Décisions | Sommaires

A. a. Par jugement no OSQ/1______/2013 du 26 septembre 2013 communiqué aux parties par pli recommandé du lendemain, le Tribunal de première instance a partiellement admis l'opposition à séquestre formée par B______ (ch. 2 du dispositif) confirmé le séquestre à concurrence de 268'859 fr. 4486 (ch. 3), ordonné en conséquence à l'Office des poursuites de Genève la levée du séquestre à hauteur de 2'767'763 fr. 26 (ch. 4) et rejeté l'opposition pour le surplus (ch. 5). Il a en outre arrêté les frais judiciaires à 1'500 fr. et les a mis à la charge de A______, la condamnant à verser cette somme à B______ ainsi que la somme de 4'300 fr. à titre de dépens (ch. 7 et 8).

b. En substance, le Tribunal a retenu que seule la créance de 286'020,69 USD correspondant au solde dû par B______ (ci-après : B______) à A______, compte tenu d'un paiement anticipé de A______ de 7'968'939,40 USD dans le cadre du premier contrat conclu entre les parties portant sur une cargaison de minerai de fer fin et de la facture finale de B______. Il a en revanche considéré que ni la créance de 2'721'544.- USD, relative à la perte alléguée par A______ consécutive à la revente de la cargaison litigieuse, ni celle de 37'575.- USD correspondant aux surestaries que A______ a indiqué avoir dû payer et qu'elle a ensuite facturés à B______. Le premier juge a en effet estimé que A______ n'avait pas produit de titre rendant vraisemblable qu'il avait exécuté le contrat de revente de la cargaison (relatif au montant encaissé) et qu'elle n'avait pas produit la facture dont elle aurait dû s'acquitter pour régler les surestaries, se limitant à produire une facture émise par elle-même et dont le bien-fondé était contesté par B______. Le Tribunal a encore relevé que A______ n'avait pas fourni d'élément concernant le droit anglais, de sorte que ses droits et obligations dans le cadre du contrat conclu le 29 août 2012 étaient inconnus. Enfin, le premier juge a également considéré que la créance en remboursement de coûts supplémentaires de 185'310.- USD que A______ dit avoir engagés en raison du blocage du navire à Singapour ne reposaient sur aucune pièce, A______ n'ayant pas produit la facture dont elle avait dû s'acquitter.

B. a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 10 octobre 2013, A______ recourt contre cette décision et conclut à son annulation et au rejet de l'opposition au séquestre formée par B______, avec suite de frais et dépens. Elle requiert préalablement que "l'effet suspensif soit accordé à son recours".

A______ fait grief au premier juge d'avoir constaté les faits de manière manifestement inexacte, ayant fait abstraction du contenu de ses pièces 8, 9, 11, 17, 22 et 23, et d'avoir violé l'art. 272 LP en retenant que les créances alléguées par elle n'étaient pas vraisemblables.

Elle fait également grief au Tribunal d'avoir considéré qu'elle n'avait pas produit de titre permettant de rendre les créances de 2'721'544.- USD, 185'310.- USD et 37'575.- USD vraisemblables. Elle relève que le premier juge est allé "au-delà de des exigences légales".

Elle produit, outre le jugement querellé (pièce 24), six pièces nouvelles, soit un courrier et une facture de A______ du 6 novembre 2012 (pièces 26 et 27), deux avis de crédit de C______ du 6 novembre et du 26 novembre 2012 (pièces 28 et 29) ainsi qu'un prospectus de présentation de la société A______ (pièce 25) et un avis de droit d'une étude d'avocat en Angleterre du 3 octobre 2013.

b. Par décision du 21 octobre 2013, la Cour a constaté que le séquestre ordonné au préjudice de B______ demeurait en vigueur en totalité, ex lege, jusqu'à droit jugé sur le recours formé par A______ contre le jugement querellé et dit qu'en conséquence la requête d'effet suspensif formée à titre préalable par A______ était sans objet. Pour le surplus, la Cour a dit qu'il sera statué sur les frais et dépens de l'incident avec la décision sur le fond.

c. Par acte expédié le 8 novembre 2013 au greffe de la Cour, B______ conclut à l'irrecevabilité des pièces nouvelles n^os 24 à 29 produites par A______ et au rejet du recours ainsi qu'à la confirmation du jugement entrepris, avec suite de frais et dépens.

En substance, B______ fait valoir que A______ n'a pas rendu vraisemblables les créances invoquées. En outre, elle considère que celle-ci a violé son obligation de limiter son dommage en refusant de revendre la cargaison litigieuse, comme le prévoyait le contrat du 29 août 2012.

Elle estime, s'agissant de l'avis de droit du conseil anglais produit A______, que celui-ci a valeur tout au plus de déclaration.

Elle produit également cinq pièces nouvelles, soit un extrait de l'encyclopédie sur internet Wikipedia concernant A______ (pièce 29) dont la dernière mise à jour date du 13 septembre 2013, un extrait du site internet de B______ (pièce 30), un extrait du site internet www.imo.org (pièce 31), un avis de droit d'une étude d'avocats de Londres du 7 novembre 2013 et un courrier d'accompagnement (pièces 32 et 33).

D'après cet avis de droit - dont seule une partie est traduite - la partie en rupture de contrat n'est pas responsable pour un type de perte qui ne pouvait pas être raisonnablement envisagé au moment où le contrat a été conclu, sur la base de la connaissance qu'elle avait à l'époque. En outre, le droit anglais exige d'une partie lésée d'agir raisonnablement en cas de rupture de contrat; elle n'est pas autorisée à obtenir les dommages qu'elle subit pour ne pas avoir agi ainsi. La partie lésée peut être tenue responsable d'avoir échoué à réduire son dommage si elle rejette de manière déraisonnable une offre d'exécution de remplacement par la partie en rupture de contrat.

d. Par courrier du 11 novembre 2013, les parties ont été avisées par le greffe de la Cour de justice de la mise en délibération de la cause.

e. Par lettre du 22 novembre 2013, A______ a spontanément répliqué. B______ n'a pas fait usage de son droit de dupliquer.

C. Les éléments de fait pertinents suivants ont été retenus par le Tribunal de première instance :

a. A______, dont le siège est à Genève, a pour but l'achat, la distribution et la vente de toutes espèces de combustibles, de produits pétroliers raffinés de tout genre ainsi que de produits semblables, de produits chimiques, de sucre et d'autres produits agricoles, de charbon et de certificats d'émission de carbone.

b. B______, dont le siège est situé à _______ (Allemagne), est active dans le domaine du négoce de matières premières.

c. Le 21 juin 2012, les deux sociétés précitées ont conclu un contrat portant sur la vente, par B______ (ci-après : également "la venderesse") à A______ (ci-après : également "l'acheteuse"), de 180'000 tonnes métriques humides (plus ou moins 10% à choix du vendeur) de minerai de fer fin 58%. La vente était conclue "FOB" (i. e. le vendeur a livré la marchandise une fois que celle-ci a passé le bastingage du navire au port d'embarquement convenu).

d. Le contrat prévoyait en outre la clause suivante : "Le vendeur garantit que la marchandise n'a pas d'impuretés malfaisantes ou d'éléments nuisibles pour la fonderie. La marchandise doit être saine, fluide, non-radioactive et sans danger conformément aux règlementations IMO. La marchandise est destinée à l'importation en Chine. La marchandise doit être conforme aux règlementations CIQ relatives à l'importation de marchandises en Chine en vigueur à la date du contrat/au moment de l'importation".

e. Pour sa part, A______ devait s'acquitter du prix de vente, fixé en dollars américains, par tonne métrique, calculé en fonction de la moyenne de l'index Platt's CFR China pour un contenu en fer de 58% sur une durée de 10 jours consécutifs suivant la date du connaissement, sous déduction de 19.- USD ou 21,85 USD (en fonction du pourcentage d'humidité) correspondant au coût du transport. Ce prix était payable en deux temps :

-    A______ devait procéder à un paiement anticipé équivalant aux 90% de la valeur de la marchandise, déterminée à titre indicatif au moment du chargement sur le navire, au moyen d'une lettre de crédit, cela dans les 18 jours suivant la date d'émission du connaissement, après présentation de différents documents énumérés par le contrat.

-    Ensuite, le paiement final de la marchandise devait intervenir par le biais d'une lettre de crédit irrévocable ouverte dans les 5 jours ouvrables dès la connaissance, par les parties, du poids final de la cargaison.

f. Les parties sont convenues que le droit anglais était applicable et que tout litige découlant du contrat devait être soumis à la London Court of International Arbitration.

g. Avant le chargement sur le bateau, des prélèvements ont été effectués sur la marchandise par A______, en vue de procéder à des analyses.

h. Entre le 18 et le 22 juillet 2012, la marchandise, soit 163'416,159 tonnes métriques humides de minerai de fer, a été chargée sur le cargo au port de Constanza (Roumanie). Le navire a ensuite quitté la Roumanie le 22 juillet 2012 pour la Chine.

i. Le 31 juillet 2012, B______ a adressé une facture provisoire à A______ d'un montant de 7'968'939.40 USD, correspondant aux 90% de la valeur provisoirement fixée de la marchandise, en vue d'obtenir le paiement anticipé convenu.

j. A______ a procédé à ce paiement, à une date qui n'a pas été précisée par les parties.

k. Le 9 août 2012, A______ a adressé un courriel à B______ pour se plaindre de ce que, selon les tests effectués au moment du chargement de la marchandise, le minerai de fer expédié était trop fin. B______ a répondu que la marchandise correspondait à l'accord conclu.

l. Le 13 août 2012, après avoir reçu le résultat de tests effectués depuis la Chine, A______ s'est plainte de ce que le niveau de cuivre de la cargaison était trop élevé, la rendant inutilisable pour la fonderie.

m. A la même date, la venderesse a offert à A______ de lui racheter la marchandise, dans le but d'éviter tout problème.

n. Le 29 août 2012, les parties ont conclu un nouveau contrat portant sur le rachat, par B______, de la marchandise se trouvant encore sur le cargo. La vente était conclue "CFR" (i. e. le vendeur a livré la marchandise une fois que celle-ci a passé le bastingage du navire au port d'embarquement; le vendeur doit payer les coûts et le fret nécessaire pour acheminer la marchandise jusqu'au port de destination convenu).

Le paiement des 90% du prix de vente devait intervenir au travers de l'émission d'une lettre de crédit irrévocable ouverte jusqu'au 4 septembre 2012. Une fois le prix final connu, celui-ci devait être payé sur facture établie par A______, après déduction du paiement anticipé, dans les 5 jours ouvrables après qu'B______ ait eu connaissance du prix définitif.

Les parties sont convenues que le droit anglais était applicable et que tout litige découlant du contrat devait être soumis à la London Court of International Arbitration.

o. En date du 4 septembre 2012, à 10h06, B______ a informé sa cocontractante de ce qu'elle était prête à ouvrir la lettre de crédit.

Au cours de la journée, les parties ont échangé les courriels suivants relatifs à l'établissement de la lettre de crédit :

-          A 13h27, B______ a envoyé à A______ la version finale de la lettre de crédit.

-          A 15h45, B______ a indiqué à A______ que si elle ne recevait pas son accord avec le projet de lettre de crédit dans les 10 minutes, elle serait dans l'impossibilité de l'ouvrir dans la journée.

-          A 16h24, A______ a informé B______ que si celle-ci ne parvenait pas à ouvrir la lettre de crédit dans la journée, elle résilierait le contrat et réclamerait le dommage subi.

-          A 16h29, B______ a écrit à A______ qu'elle avait tenté en vain de la joindre téléphoniquement à plusieurs reprises, puis, à 16h33, pour lui dire que sans sa confirmation - qui était une exigence posée par A______ elle-même - elle ne pourrait pas ouvrir la lettre de crédit. Elle lui avait renvoyé la version finale de ce document mais n'avait reçu aucune confirmation. Elle précisait que la banque allait fermer "dans 25 minutes".

-          A 16h43, B______ a renvoyé le projet de lettre de crédit, confirmant demeurer dans l'attente de la confirmation de A______, précisant qu'elle n'était pas sûre de pouvoir l'ouvrir avant la fin de la journée compte tenu de la réponse tardive de A______.

-          A 19h06, n'ayant reçu aucune lettre de crédit, A______ a mis un terme au contrat conclu le 29 août 2012 tout en se réservant le droit de faire valoir son dommage. A cet égard et afin de le réduire, elle allait procéder à la vente de la cargaison.

-          B______ a répondu que la lettre de crédit avait été établie conformément aux accords passés, de sorte que le courriel de A______ était inapproprié.

-          A 20h54, B______ a renvoyé à A______ le projet de lettre de crédit que cette dernière était censée signer et tamponner, ce qu'elle n'avait jamais fait. Elle avait certes, dans un précédent courriel, envoyé une mauvaise pièce jointe, mais cela n'affectait ni les termes, ni les conditions du contrat qu’elles avaient conclu. Elle informait sa cocontractante que la lettre de crédit avait été émise.

p. En date du 5 septembre 2012, A______ a adressé une facture à B______ d'un montant de 37'575.- USD en rapport avec le contrat conclu le 29 août 2012, payable au 10 septembre 2012. Cette facture est demeurée impayée.

q. Le 6 septembre 2012, D______ a informé sa cliente, A______, de ce qu'une lettre de crédit n^o 1______ avait été émise en sa faveur par E______, succursale de Genève, à la demande de B______, pour une valeur de 8'687'085.- USD (plus ou moins 10%).

r. Le 10 septembre 2012, E______, succursale de Genève a adressé un message à l'attention de D______ lui indiquant que la lettre de crédit n^o 1______ était prête à être envoyée le 4 septembre 2012, mais n'avait été émise que le lendemain.

s. En date du 13 septembre 2012, A______ a adressé une facture à B______ pour une valeur de 185'310.- USD, payable au 20 septembre 2012, en rapport avec l'immobilisation du cargo à Singapour durant 10.295 jours. Cette facture est demeurée impayée.

t. Le 24 octobre 2012, A______ a conclu un contrat avec F______ (ci-après F______), société basée en Chine, portant sur la vente de la cargaison, le contrat indiquant qu'il s'agissait de fer très fin ("pyrites grillées") au prix de 70,10 USD par tonne métrique.

u. Le 30 octobre 2012, dans le cadre du contrat conclu le 21 juin 2012, B______ a adressé sa facture finale à A______, d'un montant total de 7'682'918,71 USD. Après déduction du paiement anticipé, il se dégageait un solde en faveur de l'acheteuse de 286'020,69 USD.

v. Par lettre du 25 février 2013 adressée à B______, A______ a fait valoir qu'elle avait subi un dommage s'élevant à 3'230'449,69 USD dont elle tenait sa cocontractante pour responsable et dont elle lui réclamait la prise en charge d'ici au 5 mars 2013. Ce dommage était composé des postes suivants :

-    286'020,69 USD correspondant au montant que la venderesse restait lui devoir selon sa propre facture finale du 30 octobre 2012;

-    37'575.- USD et 185'310.- USD correspondant aux factures établies par A______ respectivement les 5 et 13 septembre 2012;

-    2'721'544.- USD correspondant à la perte subie lors de la revente de la marchandise.

B______ n'a pas donné suite à cette mise en demeure.

D. a. Par requête en séquestre déposée le 25 mars 2013 au greffe du Tribunal de première instance, A______ a conclu à ce que le Tribunal, sous suite de frais et dépens, ordonne le séquestre à concurrence de 3'036'622 fr. 7086 de tous avoirs et biens, valeurs, papier-valeurs, titres, certificats, titres représentatifs de marchandises, documents, cessions, créances actuelles, droits réels ou personnels, participations et autres biens, métaux précieux, valeurs et droits patrimoniaux de quelque nature que ce soit, en compte courant ou autres, dépôt, coffre-fort, dossiers ou autres, sous nom propre ou pseudonyme, désignation conventionnelle ou numérique, propriétés de B______ ou au nom de tiers, notamment de personnes morales, trusts, trustees ou autre entités similaires, mais appartenant en réalité à B______, en mains de E______, succursale de Genève, de G______, de H______ et de I______.

b. Par ordonnance du 25 mars 2013, le Tribunal de première instance a ordonné en faveur de A______ le séquestre de tous les avoirs et biens, valeurs, papier-valeurs, titres, certificats, titres représentatifs de marchandises, documents, cessions, créances actuelles, droits réels ou personnels, participations et autres biens, métaux précieux, valeurs et droits patrimoniaux de quelque nature que ce soit, en compte courant ou autres, dépôt, coffre-fort, dossiers ou autres, sous nom propre ou pseudonyme, désignation conventionnelle ou numérique, propriétés de B______ en mains de E______, succursale de Genève, de G______, de H______ et de I______, à concurrence d'un montant total de 3'036'622 fr. 7086. Le Tribunal a en outre condamné B______ aux frais judiciaires fixés à 1'500 fr. et aux dépens de 11'492 fr.

c. Par acte du 5 avril 2013, B______ a formé opposition contre l'ordonnance de séquestre précitée. Elle a conclu, avec suite de frais et dépens à l'annulation du séquestre n° 2______ ordonné le 25 mars 2013 dans la cause C/6189/13 et à la levée de cette mesure. Subsidiairement, elle a conclu à ce que A______ soit condamnée à fournir des sûretés d'un montant de 303'662 fr. 25 et à ce qu'un délai de cinq jours dès le prononcé de la décision sur opposition lui soit imparti pour ce faire, à défaut de quoi le séquestre deviendrait caduc.

A l'appui de son opposition, elle a allégué que la teneur en cuivre de la marchandise ne faisait pas partie des spécificités convenues par les parties; le contrat ne contenait d'ailleurs aucune précision à cet égard. Elle avait livré sur le bateau une marchandise conforme à l'accord conclu.

Dans le cadre du contrat du 29 août 2012, les parties étaient convenues que la lettre de crédit serait ouverte au plus tard le 4 septembre 2012 et elle-même n'avait pas été défaillante. En revanche, la requérante lui avait compliqué "de manière crasse" la rédaction de ce document, notamment en ne répondant plus à ses appels téléphoniques, ni à ses courriers électroniques. C'était donc par la faute de A______ si la lettre de crédit n'avait pu être ouverte le 4 septembre 2012. Après cette date, elle avait à nouveau proposé à A______ de lui racheter la marchandise, s'estimant mieux placée qu'elle sur le marché international pour pouvoir la revendre. Celle-ci avait refusé et était en conséquence seule responsable de son éventuel dommage puisque, si le contrat du 29 août 2012 avait pu être exécuté, A______ aurait vendu la marchandise au prix du marché.

Selon B______, A______ n'était pas parvenue à rendre vraisemblable l'existence d'une créance, en tous les cas pas à hauteur de 3'230'449,69 USD. En particulier, les créances alléguées en rapport avec le paiement de surestaries et le blocage du navire se fondaient sur des factures émises par la requérante elle-même et elle n'avait pas documenté la revente de la cargaison à un tiers. Enfin, les créances invoquées n'avaient aucun lien avec la Suisse.

d. A______ a conclu au rejet de l'opposition et à la confirmation de l'ordonnance de séquestre entreprise avec suite de frais et dépens.

Elle n'avait été informée de l'ouverture de la lettre de crédit que le 6 septembre 2012. Dès la fermeture de la banque, le 4 septembre 2012, B______ avait violé ses obligations contractuelles. En effet, cette obligation n'était satisfaite que pour autant que la lettre de crédit soit communiquée par la banque au vendeur, celui-ci étant en droit de résoudre le contrat en cas de non-ouverture de la lettre de crédit dans le délai convenu. En outre, en droit anglais le vendeur n'a aucun devoir de coopérer à l'ouverture de la lettre de crédit si bien que son attitude était sans pertinence et qu'elle n'était pas responsable de l'inexécution du contrat du 29 août 2012.

e. Lors de l'audience qui s'est tenue le 30 juillet 2013 devant le Tribunal, les parties ont persisté dans leurs conclusions. La cause a été gardée à juger à l'issue de l'audience.

E. La Cour constate que les faits pertinents suivants résultent encore du dossier soumis au premier juge:

Par courrier du 5 juin 2013, J______, l'agent de vente de A______, a notamment confirmé qu'en août 2012, B______ aurait pu vendre la marchandise à un prix en dessous de l'Index Platts de 10.- USD à 16.- USD par tonne métrique sèche, mais une incertitude quant à la nature du produit avait surgi. Mi-août 2012, A______ a pris connaissance de la teneur en cuivre élevée et de la vraie nature de la cargaison, consistant en des pyrites grillées, produit différent du minerai de fer fin à un prix métrique différent. Finalement, J______ a informé A______ que F______ achèterait la cargaison litigieuse à 70,10 USD par tonne métrique sèche (soit une réduction de 36,15 USD par tonne métrique sèche par rapport à l'indice Platts à ce moment). Elle a également confirmé que le contrat avait été exécuté par A______.

1. Le jugement entrepris étant une décision statuant sur opposition à séquestre, seule la voie du recours est ouverte (art. 278 al. 3 LP; art. 309 let. b ch. 6 et 319
let. a CPC).

Les recours, écrits et motivés, doivent être introduits auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 278 al. 1 LP; art. 142 al. 3 et 321 al. 2 CPC). Ils doivent aussi satisfaire aux exigences de l'art. 130 CPC (art. 251 let. a et 252 CPC).

Déposé dans le délai et selon les formes requis par la loi, le recours est en l'occurrence recevable.

2. La cognition de la Cour est limitée à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC et 278 al. 3 LP).

3. 3.1 La loi prévoit que des faits nouveaux peuvent être allégués (art. 278 al. 3 LP et 326 al. 2 CPC).

A la forme :

Déclare recevable le recours interjeté le 10 octobre 2013 par A______ contre le jugement OSQ/1______/2013 rendu le 26 septembre 2013 par le Tribunal de première instance dans la cause C/6189/2013-9 SQP.

Déclare irrecevables les pièces nouvelles n^os 25 à 29 produites par A______.

Au fond :

Rejette ledit recours.

Déboute les parties de toutes autres conclusions.

Sur les frais :

Arrête les frais judiciaires du recours à 2'250 fr. et dit qu'ils sont entièrement compensés avec l'avance de frais, d'un montant correspondant, fournie par A______, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève.

Les met à la charge de A______.

Condamne A______ à verser à B______ la somme de 6'600 fr. à titre de dépens.

Siégeant :

Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, présidente; Madame Elena SAMPEDRO et Monsieur Laurent RIEBEN, juges; Madame Véronique BULUNDWE, greffière.

Indication des voies de recours :

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF : RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile, selon l'art. 98 LTF (cf. consid. 7 ci-dessus).

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.