Décisions | Chambre de surveillance en matière de poursuite et faillites

Plainte 17 LP (A/4062/2022-CS) formée en date du 28 novembre 2022 par A______, élisant domicile en l'étude de Me Hervé Crausaz, avocat.

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Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné et par plis recommandés du greffier du à :

-       A______

c/o Me CRAUSAZ Hervé

Chabrier Avocats SA

Rue du Rhône 40

Case postale 1363

1211 Genève 1.

- B______ SA

______

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______[VD].

- Office cantonal des poursuites.

Attendu, EN FAIT, que les poursuites n° 1______, 2______ et 3______ ont été engagées par B______ SA à l'encontre de A______;

Que ce dernier a formé opposition aux commandements de payer que l'Office cantonal des poursuites (ci-après : l'Office) lui a notifiés dans le cadre de ces poursuites;

Que, par réquisitions du 14 novembre 2022, B______ SA a requis la continuation des trois poursuites; qu'elle a joint à ces réquisitions trois décisions de mainlevée de l'opposition rendues par elle-même en application de l'art. 49 LPGA, munies d'attestations selon lesquelles ces décisions n'avaient fait l'objet, en temps utile, d'aucune opposition;

Que, donnant suite à ces réquisitions, l'Office a adressé le 18 novembre 2022 à A______ un avis de saisie pour chacune des trois poursuites susmentionnées;

Que, par acte adressé le 28 novembre 2022 à la Chambre de surveillance, A______ a formé une plainte au sens de l'art. 17 LP contre ces trois avis de saisie, concluant à leur annulation; qu'il a fait valoir qu'il avait formé en temps utile opposition aux décisions de mainlevée rendues par B______ SA, de telle sorte que celles-ci n'étaient pas définitives et qu'en conséquence les poursuites ne pouvaient être continuées;

Que l'effet suspensif a été octroyé à la plainte par ordonnance de la Chambre de céans du 30 novembre 2022;

Qu'invitée à se déterminer sur la plainte, B______ SA a informé la Chambre de surveillance, par lettre du 8 décembre 2022, du retrait des réquisitions de continuer les trois poursuites susvisées;

Que, par courrier du 12 décembre 2022, l'Office a confirmé à la Chambre de surveillance la réception de l'avis de retrait des réquisitions de continuer les poursuites litigieuses;

Que, par courrier du 16 janvier 2023, l'Office a encore confirmé à la Chambre de surveillance l'annulation des trois avis de saisie contestés ainsi que la mise en conformité de l'extrait des poursuites du plaignant avec cette annulation;

Considérant, EN DROIT, que la plainte est recevable;

Que le retrait – postérieur au dépôt de la plainte – des trois réquisitions de continuer la poursuite déposées par la créancière a conduit l'Office à annuler les avis de saisie contestés par le plaignant;

Que les conclusions formulées à titre principal par ce dernier ont ainsi été satisfaites, avec pour conséquence que la cause a perdu son objet;

Qu'elle sera en conséquence rayée du rôle;

Que la procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 2 ch. 5 LP et art. 61 al. 2 let. a OELP), aucuns dépens ne pouvant être alloués (art. 62 al. 2 OELP).