Décisions | Chambre de surveillance

A. A______, né le ______ 1952, de nationalité néerlandaise, est au bénéfice d'une curatelle de représentation et de gestion confiée à deux collaborateurs du Service de protection de l'adulte (SPAd) et étendue à tous les domaines de la protection.

Sa maison a été rendue inhabitable début 2023 par plusieurs incendies, dont il est soupçonné d'être à l'origine.

B. Par deux ordonnances du 10 mars 2023, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a ordonné le placement de A______ à des fins d'assistance au sein de l'Hôpital E______, ainsi que son expertise psychiatrique.

Par expertise psychiatrique du 13 mars 2023, F______, médecin psychiatre, a établi que l'expertisé présentait une dépendance à l'alcool avec une consommation excessive quotidienne d'au moins une bouteille de vin par jour, avec conséquences graves telles que des chutes, deux incendies et des troubles cognitifs, ainsi que la nécessité de mettre un sevrage en place pour éviter un delirium tremens. En outre, il présentait des troubles cognitifs légers, conséquence de ses consommations excessives et chroniques d'alcool, mais aussi liés à un processus dégénératif léger. Selon l'experte, A______ ne pouvait pas retourner dans son logement trop endommagé et donc inhabitable, la problématique de son lieu de vie devant faire l'objet d'une expertise plus complète.

Le 14 mars 2023, le Tribunal de protection a confirmé au fond le placement à des fins d'assistance au motif que A______ présentait une dépendance à l'alcool et des troubles cognitifs débutants susceptibles de représenter un risque pour sa vie ou son intégrité personnelle, respectivement celles d'autrui, le précité étant à l'origine de deux incendies survenus dans sa maison.

En outre, son placement à des fins d'assistance permettait au Tribunal de protection d'ordonner un complément d'expertise sur la question de son lieu de vie et la réalisation de celle-ci, tout en lui permettant de bénéficier d'un lieu de vie adéquat et nécessairement protégé dans l'intervalle.

Dans un certificat médical du 17 mai 2023 transmis au Tribunal de protection par le SPAd le 30 mai 2023, G______, médecin chef de clinique de l'hôpital E______, a exposé la nécessité d'envisager la prise en charge institutionnelle du patient.

Par décision superprovisionnelle du 13 juin 2023, le Tribunal de protection a prescrit l’exécution du placement à des fins d’assistance institué auprès de l'EMS D______, à H______ [GE], à compter du 16 juin 2023, et autorisé trois sorties hebdomadaires.

Dans son complément d'expertise rendu le 14 juin 2023, l'experte a considéré que A______ n'avait plus besoin d'une prise en charge hospitalière, dans la mesure où le sevrage à l'alcool et aux benzodiazépines avait pu être réalisé avec succès. Il convenait qu'il puisse quitter l'hôpital pour intégrer un lieu de vie à plus long terme. Il se montrait volontaire pour intégrer l'EMS D______, sans qu'il soit par conséquent nécessaire de maintenir le placement à des fins d'assistance ordonné. Elle relevait que la poursuite des soins pouvait s'effectuer en mode ambulatoire depuis l'EMS et concluait en déclarant soutenir "un transfert en mode volontaire à l'EMS D______".

Le Tribunal de protection a procédé à l'audition de l'experte, du curateur du SPAd, du curateur d'office et A______, qui a déclaré qu'il se plaisait au sein de l'EMS D______.

Par courrier du 22 janvier 2024, le curateur d'office a remis au Tribunal de protection le bilan neuropsychologique du 9 janvier 2024 auquel A______ s'était engagé à se soumettre. Il en résulte un déficit cognitif moyen, dont l'évolution doit être surveillée à intervalle d'un an, aucun traitement médicamenteux ou prise en charge non médicamenteuse à visée cognitive n'étant indiqué.

Dans ses dernières déterminations au tribunal de protection du 16 février 2024, le curateur d'office a principalement requis la levée du placement.

1. 1.1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent (art. 450 al. 1 CC). Dans le domaine du placement à des fins d'assistance, le délai de recours est de dix jours à compter de la notification de la décision entreprise (art. 450b al. 2 CC). Le recours formé contre une décision prise dans le domaine du placement à des fins d'assistance ne doit pas être motivé (art. 450e al. 1 CC).

1.2 En l'espèce, le recours a été formé dans le délai utile de dix jours, devant l'autorité compétente (art. 72 al. 1 LaCC), par la personne directement concernée par la mesure. Il est donc recevable à la forme.

1.3 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC).

2.  2.1 Aux termes de l'art. 426 al. 1 CC, une personne peut être placée dans une institution appropriée lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une déficience mentale ou d'un grave état d'abandon, l'assistance ou le traitement nécessaire ne peuvent lui être fournis d'une autre manière. Les cantons peuvent désigner des médecins qui, outre l'autorité de protection de l'adulte, sont habilités à ordonner un placement dont la durée est fixée par le droit cantonal (art. 429 al. 1 CC; art. 60 al. 1 LaCC). La personne concernée est libérée dès que les conditions du placement ne sont plus remplies (art. 426 al. 3 CC).

La loi exige la réalisation de trois conditions cumulatives, à savoir une cause de placement (troubles psychiques, déficience mentale ou grave état d'abandon), un besoin d'assistance ou de traitement ne pouvant lui être fourni autrement et l'existence d'une institution appropriée permettant de satisfaire les besoins d'assistance de la personne placée ou de lui apporter le traitement nécessaire (MEIER/LUKIC, Introduction au nouveau droit de la protection de l'adulte, p. 302, n. 666).

A la forme :