Décisions | Sommaires

A. a. Par jugement du 22 septembre 2014, reçu par les parties le 24 septembre 2014, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal) a prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de payer, poursuite n° 1______ à concurrence de 50'000 fr. plus intérêts à 5% dès le 9 janvier 2014 (chiffre 1 du dispositif), arrêté à 500 fr. les frais judiciaires, compensés avec l'avance effectuée par B______ (ch. 2), les a laissés à la charge de celle-ci à concurrence de 250 fr. (ch. 3) et mis à la charge de A______ à concurrence de 250 fr., ce dernier étant condamné à lui rembourser ce montant (ch. 4 et 5), a dit qu'il n'y avait pas lieu à l'allocation de dépens (ch. 6) et a débouté les parties de toutes autres conclusions (ch.7).

b. Le 6 octobre 2014, A______ a formé recours contre ce jugement dont il sollicite l'annulation. Il requiert, à titre préalable, l'octroi de l'effet suspensif à son recours. Principalement, il conclut au renvoi de la cause au Tribunal et, subsidiairement, à ce que la Cour de justice (ci-après : la Cour) déboute B______ de toutes ses conclusions tendant au prononcé de la mainlevée provisoire de l'opposition et dise que la poursuite n'ira pas sa voie, le tout avec suite de frais et dépens.

c. Le 16 octobre 2014, B______ a fait savoir à la Cour qu'elle s'opposait à l'octroi de l'effet suspensif au recours. Par arrêt du 17 octobre 2014, la Cour a rejeté la requête de A______ tendant à la suspension de l'effet exécutoire attaché au jugement attaqué, le sort des frais étant renvoyé à la décision au fond.

d. Par écriture en réponse déposée le 21 octobre 2014, B______ a conclu au rejet du recours et au déboutement de A______ de toutes ses conclusions, avec suite de frais et dépens.

e. A______ a déposé une réplique le 10 novembre 2014, persistant dans ses conclusions. Par courrier du 24 novembre 2014, B______ a indiqué qu'elle renonçait à dupliquer.

Par avis du 27 novembre 2014, les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger.

B. Les faits pertinents suivants résultent du dossier :

a. A la fin de l'année 2011, B______, société inscrite au Registre du commerce de ______ et active dans le domaine de l'immobilier, est entrée en relation avec C______, lequel agissait au nom et pour le compte de A______, qui souhaitait acquérir un bien immobilier.

b. Début 2012, B______ a proposé à A______, par l'intermédiaire de C______, un appartement situé ______ Genève, appartenant à la société D______.

c. Le 16 mars 2012, elle a adressé à C______ un courriel lui confirmant une offre à 4'500'000 fr. pour l'achat de l'appartement précité. Elle ajoutait que, conformément aux accords passés, A______ s'était engagé à lui verser en cas d'achat de ce bien une commission de courtage de 150'000 fr.

Le courriel précité a été contresigné pour accord par A______ le 21 mars 2012.

d. Le 28 mars 2012, C______ a requis de la part du notaire, le projet d'acte de vente de l'appartement afin de soumettre celui-ci à l'avocat de A______, lequel a formulé différentes remarques qui ont été transmises à B______.

e. L'acte de vente de l'appartement précité a été signé le 27 avril 2012 entre D______, vendeur, et les époux A______ et E______, acheteurs.

L'art. 6.8 de cet acte prévoit : "la commission de courtage due sera à la charge exclusive du vendeur, à l'entière décharge de l'acquéreur, est sera payable dans les dix jours qui suivront le dépôt des présentes au Registre foncier, par le notaire (…), par prélèvement direct sur le prix de vente en sa possession, ce qu'accepté par le vendeur".

La veille, les acheteurs s'étaient acquittés du prix de vente en mains du notaire.

f. Le 27 avril 2012 également, B______ a reçu de la part du vendeur 43'200 fr. à titre de commission de courtage pour la vente de l'appartement précité.

g. Par courriel du 2 mai 2012, la B______ a indiqué à C______ que, à la suite de leur conversation téléphonique du même jour, elle avait pris bonne note du report au 13 mai 2012 du paiement des "CHF 125'000.-. (cent vingt cinq mille francs Suisses)" qui lui étaient dus par A______ à titre de commission pour la vente de l'appartement.

h. En date du 9 janvier 2014, B______ a fait notifier à A______ un commandement de payer, poursuite n° 1______, portant sur une somme de 75'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 27 avril 2012 au titre de solde dû sur la commission de courtage de 150'000 fr. convenue par accord du 21 mars 2012.

Il a été formé opposition à ce commandement de payer.

i. Par requête déposée au Tribunal le 25 février 2014, B______ a requis la mainlevée provisoire de l'opposition, se prévalant du contrat de courtage conclu le 21 mars 2012. Elle a allégué n'avoir reçu de A______ que 75'000 fr. en date du 12 mai 2012, somme remise par l'intermédiaire de C______ au nom et pour le compte de A______. Elle a précisé que c'était par erreur que son employé avait, dans son courriel du 2 mai 2012, mentionné un montant de 125'000 fr. en lieu et place du montant de 150'000 fr. effectivement convenu.

j. Le 10 juin 2014, A______ a déposé un mémoire en réponse, concluant au déboutement de B______ des fins de sa requête avec suite de frais et dépens.

Le montant convenu pour la commission de courtage était de 125'000 fr. et non de 150'000 fr. et avait été versé à C______, de sorte que A______ ne devait rien à B______. De plus, ce paiement était soumis à la condition qu'aucune autre commission ne soit versée à B______ par le vendeur. Or le vendeur avait versé 43'200 fr. à ce titre de sorte que le contrat de courtage était entaché de nullité pour cause d'erreur essentielle. Enfin, l'acte de vente prévoyait que la commission était à la charge du vendeur et non à celle de l'acheteur.

A______ a produit à l'appui de ses allégations un document signé par C______ par lequel celui-ci certifiait avoir reçu de sa part 125'000 fr. à titre de commission de courtage et avoir, conformément à l'accord oral interne de partage de la commission conclu avec B______, remis la moitié de cette somme, soit 62'500 fr., à celle-ci et conservé l'autre moitié.

k. Par réplique du 20 juin 2014, B______ a persisté dans ses conclusions. La commission visée à l'art. 6.8 du contrat de vente était uniquement celle due par le vendeur, étant précisé que la facture y relative avait été remise à celui-ci au moment de la signature de l'acte de vente. A______ savait depuis le début que B______ serait rémunérée tant par le vendeur que par les acheteurs. Il ne s'y était jamais opposé, ce qui était corroboré par le fait qu'il avait payé une partie de la commission deux semaines après la signature de l'acte de vente mentionnant expressément cette commission. Le fait que le représentant de A______ avait gardé une partie de la commission par devers lui n'était pas imputable à B______.

l. Dans son jugement du 22 septembre 2014, le Tribunal a retenu que le courriel du 21 mars 2012 contresigné par A______ avec la mention "bon pour accord" constituait une reconnaissance de dette conditionnelle subordonnée à la vente à A______ de l'appartement concerné. Celle-ci avait eu lieu et, par courriel du 2 mai 2012, le montant de la commission avait été réduit à 125'000 fr., de sorte que B______ bénéficiait d'un titre de mainlevée à hauteur de ce dernier montant. A______ n'avait pas démontré avoir invalidé cet acte pour erreur essentielle. Par ailleurs, l'art. 6.8 du contrat de vente visait la commission due par le vendeur et non celle-due par l'acheteur, puisque le montant devait être prélevé par le notaire sur le prix de vente. Cela était corroboré par le fait que A______ avait, postérieurement à la conclusion du contrat, remis 125'000 fr. à C______. Enfin, dans la mesure où ce dernier n'avait pas versé l'intégralité de la somme à B______, A______ n'était pas libéré de son obligation, de sorte que la mainlevée devait être prononcée à hauteur de 50'000 fr., soit 125'000 fr., sous imputation de 75'000 fr. que B______ reconnaissait avoir reçus.

m. Les arguments des parties devant la Cour seront examinés ci-après dans la mesure utile à la résolution du litige.

1. 1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte (art. 319 let. b et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique (art. 251 let. a CPC).

Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée, pour les décisions prises en procédure sommaire.

1.2 En l'espèce le recours a été interjeté dans le délai et selon les formes prévus par la loi, de sorte qu'il est recevable.

1.3 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits
(art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par la partie recourante (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2^ème édition, Berne, 2010, n° 2307).

Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255
lit. a a contrario et 58 al. 1 CPC).

2. 2.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de payer (art. 82 al. 1 LP). Le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP).

A la forme :