Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2 correspondances exactes trouvées pour 8C_442/2013
  1. 04.07.2014 8C 442/2013 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (rente d'invalidité; indemnité pour atteinte à l'intégrité)
  2. 08.03.2018 8C 566/2017 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (indemnité pour atteinte à l'intégrité)

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien