Décisions | Chambre de surveillance

A.            a) La mineure F______, née le ______ 2006, est la fille de A______ et de B______, parents mariés.

Par jugement du 26 novembre 2012, le Tribunal, statuant d'entente entre les parties et sur mesures protectrices de l'union conjugale, a autorisé les époux à vivre séparés, attribué à A______ la garde de F______ et de sa sœur G______, née le ______ 2004 et a réservé au père un droit de visite.

b) Le 30 septembre 2020, le suppléant du Directeur du Service de protection des mineurs a prononcé une clause péril en faveur de la mineure F______, retirant provisoirement à sa mère le droit de déterminer son lieu de résidence ainsi que sa garde de fait. Toute relation personnelle entre les deux était suspendue. Il ressort du rapport du Service de protection des mineurs que tant F______ que sa sœur G______ avaient fugué du domicile de leur mère le 27 septembre 2020 et avaient été retrouvées par la police. La mineure F______ avait allégué que sa mère la frappait régulièrement depuis deux ans, pour des motifs souvent futiles. Elle ne voulait plus retourner au domicile maternel, ni être hébergée par son père, qu'elle accusait également de l'avoir parfois frappée. A______ s'était opposée au placement de sa fille dans un foyer. Estimant que la mineure était en danger auprès d'elle, la direction du Service de protection des mineurs a prononcé une clause péril.

c) La mineure F______ est retournée au domicile maternel le 5 octobre 2020, avec l'accompagnement d'une mesure d'éducation en milieu ouvert. L'éducatrice a constaté que la mère laissait très peu d'espace à sa fille.

d) Dans le courant du mois de novembre 2020, les mineures F______ et G______ ont fugué à H______ (Vaud) après une nouvelle dispute avec leur mère. D'autres fugues, à I______ [VD], ainsi qu'à Neuchâtel, ont suivi. F______ indiquait ne plus supporter de vivre au domicile de sa mère et ses réactions apparaissaient disproportionnées. Dans le courant du mois de décembre 2020, F______ s'est installée chez son père. Celui-ci a toutefois rapidement constaté qu'il peinait à fixer un cadre à sa fille, laquelle continuait à sortir la nuit. F______ a été placée en urgence au foyer J______ le 17 décembre 2020.

Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 18 janvier 2021, une curatelle d'assistance éducative a été ordonnée et la famille a été exhortée à entreprendre une médiation.

e) Dans un rapport du 8 février 2021, le Service de protection des mineurs relevait le mal-être de la mineure F______, qui se mettait en danger et avait besoin d'un suivi thérapeutique. Sa mère avait refusé de collaborer avec l'antenne de médiation de K______.

Par décision du 9 février 2021, le Tribunal de protection a instauré une curatelle en vue d'organiser et de superviser les soins thérapeutiques requis en faveur de la mineure F______ et a restreint l'autorité parentale des deux parents en conséquence.

f) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 24 février 2021. La représentante du Service de protection des mineurs a indiqué que la mineure F______ n'allait pas bien et fuguait régulièrement du foyer J______; elle avait cessé de fréquenter l'école. Elle estimait que les efforts qu'elle avait faits n'avaient pas été reconnus par ses parents. A l'occasion d'un bilan, la mère avait déclaré que sa fille était "fichue". Un travail familial devait être entrepris.

Selon B______, c'était la promesse faite à F______ par les professionnels de l'envoyer dans un pensionnat à la montagne, promesse non tenue, qui avait envenimé la situation.

De l'avis de A______, les difficultés de F______ avaient commencé avec le cycle d'orientation, au sein duquel elle avait noué de mauvaises fréquentations.

g) Le Tribunal de protection a entendu la mineure F______ le 3 mars 2021.

Celle-ci a déclaré trouver préférable de vivre dans un foyer qu'au domicile de sa mère, au motif notamment que cette dernière n'arrivait pas à la voir grandir et qu'elle l'étouffait. Quant à son père, il ne s'était jamais trop impliqué dans son éducation. Elle refaisait sa 10^ème année au cycle d'orientation, mais il y avait trop de pression et elle avait trop de choses à rattraper. Lorsqu'elle fuguait, elle dormait chez des amis, qui habitaient chez leurs parents. Elle ne souhaitait pas être placée dans un foyer hors du canton de Genève.

h) Le 16 avril 2021, le Service de protection des mineurs informait le Tribunal de protection de ce que la situation de la mineure F______ ne cessait de se dégrader. Elle persistait à ne pas se rendre à l'école, ni aux rendez-vous avec son thérapeute et fuguait toujours; elle considérait le foyer comme un hôtel. Son placement auprès de la structure L______ à O______ [BE] était prévu dès le 26 avril 2021.

i) Le Tribunal de protection a autorisé ce placement le 20 avril 2021.

j) Le 21 mai 2021, le Service de protection des mineurs indiquait au Tribunal de protection que la mineure F______ ne respectait pas complètement le cadre de L______. Toutefois, un travail semblait possible avec elle. La structure fermant durant le week-end, il était convenu qu'elle se rende chez son père. Ce dernier avait toutefois refusé de l'accueillir, au motif qu'il ne la considérait plus comme sa fille. La mère n'avait pas souhaité l'accueillir non plus et ne voulait pas qu'elle soit placée en urgence dans un foyer à Genève, considérant qu'elle devait demeurer éloignée de cette ville.

Le Service de protection des mineurs préconisait par conséquent, sur mesures superprovisionnelles, que le droit de déterminer le lieu de résidence et la garde de fait sur la mineure F______ soient retirés à ses parents et que son placement au foyer N______, du vendredi 21 au lundi 24 mai 2021, soit ordonné.

k) Par ordonnance du 21 mai 2021 rendue sur mesures superprovisionnelles, le Tribunal de protection a donné suite à ces recommandations.

l) Dans un nouveau rapport du 28 mai 2021, le Service de protection des mineurs a préavisé, sur le fond, le maintien du retrait aux parents du droit de déterminer le lieu de résidence de la mineure F______ et le maintien du retrait de la garde à la mère, l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles, le maintien du placement de la mineure à L______ à O______ [BE] et son placement en foyer à Genève durant le week-end.

La mineure F______ éprouvait un sentiment de rejet de la part de ses parents et considérait qu'il était inutile de faire des efforts, puisqu'ils ne voulaient plus d'elle. Les parents tenaient des propos virulents à l'égard du Service de protection des mineurs, qu'ils considéraient responsable de la gravité de la situation. Ils se montraient incapables de la moindre remise en question et rejetaient leur fille avec beaucoup de violence. Selon eux, la seule solution était de l'extraire de ses fréquentations et de l'éloigner autant que possible de Genève. La directrice de L______ relevait que F______ était mal dans sa peau et ne parvenait plus à prendre soin d'elle.

m) Dans un nouveau rapport du 18 juin 2021, le Service de protection des mineurs préconisait le placement de la mineure F______ au sein de l'Institut M______ dans le Valais dès le 16 juillet 2021 et l'organisation d'un droit de visite entre F______ et sa sœur G______.

n) Par courrier du 29 juin 2021, A______ a déclaré être favorable au placement de sa fille F______ à l'Institut M______, de sorte qu'il n'apparaissait pas nécessaire de maintenir le retrait de son droit de déterminer le lieu de résidence et la garde de fait de la mineure. Elle s'opposait en revanche à ce que sa fille soit placée dans un foyer à Genève durant le week-end.

o) Par courrier du 12 juillet 2021, le Service de protection des mineurs a sollicité du Tribunal de protection l'instauration d'une curatelle de représentation en faveur de la mineure F______, et la nomination de C______, avocate. Ce service relevait que la collaboration avec les parents, notamment avec la mère, demeurait inexistante. Or, il paraissait nécessaire de pouvoir travailler avec elle, afin de démontrer à la mineure qu'elle continuait de rester auprès d'elle malgré leur conflit. En effet, l'adolescente se sentait complètement abandonnée par sa mère. Une curatrice de représentation pourrait constituer, dans ce contexte, une aide précieuse.

Le Tribunal de protection a donné suite à cette recommandation.

1.             1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC).

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 LaCC) dans un délai de trente jours à compter de la notification de la décision (art. 4506 al. 1 CC) Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge (art. 450 al. 3 CC).

En l'espèce, le recours a été formé dans le délai utile et selon les formes prescrites, de sorte qu'il est recevable.

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC).

2.             2.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et le place de façon appropriée (mi. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et choisit son encadrement.

A la forme :