Décisions | Sommaires

A.            Par jugement du 23 mai 2014, expédié pour notification aux parties le 2 juin 2014, le Tribunal de première instance (ci-après le Tribunal) a prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition formée par A______ au commandement de payer poursuite n° 1______, à concurrence de 921 fr. 20, avec intérêts à 5% dès le 29 avril 2012 (ch. 1), a arrêté les frais judiciaires à 150 fr., les a compensés avec l'avance fournie, et mis à charge du précité, condamné à les rembourser à B______ (ch. 2), et a débouté les parties de toutes autres conclusions.

En substance, le Tribunal a retenu que la créance avait été valablement cédée à B______, que A______ n'avait pas démontré que l'Association C______ serait dotée d'une personnalité juridique, de sorte qu'il était lié par le contrat conclu avec D______, que ce contrat, qui constituait un titre de mainlevée provisoire, prévoyait le versement d'un 40% sur les éditions à venir, que A______ n'avait pas démontré avoir payé un quelconque montant, que dès lors la mainlevée devait être accordée à concurrence de 921 fr. 20 avec intérêts dès la date d'échéance de la facture, les frais de cession n'étant pas justifiés et les frais de poursuite suivant le sort de celle-là.

B.            Par acte du 14 juin 2014, A______ a formé recours contre le jugement précité. Il a conclu à ce que la Cour "confirme l'annulation du contrat avec D______ dès janvier 2012, annule les factures (frais d'annulation éditions 2012/2013 et 2013/2014), et annule tous les autres frais demandés par B______", avec suite de frais.

Par réponse du 8 août 2014, B______ a conclu au rejet du recours, avec suite de frais.

A______ n'a pas fait usage de son droit de réplique.

Par avis du 5 septembre 2014, les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger.

C.            Il résulte de la procédure de première instance les faits pertinents suivants :

a. Le 25 novembre 2010, D______ a établi un bon de commande n° ______ (contrat n° ______) en faveur de "Ass. C______, A______, rue ______, ______", portant sur une insertion d'une publicité pour le "café-restaurant ______", dans trois éditions d'annuaire, moyennant le montant de 490 fr., hors TVA, pour chaque édition, facturé à la parution.

Ce bon de commande comprend trois pages, dont la deuxième reproduit les conditions générales de D______. Il a été signé par A______ à la rubrique qui indique son nom, à l'exclusion de toute autre mention.

b. Le 13 janvier 2011, D______ a fait parvenir à "Ass. C______, A______, rue ______, ______" le bon à tirer portant sur la première des insertions (édition 11/12).

Le 19 septembre 2011, elle a établi une facture n° 2______, payable au 19 octobre 2011, en 529 fr. 20, correspondant à cette insertion.

Cette facture est demeurée impayée.

c. Le 26 janvier 2012, A______ a eu un entretien téléphonique avec un collaborateur de D______, pour faire part de la remise de commerce de l'établissement objet de la publicité et de son souhait d'annulation du contrat.

Par lettre du 15 février 2012 adressée à "Ass. C______", D______, se référant à l'entretien téléphonique susmentionné, a rappelé qu'aux termes de ses conditions générales, une annulation anticipée en cas de cessation d'activité était possible, moyennant lettre recommandée et "preuve officielle (extrait de la radiation au registre du commerce, contrat d'engagement, confirmation de l'annulation du bail par la gérance, etc.)", et à la condition que la demande de résiliation parvienne avant la date de clôture de la rédaction de l'annuaire concerné, les frais d'annulation étant prévus à hauteur de 40% des éditions non parues. Elle l'a en outre informée de ce que l'édition 12/13 de l'annuaire était à un stade d'impression trop avancé pour être annulée de sorte qu'elle resterait due, et a requis l'envoi d'une éventuelle preuve, avant le 15 mars 2012, sans quoi le contrat serait maintenu jusqu'à sa date d'échéance.

Le 30 mars 2012, elle a établi une facture n° 3______ à l'adresse de "Ass. C______" en 392 fr., correspondant aux frais d'annulation (soit 40% de 980 fr., correspondant au coût des deux dernières éditions).

Cette facture n'a pas été réglée.

Par courrier du 2 avril 2012, D______ a informé l'"Ass. C______, A______, rue ______, ______" de ce que la facture n° 2______ non acquittée avait été transférée à la société de recouvrement B______, et a requis le paiement de la facture n° 4______ au 12 avril suivant.

d. D______ a cédé à B______ la totalité de ses créances "se rapportant à la vente des annonces "______" ainsi que les droits accessoires et les droits de préférence".

e. Le 7 février 2013, B______ a fait notifier à A______ un commandement de payer poursuite n° 1______ portant sur les montants de 921 fr. 20 avec intérêts à 5% dès le 12 janvier 2013, 46 fr. 40, 8 fr., 203 fr. 30, 15 fr. et 150 fr., les titres et causes de la première des créances étant libellés ainsi: "______ client: ______ fact. n° 2______ Association C______", les autres montants correspondant à 5% d'intérêts moratoires du 9 janvier 2012 au 11 janvier 2013, aux "autres frais", au dommage supplémentaire 106 CO, aux frais de recherche de solvabilité et aux frais de cession.

Le poursuivi a formé opposition.

f. Les parties ont ensuite échangé une correspondance. A______ a notamment fait valoir qu'il n'avait pas agi à titre privé, mais en qualité de vice-président de l'Association C______, et que le nouveau gérant qui avait repris l'établissement avait aussi signé un contrat avec D______.

g. Le 24 janvier 2014, B______ a saisi le Tribunal d'une requête de mainlevée provisoire de l'opposition, dirigée contre A______, à concurrence de 921 fr. 20, plus intérêts moratoires à 5% dès le 30 mars 2012, frais de poursuite par 73 fr. et frais de cession par 150 fr., avec suite de "frais et dommages-intérêts".

A l'audience du Tribunal du 19 mai 2014, B______ n'était ni présente ni représentée. Il ne résulte pas du procès-verbal de l'audience que A______ aurait pris des conclusions.

A______ a déclaré qu'il avait résilié par téléphone l'abonnement à D______ le 26 janvier 2012 et tout de même reçu des factures. Il a déposé des pièces.

1. En matière de mainlevée d'opposition, seule la voie du recours est ouverte (art. 309 lit. b ch. 3 et 319 lit. a CPC).

En l'espèce, le recours, écrit et motivé (art. 130, 131, 321 al. 1 CPC), a été adressé à la Cour de justice dans un délai de dix jours dès la notification de la décision entreprise (art. 142 al. 1 et 3, 251 let. a, 321 al. 2 CPC).

Le recourant, qui plaide en personne, requiert la confirmation de l'annulation du contrat et l'annulation des factures de D______. La Cour comprend dès lors qu'il entend obtenir l'annulation de la décision attaquée, cela fait le rejet de la requête de mainlevée provisoire soumise au Tribunal par l'intimée.

Ainsi compris, le recours est recevable.

2. Le recourant reproche au Tribunal de ne pas avoir retenu qu'il avait fait le nécessaire auprès de D______ en l'avertissant de la résiliation du contrat, lequel avait été remplacé par une nouvelle relation contractuelle liant le repreneur de l'établissement public, pour la même période de parution, de sorte qu'en dépit des conditions générales qu'il avait signées, il n'était pas "raisonnable" d'exiger le paiement du montant en poursuite.

A la forme :