Décisions | Chambre de surveillance en matière de poursuite et faillites

Plainte 17 LP (A/2946/2021-CS) formée en date du 7 septembre 2021 par A______ SA, comparant en personne.

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Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné et par pli recommandé du greffier du 13 janvier 2022
à :

- A______ SA

p.a M. B______

Rue ______

______

Genève.

- Office cantonal des poursuites.

Attendu EN FAIT que, par courrier adressé le 7 septembre 2021 à la Chambre de surveillance, A______ SA a déclaré former une plainte à l'encontre de l'Office cantonal des poursuites (ci-après : l'Office) dans le cadre de la poursuite n° 1______ engagée à son encontre par C______ SA;

Que, dans ce courrier, A______ SA a exposé qu'elle avait formé opposition au commandement de payer qui lui avait été notifié, de sorte qu'elle s'étonnait d'avoir reçu une commination de faillite sans qu'il ne soit procédé préalablement à une levée de ladite opposition;

Qu'aucune pièce n'était jointe à ce courrier;

Que, par lettre recommandée adressée le 8 septembre 2021 à A______ SA, la Chambre de surveillance lui a imparti un délai au 20 septembre 2021 pour produire le commandement de payer ainsi que la commination de faillite qui lui avaient été notifiés, sous peine d'irrecevabilité de sa plainte;

Que l'enveloppe contenant ce courrier a été retournée à l'autorité de céans le 14 octobre 2021 et que selon le suivi Track & Trace de La Poste, sa distribution a été infructueuse;

Que par pli du 14 octobre 2021, reçu par A______ SA le 26 du même mois, la Chambre de surveillance a une nouvelle fois réexpédié le courrier susvisé, le délai pour produire les documents mentionnés étant reporté au 25 octobre 2021;

Que A______ SA n'a pas donné suite à ce courrier;

Que des observations n'ont pas été requises;

Considérant, EN DROIT, que la voie de la plainte à l'autorité de surveillance, soit à Genève la Chambre de surveillance, est ouverte pour contester les décisions et mesures de l'Office qui ne peuvent être attaquées par la voie judiciaire (art. 13 et 17 LP; art. 125 et 126 al. 2 let. c LOJ ; art. 6 al. 1 et 3 et 7 al. 1 LaLP);

Que la plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP); que le plaignant doit notamment, sous peine d'irrecevabilité, désigner la décision attaquée et articuler ses conclusions (art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP);

Que la Chambre de surveillance peut, sans instruction préalable et par une décision sommairement motivée, écarter une plainte manifestement irrecevable (art. 72 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LALP);

Qu'en l'espèce, la plaignante n'a pas produit la décision contestée à l'appui de sa plainte;

Que la Chambre de céans a expressément invité la plaignante à produire la décision attaquée, en attirant son attention sur le fait qu'à défaut, sa plainte serait déclarée irrecevable;

Que dans la mesure où l'intéressé n'a pas donné suite à cette interpellation après réception du courrier de la Chambre de céans, sa plainte, qui ne répond pas aux exigences de forme, doit être déclarée irrecevable.

Qu'il n'y a pas lieu à la perception d'un émolument ni à l'octroi de dépens (art. 20a al. 1 ch. 5 LP et 61 al. 2 let. a et 62 OELP).

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