Décisions | Chambre de surveillance en matière de poursuite et faillites

A. a. Par ordonnance du 27 octobre 2017, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le TPAE) a institué une curatelle de représentation et de gestion en faveur de C______, désigné A______, avocat, aux fonctions de curateur, et confié à ce dernier les tâches de représenter C______ dans ses rapports juridiques avec les tiers, en particulier en matière d'affaires administratives et de placement, de gérer ses revenus et biens et d'administrer ses affaires courantes.

A une date non spécifiée, une mesure de curatelle a également été instaurée en faveur de D______, mère de C______.

b. Par courrier adressé au TPAE le 18 mai 2018, B______ – exposant être un cousin de C______ et de D______ – a sollicité la levée des curatelles instaurées en faveur de ces derniers et critiqué l'activité déployée par A______ en qualité de curateur de C______. Il a déploré le fait que les proches de C______, dont il faisait lui-même partie, n'avaient pas été consultés avant que la curatelle ne soit instaurée et, de manière générale, il s'est opposé aux décisions prises par le curateur de l'intéressé. Il reprochait à A______, notamment, de se comporter "tel le représentant de Dieu sur Terre", de refuser de lui fournir "certaines informations essentielles" et de ne pas tenir compte de son avis ni de celui de C______.

Dans ce courrier, B______ s'est également plaint du comportement de trois autres avocats ayant été amenés à intervenir en relation avec les curatelles instaurées en faveur de C______ et de D______.

c. Le TPAE a répondu à ce courrier le 15 juin 2018, en s'étonnant d'apprendre que B______ se considérait comme une personne très proche de C______, alors qu'il ne s'était jusque-là jamais manifesté auprès de l'autorité de protection. En outre, le TPAE peinait à saisir le lien de famille exact qui unissait B______ à C______ et à D______. Le TPAE a ajouté que les curatelles instaurées l'avaient été sur la base, notamment, d'informations médicales attestant de leur nécessité, au terme d'une procédure judiciaire conduite dans le respect des droits des personnes concernées; il en allait de même des décisions prises s'agissant de leur lieu de vie et de l'administration de leurs biens; au surplus, c'était à juste titre que A______ avait fait preuve de retenue dans les informations transmises au sujet de C______ et de la procédure en cours le concernant, dès lors que la loi lui imposait le secret sur ces points.

B. a. Par réquisition reçue par l'Office cantonal des poursuites (ci-après : l'Office) le 23 août 2021, B______ a initié une poursuite ordinaire à l'encontre de A______, en recouvrement de la somme de 990'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 1^er janvier 2018, réclamée sur la base des titres de créance suivants : "Abus de faiblesse; Abus de confiance; Escroquerie en bande organisée; Manipulation; Tort moral".

Suite à cette réquisition, le commandement de payer, poursuite n° 1______, a été notifié le 19 novembre 2021 à A______, qui y a formé opposition totale.

b. En parallèle, par réquisition reçue par l'Office le 23 août 2021, B______ a également initié une poursuite ordinaire à l'encontre de l'association E______ – dont A______ est le président depuis janvier 2015 et qui a notamment pour but social d'apporter soutien, conseil et assistance aux seniors, ainsi qu'aux personnes en situation de handicap physique et/ou mental –, en recouvrement de la somme de 990'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 1^er janvier 2018, réclamée sur la base des titres de créance suivants : "Abus de faiblesse; Abus de confiance; Escroquerie en bande organisée; Manipulation; Tort moral".

Suite à cette réquisition, le commandement de payer, poursuite n° 2______, a été notifié le 6 septembre 2021 à E______, qui y a formé opposition totale.

c. Par réquisition reçue par l'Office le 10 septembre 2021, B______ a initié une nouvelle poursuite ordinaire à l'encontre de A______, portant également sur la somme de 990'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 1^er janvier 2018, réclamée sur la base des titres de créance suivants : "Abus De Faiblesse; Abus De Confiance; Escroquerie En Bande Organisée; Manipulation; Atteinte à L'Intégrité Psychique; Tort Moral".

Suite à cette réquisition, le commandement de payer, poursuite n° 3______, a été notifié le 21 septembre 2021 à A______, qui y a formé opposition totale.

C. a. Par acte adressé à la Chambre de surveillance le 28 septembre 2021, complété par courrier du 30 septembre 2021, A______ a formé une plainte au sens de l'art. 17 LP contre le commandement de payer, poursuite n° 3______, concluant à la constatation de la nullité de cette poursuite, subsidiairement à son annulation, au motif qu'elle consacrait un abus de droit manifeste. Cette plainte a été enregistrée sous le numéro de cause A/3305/2021.

A______ a fait valoir que B______ – avec qui il n'avait jamais eu affaire en dehors de la curatelle instaurée en faveur de C______ et dont il n'avait aucune nouvelle depuis juin 2018 – avait introduit cette poursuite, manifestement dénuée de tout fondement, dans l'unique but de lui nuire et de le harceler. Il en voulait pour preuve la quotité du montant réclamé, les titres de créance invoqués, ainsi que la poursuite n° 2______ que B______ avait requise contre E______, dont lui-même était président, alors que cette association "n'a[vait] jamais été en relation de près ou de loin avec [B______] B______".

b. Dans son rapport explicatif du 20 octobre 2021, l'Office s'en est rapporté à justice sur le bien-fondé de la plainte.

c. Invité à se déterminer par écrit sur la plainte, B______ n'a pas déposé d'observations dans le délai imparti.

d. La cause a été gardée à juger le 16 novembre 2021.

D. a. Par acte adressé à la Chambre de céans le 23 novembre 2021, A______ a formé une nouvelle plainte au sens de l'art. 17 LP, dirigée cette fois contre le commandement de payer, poursuite n° 1______, concluant à la constatation de la nullité de cette poursuite, subsidiairement à son annulation, au motif qu'elle consacrait un abus de droit manifeste. Il a préalablement conclu à ce que cette plainte – enregistrée sous le numéro de cause A/4______/2021 – soit jointe à la cause A/3305/2021.

Le plaignant a fait valoir que la poursuite n° 1______, à l'instar de la poursuite n° 3______, n'avait d'autre but que de lui nuire, de sorte que la nullité de ces deux poursuites devait être constatée.

b. Dans son rapport explicatif du 10 décembre 2021, l'Office a précisé que la réquisition du 23 août 2021 (ayant donné lieu à la poursuite n° 1______) était similaire à la réquisition du 10 septembre 2021 (ayant donné lieu à la poursuite
n° 3______), sous réserve de deux points : d'une part, l'adresse du poursuivi mentionnée sur ces réquisitions n'était pas la même (celle figurant sur la réquisition du 23 août 2021 ne correspondait pas au domicile du plaignant); d'autre part, le libellé du titre de créance différait, en ce sens que les mots "Atteinte à L'Intégrité Physique" ne figuraient pas dans la réquisition du 23 août 2021.

L'Office était d'accord que les causes A/3305/2021 et A/4______/2021 soient jointes et se référait pour le surplus à son rapport du 20 octobre 2021.

c. Dans ses observations du 16 décembre 2021, B______ a, en substance, vertement critiqué le plaignant et l'activité déployée par celui-ci en sa qualité de curateur de C______. Il a également adressé de vifs reproches au TPAE, plus particulièrement au juge ayant prononcé l'ordonnance du
27 octobre 2017 (cf. supra let. A.a), ainsi qu'à ses "sbires", à savoir, outre le plaignant, trois avocats ayant été amenés à intervenir en lien avec la curatelle instaurée en faveur de C______. B______ a notamment exposé ce qui suit :

"Le jour où j'ai rencontré l'individu A______, il s'est présenté comme étant le curateur de mon cousin, C______, mais que sa spécialité était plutôt le Private Equity. Ajoutez à cela ce qui semble être une ambition démesurée, tout porte à croire qu'il y avait conflit d'intérêts entre les différentes missions de A______.

( ) malgré toutes mes démarches ( ) l'individu A______ est INDEBOULONNABLE de la fonction de curateur. ( )

C'est vrai que lorsque l'on a la trentaine, on se sent investi d'une mission de protection envers les personnes âgées et vulnérables, c'est pourquoi A______ a créé son association, dans le seul but d'aider, en faisant abstraction de tout autre intérêt lié à ses ambitions personnelles de private equity, entre autres. J'appelle cela prendre les gens pour des cons.

Ainsi, je souhaite qu'à l'avenir, les quatre avocats liés à cette affaire soient écartés définitivement de tout ce qui touche à la protection de la personne, puisque ces gens et leur protecteur, en la personne de l'individu [juge TPAE], ne sont pas capables du moindre discernement, surtout quand ce dernier ironise la véracité de mes liens de parenté avec C______ avec dédain, mépris et arrogance. S'il ne comprend pas nos liens familiaux, c'est son problème. Je n'ai pas plus à lui démontrer mes liens de parenté qu'il aurait à me démontrer sa fonction aussi contestable que scélérate. ( )

Je souhaite déposer plainte contre tous les individus qui sont intervenus soit disant dans le cadre de [la] protection [de C______]. Je veux que leurs punitions servent d'exemple. On ne met pas des gamins de 30 ans pour [gérer] les affaires d'un homme de plus de 70 ans qui a été entrepreneur toute sa vie, et libre financièrement. Calomnie, diffamation, escroquerie en bande organisée, abus de faiblesse, abus de confiance, torts moraux, extorsion, manipulation, ambition sans limite, la liste s'allonge".

d. Le 21 décembre 2021, la Chambre de céans a transmis le rapport de l'Office et les observations de B______ au plaignant et informé les parties que l'instruction de la cause était désormais close.

Aucune réplique spontanée n'ayant été déposée, la cause a été gardée à juger le
13 janvier 2022.

A la forme :

Ordonne la jonction des causes A/3305/2021 et A/4______/2021 sous A/3305/2021.

Déclare recevables les plaintes formées par A______ en date des 28 septembre et
23 novembre 2021 contre les commandements de payer, poursuites n^os 3______ et 1______.

Au fond :

Les admet.

Constate la nullité des poursuites n^os 3______ et 1______.

Siégeant :

Madame Nathalie RAPP, présidente; Madame Natalie OPPATJA et
Monsieur Denis KELLER, juges assesseurs; Madame Christel HENZELIN, greffière.

Voie de recours :

Le recours en matière civile au sens de l'art. 72 al. 2 let. a de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est ouvert contre les décisions prises par la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et des faillites, unique autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et faillite (art. 126 LOJ). Il doit être déposé devant le Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, dans les dix jours qui suivent la notification de l'expédition complète de la présente décision (art. 100 al. 1 et 2 let. a LTF) ou dans les cinq jours en matière de poursuite pour effets de change (art. 100 al. 3 let. a LTF). L'art. 119 al. 1 LTF prévoit que si une partie forme un recours ordinaire et un recours constitutionnel, elle doit déposer les deux recours dans un seul mémoire. Le recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions, en quoi l'acte attaqué viole le droit et les moyens de preuve, et être signé (art. 42 LTF).

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.