Décisions | Chambre civile

Entre

Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la 2ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 17 juin 2014, comparant par Me François Canonica, avocat, rue François-Bellot 2, 1206 Genève, en l'étude duquel il fait élection de domicile,

et

B______, ayant son siège ______ Genève, intimée, comparant par Me Alexandre de Weck, avocat, rue Jargonnant 2, case postale 6045, 1211 Genève 6, en l'étude duquel elle fait élection de domicile.

1.2 L'appel peut être formé pour violation du droit et/ou constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). Le juge d'appel dispose d'un pouvoir de cognition complet et revoit librement les questions de fait comme les questions de droit. En particulier, il contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première instance et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu'il a retenus (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_153/2014 du 28 août 2014 consid. 2.2.3).

2.             L'appelant produit des pièces nouvelles devant la Cour.

2.1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte que s'ils sont invoqués ou produits sans retard et s'ils ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (art. 317 al. 1 CPC).

Sont toutefois admis, pour autant qu'ils soient produits dans le délai de recours, les précédents et avis de droit visant uniquement à renforcer et à développer le point de vue d'une partie (arrêt du Tribunal fédéral 4A_332/2010 du 22 février 2011 consid. 3; 6B_638/2012 du 10 décembre 2012 consid. 2; ATF 126 I 95 consid. 4b et 108 II 69 consid. 1), étant relevé que le droit étranger ne relève, en principe, pas du fait, mais du droit de sorte qu'une interdiction de présenter des moyens de preuve nouveaux ne s'y applique pas (cf. ATF 138 III 232 consid. 4.2.4).

2.2 L'appelant produit, en sus du jugement querellé, des décisions de l'Autorité des marchés financiers française, la doctrine y relative, un arrêt de la Cour d'appel de Paris et un arrêt de la Chambre pénale de la Cour du 26 mai 2014. Dans la mesure où il s'agit de précédents et d'avis de droit produits par l'appelant afin d'étoffer son argumentaire, ils sont recevables.

3.             L'appelant reproche au Tribunal d'avoir exclu la responsabilité de l'intimée en relation avec les pertes subies par ses avoirs sous gestion à la fin de l'année 2008. Il réduit ses conclusions en paiement en appel et réclame à ce titre des dommages-intérêts de 1'571'328 fr.

3.1 Le client d'une banque qui souhaite procéder à des placements dispose globalement de trois constructions juridiques: le simple dépôt bancaire avec ordre donné par le client, le conseil en placements ou le mandat de gestion (cf. ATF 133 III 97 consid. 7.1).

Il n'est pas contesté en l'espèce que la relation entre les parties doit être qualifiée de mandat de gestion.

3.1.1 Dans le mandat de gestion, le gérant s'oblige à gérer, dans les termes du contrat, tout ou partie de la fortune du mandant, en déterminant lui-même les opérations boursières à effectuer, dans les limites fixées par le client (arrêts du Tribunal fédéral 4A_336/2014 du 18 décembre 2014 consid. 4.1; 4A_90/2011 du 22 juin 2011 consid. 2.2.1; 4A_168/2008 du 11 juin 2008 consid. 2.1 publié in SJ 2009 I p. 13).

Le mandat de gestion est un mandat au sens des art. 394 ss CO, au moins en ce qui concerne les devoirs et la responsabilité du gérant (ATF 132 III 460 consid. 4.1 et 124 III 155 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 4A_90/2011 du 22 juin 2011 consid. 2.2.2).

3.1.2 Selon l'art. 398 al. 1 CO, la responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux règles régissant la responsabilité du travailleur dans les rapports de travail, soit l'art. 321e CO. Cette disposition prévoit que le travailleur est responsable du dommage qu'il cause à l'employeur intentionnellement ou par négligence et elle détermine la mesure de la diligence requise.

En cas d'inexécution ou de mauvaise exécution de son obligation de diligence, le mandataire est tenu de réparer le dommage qui en résulte, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable (art. 97 al. 1 CO). La responsabilité du mandataire suppose la réunion de quatre conditions, soit une violation du contrat (sous la forme de l'inexécution ou de la mauvaise exécution d'une obligation), une faute (qui est présumée), un rapport de causalité (naturelle et adéquate) et un dommage. Le fardeau de la preuve incombe au client (art. 8 CC), qui doit prouver les faits permettant de constater que les conditions de la responsabilité du gérant sont réunies, à savoir qu'un contrat a été conclu, que le gérant l'a mal exécuté, qu'un dommage est survenu et qu'il existe un rapport de causalité entre la mauvaise exécution et le dommage. Le gérant peut, pour sa part, apporter la preuve qu'il n'a pas commis de faute ou établir des faits libératoires, par exemple que le client a donné de nouvelles instructions ou qu'il a ratifié après coup les opérations effectuées (arrêt du Tribunal fédéral 4A_90/2011 du 22 juin 2011 consid. 2.2.2).

3.1.3 Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat (art. 398 al. 2 CO).

Le gérant a un devoir de diligence qui doit être examiné de manière objective. Il doit déployer la diligence due, mais il ne garantit aucun résultat (arrêt du Tribunal fédéral 4A_90/2011 du 22 juin 2011 consid. 2.2.2).

Le gérant de fortune doit déployer la diligence requise dans le choix des opérations, la surveillance du marché et l'administration du portefeuille (arrêt du Tribunal fédéral 4C.171/2000 du 6 décembre 2000 consid. 2a). Lorsque le pouvoir de gestion est défini de manière large, le gérant ne répond que des pertes résultant d'opérations déraisonnables, c'est-à-dire d'opérations qu'un professionnel n'aurait raisonnablement et objectivement pas entreprises (arrêt du Tribunal fédéral 4A_90/2011 du 22 juin 2011 consid. 2.2.3).

Les règles de l'art généralement reconnues et les règles déontologiques serviront de référence pour définir la diligence requise, étant précisé que, lesdites règles n'ayant pas force de loi, les parties ont la liberté d'y déroger (ATF 133 III 121 consid. 3.1 en relation avec les médecins; Werro, Commentaire romand CO I, 2012, n. 14 ad art. 398 CO; Lombardini, Droit bancaire suisse, 2^ème éd., 2008, p. 803, en relation avec les directives de l'Association Suisse des Banquiers). On peut en particulier se référer au Code suisse de conduite de l'Association suisse des gérants de fortune (ci-après : Code ASG) au titre de règles reconnues en relation avec les opérations autorisées (Bretton-Chevallier, Le gérant de fortune, 2002, p. 79).

3.2 L'appelant ne reproche pas à l'intimée d'être sortie du type de gestion souhaité en effectuant un investissement non autorisé, étant relevé que le contrat de gestion du 27 janvier 2005 est de nature discrétionnaire et vise en particulier des investissements dans des fonds alternatifs, ou d'avoir violé une instruction spécifique. L'appelant n'allègue en particulier plus devant la Cour avoir donné à l'intimée l'instruction de vendre toutes ses positions le 8 mars 2008.

Il considère en revanche que l'intimée, en acquérant des parts du fonds H______, a violé son obligation de diligence à plusieurs égards.

4. L'appelant soutient en premier lieu que l'intimée a violé son devoir d'information.

4.1 Dans le cadre d'un mandat discrétionnaire, le gérant détermine lui-même les opérations à effectuer, dans les limites fixées par le client. Le gérant assume alors un devoir étendu d'informer son client, en particulier sur les chances et les risques liés aux placements opérés (ATF 124 III consid. 3a et 119 II 333 consid. 5a; arrêt du Tribunal fédéral 4C.171/2000 du 6 décembre 2000 consid. 2a).

Lors de la conclusion du mandat, le gérant doit expliquer au client la situation qui sera la sienne, en particulier les risques de la stratégie de gestion envisagée, son coût et la rémunération qu'elle entend percevoir. Plus la stratégie est risquée, plus le devoir de renseigner est rigoureux. Durant le mandat, le gérant doit répéter l'information s'il s'aperçoit que le client ne l'a pas comprise. Pour le surplus, il doit le renseigner sur les éléments qui peuvent l'amener à modifier ses instructions, voire à résilier le mandat. Le gérant n'a par contre pas à donner une information détaillée au sujet de chaque acquisition et des risques y relatifs, dès lors qu'il prend lui-même la décision d'achat ou de vente et que les instruments en cause correspondent au profil de risque du client (Lombardini, op.cit., pp. 809 et 810; Bretton-Chevallier, op. cit., pp. 95 à 98).

Le Code ASG prévoit une obligation d'informer le client des risques particuliers liés aux prestations convenues (art. 6 let. b Code ASG). En particulier, pour les opérations dont le potentiel de risque dépasse celui qui est habituellement lié à l'achat, à la vente et à la détention de valeurs mobilières, le gérant de fortune peut respecter son obligation d'information de manière standardisée (par ex. au moyen d'un document d'information sur les risques) ou individualisée. Si le client a opté pour une information individualisée, il détermine le degré d'expérience des affaires du client en faisant preuve de la diligence requise par les circonstances et adapte en conséquence les informations fournies (art. 6 n. 22 Code ASG). Le gérant de fortune n'a pas d'obligation d'informer sur les risques liés à des opérations particulières si le client atteste dans une déclaration écrite distincte qu'il connaît les risques liés à ces opérations, lesquelles doivent être désignées avec précision, et qu'il renonce à des informations complémentaires (art. 6 n. 23 Code ASG).

4.2
4.2.1 En l'espèce, il est établi que l'appelant a été informé de la nature des produits dans lesquels ses avoirs seraient investis lors de la conclusion du contrat, celui-ci indiquant que la politique du gérant visait la performance absolue, privilégiant des investissements dans des fonds d'investissement alternatifs (hedge funds). L'appelant a également choisi un profil "croissance" et il a déclaré qu'il était conscient qu'il comportait un certain risque.

L'appelant a en outre reçu le prospectus relatif aux fonds H______ et G______ détaillant la nature et la stratégie d'investissement de ces derniers. L'appelant conteste ce point devant la Cour. Il n'a cependant pas allégué devant le Tribunal ne pas avoir pas reçu les prospectus précités, de sorte qu'une telle allégation, nouvelle, est irrecevable et, en tout état de cause, peu crédible puisqu'il a lui-même produit lesdits prospectus devant le Tribunal.

L'appelant recevait au surplus tous les mois les relevés détaillés de son portefeuille et rencontrait régulièrement C______, qui lui expliquait en quoi et comment ses fonds étaient investis.

4.2.2 L'appelant reproche à l'intimée de ne pas l'avoir informé du fait que le gérant des fonds de X______, auxquels il participait par le truchement des fonds H______ et G______, était Y______.

Il ne résulte certes pas de la procédure que le nom de Y______ a été mentionné à l'appelant, celui-ci n'apparaissant pas dans le prospectus des fonds H______ ou G______ et aucun autre élément ne démontre que l'identité du précité lui a été communiquée. La responsabilité de l'intimée n'est cependant pas engagée de ce simple fait pour les deux raisons suivantes.

En premier lieu, le devoir d'information du gérant vis-à-vis de son client, dans le cadre d'une gestion discrétionnaire, ne s'étend pas, en cours de mandat, aux détails de chaque investissement, en particulier à l'identité précise du gérant du fonds dans lequel il est investi. Cela pour autant que l'investissement en cause ne dépasse pas le cadre du mandat. Or, tel n'est pas le cas en l'espèce, n'étant pas contesté que le fonds H______ entre dans la catégorie des fonds alternatifs visés par le mandat.

En deuxième lieu, l'appelant n'allègue pas, et il n'est pas établi, qu'il n'aurait pas acheté des parts du fonds H______ s'il avait été informé que ses avoirs étaient investis dans des fonds qui étaient confiés à la société de Y______. Il a indiqué qu'il n'avait jamais entendu le nom de ce dernier avant la fin de l'année 2008, de sorte qu'on ne voit pas pour quel motif il aurait renoncé à l'investissement qui lui était proposé si ce nom lui avait été mentionné. Il n'existerait ainsi pas de lien de causalité entre la prétendue violation du devoir d'information que l'appelant impute à l'intimée et le dommage invoqué en l'espèce.

4.2.3 L'appelant considère ne pas avoir été informé de ce que les avoirs investis dans le fonds H______ étaient confiés à X______, de sorte que leur gestion échappait à l'intimée, ce qui représentait un risque particulièrement élevé.

Ce procédé est pourtant inhérent au type d'investissement que l'appelant a autorisé dans le mandat du 27 janvier 2005, soit l'achat de participations à des fonds d'investissement alternatifs ou hedge funds. Il ne peut être qualifié de sous-délégation de la gestion confiée à l'intimée dans la mesure où cette dernière n'a pas abandonné à un tiers les décisions de gestion consistant à acheter ou vendre des positions figurant dans le portefeuille de l'appelant, en particulier les parts du fonds H______. Les conditions générales du mandat, dans lesquelles l'appelant a confirmé avoir pris connaissance des risques y relatifs, précisaient la nature des investissements auxquels ces fonds étaient susceptibles de procéder pour accroître la rentabilité du portefeuille du client ainsi que la volatilité accrue qui pouvait en découler. L'appelant a ainsi souscrit un mandat visant en particulier des investissements dans des fonds alternatifs. Il s'entretenait au surplus régulièrement avec son gérant, respectivement était continuellement informé de l'évolution de son portefeuille et donc de sa participation dans le fonds H______.

4.3 Au vu de ce qui précède, le grief de l'appelant tiré d'une violation de l'intimée de son devoir d'information est infondé.

L'absence de manquement sur ce point de l'intimée, respectivement de lien de causalité avec le dommage allégué, résulte des éléments versés au dossier. Il n'est en conséquence pas nécessaire d'ordonner à l'intimée de produire les rapports de visite établis à la suite des entretiens avec C______, si tant est que ceux-ci existent, ce qui n'est pas établi.

5. L'appelant reproche à l'intimée de ne pas avoir effectué les contrôles nécessaires pour s'assurer de la réalité et de la qualité des investissements de X______.

5.1 Même s'il se substitue au client, le gérant ne peut pas entreprendre n'importe quelle prestation pour son compte (Lombardini, op. cit., p. 811).

Il ne peut proposer au client que des instruments et un type de gestion qu'il comprend et dont il est à même d'identifier et de maîtriser les risques. Il ne peut pas simplement suivre une mode, en se lançant par exemple dans la gestion alternative, sans être à même d'identifier les placements qui peuvent être intéressants pour ses clients, comprendre leurs caractéristiques et suivre leur évolution (Lombardini, op. cit., p. 811).

Le gérant fonde ses décisions et ses conseils sur des sources d'informations sûres et une analyse approfondie et, le cas échéant, recourt au conseil de spécialistes. Il ne peut pas suivre sans autre examen les recommandations d'achat que lui transmettent les banques dépositaires. En pratique, le gérant indépendant n'a pas toujours les ressources humaines et matérielles nécessaires pour procéder à sa propre analyse. Il est contraint de s'appuyer sur les analyses reçues des banques et des négociants. Le gérant indépendant ne viole pas son obligation de diligence si les analyses financières qu'il consulte proviennent de sources fiables et si leur lecture attentive ne permet pas d'y déceler d'erreur manifeste d'appréciation (Bretton-Chevallier, op. cit., pp. 90 et 91).

5.2 L'intimée soutient que l'appelant n'avait pas allégué devant le Tribunal qu'elle n'avait pas procédé aux contrôles nécessaires, de sorte que son argumentation se fonde sur un fait nouveau et que, partant, elle est irrecevable.

L'appelant le conteste et fait valoir que ce fait ressortait de ses allégations selon lesquelles l'intimée aurait procédé à des investissements "hasardeux" et "irresponsables", qu'elle avait abandonné la gestion des avoirs à Y______, que le devoir de renseignement dont elle invoquait la violation impliquait le devoir de l'intimée de se renseigner elle-même et que la question des vérifications effectuées avait été au centre des débats, notamment lors des auditions de C______ et de P______.

Il ressort des procès-verbaux que les déclarations de C______ et le témoignage de P______ ont porté sur la question des contrôles effectués en relation avec les opérations effectuées par X______, sans que l'intimée ne s'y soit opposée au motif que cette question sortirait du cadre des débats. Elle ne peut dès lors, en vertu du principe de la bonne foi applicable en procédure civile
(art. 52 CPC), s'opposer en appel que le débat porte sur ce point. Les parties ont en outre eu l'occasion de s'exprimer sur cette question lors des plaidoiries finales devant le Tribunal, puis devant la Cour, de sorte que leur droit d'être entendues a été respecté.

Il y a dès lors lieu d'examiner le grief soulevé par l'appelant à cet égard.

5.3 C______ a expliqué qu'à l'origine de la relation entre B______ et X______, des représentants de la première s'étaient rendus à New-York auprès de la seconde pour contrôler la réalité de ce qui leur était présenté.

Il est rappelé à cet égard que l'appréciation du caractère raisonnable ou déraisonnable d'une opération doit s'effectuer ex ante et qu'il ne peut être tenu compte des éléments apparus à la suite de la découverte, en décembre 2008, des malversations réalisées par Y______, par l'intermédiaire de sa société X______, pour juger du comportement de l'intimée.

Il résulte en outre des déclarations de P______, entendu en qualité de témoin, que même si la gestion de X______ était soumise à la surveillance des autorités américaines ainsi que de son propre auditeur, le manager des fonds G______, H______ et I______, soit F______, effectuait un contrôle de la gestion desdits fonds investis auprès de la société X______. En substance, il contrôlait les relevés de compte et des opérations transmis par cette dernière, afin de vérifier, d'une part, la conformité et le prix desdites opérations et, d'autre part, la valeur des positions acquises. P______ avait procédé lui-même à ce contrôle durant les premières années.

Aucun élément figurant à la procédure ne permet de retenir que l'intimée aurait dû savoir, au moment où elle a effectué les investissements litigieux, en procédant aux contrôles qui lui incombaient, que les agissements de Y______ et de sa société étaient frauduleux. L'appelant cite, sans la détailler, une série de 29 indices objectifs, exposés dans un article d'Harry MARKOPOLOS du 7 novembre 2005 intitulé "The world's Largest Hedge Fund is a Fraud", qui auraient dû, selon lui, alerter l'intimée. Or, indépendamment du bien-fondé de cet article, il n'est pas allégué ni établi qu'il a fait l'objet d'une publicité telle qu'il devait être connu d'un gestionnaire diligent et le fait que l'intimée n'a pas renoncé à sa stratégie de placement à la suite de cet article ne peut être considéré comme une violation de ses obligations contractuelles. Il apparaît d'ailleurs que les autorités américaines, telle la SEC, n'avaient pas connaissance des indices évoqués ou, à tout le moins, qu'elles ne les ont pas jugé suffisants ou pertinents pour remettre en cause le sérieux des opérations menées par Y______.

L'appelant invoque encore des décisions de l'Autorité française des marchés financiers. Cette autorité publique française de régulation mentionne cependant des critères détaillés de sélection des fonds quant aux moyens techniques et humains mis en œuvre par la société qui gère les fonds sous-jacents, au type de gestion mis en œuvre et à l'organisation du processus décisionnel ou aux dispositifs de contrôle, dont le strict respect n'est, en l'état, pas exigé par la jurisprudence du Tribunal fédéral. Il ne peut par ailleurs être tiré d'enseignements de l'arrêt de la Chambre pénale de recours genevoise produite devant la Cour, rendue en matière pénale, dans une cause à laquelle des tiers étaient parties et dont le complexe de fait était nécessairement différent.

En définitive, l'appelant n'a pas démontré que l'intimée se serait contentée de se fier à la réputation de Y______, respectivement au fait que la société de ce dernier était soumise à la surveillance de son auditeur et des autorités américaines compétentes - qui possédaient pourtant des moyens de contrôle nécessairement plus développés que ceux auxquels l'intimé pouvait recourir -, sans effectuer de contrôles propres au sujet de la gestion du fonds H______. Le simple fait que l'intimée ne connaisse pas le nom de la personne qui a en particulier effectué ces contrôles au sein de F______ ne suffit pas à remettre en cause la réalité de ceux-ci. Il n'est pas non plus établi qu'au vu desdits rapports, un élément aurait dû l'amener à renoncer à investir dans ledit fonds les avoirs de ses clients.

Le grief de l'appelant concernant un manque de contrôle de la fiabilité du fonds H______ par l'intimée doit ainsi être rejeté.

6. L'appelant fait grief à l'intimée de n'avoir pas suffisamment diversifié l'investissement de ses avoirs. Il considère que l'intimée a violé son devoir d'éviter une concentration excessive d'investissement dans un seul titre en portant à 16.5% l'exposition de son portefeuille aux fonds Y______. Selon son interprétation du Code ASB, l'investissement dans un fonds doit se situer entre 3 et 10% "en fonction de la taille des dossiers, du profil d'investissement et de l'information fournie au client".

6.1 Le gérant doit éviter une concentration excessive sur un seul titre (arrêt du Tribunal fédéral 4A_90/2011 du 22 juin 2011 consid. 2.2.3).

La gestion doit en effet respecter le principe de la répartition des risques de sorte à ce que les investissements ne soient pas concentrés dans des catégories d'actifs semblables ou au sein de ces catégories dans les mêmes actifs. La répartition des risques doit se faire par émetteurs, géographiquement, par monnaie, par type d'investissement et par branche économique (Lombardini, op. cit., p. 815; Bretton-Chevallier, op. cit., p. 91).

Le Code ASG dispose également que dans l'exercice de son pouvoir discrétionnaire, le gérant de fortune doit éviter les risques liés à une concentration inhabituelle des investissements sur un nombre de produits trop limités (art. 7 n. 28 Code ASG).

Le Tribunal fédéral a par exemple reconnu que, pour un portefeuille de 578'425 fr. comportant 1'200 actions d'une certaine société d'une valeur de 78'492 fr. et représentant plus de 40% de la part "actions et fonds d'actions", respectivement plus de 13% du total du portefeuille, l'acquisition de 1'000 actions supplémentaires de la même société représentait un risque important en raison d'une concentration excessive sur ce titre (arrêt du Tribunal fédéral 4C.385/2006 du 2 avril 2007 consid. 5.2). Il en va de même du cas où, pour un portefeuille de 7 millions d'euros, dont 13.6% d'obligations, 10.5 millions supplémentaires sont investis pour acquérir des obligations émises par une même société (arrêt du Tribunal fédéral 4A_444/2012 du 10 décembre 2012 consid. 3.3). L'étendue du principe de la répartition des risques dépend cependant également du type de gestion choisie. Le gérant contrevient par exemple audit principe si, dans le cadre d'un mandat de gestion de nature conservatrice, il porte l'exposition "actions" du portefeuille à 70% avec des concentrations de risques sur certaines sociétés par des investissements de plus de 15% ou même de 20%. Une telle concentration est incompatible avec un profil pondéré et représente plutôt un profil agressif (arrêt du Tribunal fédéral 4A_351/2007 du 15 janvier 2008 consid. 2.3.3).

6.2 En l'espèce, les parts de l'appelant du fonds H______ ont varié entre 3.3% et 4.8% entre 2005 et septembre 2008, avant que, les 8 octobre et 3 novembre 2008, l'intimée n'acquière des parts supplémentaires augmentant l'exposition du portefeuille au fonds H______ à 16.6 %.

C______ a expliqué que cette acquisition était fondée sur la nécessité de protéger l'appelant contre le risque de faillite bancaire. L'augmentation de la participation au fonds H______ lui avait paru être une bonne solution compte tenu de ses sous-jacents en obligations d'Etat américaines réputées sûres.

Il ne ressort pas des éléments figurant à la procédure que cette stratégie était inapte, dans le contexte dans lequel elle a été adoptée et au vu des éléments connus à l'époque, à atteindre le but recherché.

En outre, dans la mesure où le portefeuille de l'appelant comportait 13 autres positions, de nature variée, et qu'il avait choisi un profil de gestion exposé, augmenter une position de 4% à 16%, soit passer d'une exposition faible à moyenne, ne viole pas le principe de diversification, au vu du fait que l'intimée n'avait aucune raison à ce moment de douter de la solidité du fonds H______.

Aucune violation de l'obligation du gérant de répartir les risques ne peut donc être retenue.

7. L'appelant reproche à l'intimée d'avoir violé son devoir d'éviter les conflits d'intérêts. Il soutient que l'acquisition des parts du fonds H______ était motivée par le fait que l'intimée "en retirait une contribution financière importante". Elle aurait perçu de F______ une rémunération de 13'000'000 USD en 2008 au titre d'honoraires de "conseils". L'intimée aurait en outre acquis pour le compte de l'appelant des parts supplémentaires du fonds H______ à la fin de l'année 2008 pour répondre à la demande pressante de Y______ en ce sens et ainsi soigner sa relation avec ce dernier.

7.1 L'obligation de fidélité du gérant implique une prise en compte et une sauvegarde des intérêts du client. On en déduit le devoir d'éviter des situations de conflits d'intérêts, soit de faire primer les intérêts du client lorsqu'ils sont en conflit avec les siens propres et, en cas de conflits entre les intérêts des différents clients, une obligation de respecter le principe de la neutralité ou de l'égalité des intérêts des différents clients (Bretton-Chevalier, op. cit., pp. 99 et 100).

Le devoir de fidélité oblige le gérant de s'abstenir de toute démarche qui pourrait nuire aux intérêts de son client. Il doit éviter tout agissement qui cause un préjudice à ce dernier. Ainsi, il ne peut pas entreprendre des placements inutiles dans le seul but de débiter à ce dernier des commissions pour les transactions effectuées. Il ne peut effectuer des mouvements dans le portefeuille du client qui ne se justifient nullement au vu des intérêts de celui-ci, mais qui ont pour unique but de fonder des commissions, ce que la pratique qualifie de "churning" ou barattage (ATF 137 III 393 consid. 2.3).

7.2 Le fait que l'intimée aurait perçu 13'000'000 USD de F______ en relation avec les fonds H______ et G______ est contesté et n'est en rien étayé, tout comme le fait que l'achat de parts supplémentaires à la fin de l'année 2008 aurait répondu à une demande pressante de la part de Y______ à l'intimée.

De plus, l'intimée percevait, outres les rétrocessions usuelles des banques dépositaires, uniquement les honoraires de gestion de ses clients. Elle n'encaissait aucune commission des fonds H______, G______ ou I______, ni directement de X______, respectivement de Y______. Au reste, le fonds G______ facturait certes des frais de gestion de 1%, mais les honoraires de base dus par le client étaient réduits en conséquence pour éviter une double facturation, de sorte que l'intimée n'en retirait aucun avantage financier.

Il n'est ainsi pas établi que l'intimée a acheté des parts supplémentaires du fonds H______ pour le compte de l'appelant à la fin de l'année 2008 dans le seul but de sauvegarder ses propres intérêts.

8. Au vu de ce qui précède, la responsabilité de l'intimée ne peut pas être engagée en rapport avec les investissements des avoirs de l'appelant dans le fonds H______, aucune violation de son devoir de diligence en rapport de causalité avec le dommage invoqué ne pouvant lui être imputée.

Les conclusions de l'appelant seront dès lors rejetées et le jugement entrepris sera confirmé, sans examen des autres conditions de la responsabilité de l'intimée, en particulier de l'existence et de la quotité du dommage. Il ne sera en conséquence pas donné suite à la demande d'expertise de l'appelant au sujet du calcul dudit dommage.

9. L'appelant, qui succombe entièrement, supportera les frais judiciaires du présent appel, arrêtés à 30'000 fr. (art. 94 al. 2, 95, 106 al. 1 et CPC; art. 5, 17 et 35 du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile [RTFMC - E 1 05.10]). Les frais sont compensés par l'avance opérée par l'appelant, qui reste acquise à l'Etat (111 al. 1 CPC).

L'appelant sera également condamné aux dépens d'appel de son adverse partie, arrêtés à 14'000 fr., débours et TVA compris (art. 95, 104 al. 1, 105 et 106 CPC; art. 25 et 26 al. 1 LaCC; art. 25 al. 1 LTVA; art. 84, 85 et 90 RTFMC).

* * * * *

Déclare recevable l'appel interjeté le 20 août 2014 par A______ contre le jugement JTPI/7338/2014 rendu le 17 juin 2014 par le Tribunal de première instance dans la cause C/21203/2011-2.

Au fond :

Confirme le jugement entrepris.

Déboute les parties de toutes autres conclusions.

Sur les frais :

Arrête les frais judiciaires d'appel à 30'000 fr., les met à la charge de A______ et les compense avec l'avance opérée par ce dernier, qui reste acquise à l'Etat.

Condamne A______ à verser à B______ 14'000 fr. au titre de dépens d'appel.

Siégeant :

Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Monsieur Laurent RIEBEN et Madame Fabienne GEISINGER-MARIÉTHOZ, juges; Madame Anne-Lise JAQUIER, greffière.

Indication des voies de recours :

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF;
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile.

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.