Décisions | Chambre de surveillance en matière de poursuite et faillites

A.a. M. S______ est titulaire d'un usufruit portant sur les parts de copropriété de deux parcelles (feuillets PPE n^os xxx1-2 et xxx1-3-2) sises xx et xxbis, chemin J______, commune de S______, appartenant à ses fils, M. X______ et M. Y______.

Sur ces parcelles sont bâties deux villas indépendantes. La villa n° xx (bâtiment n° xx9) est composée de deux appartements. L'appartement du rez-de chaussée est occupé par Mme J______, mère de M. S______, celui de l'étage est loué à un tiers. La précitée est au bénéfice d'un droit d'habitation personnel, incessible, non héréditaire et gratuit s'exerçant sur la totalité du bâtiment et une partie du terrain. La villa n° xxbis est occupée par M. E______, frère de M. S______, copropriétaire de la parcelle n° xxx1-3 (feuillet n° xxx1-3-1).

A.b. M. S______ est également titulaire d'un usufruit portant sur la parcelle n° xx4, sise x, avenue C______, commune de R______, copropriété de ses deux fils, à raison de la moitié chacun. Sur cette parcelle est bâtie une villa occupée par Mme S______, épouse de l'usufruitier, dont ce dernier vit séparé.

A.c. Dans le cadre des poursuites dirigées contre M. S______ et formant les séries n^os 08 xxxx99 F et 09 xxxx14 M, l'Office des poursuites (ci-après : l'Office) a saisi les usufruits susmentionnés. A teneur du procès-verbal de saisie, série n° 09 xxxx14 M, le poursuivi exerce une activité indépendante et réalise un gain annuel de 15'000 fr. ; il perçoit 17'500 fr. par an au titre de loyer pour sa part , sous déduction de 8'528 fr. 30 de charges d'entretien et participation au crédit hypothécaire ; le solde, soit 1'000 fr. nets par mois est affecté au paiement de l'hypothèque grevant l'immeuble sis x, avenue C______. L'Office a retenu que "dans la mesure où les revenus de cet usufruit entrent dans le minimum vital du débiteur, ils ne sont pas saisis. Par contre, le jurisprudence admet la saisissabilité de l'usufruit, respectivement son exercice. Comme l'usufruit porte sur de quotes-parts de copropriétés, l'Office a décidé de les saisir tous". Les procès-verbaux de saisie, séries n^os 08 xxxx99 F et 09 xxxx14 M, ont été communiqués aux parties les 27 juillet 2009 et 7 avril 2010, respectivement.

M. G______, expert mandaté par l'Office, a estimé la valeur de l'usufruit portant sur les parts de copropriété des parcelles sises xx-xxbis, chemin J______, commune de S______, à 840'000 fr. et celle portant sur la parcelle n° xx4, sise x, avenue C______, commune de R______, à 330'000 fr. Il ressort notamment de l'expertise que la parcelle n° xx1 est divisée en plusieurs parts de copropriété ("selon une logique "arithmétique", M. E______ détient le 50 % du tout, et MM. M. X______ et M. Y______ chacun une part de 25 %", p. 2 du rapport), qu'il n'existe pas de règlement de copropriété si bien que chaque copropriétaire possède une fraction de l'ensemble, non divisé et que le droit d'habiter de Mme J______ prime le droit d'usufruit de M. S______ sur les parcelles n^os xxx1-2 et xxx1-3-2. Dans son expertise relative à la parcelle sise dans la commune de R______, l'expert note que Mme S______ ne paie aucun loyer.

Ces estimations ont été communiquées aux parties le 23 juin 2010.

B. Par courrier du 10 août 2010, l'Office a demandé à la Commission de céans de fixer le mode de réalisation des droits saisis. Il expose en particulier que M. S______ n'occupe aucun des immeubles sur lesquels portent les usufruits.

Le poursuivi et les créanciers saisissants, dont Mme S______, ainsi que Mme J______, M. E______, M. X_____ et M. Y______ ont été invités à faire part de leurs observations.

Les poursuivants et Mme S______ ont déclaré s'en rapporter à justice. M. E______ n'a pas donné suite.

Par l'entremise de son avocat, M. S______ a déclaré qu'il avait trouvé des "repreneurs" en la personne de ses fils, nus-propriétaires, ces derniers étant prêts à racheter les usufruits pour le montant des créances faisant l'objet des poursuites considérées. Il proposait en conséquence la réalisation des actifs saisis de gré à gré en faveur de ces derniers.

M. X______ et M. Y______ ont confirmé la déclaration de leur père, tout en précisant que cette vente de gré à gré ne pourrait se faire qu'à la condition que Mme S______ quitte la villa, sise x, avenue C______, qu'elle occupe.

1. Lorsqu'il s'agit de réaliser un usufruit, le préposé demande à l'autorité de surveillance de fixer le mode de réalisation (art. 132 al. 1 LP).

L'Office a donc valablement transmis le dossier à la Commission de surveillance qui statue, en section, sur cette matière (art. 132 al. 1 LP ; art. 10 al. 1 LaLP ; art. 56R al. 3 LOJ ; art. 2 du Règlement interne de la Commission de céans du 22 février 2007, approuvé le 2 avril 2007 par la Commission de gestion du pouvoir judicaire).