Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

1.        Monsieur B__________ (ci-après l’assuré ou le recourant), né en 1965 en Turquie, sans formation particulière, a exploité une boucherie de 1991 à 2004, à l’enseigne « BOUCHERIE X__________ Sàrl » à Genève.

2.        Le 3 février 2004, l’assuré, alors qu’il portait un agneau de boucherie, a glissé et chuté sur le dos. Il a souffert de lombalgies post-traumatiques, prises en charge par WINTERTHUR ASSURANCES, assureur-accidents.

3.        En raison de la persistance de la symptomatologie douloureuse, un Cat-scan lombaire a été réalisé le 4 mars 2004 qui a mis en évidence une protrusion discale L4-L5 et une petite hernie discale L5-S1 paramédiane gauche.

4.        L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après l’OAI ou l’intimé) en date du 25 juin 2004 visant à l’octroi d’une rente.

5.        Dans un rapport médical du 5 janvier 2005 à l’attention de l’OAI, le Dr C__________, médecin traitant, a diagnostiqué, outre une lombosciatalgie et lombalgie invalidante suite à une chute en février 2004, un état anxio-dépressif avec céphalées et insomnie. L’incapacité de travail était de 100 % dans toute activité depuis le 2 mars 2004.

6.        La Dresse D__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a établi un rapport en date du 20 juin 2005, aux termes duquel elle a diagnostiqué un épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques (F32.2), depuis novembre 2003, date de sa première consultation, actuellement en rémission sous traitement antidépresseur et neuroleptique. Cet état, apparu en 2003, n’a pas été traité pendant presque un an par son généraliste. L’évolution clinique est lentement favorable, mais le patient n’a pas été en mesure de reprendre le travail. Depuis début 2005, la capacité de travail était totale.

7.        L’assuré a été soumis à un examen rhumatologique et psychiatrique par le Service médical régional AI (SMR). Dans leur rapport du 2 novembre 2006, les Drs E__________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, et F__________, psychiatre FMH, ont diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de travail, des lombosciatalgies bilatérales dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs du rachis avec petite hernie discale L5-S1 gauche et, sur le plan psychiatrique, un trouble schizo-affectif, type dépressif, F25.1. Sur le plan rhumatologique, la capacité de travail était de 50 % depuis le 4 mars 2004 dans l’activité de boucher, et de 100 % dans une activité adaptée. Sur le plan psychiatrique, contrairement à l’avis de la psychiatre traitant, le DrF__________ a conclu à une capacité de travail nulle, dans toute activité, depuis juillet 2003.

8.        Par décision du 11 octobre 2007, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’une rente entière d’invalidité (degré d’invalidité de 100 %) depuis le 1^er mars 2005.

9.        Dans le questionnaire pour la révision de la rente du 26 décembre 2009, l’assuré a indiqué que son état de santé était toujours le même et qu’il travaillait comme « polyvalent ». Selon le contrat de travail annexé, il a été engagé par l’entreprise Y__________ SA à compter du 1^er septembre 2008 comme polyvalent, à raison de 10 heures par semaine, pour un salaire brut de 680 fr. Son activité consiste à faire les paiements, retirer l’argent des machines de jeu, de surveiller, ainsi que de petites tâches administratives.

10.    La Dresse D__________ a indiqué dans son rapport du 5 mars 2009 que l’état de santé du patient était stationnaire, qu’il souffrait d’un trouble dépressif avec caractéristique psychotique depuis plusieurs années et qu’il n’y avait pas d’évolution favorable. La capacité de travail était de 50 % sur le plan psychiatrique.

11.    Le Dr C__________ a attesté le 23 février 2009 que l’état de santé était resté stationnaire depuis janvier 2005, que la capacité de travail était identique à celle mentionnée dans son rapport de 2005 et que le patient travaillait à 30 % depuis le mois de septembre 2008.

12.    Interpellée par l’OAI afin de savoir si l’assuré pouvait exercer une activité de boucher, la Dresse D__________ a indiqué en date du 17 septembre 2009 que malgré le traitement il arrive au patient de présenter des idées délirantes, sans hallucination. Par prudence, il ne lui paraissait pas adéquat qu’il ait une activité en lien avec des outils dangereux.

13.    Sur avis du SMR, l’OAI a mandaté la Dresse G__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, pour expertise. Dans son rapport du 15 février 2010, l’expert psychiatre a retenu le diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail de troubles schizo-affectifs, type dépressif, actuellement en rémission, F25.1, présents depuis 2003. Sur le plan clinique, la thymie est en partie abaissée avec un manque d’énergie vitale et un discret ralentissement psychomoteur, sans autres éléments florides de la lignée dépressive. Il persiste chez l’assuré une idée délirante à thématique d’un mauvais esprit susceptible de lui vouloir du mal. Sous neuroleptique à petite dose, selon l’assuré, les hallucinations auditives et les cénesthésies ont disparu. Les taux sériques d’antidépresseur et de neuroleptique traduisent une bonne compliance. L’assuré peut fonctionner dans son quotidien, s’occuper ponctuellement de ses deux enfants et avoir des contacts sociaux. Depuis neuf mois, il a repris une activité, selon ses dires, à 30 % dans le restaurant d’un cousin éloigné. A ce jour, théoriquement, la capacité de travail est de 50 % dans une activité simple, l’activité exercée jusqu’ici étant encore exigible. Toutefois, au vu des troubles schizo-affectifs, il conviendrait dans un premier temps d’évaluer les capacités professionnelles de l’assuré dans un atelier de l’AI et, en fonction des résultats, des mesures d’aide au placement pourraient ensuite être envisagées. L’assuré paraît capable de s’adapter à un environnement professionnel pour autant qu’il ne soit pas trop stressant et exigeant en rendement.

14.    Par courrier du 26 mai 2010, Y__________ SA a informé l’OAI que l’assuré n’a pas été engagé par contrat, qu’il était passé quelques heures par semaine pour surveiller l’établissement, qu’il n’a perçu aucun salaire et a seulement été servi gratuitement en nourriture et boisson. L’établissement a été donné en gérance libre à une autre personne le 1^er février 2010 et l’assuré n’est plus revenu.

15.    Lors de l’entretien avec le Service de réadaptation professionnelle de l’OAI du 1^er novembre 2010, l’assuré a indiqué qu’il était toujours sous médication sans laquelle il ne peut fonctionner. Il garde des angoisses et des peurs, parfois des fourmillements et un sentiment d’étrangeté. Concernant la reprise de travail à 30 % dans un kebab, l’assuré voyait cette opportunité comme une chance de réinsertion, car c’était l’établissement d’un cousin éloigné. Après un mois, il a vu qu’il n’arrivait pas à tenir le coup en raison de ses douleurs de dos, la fatigabilité était rapide et il devenait peu serviable. Il a continué à venir ponctuellement pour surveiller et accueillir la clientèle, recevant gratuitement le repas et les boissons. La collaboratrice du service de réadaptation a préconisé une mesure d’instruction de trois mois chez PRO/EPI à mi-temps, pour déterminer la cible la plus adéquate et suivre un réentraînement au travail.

Lors d’un deuxième entretien du 28 février 2011, l’assuré a indiqué qu’il ne souhaitait plus être confronté au stress de la vente ou de la restauration. Il avait pris contact avec un conseiller de l’OFPC et avait des idées de métier. Après discussion avec l’assuré, un reclassement comme employé d’économat ou d’auxiliaire administratif a été retenu. L’idée était de lui donner une formation simple d’employé administratif de façon à ce qu’un stage pratique puisse compléter l’acquisition de ses connaissances. En raison des appréhensions et fortes peurs de l’assuré, la solution de l’encadrement avant la pratique est apparue la plus judicieuse.

16.    Par communication du 21 mars 2011, un reclassement professionnel a été octroyé à l’assuré du 14 mars 2011 au 1^er juillet 2011, sous forme de cours d’informatique, de dactylographie et de français écrit à l’école SIGHT AND SOUND FORMATION SA, à mi-temps. L’assuré a notamment suivi une formation en informatique de 66 heures du 14 avril 2011 au 30 juin 2011.

17.    Selon une note de travail du 29 août 2011, l’assuré a relativement bien tenu le rythme général. Il convenait de poursuivre l’entraînement au travail à mi-temps et au reclassement en dispensant une formation administrative de base avec des cours de gestion et de stocks. D’ici quelques mois, des stages en lien avec les connaissances acquises seront progressivement mis en place.

18.    Le 8 novembre 2011, la poursuite du reclassement professionnel comme huissier, employé d’économat, auprès de l’institut SIGHT AND SOUND FORMATION SA a été accordée à l’assuré, pour la période du 14 novembre 2011 au 1^er juillet 2012. L’assuré a perçu des indemnités journalières durant la période précitée.

19.    Lors d’un entretien téléphonique du 8 mars 2012 entre le service de réadaptation et le responsable éducatif, il est relevé que les enseignants ont noté de la lenteur dans l’acquisition des connaissances, parfois des difficultés de concentration face aux données numériques et un manque d’autonomie.

20.    Dans un rapport médical intermédiaire du 14 septembre 2012, le Dr C__________ a indiqué que l’état de santé était resté stationnaire depuis 2009, que le patient bénéficiait d’un suivi psychothérapeutique et que le pronostic était réservé. La résistance physique et psychique diminuée ne lui permettrait pas une reprise professionnelle dans tout métier. Le patient pourrait tout au plus exercer une activité occupationnelle.

21.    La Dresse D__________ a mentionné dans son rapport du 25 septembre 2012 que l’état de santé du patient était resté stationnaire, qu’il était cliniquement stable sous traitement antidépresseur et neuroleptique. Il n’y a pas de changement dans le diagnostic, soit un trouble dépressif récurrent moyen avec caractéristiques psychotiques légères. Sous la rubrique pronostic, elle a mentionné : stabilité hors environnement stressant. L’incapacité de travail est totale dans l’activité de boucher. Dans une activité adaptée, sans stress ni responsabilité, la capacité de travail est de 50 %.

22.    Le 5 octobre 2012, le Service de réadaptation professionnelle a considéré que l’assuré pouvait rechercher un poste de travail à 50 % comme employé d’économat, gestionnaire de commandes dans une alimentation ou gestionnaire des achats dans une petite structure de restauration, sa santé psychique s’étant maintenue positivement. Après comparaison des gains et compte tenu d’un abattement de 10 % sur le salaire mensuel selon l’ESS, le degré d’invalidité retenu était ainsi de 37 %.

23.    La 29 octobre 2012, PRO INFIRMIS a sollicité une mesure d’aide au placement en faveur de l’assuré.

24.    Le projet de suppression de rente notifié à l’assuré le 6 décembre 2012 a été contesté, aussi bien par l’assuré que par le Dr C__________. Le praticien a informé l’OAI qu’il allait rendre un rapport.

25.    Par décision du 1^er février 2013, l’OAI a supprimé la rente d’invalidité du recourant avec effet au 1^er jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision, motif pris que selon le SMR son état de santé s’était amélioré de manière significative depuis la décision initiale, que la capacité de travail raisonnablement exigible est de 30 % depuis avril 2009 avec augmentation progressive à 50 %, de sorte que le degré d’invalidité est de 37 %. L’assuré était pleinement réadapté et d’autres mesures professionnelles n’étaient plus indiquées. L’effet suspensif a été retiré.

26.    Le 5 février 2013, le Dr C__________ informe l’OAI qu’il ne partage pas son avis quant à une capacité de travail de 50 %, qui n’est que purement théorique. Autant le diagnostic psychiatrique et les effets secondaires des médicaments nécessaires au traitement des troubles psychiques, que les limitations fonctionnelles dues à la pathologie de la colonne vertébrale lombaire l’amènent à dire que dans la pratique, le patient ne pourra pas atteindre le taux de 50 %, que ce soit en termes de durée de travail ou de rendement. Le patient avait compris l’intérêt des cours proposés par l’AI comme une ouverture sur le monde du travail et a donné tout le concours dont il était capable. Il n’a pas du tout intégré la décision, car il pensait que sa rente aurait diminué de 50 %. La décision va très probablement affecter l’équilibre psychique fragile obtenu après cette longue prise en charge. Il a proposé à son patient de s’entourer d’un conseil afin de pouvoir défendre ses droits.

27.    L’assuré, représenté par son mandataire, interjette recours en date du 4 mars 2013. Il conclut préalablement à la restitution de l’effet suspensif et, sur le fond, à l’annulation de la décision et au maintien de sa rente entière. Préalablement, il relève que dans le cadre de la révision, ses atteintes rhumatologiques et leurs répercussions sur sa capacité de travail n’ont pas fait l’objet d’une analyse médicale. Quant à la reprise de travail à 30 %, l’intimé n’a pas pris en compte que l’activité s’est étendue sur une période très limitée et qu’il a dû y renoncer un mois plus tard en raison de l’exacerbation des douleurs et d’une importante fatigabilité. Il soutient que si une activité serait théoriquement exigible à raison de 4 heures par jour pour autant que l’environnement professionnel se soit pas stressant ni exigeant en terme de rendement, il s’agit de tenir compte d’une diminution de rendement vu l’importance du traitement psycho-pharmaceutique. De plus, selon le médecin traitant, seule une activité occupationnelle conviendrait à son état de santé. Le recourant conteste en outre être suffisamment réadapté à l’issue des mesures professionnelles, rappelle que le projet de reclassement initial était de lui accorder une formation de courte durée visant la maîtrise des outils de gestion avant la mise en place de stages en entreprises, ce qui n’a pas été fait. Ces mesures d’observation professionnelle avaient d’ailleurs été préconisées par l’expert psychiatre. Le recourant conteste aussi le calcul du degré d’invalidité effectué par l’intimé, relevant que quoi qu’il en soit, son degré d’invalidité devrait être à tout le moins de 50 %.

28.    Par écriture du 21 mars 2013, l’OAI s’oppose au rétablissement de l’effet suspensif.

29.    Par arrêt incident du 26 mars 2013, la Cour de céans a rejeté la demande de rétablissement de l'effet suspensif.

30.    Dans sa réponse du 4 avril 2013, l'OAI conclut au rejet du recours. Il relève que l'état de santé du recourant du point de vue rhumatologique a été évalué en date du 15 novembre 2006 par le SMR. Sur la base exclusive des constatations rhumatologiques, la capacité de travail dans l'activité habituelle était de 50% depuis février 2004. En revanche, pour des raisons psychiatriques, sa capacité dans l'activité habituelle était de 0% depuis juillet 2003. Dans une activité adaptée, la capacité de travail était de 100% depuis février 2004 pour des raisons somatiques et de 0% depuis juillet 2003 pour des raisons psychiatriques raison pour laquelle une rente entière d'invalidité lui a été reconnue dès le 2 mars 2005. Lors de la procédure de révision entamée en date du 1^er décembre 2008, le SMR a estimé, après une analyse approfondie du dossier et des rapports médicaux intermédiaires des médecins traitants, que l'atteinte à la santé concernant les lombosciatalgies ne nécessitait pas une instruction supplémentaire. Sur le plan psychiatrique, une expertise a été mise en place et effectuée par le Dresse G__________ en date du 22 janvier 2010. Le 23 février 2009, le Dr C__________ a indiqué que l'état de santé du recourant était resté stationnaire depuis janvier 2005 et qu’il n'y avait pas de changement dans les diagnostics. Il a mentionné que le recourant travaillait à 30% depuis le mois de septembre 2008 et qu'un examen médical complémentaire ne serait pas nécessaire pour évaluer les conséquences de l'atteinte à la santé sur sa capacité de travail.

Selon l’intimé, en cours d'instruction, à aucun moment le recourant ou ses médecins traitants n'ont avancé une quelconque éventuelle aggravation de son état de santé sur le plan somatique. Selon le dossier, fin juin 2012, l'assuré a achevé ses apprentissages dans les délais afin de pouvoir travailler à mi-temps dans un économat, un back office administratif pour la gestion, les inventaires ou les commandes ou encore la gestion administrative d'une petite restauration. Ces activités de type sédentaire sont tout à fait compatibles à la fois avec la problématique dorsale et la régularité de rythme de travail qu'il y a lieu de respecter chez une personne ayant souffert de difficultés psychiques. Avant de clore définitivement le mandat, les médecins traitants ont été contactés afin de se prononcer sur l'état de santé actuel de l'assuré. Le 14 septembre 2012 le médecin généraliste, le Dr C__________, estime que l'état est stationnaire mais que l'incapacité de son patient est totale, la résistance physique et psychique ne lui permettant pas de reprise professionnelle quelle que soit l'activité. Seule une activité occupationnelle conviendrait selon ce médecin.

Selon le rapport de réadaptation, du point de vue physique il n'existe aucune entrave à une activité sédentaire, ce d'autant plus que l'assuré a acquis les outils lui permettant d'accéder à un tel poste. La situation psychique est stationnaire, voire en amélioration et la psychiatre confirme une activité à mi-temps comme envisageable. Un abattement de 10% lié à une activité à temps partiel ou à l'éventuelle lenteur de l'assuré paraît justifié. S'agissant de la diminution de rendement auquel le recourant prétend, il résulte de l'expertise du BREM du 15 février 2010 qu'il n'y a pas de diminution de rendement dans une activité à 50%. Selon l'avis du 1^er octobre 2012 de la psychiatre traitante un environnement sans stress ni responsabilités constitue une source de stabilité. La capacité de travail dans une activité adaptée respectant ces conditions est exigible à 50%. Un abattement de 10% lié à une activité à temps partiel ou à l'éventuelle lenteur de l'assuré paraît justifié. Selon la psychologue conseillère en réadaptation, l'assuré peut suite aux mesures de reclassement professionnel dont il a bénéficié rechercher un poste de travail à 50% comme employé d'économat, gestionnaire de commandes dans une alimentation ou gestionnaire des achats dans une petite structure de restauration. Une diminution de rendement n'est ainsi pas justifiée. Enfin, un abattement de 20% n'est pas justifié. En effet, l'abattement de 10% a été retenu par le fait que seule une activité à mi-temps après reclassement est exigible et parce qu'il y a une éventuelle lenteur relative au traitement de l'assuré. D'autres mesures professionnelles ne sont pas envisageables parce que le recourant a été déjà été pleinement réadapté. En outre, la dernière activité exercée était dans le domaine administratif pour un café-restaurant. Quant au courrier du Dr C__________ du 5 février 2013, produit par le recourant, le SMR considère qu'il n'apporte aucun élément médical susceptible de modifier l'appréciation des faits.

31.    Par réplique du 30 avril 2013, le recourant relève que si le Dr C__________ n'a certes pas retenu une aggravation de l'état de santé du recourant en 2012, il a bien confirmé le caractère stationnaire de l'état clinique. Dès lors il y a lieu d'inférer l'absence d'amélioration de son état de santé. Dans ce contexte, le Dr C__________ a confirmé son pessimisme quant à une éventuelle réinsertion professionnelle et considéré que la capacité de travail de 50% fixée par l'OAI n'était que purement théorique. Selon l’appréciation et les constatations du médecin traitant, le recourant ne serait pas en mesure d'atteindre ce taux, ni en terme de durée de travail ni en terme de rendement. Le recourant sollicite l'audition de ce médecin. Sur le plan psychiatrique, s'il est admis qu'en date du 25 septembre 2012 la Dresse D__________ s'est prononcée en faveur d'une reprise possible d'une activité adaptée à hauteur de 50% dans un environnement exempt de stress et sans responsabilités, il est tout aussi incontestable que la fragilité de son état de santé psychique ne lui permet pas d'assurer un 50% sans diminution de rendement. Il rappelle que durant la période de formation auprès de l'école SIGHT AND SOUND il a pu bénéficier de pauses entre chaque cours, lesquels étaient dispensés sur une demi-journée. D'ailleurs le responsable éducatif de SIGHT AND SOUND a observé des difficultés de concentration et de mémorisation ce qui indéniablement constitue un facteur de ralentissement dans l'exécution des tâches. De même, la Dresse G__________ relevait également dans son rapport d'expertise une certaine fatigabilité, un ralentissement psychomoteur, une baisse de la capacité d'adaptation et d'apprentissage, éléments qui devaient être pris en compte dans la détermination du taux d'activité. Aussi, placé dans un contexte strictement professionnel, il est très vraisemblable que ces fragilités se manifestent avec davantage de répercussions négatives. Pour ce qui est du taux d'abattement supplémentaire, le recourant maintient son argument développé dans le cadre de son recours. Enfin, le mandataire du recourant relève que, tel que redouté par le médecin traitant, la décision de l'OAI a été vécue par le recourant comme une véritable sanction au point de bouleverser la précarité de son équilibre psychique et, depuis le 1^er avril 2013, il est sous le coup d'un arrêt de travail total pour des motifs strictement psychiatriques. L'aggravation de la symptomatologie psychique a nécessité une adaptation du traitement pharmaco-psychologique avec l'augmentation du dosage et l'introduction d'un nouveau médicament. La seule perspective d'une réinsertion professionnelle a provoqué chez le recourant une situation de stress et d'anxiété difficilement maitrisables. En l'état, l'absence de ressources psychiques ne lui permet pas de se projeter dans l'avenir. L'évaluation de la Dresse D__________ paraît aujourd'hui incontournable tant il est vrai que les limitations du point de vue psychique constituent un frein à toute réinsertion professionnelle. Pour le surplus, l'intimé ne saurait soutenir qu'il a été pleinement réadapté. Il n'a bénéficié d'aucun stage pratique, ainsi que l'intimé l'a reconnu, et le fait qu'il ait participé à des activités de type administratif auprès du restaurant Z__________ KEBAB ne signifie pas qu'il est pleinement formé dans ce domaine. L'intimé omet de préciser que l'aide déployée au sein de cet établissement ne constituait qu'une tentative de réinsertion professionnelle exercée au demeurant dans un cadre privilégié, à savoir un cadre familial, sans contraintes d'horaire ni attente de résultats. Malgré ces conditions particulièrement favorables, les limitations physiques et psychiques ont contraint le recourant à mettre fin à son activité.

Compte tenu de l'évolution de son état de santé, le recourant prie la Cour de céans de procéder à l'ouverture des enquêtes aux fins d'auditionner la Dresse D__________ et le Dr C__________.

32.    Invité à se déterminer, l'intimé, dans son écriture du 15 mai 2013, relève que les rapports médicaux produits par le recourant ont été soumis au SMR pour appréciation. Dans son avis du 10 mai 2013, ce dernier relève qu'il s'agit d'une décompensation réactionnelle à la décision de l'OAI non susceptible de durer et, d'autre part, que cette décompensation est postérieure à la décision du 1^er février 2013. Par conséquent les précédentes conclusions demeurent valables. Les actes d'instruction complémentaires tels que sollicités par le recourant ne se justifient pas en l'espèce.

33.    Après échange des écritures, la cause a été gardée à juger.

34.    Le 7 juin 2013, le mandataire du recourant informe la Cour que si la décompensation est postérieure à la décision du 1^er février 2013, il n'en demeure pas moins qu'elle est survenue dans un contexte antérieur et connu de fragilité psychique. Il rappelle que le psychiatre traitant n'envisageait une réinsertion qu'à hauteur de 50% au maximum dans une activité adaptée et respectant les limitations psychiques. Cette décompensation, qui trouve son origine dans la perspective d'une reprise d'activité professionnelle, illustre la fragilité de l'équilibre psychique du recourant. Aussi, indépendamment de la persistance ou non de l'incapacité totale de travail, la vulnérabilité de l'état psychique de l'assuré constitue un élément à prendre en compte dans l'appréciation du cas et au vu du caractère fluctuant de son état de santé, le recourant persiste dans l'audition de ses psychiatre et médecin traitants.

35.    Cette écriture a été communiquée à l'intimé en date du 10 juin 2013.

36.    Sur quoi, la cause a été gardée à juger.

1.        Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1^er janvier 2011, la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

2.        La LPGA, entrée en vigueur le 1^er janvier 2003, est applicable.

3.        Le litige porte sur la suppression, par voie de révision, de la rente entière d’invalidité du recourant.