quelques activités ponctuelles pour une société de nettoyage en 2007 et 2008, elle n’a plus exercé d’activité lucrative dès 2005.

2.        L’assurée a séjourné à la Clinique de Belle-Idée du 30 décembre 2000 au 3 janvier 2001. Dans le résumé de séjour, la Dresse A__________, cheffe de clinique, a fait état d’un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée (F 43.21) à titre de diagnostic principal. Un conflit avec son mari et un surmenage professionnel constituaient par ailleurs des facteurs de stress aigu. L’hospitalisation avait eu lieu en raison d’un état dépressif majeur avec épuisement et idées suicidaires persistantes. Le médecin a constaté que la principale difficulté provenait d’un conflit conjugal lié à l’alcoolisme du mari de l’assurée. Cette dernière avait bien supporté le traitement médicamenteux mis en place. La sortie était autorisée afin que l’assurée puisse rendre visite à sa grand-mère mourante au Maroc et à condition qu’elle suive un traitement ambulatoire à son retour.

3.        L’assurée a à nouveau été hospitalisée au Département de psychiatrie des HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE GENEVE (HUG) du 19 février au 2 mars 2001. La Dresse B__________, cheffe de clinique, a diagnostiqué un état dépressif moyen avec syndrome somatique (F 32.11) et une probable personnalité histrionique (F 60.4), des facteurs de stress liés à un conflit conjugal, au surmenage et au décès de sa grand-mère étant en outre présents. Le status à l’entrée révélait un ralentissement psychomoteur, une thymie triste, une asthénie, une diminution de la concentration et une irritabilité décrite avec perte de contrôle et accès de violence. Grâce au traitement médicamenteux, l’assurée ne souffrait pas de troubles du sommeil. Son appétit était diminué. Elle ne présentait pas d’idéation suicidaire ni d’élément de la lignée psychotique. L’assurée avait déclaré à son mari lors d’un entretien de couple qu’elle ne rentrerait pas à la maison et était allée vivre chez une connaissance à sa sortie.

4.        Lors du séjour de l’assurée au Département de psychiatrie des HUG du 8 au 18 juin 2001, la Dresse B__________ a diagnostiqué un épisode dépressif léger avec syndrome somatique (F 32.01) et confirmé le diagnostic de probable personnalité histrionique (F 60.4). La patiente était en outre surmenée. Lors du status, ce médecin a constaté un ralentissement psychomoteur, une thymie triste et un épuisement. En revanche, le discours était cohérent, l’assurée était orientée, le sommeil était sans particularité et l’assurée ne présentait pas d’idéation suicidaire ni d’élément de la lignée psychotique. Durant le séjour, la thymie dépressive s’était améliorée. L’assurée avait pu se réalimenter, mais une certaine difficulté à se nourrir en quantité satisfaisante persistait.

5.        L’assurée a séjourné du 8 au 10 mai 2010 au Centre d’accueil et d’urgences des HUG. Dans son rapport du 12 mai 2010, le Dr C__________, chef de clinique, a notamment relevé dans l’anamnèse un abus médicamenteux en janvier 2007. Il a posé les diagnostics selon le DSM-IV de trouble dépressif majeur, épisode dépressif récurrent bref ; de trouble de la personnalité de type borderline et de problèmes liés au groupe de support principal. Il existait un conflit de couple avec une importante violence verbale. Le 7 mai 2010, l’assurée avait ingéré plusieurs médicaments à la suite d’une dispute avec son mari et avait été emmenée aux urgences. Les entretiens durant le séjour avaient mis en évidence la relation de dépendance à caractère masochiste qu’elle entretenait avec son époux, lequel avait réintégré le domicile conjugal après une absence de 8 mois. L’assurée ressentait une culpabilité importante. Le geste auto-agressif apparaissait plutôt comme un passage à l’acte dans le cadre du suivi que comme une nouvelle crise. La thymie de l’assurée s’était rapidement améliorée, sans modification du traitement habituel. Sa sortie avait été autorisée, faute d’éléments de dangerosité justifiant la poursuite de l’hospitalisation contre son gré. Dans le status à la sortie, le Dr C__________ a signalé une thymie légèrement anxieuse à l’idée de quitter l’hôpital, mais pas d’élément de la lignée dépressive au premier plan. L’assurée ne manifestait par ailleurs pas d’idées suicidaires ni de symptômes de la lignée psychotique.

6.        Le 26 octobre 2011, l’assurée a adressé une demande de prestations à l’OFFICE D’ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après l’OAI ou l’intimé) en invoquant une dépression existant depuis 2000.

7.        Dans un rapport du 15 février 2012, la Dresse D__________, médecin auprès de la Clinique de Belle-Idée, a diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F 33.2) depuis 2008 et un trouble de la personnalité émotionnellement labile, type borderline, depuis 2004. L’assurée avait été hospitalisée en 2001 et en 2002. Elle avait commis un abus médicamenteux en 2007 et subi plusieurs épisodes de crise nécessitant l’intervention du CENTRE DE THERAPIE BREVE (CTB), dont la dernière était en cours.

Dans l’anamnèse, le médecin a noté que l’assurée avait des relations très conflictuelles avec son mari. Elle était très ambivalente et tentait régulièrement de se séparer de lui. Elle avait fait de nombreux abus médicamenteux entraînant des hospitalisations en milieu psychiatrique. La compliance au traitement n’était qu’irrégulière et l’assurée ne consultait en général qu’en catastrophe. Lors des crises, elle était très angoissée, triste, avec des symptômes neurovégétatifs d’anxiété et des troubles du sommeil. Elle s’était beaucoup dépensée pendant quelques années pour l’exploitation d’un commerce, et les horaires interminables avaient dégradé son état psychique. La Dresse D__________ a constaté un discours fluide, légèrement ralenti, et une diminution de la concentration et de la mémoire. La thymie était sévèrement déprimée avec des angoisses importantes, une forte tristesse, des pleurs fréquents, des troubles du sommeil avec des difficultés d’endormissement, une perte de l’élan vital, une anhédonie, une aboulie, une asthénie, une fatigue quasi-constante et un sentiment de désespoir profond. Les idéations suicidaires restaient présentes mais étaient fluctuantes. Lors des crises, l’assurée avait le sentiment d’être poursuivie dans la rue. Le pronostic était très réservé en raison du mauvais suivi, en lien avec l’instabilité émotionnelle, l’ambivalence et l’impulsivité de l’assurée. L’incapacité de travail était totale depuis novembre 2005, hormis la période du 1^er mai au 31 août 2006 où elle était de 50 %. L’activité antérieure n’était plus exigible. Des mesures médicales permettraient de réduire partiellement la baisse de rendement. Il y avait lieu de réévaluer la capacité de travail une année plus tard. La capacité de concentration, d’adaptation et la résistance étaient limitées.

8.        Le 27 février 2012, l’OAI a communiqué à l’assurée que des mesures d’intervention précoce n’étaient pas indiquées car son état n’était pas stabilisé.

9.        A la demande de l’OAI, la Dresse D__________ a précisé par courrier du 11 juin 2012 que l’incapacité de travail imputable à des motifs purement psychiatriques était totale de novembre 2005 au 1^er mai 2006, de 50 % du 1^er mai au 31 août 2006 et totale depuis le 31 juin 2006 (sic). L’état de santé était globalement stationnaire mais l’assurée présentait souvent des péjorations thymiques à la suite de situations stressantes. La capacité de travail restait nulle, en raison de sa fragilité, de son état émotionnel instable et de difficultés relationnelles importantes. L’assurée ne parvenait pas à se conformer à un horaire même à temps partiel et renversait souvent le rythme diurne. Elle n’avait pas de capacité d’adaptation pour faire face aux situations stressantes.

10.    En date du 12 novembre 2012, le Dr E__________, spécialiste FMH en psychiatrie et médecin au SERVICE MEDICAL REGIONAL DE L’AI (SMR), a examiné l’assurée. Dans son rapport du 17 décembre suivant, ce médecin a résumé le dossier médical de l’assurée avant d’établir son anamnèse familiale et professionnelle, notant que l’assurée s’était séparée de son mari en 2004 mais que le couple s’était réconcilié en 2010. De 1999 à 2005, elle avait beaucoup souffert de la mésentente entre son mari et son grand frère, dont les disputes entraînaient souvent l’intervention de la police. L’assurée était préoccupée par leur sort et épuisée par son travail, qu’elle commençait à 7 heures pour l’achever à 3 heures du matin. L’assurée, qui n’avait plus vu son psychiatre depuis deux mois au moment de l’examen, se disait en outre affectée par le récent décès du neveu de son mari dans un accident de la circulation. Elle déclarait que son état psychique connaissait des hauts et des bas. Elle se plaignait de pertes de mémoire et d’une angoisse fluctuante. Elle se sentait trop responsable de ses frères, se faisait beaucoup de souci pour la sclérose en plaques de son mari et se disait épuisée par ses responsabilités. Elle se décrivait comme une personne qui n’arrivait pas à dire non. Son sommeil était bon, grâce à ses médicaments. Elle n’avait que peu d’appétit. Ses enfants étaient une source de plaisir et de joie. Elle estimait que son problème principal était la dépression.

Invitée à décrire sa vie quotidienne, l’assurée a indiqué qu’elle se levait vers 11h30 pour préparer le repas des enfants avant de se recoucher jusqu’à 15h30-16h00. Elle passait beaucoup de temps à la maison l’après-midi. Elle faisait le ménage et sortait faire des courses. Elle prenait le repas du soir avec sa mère et ses enfants vers 20h00, avant de regarder la télévision. Une fois les enfants couchés, elle sortait se promener avec une amie à qui elle aimait parler. Elle se couchait vers minuit ou 1 heure du matin.

Lors du status clinique, le psychiatre a constaté que l’assurée était bien orientée dans le temps, dans l’espace, par rapport à la situation et sur elle-même. L’examen ne mettait pas en évidence de troubles de la mémoire, de la concentration, de l’attention. Le discours était cohérent. L’assurée ne présentait pas de trouble du cours de la pensée, pas de perte des associations, pas de fuite des idées, pas de digressions. Le contenu de la pensée n’était pas perturbé. La thymie était fluctuante en cours d’examen, l’assurée passait du sourire aux larmes en fonction des sujets abordés. Elle ne présentait pas d’idées noires ni d’idées suicidaires. La sphère émotionnelle présentait une labilité observable. Le Dr E__________ n’a pas constaté de diminution de l’intérêt et du plaisir pour les activités habituellement agréables en compagnie de ses enfants, ni de manque de réactivité émotionnelle aux évènements et aux circonstances habituellement agréables. L’assurée ne présentait pas de réveil matinal précoce ni de dépression matinale. Aucune agitation ni ralentissement psychomoteur n’étaient constatés durant l’examen. L’assurée signalait qu’elle avait peu d’appétit mais elle ne mentionnait pas de perte de poids au cours du dernier mois. Elle ne se plaignait pas d’une réduction de l’énergie entraînant une augmentation de la fatigabilité et une diminution de l’activité. L’estime de soi et la confiance en soi étaient légèrement diminuées subjectivement par le fait que l’assurée s’estimait incapable de dire non aux demandes d’autrui. Elle présentait une attitude interrogative face à l’avenir. Il n’y avait pas de perturbation du sommeil mais l’assurée prenait des somnifères. Le psychiatre n’observait pas d’angoisse, pas d’attaque de panique et pas de trouble phobique ou obsessionnel objectivé. Il ne relevait pas non plus de signes de la série psychotique, d’idées délirantes, d’idées de persécution ou d’attitude évocatrice de phénomènes hallucinatoires.

A l’issue de son examen, le Dr E__________ a posé les diagnostics de trouble de la personnalité émotionnellement labile de type borderline (F 60.31) et de dysthymie (F 34.1), sans répercussions sur la capacité de travail. Dans son appréciation, il a relevé que l’assurée présentait une symptomatologie dépressive réactionnelle et fluctuante. Les épisodes réactionnels et les difficultés conjugales ou familiales étaient de brève durée avec une amélioration rapide selon le dossier médical de l’assurée. De courtes hospitalisations avaient eu lieu en 2001 et en 2010. Entretemps, l’assurée était suivie irrégulièrement au CTB. L’examen clinique psychiatrique mettait en évidence une labilité émotionnelle et une humeur légèrement abaissée, mais les critères diagnostiques d’un trouble dépressif récurrent d’intensité légère ou moyenne n’étaient pas présents. L’abaissement de l’humeur constaté était caractéristique du diagnostic de dysthymie selon la CIM-10, soit une dépression chronique de l’humeur dont la sévérité est insuffisante et où la durée des différents épisodes est trop brève pour justifier un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger ou moyen. La plupart du temps, les sujets dysthymiques se sentent fatigués et déprimés, tout leur coûte, rien ne leur est agréable, ils ruminent et se plaignent, dorment mal et perdent confiance en eux-mêmes, mais ils restent capables de faire face aux exigences élémentaires de la vie quotidienne. L’histoire personnelle de l’assurée était caractérisée par une maltraitance subie de la part de ses grands frères dès l’enfance, la charge de trop lourdes responsabilités de type parental envers toute sa fratrie, de difficultés relationnelles sur le plan sentimental, des moments de crise ayant nécessité des interventions psychiatriques de brève durée en 2001 et 2010. Le diagnostic de trouble de la personnalité borderline mentionné par la Dresse D__________ était donc retenu. Ce trouble de la personnalité n’était pour l’heure pas décompensé. Il avait son origine dans l’enfance et l’adolescence de l’assurée et n’avait pas été une cause d’incapacité de travail durable puisqu’elle avait pu travailler jusqu’en 2007 (recte : 2005), date à laquelle elle avait vendu son commerce. Ce trouble s’était décompensé de manière ponctuelle, comme cela ressortait des documents médicaux. L’assurée disait se sentir chroniquement fatiguée et déprimée, ce qui n’était pas objectivé durant l’examen psychiatrique. L’atteinte psychique de l’assurée était donc constituée de moments de crise en réaction à des facteurs psychosociaux, conjugaux et familiaux. En ce sens, elle ne présentait pas de maladie psychiatrique d’une intensité et d’une durée suffisantes pour être considérée comme incapacitante à long terme. En conclusion, la capacité de travail était nulle du 30 décembre 2000 au 3 janvier 2001, du 19 février au 2 mars 2001, du 8 juin au 18 juin 2001 et du 8 mai au 10 mai 2010. La capacité de travail était entière dans toute activité depuis le 11 mai 2010.

11.    Dans son avis du 3 janvier 2013, la Dresse F__________, médecin au SMR, s’est ralliée à l’avis du Dr E__________, retenant que l’assurée ne présentait pas d’atteinte psychiatrique incapacitante. L’atteinte psychique était liée à des moments de crise en réaction à des facteurs psychosociaux, conjugaux et familiaux et n’était pas d’une intensité et d’une durée suffisantes pour être considérée comme incapacitante.

12.    L’OAI a adressé un projet de décision à l’assurée en date du 14 janvier 2013, retenant que l’assurée ne présentait pas d’atteinte incapacitante à long terme et niant le droit à des prestations.

13.    Par courrier du 8 mars 2013, l’assurée, par son mandataire, a contesté le projet de décision. Elle a affirmé souffrir de troubles de la personnalité depuis 1998 et ajouté que son médecin généraliste lui avait alors recommandé de cesser son activité lucrative. Ces troubles s’étaient depuis intensifiés et étaient responsables de l’arrêt de son activité de buraliste en 2005. Elle était depuis incapable de travailler. Les troubles de la personnalité entraînaient des crises d’angoisse particulièrement violentes ayant conduit à de nombreuses hospitalisations. Ces crises, imprévisibles, empêchaient l’exercice d’une activité lucrative et restreignaient l’assurée dans sa vie quotidienne. Son traitement médicamenteux avait augmenté. Il semblait fonctionner car les crises s’étaient estompées depuis plusieurs mois mais il avait des effets secondaires limitant la capacité de travail, tels que perte d’appétit, difficultés de concentration, angoisse et fatigue. L’assurée avait par ailleurs connu des épisodes d’abus médicamenteux. Elle affirmait en outre être suivie de manière plus ou moins régulière, contrairement à ce que laissait entendre l’OAI. Elle était traitée par la Dresse D__________, qui avait diagnostiqué un état dépressif majeur. Le Dr C__________ avait également conclu à un trouble dépressif majeur. Il était étonnant que ces symptômes n’aient pas été constatés par le Dr E__________. Il était d’ailleurs malaisé de diagnostiquer une maladie psychiatrique sur la base d’une seule consultation. Elle a contesté la conclusion de l’expert, selon laquelle elle disposait d’une entière capacité de travail même s’il est vrai qu’elle parvenait à faire face aux exigences élémentaires de la vie quotidienne hors de périodes d’angoisse. En raison de ses difficultés de concentration, elle ne satisfaisait pas aux exigences du marché du travail. L’assurée disait présenter une atteinte incapacitante au sens de la loi, conformément aux conclusions de la Dresse D__________.

14.    Dans son avis du 13 juin 2013, la Dresse F__________ a noté que l’assurée ne produisait aucune pièce médicale à l’appui de ses objections. Le SMR n’avait ainsi pas de raison de modifier ses conclusions.

15.    Par décision du 18 juin 2013, l’OAI a confirmé les termes de son projet. Il a précisé qu’il avait soumis les observations de la recourante au SMR, lequel avait conclu dans son avis du 13 juin 2013 qu’aucun élément médical ne modifiait ses conclusions.

16.    Par décision du 15 juillet 2013, la Vice-présidente du Tribunal civil a octroyé l’assistance juridique à l’assurée.

17.    Par écriture du 19 juillet 2013, l’assurée interjette recours contre la décision de l’intimé. Elle conclut, sous suite de dépens, préalablement à la mise en œuvre d’une expertise médicale, et au fond à son annulation et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 27 mars 2013. Elle reprend l’argumentation développée dans son écriture du 8 mars 2013 au sujet de ses atteintes et de sa capacité de travail. Elle conteste derechef les conclusions du Dr E__________ et allègue que ses troubles de la personnalité sont médicalement prouvés et qu’ils n’ont pas cessé de s’aggraver. Elle affirme que l’expertise réalisée par le Dr E__________ comprend de nombreuses erreurs et imprécisions et qu’elle s’écarte des autres avis médicaux en ne retenant aucune limitation fonctionnelle psychiatrique. Ces constats ne correspondent pas à ceux de la Dresse D__________, auxquels il convient d’accorder un crédit particulier puisque cette praticienne a suivi la recourante sur une longue période. Compte tenu de ces divergences, il y a lieu d’ordonner une expertise judiciaire. La recourante ajoute qu’elle est incapable de faire face aux exigences élémentaires de la vie quotidienne, contrairement aux affirmations de l’intimé. Elle allègue que l’avis du SMR du 13 juin 2013 ne lui a pas été communiqué et qu’elle n’a pu se déterminer à ce sujet, ce qui constitue une violation de son droit d’être entendue puisque c’est sur cette pièce que s’est fondé l’intimé pour refuser ses prestations. Partant, la décision doit être annulée.

18.    Dans sa réponse du 20 août 2013, l’intimé conclut au rejet du recours. S’agissant de la violation du droit d’être entendue alléguée par la recourante, il expose la procédure prévue par la loi et le règlement et soutient qu’elle a été respectée en l’espèce, puisque la recourante a pu se déterminer sur le projet de décision. Il ajoute qu’une éventuelle violation du droit d’être entendu peut être réparée dans le cadre de la procédure de recours. L’intimé rappelle les exigences en matière de valeur probante des rapports médicaux et soutient que le rapport du Dr E__________ y correspond en tous points. En ce qui concerne les rapports de la Dresse D__________, l’intimé affirme qu’ils ont été pris en compte puisque l’expert a étudié le dossier médical. L’intimé souligne que selon la jurisprudence, la durée d’un examen ne permet pas de juger de la valeur d’un rapport médical. Il n’y a donc pas lieu de mettre en œuvre une expertise judiciaire.

19.    Dans sa réplique du 17 septembre 2013, la recourante persiste dans ses conclusions. Elle cite plusieurs extraits des rapports de la Dresse D__________. Elle relève que la Dresse F__________, dans son avis du 13 juin 2013, indique qu’il n’y a aucune pièce médicale présentée. La recourante semble en conclure qu’il y aurait eu lieu d’ordonner une nouvelle expertise et allègue que l’avis du SMR n’est pas crédible et pas pertinent dans la procédure. Elle répète que son droit d’être entendue n’a pas été respecté et conteste que ce vice puisse être réparé dans la présente procédure. Elle requiert une nouvelle fois la mise en œuvre d’une expertise médicale en répétant que l’avis du Dr E__________ est isolé.

20.    Par duplique du 16 octobre 2013, l’intimé persiste dans ses conclusions. Il conteste que les indications de la Dresse D__________ méritent un crédit particulier en raison du suivi assuré par cette praticienne, en soulignant qu’elle a fait état d’une compliance insuffisante au traitement et que la recourante a indiqué à l’expert qu’elle n’avait plus vu sa psychiatre depuis deux mois. L’intimé considère que les informations données par la Dresse D__________, selon lesquelles l’assurée ne parvient pas à sortir de chez elle durant de longues périodes, sont en contradiction avec la description faite à l’expert de promenades quotidiennes avec une amie. Il souligne que la Dresse G__________ (recte: B__________) relevait dans son rapport du 27 juin 2011 que l’état dépressif était léger et que la thymie s’était vite améliorée. Ce médecin ne s’était d’ailleurs pas prononcé sur la capacité de travail. Le Dr C__________ en 2010 faisait également état d’une amélioration rapide de la thymie. Ainsi, les rapports de ces médecins corroborent les observations du Dr E__________. Partant, une expertise ne se justifie pas.

21.    La Cour de céans a transmis copie de cette écriture à la recourante le 22 octobre 2013.

22.    Par courrier du 31 octobre 2013, les parties ont été informées que la cause était gardée à juger.

1.        Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ; RSG E 2 05) en vigueur dès le 1^er janvier 2011, la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

2.        La LPGA, entrée en vigueur le 1^er janvier 2003, est applicable à la présente procédure.

3.        Le recours, interjeté dans les délai et forme légaux, est recevable (art. 56 ss LPGA).

4.        Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité, en particulier sur l’existence d’une atteinte invalidante.

5.        Il convient en premier lieu d’examiner la violation du droit d’être entendue invoquée par la recourante.