Décisions | Chambre de surveillance en matière de poursuite et faillites

Plainte 17 LP (A/3832/2021-CS) formée en date du 9 novembre 2021 par A______.

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Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné et par pli recommandé du greffier du 3 décembre 2021
à :

-       A______

Rue ______

______ Genève.

- Office cantonal des poursuites.

Attendu, EN FAIT, que, par six décisions datées du 13 octobre 2021, l'Office cantonal des poursuites (ci-après : l'Office) a refusé d'enregistrer les oppositions formées le
12 octobre 2021 par A______ aux commandements de payer établis dans les poursuites n^os 1______, 2______, 3______, 4______, 5______ et 6______ au motif qu'elles étaient tardives;

Que ces six décisions ont été adressées à A______ le 14 octobre 2021 par six plis recommandés séparés; que, selon les relevés "track&trace" de la Poste relatifs à ces envois, des invitations à les retirer au guichet du bureau de poste B______ ont été déposées le 15 octobre 2021 dans la case postale de A______; que celui-ci ne les a toutefois pas retirés dans le délai de garde de sept jours, expirant le 22 octobre 2021, de telle sorte qu'ils ont été retournés le 25 octobre 2021 à l'Office; que ce dernier a alors adressé une nouvelle fois à A______ les six décisions rendues le 13 octobre 2021, cette fois par pli ordinaire expédié le 1^er novembre 2021 et reçu par le poursuivi, selon ses indications, le 9 novembre 2021;

Que, par courrier adressé le 9 novembre 2021 à la Chambre de surveillance, A______ a formé une plainte au sens de l'art. 17 LP contre les décisions du 13 octobre 2021 refusant d'enregistrer ses oppositions, exposant en substance avoir formé ces dernières en temps utile;

Que des observations n'ont pas été requises;

Considérant, EN DROIT, Que la plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP);

Que le délai est respecté si l'acte est remis au plus tard le dernier jour du délai soit à l'autorité compétente soit à l'attention de cette dernière à la poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 143 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP);

Que les délais déclenchés par une communication courent dès le lendemain de celle-ci (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP;

Que, selon l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, un acte communiqué par envoi recommandé est réputé notifié lorsqu'il n'a pas été retiré à l'expiration d'un délai de sept jours, si le destinataire devait s'attendre à recevoir la notification;

Qu'en l'espèce le plaignant, qui se savait l'objet des six poursuites litigieuses et venait d'adresser à l'Office six déclarations d'opposition, devait s'attendre à recevoir une communication de ce dernier;

Que la présomption de notification prévue par l'art. 138 al. 3 let. a CPC lui est donc applicable, avec pour conséquence que les six décisions contestées sont réputées lui avoir été notifiées à l'expiration du délai de garde de sept jours, soit le 22 octobre 2021;

Que le délai de plainte de dix jours a ainsi expiré le 1^er novembre 2021 sans avoir été utilisé;

Que la plainte déposée le 9 novembre 2021 est pour sa part manifestement tardive, ce qui peut être constaté sans instruction préalable (art. 72 LPA);

Qu'il n'y a pas lieu à la perception d'un émolument ni à l'octroi de dépens (art. 20a al. 1 ch. 5 LP et 61 al. 2 let. a et 62 OELP).

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