Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3).

3.        Le délai de recours est de trente jours (art. 60 LPGA; art. 62 al. 1 let. a de la de loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la suspension des délais pour la période du 15 juillet au 15 août inclusivement (art. 38 al. 4 let. b LPGA et art. 89C let. b LPA), le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 62 ss LPA).

4.        Le litige porte sur le point de savoir si c'est à bon droit que l'intimé a limité le droit du recourant à une rente entière d'invalidité au 31 décembre 2017, singulièrement si c'est à juste titre qu'il a considéré que l'intéressé avait recouvré une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée depuis le 1^er octobre 2018.

5.        Selon la jurisprudence, une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde une rente d'invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit l'augmentation, la réduction ou la suppression de cette rente, correspond à une décision de révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2; ATF 125 V 413 consid. 2d et les références; VSI 2001 p. 157 consid. 2). Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5; ATF 113 V 273 consid. 1a; arrêt du Tribunal fédéral 9C_1006/2010 du 22 mars 2011 consid 2.2).

6.        Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1^er janvier 2008).

7.        En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins.

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI).

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L'atteinte à la santé n'est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).

8.        a. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; ATF 102 V 165 consid. 3.1; VSI 2001 p. 223 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).

La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence d'un diagnostic émanent d'un expert (psychiatre) et s'appuyant selon les règles de l'art sur les critères d'un système de classification reconnu, tel le CIM ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 et 141 V 281 consid. 2.2 et 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 8C_841/2016 du 30 novembre 2017 consid. 4.5.2).

Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit à une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence développée pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu d'examiner la capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs (ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies psychiques, y compris aux troubles dépressifs de degré léger ou moyen (ATF 143 V 409 consid. 4.5.1). En effet, celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou prouvées sur la base de critères objectifs que de manière limitée.

b. La capacité de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant de mettre en regard les facteurs extérieurs incapacitants d'une part et les ressources de compensation de la personne d'autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il n'y a plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille d'analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Dans ce cadre, il convient d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités fonctionnelles et, d'autre part, les potentiels de compensation (ressources).  Les indicateurs pertinents sont notamment l'expression des constatations et des symptômes, le recours aux thérapies, leur déroulement et leurs effets, les efforts de réadaptation professionnelle, les comorbidités, le développement et la structure de la personnalité, le contexte social de la personne concernée ainsi que la survenance des restrictions alléguées dans les différents domaines de la vie (travail et loisirs ; cf. ATAS/676/2019 du 26 juillet 2019 consid. 10a ; ATAS/856/2019 du 12 septembre 2019 consid. 6).

9.        Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux prestations d'assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; ATF 115 V 133 consid. 2; ATF 114 V 310 consid. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 8C_442/2013 du 4 juillet 2014 consid. 2).

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3).

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux.

Ainsi, en principe, lorsqu'au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb).

Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 du règlement sur l'assurance-invalidité, du 17 janvier 1961 [RAI - RS 831.201]; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc).

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2).

10.    Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a).

11.    Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit mettre en oeuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en oeuvre une expertise lorsqu'il considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l'administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 49 p. 151 consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3).

12.    a. En l'espèce, il n'est pas contesté que le recourant n'est plus apte à pratiquer son activité habituelle d'agent d'exploitation de la voirie.

En revanche, la position des parties diverge quant à sa capacité à exercer une activité adaptée. L'intimé, s'appuyant sur l'avis du SMR du 19 novembre 2018 lui-même basé sur le rapport d'expertise psychiatrique du 7 novembre 2018 , et celui du 10 septembre 2019, estime que le recourant peut exercer à 50% une activité respectant ses limitations fonctionnelles et de, depuis le 1^er octobre 2018, ce que l'intéressé conteste en se référant aux rapports de ses médecins traitants.

b. Il ressort du dossier que le recourant souffre d'atteintes à la santé tant physique que psychique.

b/aa. Sur le plan cutané, la dyshidrose plantaire a entraîné une incapacité de travail totale du 3 mars au 4 octobre 2016, date de la fin du suivi dermatologique (cf. rapports des Drs C______ du 9 mai 2016 et E______ du 10 octobre 2016), ce qui n'est à juste titre pas remis en cause par le recourant. En effet, le Dr GODA, médecin traitant généraliste, a relevé dans son rapport du 12 novembre 2017, que cette atteinte était en rémission partielle et, s'il a jugé la capacité de travail nulle dans toute activité, il a en revanche, compte tenu de la lombosciatalgie gauche et du trouble psychiatrique, préconisé une expertise rhumatologique et psychiatrique, et non dermatologique. En outre, les arrêts de travail établis par les Drs G______ et D______ portent sur les pathologies lombaires et psychiatriques et non cutanées.

b/bb. Sur le plan pneumologique, dans son rapport du 27 juin 2019, le Dr J______ a certes fait état d'un syndrome d'apnée du sommeil, appareillé, mais n'a pas attesté que celui-ci entraînerait des limitations fonctionnelles et serait incapacitant. Au demeurant, le recourant ne le prétend d'ailleurs pas.

b/cc. Sur le plan lombaire, dans son rapport du 2 septembre 2016, le Dr F______ a conclu à une hernie discale L4-L5 sur canal lombaire constitutionnellement étroit et précisé que le recourant éprouvait des douleurs depuis le 26 juillet 2016. Ce médecin ne s'est pas prononcé sur la capacité de travail de son patient. Le Dr B______, par contre, l'a évaluée à 0% dans toute activité. L'IRM lombaire du 24 octobre 2018 n'a pas révélé de hernie discale, mais a confirmé l'existence d'un canal lombaire étroit constitutionnel et mis en évidence des protrusions discales sous-ligamentaires médianes L4-L5-S1. Dans son rapport du 26 juillet 2019, le Dr G______ a émis l'avis que le canal lombaire étroit constitutionnel empêche le recourant de travailler, y compris dans une activité adaptée.

Le SMR a considéré que le recourant peut exercer à 50% une activité adaptée (évitant le port de charges supérieures à 5 kg, les mouvements en porte-à-faux du rachis lombaire et permettant l'alternance des positions assise et debout). La Cour de céans constate que cette évaluation de la capacité de travail résiduelle diffère de celle des médecins traitants, sans que le SMR, qui n'a pas procédé à l'examen clinique du recourant, n'explique pour quels motifs. Comme le souligne le recourant, le SMR ne pouvait se fonder à cet égard sur le rapport d'expertise psychiatrique, qui conclut à une capacité de travail de 50% dans toute activité, dès lors que l'expert, en sa qualité de spécialiste en psychiatrie, n'a pas examiné l'influence éventuelle de l'atteinte lombaire sur la capacité de travail du recourant.

Dans la mesure où l'intimé n'a pas du tout instruit ce point médical, il se justifie de lui renvoyer la cause afin qu'il mette en oeuvre une expertise rhumatologique - comme l'avait du reste proposé le Dr B______. Il appartiendra à l'expert de décrire les limitations fonctionnelles du recourant, de se prononcer sur sa capacité de travail, de même que sur une éventuelle diminution de rendement et, enfin, de décrire quelle a été l'évolution de son état de santé sur le plan lombaire.

b/dd. Sur le plan psychiatrique, le rapport d'expertise du 7 novembre 2018 comprend le résumé du dossier, l'anamnèse, les indications subjectives du recourant, des observations cliniques, ainsi que des conclusions motivées et convaincantes. Partant, il remplit tous les réquisits jurisprudentiels pour qu'il lui soit reconnu une pleine valeur probante.

Sur le fond, l'expert a, en fonction des éléments cliniques qu'il a mis en évidence et des déclarations du recourant - complétés par différents tests (Matrices de Raven, questionnaires DETA et AUDIT, échelle PANSS, Hamilton, Young [p. 19-27]) , motivé les raisons pour lesquelles il estime que le trouble dépressif récurrent moyen avec syndrome somatique depuis avril 2016 entraîne des limitations fonctionnelles modérées et impacte négativement la capacité de travail du recourant à hauteur de 50 % dans toute activité. L'expert a précisé que celui-ci ne présente pas de troubles anxieux spécifiques et que les symptômes anxieux font partie du trouble dépressif récurrent moyen avec syndrome somatique dans un contexte de douleurs chroniques (p. 28).

En particulier, l'expert, qui a pris en considération les indicateurs déterminants applicables aux troubles psychiques, développés par la nouvelle jurisprudence en lien avec les troubles somatoformes douloureux, a relevé que le recourant, qui a des idées noires, sans désir de passage à l'acte (p. 10), consulte deux fois par mois son psychiatre traitant et que son affection n'a jamais nécessité une hospitalisation en milieu psychiatrique. Il a considéré que le traitement était relativement adéquat, et recommandé la prise d'un autre antidépresseur. Ainsi, le recourant n'est pas confronté à un échec de toute thérapie médicalement indiquée. De plus, l'expert n'a pas retenu un trouble de la personnalité au sens d'une classification diagnostique reconnue, mais des traits de la personnalité émotionnellement labile et paranoïaque, présents depuis l'âge adulte, qui n'ont jadis pas empêché le recourant de travailler (p. 31, 33, 36). Par ailleurs, en dépit de ses affections psychiques, celui-ci a du plaisir à lire ou à regarder la télévision (p. 18), passe de bons moments avec son épouse, et garde des contacts téléphoniques avec sa famille (parents, frères) qui réside en Hongrie (p. 12, 15, 18). Il ne souffre donc pas d'un isolement total (p. 30-31). En outre, le recourant, qui ne présente pas de somnolence diurne (p. 25), effectue les tâches ménagère légères et accompagne son épouse pour les courses (p. 15). Ses ressources sont limitées mais existantes (p. 31, 38), car sa concentration n'est que légèrement diminuée dans le contexte d'un ralentissement psychomoteur modéré (p. 17, 25, 38).

Dans ces circonstances, on doit admettre avec l'expert que les affections psychiques du recourant influencent sa capacité de travail à hauteur de 50% dans toute activité.

Contrairement à ce que semble croire le recourant, le fait que le Dr I______ ait mentionné dans son rapport du 14 décembre 2018 que son patient restait 80% de sa journée alité, en raison de ses lombalgies - affectant en conséquence son état psychique aux dires du recourant , ne remet pas en cause l'appréciation de l'expert psychiatre, qui porte sur la période antérieure au 18 octobre 2018, date du second entretien d'expertise. En effet, les deux médecins se sont fait le relais des déclarations du recourant. Ainsi, la description de la journée quotidienne du recourant rapportée par l'expert ne diffère pas de celle du médecin traitant pour la période susmentionnée. En revanche, pour la période postérieure, le Dr D______ a fait état dans son rapport du 12 décembre 2019 d'une aggravation de l'état de santé psychique depuis le début de l'année 2019, et retenu un diagnostic différent, soit un trouble dépressif récurrent d'intensité sévère. Quand bien même ce rapport a été produit après la décision querellée du 25 juin 2019, il documente une péjoration de l'état de santé du recourant qui remonte à une date antérieure à juin 2019. Partant, ce rapport, en lien avec l'objet du litige, doit être pris en considération (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 321/04 du 18 juillet 2005 consid. 5.1).

Cela étant, à défaut d'explications circonstanciées, il ne peut être établi clairement si le Dr D______ a signalé uniquement les indications subjectives du recourant, ou si les plaintes rapportées ont été corroborées par ses propres constatations objectives. Aussi une instruction complémentaire sur ce point est-elle également nécessaire.

Dans la mesure où, pour les motifs exposés ci-dessus, la cause est renvoyée à l'intimé pour qu'il éclaircisse la situation médicale du recourant sur le plan lombaire, il lui appartiendra également d'instruire le cas sur le plan psychique.

L'intimé pourra à cet égard se renseigner auprès du Dr H______, expert psychiatre, qui a déjà pris connaissance du dossier du recourant, et dont le rapport d'expertise du 7 novembre 2018 est probant. Le Dr H______, après examen du recourant, se déterminera sur le rapport du psychiatre traitant du 12 décembre 2019, puis se prononcera sur la capacité de travail du recourant à compter de janvier 2019, date de l'aggravation de l'état de santé dont a fait état le Dr D______.

13.    Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement admis, la décision du 25 juin 2019 annulée et le dossier renvoyé à l'intimé afin qu'il procède conformément aux considérants.

14.    Le recourant, représenté par un mandataire, obtenant partiellement gain de cause, une indemnité lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]), arrêtée en l'espèce à CHF 2'000.-.

15.    Étant donné que, depuis le 1^er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 al. 1^bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un émolument, arrêté en l'espèce à CHF 500.-.

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        L'admet partiellement.

3.        Annule la décision du 25 juin 2019.

4.        Renvoie la cause à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision.

5.        Alloue au recourant une indemnité de CHF 2'000.- à titre de dépens, à la charge de l'intimé.

6.        Met un émolument de CHF 500.- à la charge de l'intimé.

7.        Informe les parties de ce qu'elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe le