Décisions | Chambre de surveillance

A.                a) G______ est née le ______ 2013 de la relation hors mariage entre B______ et A______. Les parents de la mineure se sont séparés en mai 2014. Le 16 février 2015, ils ont procédé à la déclaration commune d'autorité parentale conjointe sur leur fille et signé, le même jour, une convention de garde partagée, avec domiciliation légale de l'enfant chez le père.

b) Le 7 septembre 2016, l'Hospice général a signalé au Service de protection des mineurs (ci-après: SPMi) la situation de B______ en raison d'inquiétudes relatives à l'environnement et la prise en charge de l'enfant par sa mère. Après investigations dudit service confirmant la bonne évolution de l'enfant, le dossier a été clos.

c) Le 1^er février 2019, B______ a saisi le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) d'une requête par laquelle elle sollicitait le respect de son droit de garde et la fixation du domicile légal de sa fille auprès d'elle. Elle se plaignait du fait que depuis février 2018, le père avait décidé d'assurer seul la garde de leur enfant et ne lui laissait voir celle-ci qu'à quelques reprises et pour de courtes périodes n'excédant pas quarante-huit heures.

d) Par réponse du 26 février 2019, A______ a sollicité la garde exclusive de sa fille et la mise en place d'un droit de visite entre la mère et l'enfant dans un Point rencontre. Il faisait valoir qu'il s'occupait majoritairement de sa fille depuis que cette dernière avait deux ans, en raison des négligences éducatives de la mère qui multipliait les sorties, organisait des soirées à son domicile avec drogue et alcool en présence de l'enfant, ne respectait pas le rythme de vie de la mineure, notamment en termes de sommeil (l'enfant étant debout jusque tard dans la nuit ou devant suivre sa mère dans ses sorties nocturnes) et la nourrissait mal (uniquement de fast-food). La mère était dans l'incapacité d'offrir à l'enfant les conditions d'hygiène nécessaires (elle dormait à même le sol sur un matelas au milieu de détritus avec l'enfant) et de sécurité minimale (elle l'emmenait à ses entrainements de boxe, l'exposant à la violence, et la laissait à la garde d'inconnus), de sorte qu'il avait été contraint de limiter parfois drastiquement les rencontres maternelles afin de protéger son enfant.

e) Dans son rapport du 19 juin 2019, le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après: SEASP) a relevé que l'enfant vivait avec son père dans un appartement de cinq pièces dans le quartier H______ et était parfaitement prise en charge par celui-ci, lequel travaillait comme indépendant dans le ______, et avait aménagé ses horaires de travail entre 9h00 et 15h30 pour pouvoir emmener et rechercher l'enfant à l'école; la mineure était prise en charge le mercredi par une "nounou" qu'elle connaissait depuis qu'elle avait deux ans. Elle était en bonne santé mais avait dû subir une hospitalisation pour une complication de varicelle en novembre 2018, pour laquelle elle était encore suivie par l'hôpital. La mère, soutenue par l'Hospice général, effectuait un stage d'aide-comptable et affirmait ne plus avoir de colocataire dans son appartement depuis 2017; celui-ci était propre mais les murs et plafonds étaient insalubres, en raison d'un manque d'entretien par le propriétaire. Les parents s'accordaient à dire que la mère s'était occupée de l'enfant les premiers mois ayant suivi leur séparation puis, dès février 2015, que la garde de l'enfant avait été partagée, sans toutefois parvenir à décrire leur organisation effective. Dès février 2018, la mère avait exercé son droit de visite un week-end par mois, puis à raison de quelques heures par mois, avec des contacts téléphoniques quotidiens avec sa fille. Depuis avril 2019, elle voyait sa fille un dimanche sur deux de 10h00 à 18h00. Les parents avaient toujours essayé de maintenir une bonne communication, par l'échange d'informations importantes concernant leur enfant, mais l'hospitalisation de G______, dont la mère n'avait pas eu connaissance, avait fragilisé la relation parentale. Le père voulait que sa fille évolue dans un cadre de vie sain et stable et reprochait à la mère, qu'il considérait aimante, son laxisme et son manque de protection de leur fille de sa vie "fêtarde" et de ses mauvaises fréquentations. La mère, quant à elle, admettait que son appartement n'était actuellement pas convenable en raison de travaux qui y étaient effectués et être dans l'incapacité de refuser les demandes de l'enfant, notamment lorsqu'elle souhaitait aller au centre commercial ou au I______ [restauration rapide]. Elle disait cependant s'occuper correctement de sa fille et ne pas avoir besoin d'aide. Elle décrivait A______ comme un "père parfait" qui s'occupait très bien de leur fille, mais déplorait qu'il se montre "inquiet pour rien" et contrôlant, en lui interdisant d'emmener leur fille au Kosovo, son pays d'origine, pour les vacances.

A l'issue de l'évaluation sociale, le SEASP a considéré que les tensions entre les parents s'étaient passablement atténuées et qu'avant novembre 2018, ils parvenaient à communiquer et collaborer dans l'intérêt de leur fille. Les difficultés éducatives rencontrées par la mère et les relations personnelles sporadiques entretenues depuis plus d'une année entre cette dernière et sa fille ne permettaient pas d'envisager une garde partagée. Au vu de la prise en charge adéquate de l'enfant par son père, du bon développement de la mineure, et dans le souci de maintenir une stabilité du cadre de vie de l'enfant, la garde devait être confiée à celui-ci. S'agissant des relations personnelles, la mère présentait quelques difficultés à offrir à sa fille un cadre de vie stable et sécurisant mais reconnaissait néanmoins ses limites. Elle devait développer ses compétences maternelles en s'appuyant sur les conseils et le soutien de professionnels de l'éducation et de la santé. Elle avait accepté d'entreprendre une guidance parentale auprès de l'Ecole des parents. Les parents s'étaient accordés pour un droit de visite de la mère sur sa fille, à raison d'un week-end sur deux, du vendredi 16h00 au dimanche 18h00, et durant la moitié des vacances scolaires.

f) Par ordonnance du 17 octobre 2019, le Tribunal de protection, statuant d'accord entre les parties, a donné acte aux parents de leur accord à ce que la garde de la mineure soit attribuée à son père, à ce que les relations personnelles entre l'enfant et sa mère s'exercent à raison d'un week-end sur deux, du vendredi 16h00 au dimanche 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et a donné acte à la mère de son engagement à entreprendre une guidance parentale.

g) Par courrier du 25 novembre 2019 adressé au Tribunal de protection, B______ sollicitait l'octroi d'une garde alternée sur sa fille. Elle précisait que A______ portait de fausses accusations contre elle-même et son compagnon dans le but de l'empêcher d'exercer son droit de visite sur sa fille.

h) En réponse, A______ a sollicité que le droit de visite s'exerce dans un milieu sécurisé. La mère entretenait une relation sentimentale au sujet de laquelle elle avait demandé à sa fille de mentir à sa propre famille. Son nouveau compagnon aurait embrassé l'enfant sur la bouche, sans que la mère ne réagisse. Par ailleurs, les horaires du droit de visite n'étaient pas respectés, l'enfant ayant notamment été ramenée un soir à 23h30, alors qu'elle avait école le lendemain. Il sollicitait, outre la mise en place d'une guidance parentale, que la mère soit amenée à entreprendre un suivi psychologique.

i) A______ a suspendu de manière unilatérale les visites de la mère sur l'enfant en novembre 2019. Les parents ont ensuite accepté qu'un droit de visite reprenne dès le 15 février 2020, une journée par week-end de 10h00 à 17h00, le samedi ou le dimanche en alternance. Une suspension a toutefois eu lieu, d'entente entre les parents, durant le semi-confinement.

j) Dans son rapport complémentaire du 15 juin 2020, le SEASP relevait une dégradation de la relation parentale, assortie d'une absence totale de confiance mutuelle depuis la reddition de son précédent rapport. Le père considérait que la mère continuait à se montrer maltraitante envers leur fille; elle ne le faisait pas méchamment mais n'arrivait pas à prendre en charge correctement l'enfant. Il avait appris que le compagnon de la mère avait fait un "smack" sur la bouche de l'enfant, que celle-ci avait dormi dans le même lit que sa mère et son ami ou encore que tous deux l'emmenaient dans une salle de boxe, lui disant qu'elle avait le droit de se défendre, ce qui avait eu pour conséquence que G______ avait frappé une camarade de classe. Suite à la reprise des visites, G______ était revenue avec deux morsures à la joue, indiquant que sa mère en était l'auteure. Il avait déposé une main courante mais pas de plainte pénale pour éviter à sa fille une audition. Une autre fois, l'enfant lui avait indiqué que son oncle maternel l'aurait giflée "pour rire", et lors d'une autre visite qu'elle aurait été pincée sur le cou et le visage, "pour rigoler". La mère faisait des promesses à l'enfant qu'elle ne pouvait pas tenir, comme par exemple lui dire qu'elle pourrait faire de la danse classique ou qu'elle viendrait bientôt vivre avec elle. La mère, quant à elle, ne comprenait pas ce qu'on lui reprochait. Elle avait accepté les propositions formulées par le SEASP pour ne pas créer de problèmes mais contestait avoir des difficultés éducatives. Elle ne sortait pratiquement pas et ne consommait aucune substance, ayant même arrêté la cigarette. Elle avait désormais obtenu un rendez-vous pour la guidance parentale, n'ayant pas compris qu'elle devait s'en occuper personnellement. Elle contestait avoir ramené l'enfant à 23h00 chez le père; il était tout au plus 21h00 et elle avait eu des problèmes pour rentrer de la piscine, ce dont elle avait prévenu le père. Elle était certaine que son compagnon n'avait pas embrassé l'enfant, elle ne laissait jamais sa fille seule et n'avait jamais vu un tel geste. Lorsqu'il venait la voir, ils n'étaient dans le même lit que pour lire l'histoire du soir, l'enfant dormant ensuite seule. Elle n'avait pas mordu la joue de sa fille; les marques provenaient de l'habitude qu'avaient les membres de sa famille de "tirer un peu les joues" pour témoigner de l'affection aux enfants. L'oncle de G______ ne l'avait pas giflée. G______ avait peur des réactions de son père et ainsi lui disait ce qu'il souhaitait entendre. Selon la mère, sa fille était en souffrance et devait être vue par un pédopsychiatre.

Au terme de l'analyse, le SEASP considérait que les propos tenus par G______ étaient massivement repris par chacun de ses parents et constituaient l'essentiel des informations disponibles. Les discours des parents étaient totalement contradictoires sur chacun des événements rapportés par l'enfant. La mère niait tout manquement de sa part. Les allégations de violence physique évoquées par le père étaient nouvelles par rapport à la précédente évaluation. Aucun des professionnels contactés n'avait cependant constaté de violence ou de maltraitance. Au vu des éléments transmis, un entretien avait toutefois été organisé avec la mère, puis avec les deux parents. Les capacités parentales du père étaient bonnes; il prenait en considération les conseils fournis et entreprenait les démarches demandées dans l'intérêt de sa fille. Il devait cependant demeurer attentif à ne pas dévaloriser la mère aux yeux de l'enfant et à la soutenir dans son rôle parental plutôt qu'à se montrer contrôlant. Les capacités parentales de la mère paraissaient sur certains points lacunaires. Il était nécessaire qu'elle travaille sa responsabilité parentale, tant concernant les besoins primaires (organisation du temps, partage d'activités, repas, conditions de sommeil) que les besoins secondaires de la mineure (sécurité affective, protection, respect de la place de l'enfant et de l'adulte, gestion de la frustration). L'enfant disposait de très bonnes compétences scolaires; elle se montrait concentrée et appliquée et entretenait de bonnes relations avec les adultes et ses pairs. La communication entre l'enseignante et le père était régulière et fluide. Les deux parents étaient toujours venus à chaque convocation de l'école et avaient tous deux montré de l'intérêt pour la scolarité de leur fille.

Le SEASP préconisait de maintenir, dans un premier temps, un droit de visite de la mère sur sa fille, à raison d'un jour par semaine et, dans un second temps, soit dès la rentrée scolaire 2020, de l'élargir à un week-end sur deux du samedi 10h00 au dimanche 18h00, avec instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles, afin de s'assurer de la bonne évolution et de l'adéquation du droit de visite, d'ordonner une guidance parentale pour la mère et un suivi pédopsychiatrique pour l'enfant.

k) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 17 septembre 2020.

A______ s'est déclaré d'accord avec l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles, de même qu'avec la mise en place d'un suivi pédopsychiatrique pour sa fille mais s'est opposé à ce que celle-ci passe des nuits chez sa mère. Il souhaitait attendre encore pour la mise en place des nuits et voir si les visites se passaient bien. Elles s'étaient "apparemment" bien déroulées. Il a précisé qu'il ne disposait pas d'éléments qui lui laissaient penser que les visites à la journée, mises en place depuis quelques mois, se passaient mal.

B______ souhaitait voir sa fille plus souvent, en tous cas du vendredi au dimanche, et pendant les vacances. Son appartement avait été désinfecté (suite à une invasion de puces de lit) et G______ disposait d'une chambre. Sa soeur cadette s'était installée chez elle pour résoudre le problème du loyer (dès lors qu'elle dépassait les barèmes depuis qu'elle n'avait plus la garde partagée). Elle voyait son compagnon mais il avait son propre appartement. Elle prenait note qu'il lui appartenait de démontrer que le développement de la relation avec sa fille était une priorité pour elle, ce qui signifiait qu'elle devait passer du temps avec elle et non voir simultanément son compagnon. Elle était d'accord avec les mesures préconisées par le SEASP, mais souhaitait un élargissement du droit de visite proposé.

La représentante du SEASP a indiqué que B______ avait suivi sept séances de guidance parentale auprès de l'Ecole des parents mais avait besoin de séances supplémentaires. Le travail était axé sur les activités possibles à effectuer avec une enfant de l'âge de G______ et sur la manière de lui fixer un cadre. Les problèmes potentiellement plus graves, d'actes de violence ou d'exposition à des actes de violence, n'avaient pas été abordés, dès lors que l'Ecole des parents ne travaillait que les problèmes évoqués par le parent concerné. Le préavis du 15 juin 2020 était maintenu, moyennant l'intervention d'un curateur.

1.                  1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC).

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 LaCC).

Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de trente jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 al. 2 et 3 et 450b CC).

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC).

2.                  Le recourant conteste le droit de visite fixé par le Tribunal de protection.

2.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC).