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Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

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A/2796/2026

ATAS/880/2026 du 08.10.2026 ( LAA ) , REJETE

En fait
En droit

rÉpublique et

canton de genÈve

POUVOIR JUDICIAIRE

 

A/2796/2026 ATAS/880/2026

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 8 octobre 2026

Chambre 5

 

En la cause

A______

représenté par G______ SA, mandataire

 

 

recourant

 

contre

B______ SA

 

 

intimée

 


EN FAIT

 

A. a. A______ (ci-après : l’assuré), né en mars 1982, employé de la société C______ SA (ci-après : l’employeur) a annoncé à ce dernier un événement survenu le 17 août 2025, par suite d’une descente sur un toboggan du centre aquatique Water Circus Parc, sis sur la commune d’Etrembières, en France voisine.

b. Selon la déclaration de sinistre LAA destinée à l’assurance accidents B______ SA (ci-après : B______), complétée par l’employeur et datée du 19 août 2025 : « Le collaborateur était dans un centre aquatique quand il a fait une chute dans l’eau, il a atterri sur sa poitrine et depuis a des douleurs ». Par complément du 20 août 2025, l’employeur a précisé à B______ que le collaborateur était hospitalisé, car l’accident avait provoqué un pneumothorax qu’il fallait traiter. Une opération était prévue le matin du 20 août 2025.

c. L’intervention s’est déroulée le 28 août 2025, elle a fait l’objet d’un rapport de protocole opératoire établi par la docteure D______, spécialiste en chirurgie thoracique au sein de la clinique E______. Il était mentionné que le patient est connu pour un talcage droit en 2012, pour un pneumothorax spontané récidivant, qui présente un nouvel épisode de pneumothorax à droite sur un traumatisme à la piscine. L’intervention avait été pratiquée par thoracoscopie uniportale à droite, pleurodèse chimique et fermeture sur un drain thoracique 24 French. Le rapport mentionnait les différentes phases de l’opération concluant que le patient avait été extubé et emmené en salle de réveil dans de bonnes conditions.

d. À la demande de B______, la Dre D______, a délivré un certificat médical daté du 25 août 2025 précisant que du 18 août 2025 au 2 septembre 2025, l’assuré était en incapacité de travail totale à la suite d’un accident.

e. La lettre de sortie de chirurgie thoracique du 25 août 2025, rédigée par la Dre D______ faisait état de la durée d’hospitalisation à la clinique E______, du 18 au 25 août 2025 avec comme diagnostic un pneumothorax traumatique droit, mentionnant un précédent pneumothorax spontané récidivant droite, traité par talcage 2012 aux hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG). Et indiquant que les suites postopératoires étaient favorables permettant le retrait du drain et le retrait de la péridurale après quatre jours, avec une radiographie de contrôle satisfaisante permettant au patient de rentrer à domicile.

f. Par courrier du 4 septembre 2025, B______ a demandé à l’assuré de compléter de la manière la plus précise un questionnaire annexé, de façon que l’assurance puisse traiter le sinistre du 17 août 2025.

g. À la demande de B______, la Dre D______ a précisé, par courrier du 9 septembre 2025, la nature du pneumothorax droit, qui était intervenu lors d’un traumatisme thoracique bilatéral, sur une chute d’environ 3 m à la piscine. Elle considérait que le fait d’avoir un antécédent de pneumothorax spontané homolatéral traité par talcage, il y a 12 ans, n’augmentait pas les risques d’une récidive, surtout après un traumatisme, car le principe d’une pleurodèse était de créer des adhérences entre la plèvre viscérale et pariétale, ce qui rendait encore plus solide cet espace. De plus, pendant la thoracoscopie, la chirurgienne n’avait pas mis en évidence de bulles qui pouvaient expliquer une récidive à cet endroit ; elle était donc d’avis, en tant que spécialiste en chirurgie thoracique, que le pneumothorax était traumatique et sans lien avec les antécédents homolatéraux de l’assuré, car il aurait pu avoir lieu, à droite ou à gauche, avec la même probabilité.

h. L’assuré a complété le questionnaire d’antécédents médicaux et autres accidents le 12 septembre 2025, il a précisé qu’il avait déjà été victime d’un pneumothorax spontané traité par pleurodèse aux HUG, il y avait une quinzaine d’années et se référer au courrier de la Dre D______ du 9 septembre 2025 qui confirmait l’origine traumatique du pneumothorax.

i. Consulté par la gestionnaire de B______, la docteure F______, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et
médecin-conseil de B______ s’est déterminée sur l’origine du pneumothorax par courriel du 2 octobre 2025. Elle a considéré que les plaintes étaient imputables à l’événement du 17 août 2025, au moins au degré de la vraisemblance prépondérante et que la durée probable du traitement était de trois mois. L’intervention et l’hospitalisation du 18 août au 25 août devait être à la charge de l’assurance, avec une durée probable de l’incapacité de travail de 15 jours, en l’absence de complications. Une indemnité pour atteinte à l’intégrité (ci-après : IPAI) n’entrait pas en ligne de compte.

B. a. Par décision du 10 octobre 2025, B______ a considéré que les circonstances de l’événement décrit par l’assuré n’excédaient pas, dans le cas particulier, le cadre des événements des situations que l’on pouvait objectivement qualifier de quotidiens ou d’habituels. Vu l’absence de cause extérieure extraordinaire, il ne pouvait s’agir d’un accident au sens de la LAA. De surcroît, le pneumothorax n’entrait pas, non plus, dans le cadre des lésions assimilées à un accident. Partant, B______ refusait de prester.

b. Par courrier du 5 novembre 2025 de son assurance de protection juridique
(ci-après : la mandataire), l’assuré s’est opposé à la décision du 10 octobre 2025 et a demandé la transmission du dossier afin de pouvoir compléter et étayer ladite opposition. Par courrier du 13 novembre 2025, B______ a octroyé à l’assuré un délai échéant le 15 décembre 2025 pour motiver son opposition, sans quoi cette dernière ne serait pas recevable.

c. Par courrier de sa mandataire daté du 11 décembre 2025, l’assuré a complété son opposition, relevant que le médecin-conseil de B______ avait admis un lien de causalité naturelle entre l’événement et le pneumothorax diagnostiqué et traité, comme cela ressortait du dossier transmis par l’assurance. Il précisait ne pas être coutumier du centre aquatique qui proposait des rampes permettant de décoller de plusieurs mètres, soit une activité qui comportait des risques car une chute sur l’eau, depuis une telle hauteur, équivalait à une chute sur une surface dure car l’eau n’était pas compressible. Il précisait avoir glissé au départ de la rampe et s’être retrouvé dans une position inhabituelle avant de tomber ; son vol plané ne s’était donc pas déroulé comme prévu, il avait atterri à plat sur le thorax, depuis une hauteur de plusieurs mètres, avec un impact très violent. Il concluait à l’annulation de la décision querellée et à ce que les prestations LAA lui soient octroyées.

d. Par décision sur opposition du 11 juin 2026, B______ a rejeté l’opposition du 5 novembre, complétée le 11 décembre 2025, et confirmé la décision du 10 octobre 2025. En substance, B______ considérait qu’il ne s’était pas produit un facteur extérieur extraordinaire, ni que le déroulement naturel du mouvement corporel avait été influencé par un empêchement non programmé, lié à l’environnement extérieur. De plus, pour les accidents survenus dans l’exercice du sport, la jurisprudence prévoyait que l’existence d’un événement accidentel devait être niée lorsque, et dans la mesure, où le risque inhérent à l’exercice sportif en cause se réalisait ; autrement dit le caractère extraordinaire de la cause externe devait être nié lorsqu’une atteinte à la santé se produisait alors que le sport était exercé sans que survienne un incident particulier. À titre d’exemple, un plongeon d’une hauteur de 7 m à la piscine, à la suite duquel l’assuré avait subi un choc en raison du mauvais positionnement de son corps, lors de la pénétration dans l’eau n’avait pas été considérée comme un accident par le Tribunal fédéral. De même la notion juridique de l’accident, faute de facteur extérieur extraordinaire, avait été niée lors de la descente d’un assuré qui avait perdu l’équilibre et effectué un mouvement réflexe, avec son bras droit, pour maintenir son enfant hors de l’eau, pendant qu’il descendait un toboggan aquatique. Enfin, l’atteinte à la santé ne correspondait pas à une lésion assimilée à un accident.

C. a. Par acte posté le 28 juillet 2026 par G______ (ci-après : le mandataire), l’assuré a interjeté recours contre la décision sur opposition du 11 juin 2026, par devant la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans). Il a repris, dans les grandes lignes, l’argumentation déjà développée au stade de l’opposition, alléguant qu’il accompagnait son fils au sommet de la rampe et n’avait pas encore « décidé de s’élancer » lorsqu’il avait glissé. À la suite de cette glissade, il avait heurté violemment la surface de l’eau « en plat », thorax en avant et avait ressenti des douleurs immédiatement après la chute. Il relevait que les Dres D______ et F______ avaient toutes les deux considéré que les troubles de la santé étaient consécutifs à un traumatisme. Il considérait que la glissade était un exemple type de facteur extérieur extraordinaire, qui remplissait les conditions pour que l’événement soit considéré comme un accident. Enfin, il niait que les deux arrêts cités par l’intimé soient transposables, car aucun des deux ne comportait de glissade caractérisée préalable ayant influé sur le déroulement de l’activité réalisée. Il concluait à ce que l’intimée soit condamnée à prester, sous suite de frais et dépens.

b. Par réponse du 25 août 2026, l’intimé a conclu au rejet du recours. Le cas d’espèce devait être traité en application de la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière d’activités sportives. Le concept même de l’attraction était la glissade incontrôlée, à des vitesses vertigineuses et la glissade au début de la pente, dont faisait état le recourant, ne constituait pas un incident particulier notable, sortant de l’activité sportive pratiquée, mais bien plutôt un exercice de l’activité qui ne se déroulait pas de manière idéale. Une descente sur un toboggan aquatique impliquait, naturellement, des mouvements du corps, des changements de position et parfois une perte d’équilibre ce qui, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral ne permettait pas de retenir l’existence d’un facteur extérieur extraordinaire. La jurisprudence relative au mouvement non coordonné, que citait le recourant, avait pour vocation de s’appliquer dans les cas d’événements survenant dans le quotidien et non pas lors d’activités mettant hautement à contribution le corps, telle que l’activité pratiquée par le recourant, qui devait être considérée comme une activité sportive, comme cela ressortait, notamment, des photos des clients publiées sur le site Internet de Water Circus Parc. Enfin, la jurisprudence concernant les premières déclarations conduisait à retenir la première explication, qui correspondait généralement à celle que l’assuré avait faite alors qu’il n’était pas encore conscient des conséquences juridiques qu’elles auraient, les nouvelles explications pouvant être, consciemment ou non, le produit de réflexions ultérieures. Dans le rapport relatif à la consultation du 18 août 2025, il était mentionné que le recourant avait ressenti une douleur thoracique, en barre, à la suite d’un plongeon de 5 m effectué la veille. Dans la déclaration de sinistre du 19 août 2025, il était annoncé que le collaborateur était dans un centre aquatique quand il avait fait une chute dans l’eau, avait atterri sur sa poitrine et depuis avait des douleurs. Dans le questionnaire général, complété par le recourant le 12 septembre 2025, il indiquait « j’ai glissé dans une des rampes, je suis mal retombé dans l’eau en faisant un plat sur la poitrine ». Et ce n’était qu’au stade du recours que le recourant faisait état du fait qu’il ne s’était pas encore décidé à s’élancer dans la rampe, lorsqu’il avait glissé. L’état de fait avait été instruit à satisfaction de droit et une instruction complémentaire n’était pas nécessaire, compte tenu des informations que l’on pouvait trouver sur le site Internet du parc aquatique en question et de la jurisprudence relative aux premières déclarations de l’assuré.

c. Par réplique du 10 septembre 2026, le recourant a persisté dans ses conclusions et a proposé d’être entendu par la chambre de céans, en comparution personnelle. Il a considéré que la jurisprudence du Tribunal fédéral concernant les activités sportives n’excluait pas la jurisprudence concernant le mouvement non coordonné et que le facteur extraordinaire avait été admis dans un contexte sportif, notamment la charge contre la balustrade subie par un hockeyeur, la réception manquée d’un gymnaste lors d’un saut de carpe et le skieur qui, après avoir perdu le contrôle de ses skis en raison d’une plaque de glace, abordait une nouvelle bosse qui le soulevait et le faisait retomber lourdement au sol. Ces facteurs extraordinaires avaient été pris en compte dans le contexte sportif et la jurisprudence relative à un toboggan aquatique, citée par l’intimé, n’avait aucun rapport avec le cas d’espèce, puisqu’il s’agissait d’un toboggan pour enfants, débouchant dans un bassin d’environ 80 cm de profondeur. Par conséquent la question déterminante consistait à savoir si le déroulement de l’activité avait été perturbé par un empêchement non programmé, lié à l’environnement extérieur, ce qui était le cas en l’espèce. Enfin, il n’y avait pas de contradictions dans les différentes déclarations du recourant, qui n’étaient pas contradictoires entre elles.

d. Sur ce, la cause a été gardée à juger, ce dont les parties ont été informées.

e. Les autres faits et documents seront mentionnés, en tant que de besoin, dans la partie « en droit » du présent arrêt.

 

EN DROIT

1.

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

1.2 Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA).

2. Le litige porte sur le refus de l’intimée de prester, singulièrement d’admettre l’existence d’un facteur extérieur extraordinaire ayant perturbé le déroulement de l’activité du recourant.

3.

3.1 Aux termes de l'art. 6 LAA, l'assureur-accidents verse des prestations à l'assuré en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA). La notion d'accident se décompose ainsi en cinq éléments ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable ; le caractère soudain de l'atteinte ; le caractère involontaire de l'atteinte ; le facteur extérieur de l'atteinte ; enfin, le caractère extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit que l'un d'entre eux fasse défaut pour que l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident (ATF 142 V 219 consid. 4.31 ; 129 V 402 consid. 2.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_159/2023 du 9 novembre 2023 consid. 3.1).

3.2 Suivant la définition même de l'accident, le caractère extraordinaire de l'atteinte ne concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur lui-même. Dès lors, il importe peu que le facteur extérieur ait entraîné des conséquences graves ou inattendues. Pour admettre la présence d’un accident, il ne suffit pas que l’atteinte à la santé trouve sa cause dans un facteur extérieur. Encore faut-il que ce facteur puisse être qualifié d’extraordinaire. Cette condition est réalisée lorsque le facteur extérieur excède le cadre des événements et des situations que l'on peut objectivement qualifier de quotidiens ou d'habituels, autrement dit des incidents et péripéties de la vie courante (ATF 134 V 72 consid. 4.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). Pour des lésions dues à l'effort (soulèvement, déplacement de charges notamment), il faut examiner de cas en cas si l'effort doit être considéré comme extraordinaire, en tenant compte de la constitution physique et des habitudes professionnelles ou autres de l'intéressé (arrêt du Tribunal fédéral 8C_827/2017 du 18 mai 2018 consid. 2.1). Il n'y a pas d'accident, au sens de ce qui précède, lorsque l'effort en question ne peut entraîner une lésion qu'en raison de facteurs maladifs préexistants, car c'est alors une cause interne qui agit, tandis que la cause extérieure – souvent anodine – ne fait que déclencher la manifestation du facteur pathologique (ATF 116 V 136 consid. 3b).

3.3 Selon la jurisprudence, le critère du facteur extraordinaire extérieur peut résulter d'un « mouvement non coordonné ». Lors d'un mouvement corporel, l'exigence d'une incidence extérieure est en principe remplie lorsque le déroulement naturel d'un mouvement corporel est influencé par un empêchement « non programmé », lié à l'environnement extérieur. Dans le cas d'un tel mouvement non coordonné, l'existence du facteur extérieur doit être admise, parce que le facteur extérieur – la modification entre le corps et l'environnement extérieur – constitue en même temps le facteur extraordinaire en raison du déroulement non programmé du mouvement (ATF 130 V 117 consid. 2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_159/2023 du 9 novembre 2023 consid. 3.2 et les références). On peut ainsi retenir à titre d'exemples de facteurs extérieurs extraordinaires le fait de trébucher, de glisser ou de se heurter à un objet (RAMA 2004 n. U 502 p. 184 consid. 4.1 ; RAMA 1999 n. U 345 p. 422 consid. 2b). Le Tribunal fédéral a, dans un arrêt récent, nié le facteur extraordinaire chez un assuré qui avait monté un petit escalier normal en tenant quelque chose à la main (arrêt du Tribunal fédéral 8C_24/2022 du 20 septembre 2022, in SVR 2023 UV n. 13 p. 40).

La preuve d'un accident causant des lésions touchant l'intérieur du corps est soumise à des exigences strictes, en ce sens que la cause immédiate de la blessure doit être établie dans des circonstances particulièrement évidentes. En général, un accident entraîne des lésions qui sont perceptibles de l'extérieur, et son absence constitue une probabilité accrue qu'elle est d'origine maladive (ATF 99 V 136 consid. 1). À cet égard, le facteur externe est un élément central (ATF 134 V 72 consid. 4.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_225_2019 du 20 août 2019 consid. 3.4).

3.4 Lorsque la lésion se limite à une atteinte corporelle interne, qui pourrait également survenir à la suite d'une maladie, le mouvement non coordonné doit en apparaître comme la cause directe selon des circonstances particulièrement évidentes. Un accident se manifeste en règle générale par une lésion perceptible à l'extérieur. Lorsque tel n'est pas le cas, il est plus vraisemblable que l'atteinte soit d'origine maladive (arrêt du Tribunal fédéral 8C_693/2010 du 25 mars 2011 consid. 5.2).

4.

4.1 Les explications d'un assuré sur le déroulement d'un fait allégué sont au bénéfice d'une présomption de vraisemblance. Il peut néanmoins arriver que les déclarations successives de l'intéressé soient contradictoires avec les premières. En pareilles circonstances, selon la jurisprudence, il convient de retenir la première affirmation, qui correspond généralement à celle que l'assuré a faite alors qu'il n'était pas encore conscient des conséquences juridiques qu'elle aurait, les nouvelles explications pouvant être, consciemment ou non, le produit de réflexions ultérieures (ATF 143 V 168 consid. 5.2.2 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_662/2016, déjà cité, consid. 4.3).

4.2 Le Tribunal fédéral a admis qu'un questionnaire dépourvu de tout commentaire explicatif, que doit remplir un assuré à la suite d'un accident, ne permet pas d'exclure la survenance d'un événement particulier, même si l'assuré n'en fait pas expressément mention lorsqu'il remplit le questionnaire (arrêt du Tribunal fédéral 8C_496/2007 du 29 avril 2008 consid. 4). En outre, un document qui fait état d'un renseignement recueilli oralement ou par téléphone ne constitue un moyen de preuve recevable et fiable que s'il porte sur des éléments d’importance secondaire, tels que des indices ou des points accessoires. Si les renseignements portent sur des aspects essentiels de l'état de fait, ils doivent faire l'objet d'une demande écrite (ATF 117 V 282 consid. 4c).

5. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références ; cf. 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence).

6. En l’espèce, il est établi et non contesté par les parties, que le pneumothorax n’entre pas dans le cadre des lésions assimilées au sens de l’art. 6 al. 2 LAA. Cette question ne sera dès lors pas examinée.

6.1 Dans un premier temps, il s’agit de se déterminer sur l’existence d’un facteur extérieur extraordinaire.

Dans un arrêt du 18 janvier 2008, le Tribunal fédéral a précisé que la caractéristique déterminante de l'insolite a été développée pour exclure du concept d'accident « les nombreuses petites et infimes insultes de la vie quotidienne, qui en tant que telles sont totalement incontrôlables et ne doivent donc être prises en compte que lorsque quelque chose de spécial se produit » (Werner LAUBER, Praxis des sozialen Unfallversicherungsrechts der Schweiz, Berne 1928, p. 298 ; Alfred BÜHLER, Der Unfallbegriff, dans : Alfred KOLLER [Hrsg.], Haftpflicht- und Versicherungsrechtstagung 1995, p. 234. Le caractère inhabituel d'un événement transforme un processus quotidien en un incident unique (EVGE 1944, p. 103, E. 2). Les effets résultant de processus quotidiens ne peuvent généralement pas être considérés comme la cause d'une blessure. Si la cause est exclusivement interne à l'organisme, il s'agit d'une maladie. Le simple déclenchement de la blessure par un facteur externe ne change rien à cela ; en effet, la notion d'accident présuppose que l'élément exogène est si inhabituel qu'une cause endogène est exclue (traduction libre de l’allemand, ATF 134 V 72, consid. 4.1.1).

Dans sa jurisprudence concernant les causes extérieures extraordinaires dans le cadre d’événements sportifs, le Tribunal fédéral a tenu compte de la survenance de ce facteur, notamment dans son arrêt du 30 décembre 2003 (ATF 130 V 117, consid. 3), considérant que le fait de subir une charge contre la balustrade au cours d'un match de hockey sur glace peut être considéré comme un mouvement non programmé excédant ce que l'on peut objectivement qualifier de normal et habituel (« mouvement non coordonné »), de sorte que l'existence d'un facteur extérieur extraordinaire doit être admise.

De même, dans un arrêt relativement récent du 9 novembre 2023 (8C_159/2023), le Tribunal fédéral a rappelé que le caractère extraordinaire de l'atteinte ne concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur lui-même (ATF 134 V 72 consid. 4.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). L'existence d'un facteur extérieur est en principe admise en cas de « mouvement non coordonné », à savoir lorsque le déroulement habituel et normal d'un mouvement corporel est interrompu par un empêchement non programmé, lié à l'environnement extérieur, tel le fait de glisser, de trébucher, de se heurter à un objet ou d'éviter une chute, le facteur extérieur – modification entre le corps et l'environnement extérieur – constitue alors en même temps le facteur extraordinaire en raison du déroulement non programmé du mouvement (ATF 130 V 117 consid. 2.1 ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_24/2022 du 20 septembre 2022 consid. 3.2 in SVR 2023 UV n° 13 p. 40 ; 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 3.1 ; avec les références). Le Tribunal fédéral a retenu que l’assurée avait fait une démonstration de saut d'appui sur un caisson, lors duquel son coude droit était parti en arrière en lui provoquant des douleurs immédiates. L'assurée avait elle-même indiqué que la pratique de la gymnastique faisait partie de sa vie quotidienne. Dans le questionnaire à l'attention de l'assureur-accidents, elle avait même répondu par la négative à la question de savoir s'il s'était passé quelque chose d'inhabituel. Cela étant, il n'en demeurait pas moins que, depuis ses déclarations et dans toutes ses écritures subséquentes, l'intimée avait indiqué que son « coude était parti vers l'arrière » alors qu'elle effectuait sa démonstration de saut sur le caisson. On pouvait en déduire que si un tel mouvement était habituel, l'intimée n'aurait pas pris la peine d'en faire état dans toutes ses descriptions successives de l'évènement. Partant, l’existence d’un facteur extérieur extraordinaire a été admise par les juges cantonaux et confirmée par les juges de Mon-Repos.

6.2 En l’occurrence, il s’agit tout d’abord d’établir les circonstances précises de l’événement du 17 août 2025.

Le premier document faisant état des circonstances de l’événement est la déclaration de sinistre du 19 août 2025, relativement lapidaire, soit : « le collaborateur était dans un centre aquatique quand il a fait une chute dans l’eau, il a atterri sur sa poitrine et depuis à des douleurs ». Le toboggan ou la rampe n’est pas mentionné, pas plus que la glissade de départ, étant précisé qu’il s’agit d’une déclaration de l’employeur et non pas d’une déclaration directe du recourant à B______.

Dans son rapport médical du 9 septembre 2025, la Dre D______, ajoute que le traumatisme thoracique était survenu « sur une chute d’environ 3 m à la piscine ». Le toboggan ou la rampe n’est pas non plus mentionné, pas plus que la glissade de départ, mais dans ce cas également, le médecin a pu choisir de ne retranscrire qu’une partie des déclarations du recourant.

La première déclaration directe du recourant est retranscrite dans le questionnaire général du 12 septembre 2025 ; il déclare « Il y a des rampes avec une descente très raide qui projettent ensuite haut dans les airs avant d’atterrir dans un bassin. J’ai glissé dans une des rampes, je suis mal retombé dans l’eau, en faisant un « plat » sur la poitrine ». Il précise que les conditions de l’activité « n’étaient pas normales : j’ai glissé dans la rampe, j’étais donc mal engagé dans cette rampe. Ensuite je suis mal retombé dans l’eau, le choc sur la poitrine a été violent ».

S’exprimant pour la première fois directement pour répondre aux questions de l’intimé, le recourant fait mention d’un élément qui, selon lui, n’était pas normal, le fait qu’il a « glissé dans la rampe » et qu’il était donc « mal engagé » dans cette dernière.

La chambre de céans considère qu’il est établi au degré de la vraisemblance prépondérante, sur la base de cette première détermination directe du recourant à l’intimée, que ce dernier a effectivement déclaré s’être « mal engagé » au départ de la rampe, à la suite d’une « glissade » ayant précédé sa descente dans la rampe.

Les faits étant établis, il convient à présent d’examiner si l’on peut déduire de l’état de fait l’existence d’un facteur extérieur extraordinaire en raison du déroulement non programmé d’un mouvement (ATF 130 V 117 consid. 2.1 ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_24/2022 du 20 septembre 2022 consid. 3.2 in SVR 2023 UV n° 13 p. 40 ; 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 3.1 ; avec les références).

Il est conforme à l’expérience générale de la vie et au cours ordinaire des choses que le fait de se positionner dans une rampe ou un toboggan aquatique puisse être perturbé par le caractère glissant de la rampe ou du toboggan. La chambre de céans ne considère pas que le fait de glisser, pendant que l’on positionne son corps sur un matériau plastique mouillé et incliné avant la descente, serait en soi un événement externe extraordinaire.

Pour reprendre la formulation de la doctrine citée supra, on aurait plutôt tendance à considérer que, dans l’environnement d’un parc aquatique et plus particulièrement dans l’activité qui consiste à s’élancer sur une rampe ou un toboggan, cela « fait partie des nombreuses petites et infimes insultes de la vie quotidienne, qui en tant que telles sont totalement incontrôlables et ne doivent donc être prises en compte que lorsque quelque chose de spécial se produit ».

Or, le fait de glisser de manière incontrôlée dans une rampe, que le recourant décrit lui-même comme « des rampes avec une descente très raide » implique, de manière consubstantielle que l’on ne va pas pouvoir contrôler la position de son corps et que l’on va probablement effectuer des mouvements non coordonnés. Il en va tout différemment des cas de jurisprudence cités supra, soit l’athlète ayant effectué un saut de carpe et le hockeyeur projeté contre la balustrade, puisque dans ces deux sports, la coordination des mouvements est indispensable et nécessaire à l’activité en question et qu’il n’est pas consubstantiel au saut en hauteur, de mal coordonner ses mouvements, pas plus qu’à l’exercice du hockey sur glace. Tout au contraire, l’exercice en conditions normales de telles activités demande une très bonne coordination des mouvements.

Dans une descente rapide sur une rampe très raide, alimentée en eau, il va de soi que la coordination des mouvements est rendue extrêmement difficile par l’environnement dans lequel on évolue.

Il ne s’agit donc pas d’une situation spéciale ou d’un facteur extraordinaire mais simplement de l’exercice d’une activité qui implique, nécessairement, une perte de contrôle de ses mouvements pendant une rapide descente, suivie d’une chute dans un bassin, ce qui, semble-t-il, fait précisément l’intérêt de se livrer à cette activité.

Il convient également de rappeler que lorsque la lésion se limite à une atteinte corporelle interne, qui pourrait également survenir à la suite d'une maladie, le mouvement non coordonné doit en apparaître comme la cause directe selon des circonstances particulièrement évidentes. Un accident se manifeste en règle générale par une lésion perceptible à l'extérieur. Lorsque tel n'est pas le cas, il est plus vraisemblable que l'atteinte soit d'origine maladive (arrêt du Tribunal fédéral 8C_693/2010 du 25 mars 2011 consid. 5.2).

Dans le cas d’espèce, l’existence du mouvement non coordonné pendant la descente sur la rampe se détache de la cause directe de l’événement, qui n’est pas due à la descente non coordonnée mais, pour autant que cela soit établi, à l’arrivée du corps à l’horizontale, sur la surface du bassin, après avoir été projeté à 3 m de haut. Ce n’est pas pendant la descente non coordonnée que l’éventuelle lésion s’est produite mais, cas échéant, à la suite de la réception « en plat » sur le thorax.

Etant rappelé que la cause immédiate de l'atteinte doit, soit résulter d'un effort excessif particulièrement manifeste, soit être survenue dans des circonstances particulièrement frappantes (ALEXANDRA RUMO JUNGO/ANDRÉ PIERRE HOLZER, *Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz über die Unfallversicherung*, 4e éd., 2012, p. 40).

Partant, et conformément à la jurisprudence citée supra la chambre de céans ne reconnaît pas que la cause directe de la lésion, éventuellement imputable à la position du corps lors de l’arrivée de ce dernier dans le bassin, soit due à la glissade de départ lorsque le recourant s’est engagé dans la rampe ou à la perte de coordination des mouvements survenue pendant la descente sur la rampe puis la projection dans les airs.

En effet, les forces cinétiques combinées, pendant la « descente très raide », par hypothèse incontrôlée, d’un corps humain dans une rampe mouillée, suivie de la projection du corps dans les airs, qui ne permet pas de rétablir l’assiette, sont telles qu’il n’est pas possible d’établir un lien entre la position du corps au départ et sa position à l’arrivée dans le bassin.

En conclusion, le critère du mouvement mal coordonné ne trouve pas application dans le cas d’une activité qui, par essence, implique que l’on n’est pas en mesure de coordonner ses mouvements. La condition nécessaire de la cause externe extraordinaire n’est donc pas remplie.

6.3 Par surabondance de moyens, on ajoutera que, comme le relève l’intimée, l’activité en question se rapproche davantage d’une activité sportive que d’une activité récréative, hypothèse qui est renforcée par les informations disponibles sur le site Internet https://water-circus.com/.

Dès la page d’accueil du site, on peut assister, dans une simulation virtuelle réaliste, à la descente d’une personne sur l’une des rampes et à sa projection dans les airs avant l’atterrissage dans le bassin ; il est immédiatement perceptible qu’il s’agit d’une activité présentant certains risques et soumettant le corps à des accélérations et des trajectoires non contrôlables.

Le parc est d’ailleurs décrit comme un endroit « à sensations fortes », la page d’accueil allant même jusqu’à préciser que « pour les moins téméraires un espace de baignade est prévu pour profiter du spectacle ! ». Le recourant ne pouvait donc ignorer, même si c’était la première fois qu’il se rendait sur les lieux, qu’il s’agissait d’une activité qualifiée de « téméraire » et de « spectaculaire ». Le simple fait d’assister à des descentes d’autres personnes sur les rampes lui a permis, au degré de la vraisemblance prépondérante, d’observer les risques inhérents à cette activité.

C’est le lieu de rappeler, comme l’a fait l’intimée dans sa réponse du 25 août 2026, pp. 8 et 9, la jurisprudence en matière d’activités sportives. L’intimée cite notamment la jurisprudence du Tribunal fédéral, considérant que le fait pour un père de maintenir la tête de son enfant de deux ans hors de l’eau, pendant la descente sur un toboggan aquatique, n’est pas un événement extraordinaire « Der Sachverhaltsschilderung des Beschwerdeführers folgend könnte ein solcher daher nur in einer Überanstrengung bestehen, welche beim reflexartigen "In-die-Höhe-Halten" des zweijährigen Sohnes eintrat. » (arrêt du 28 septembre 2020, 8C_395/2020, consid. 4.3).

Il faut et il suffit, même si l’exercice ne se déroule pas de manière idéale, que la manière dont il est effectué reste dans les limites de la pratique habituelle du sport concerné (arrêt du Tribunal fédéral des assurances du 7 octobre 2003, U 322/02 in RAMA 2/2004, p. 183) traduction libre : « en matière d'activités sportives, un accident au sens juridique du terme doit être admis lorsque le déroulement de l'exercice diffère de ce qui était prévu. En revanche, si le risque de blessure inhérent à l'exercice sportif se concrétise, il ne s'agit pas d'un tel accident. Il en va de même lorsque l'exercice ne se déroule pas de manière idéale, mais que le mode d'exécution reste dans les limites de ce qui est habituel. Une anomalie pertinente dans le déroulement de l'exercice aurait été caractérisée, dans le cas de l'assurée, si celle-ci avait chuté ou glissé – par exemple sur un tapis de gymnastique se dérobant sous ses pieds ou sur une zone humide du sol de la salle. Un tel événement serait comparable à la perte de contrôle des skis sur une surface verglacée, situation qui, pour un skieur, avait conduit à reconnaître l'existence d'un facteur extérieur insolite (RKUV 1999 n° U 345, p. 420 et suiv.) ».

Comme la chambre de céans l’a exposé supra, le recourant n’est pas parvenu à établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, que sa descente de la rampe aquatique se soit produite hors des limites de la pratique habituelle de cette activité. L’existence d’un facteur extraordinaire externe est ainsi niée.

6.4 S’agissant de la demande du recourant de pouvoir être entendu en comparution personnelle, la chambre de céans la considère comme inutile, par appréciation anticipée des preuves, dès lors que le recourant s'est vu offrir la possibilité de faire valoir ses arguments par écrit. Il s'est ainsi exprimé de manière circonstanciée sur l'objet du litige et a produit les pièces auxquelles il s'est référé dans ses écritures. Il en va de même de l’intimée. La chambre de céans dispose ainsi d'un dossier qui lui permet de statuer en connaissance de cause.

7.

7.1 À l’aune de ce qui précède, la chambre de céans n’a d’autre choix que de rejeter le recours.

7.2 Pour le surplus, en l’absence de loi spéciale prévoyant des frais judiciaires, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario).


 

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        Le rejette.

3.        Dit que la procédure est gratuite.

4.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

 

La greffière

 

 

 

 

Nora DE RIEDMATTEN

 

Le président

 

 

 

 

Philippe KNUPFER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe le