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2 correspondances exactes trouvées pour 8C_404/2020
  1. 11.06.2021 8C 404/2020 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (notion d'accident; lien de causalité)
  2. 09.11.2023 8C 159/2023 Pertinence 100%
    IVe Cour de droit public
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (notion d'accident)
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