Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

En cas de changement de règles de droit, la législation applicable reste, en principe, celle en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge se fonde, en règle générale, sur l'état de fait réalisé à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 et les références).

3.2 En l’occurrence, la décision querellée a été rendue antérieurement au 1^er janvier 2022, de sorte que les dispositions légales applicables seront citées ci-après dans leur ancienne teneur.

4.             Le recourant conteste en premier lieu le taux d’invalidité retenu par l’intimé.

4.1 Est réputée invalidité, l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à la santé physique ou mentale et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1^er janvier 2008).

4.2 Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu réaliser s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 8 al. 1 et art. 16 LPGA). Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit à la rente ; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la décision est rendue doivent être prises en compte (ATF 129 V 222).

4.3  

4.3.1 Pour fixer le revenu sans invalidité, il faut établir ce que l'assuré aurait – au degré de la vraisemblance prépondérante – réellement pu obtenir au moment déterminant s'il n'était pas invalide (ATF 139 V 28 consid. 3.3.2 et ATF 135 V 297 consid. 5.1). Ce revenu doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu’il convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des circonstances au moment de la naissance du droit à la rente et des modifications susceptibles d'influencer ce droit survenues jusqu'au moment où la décision est rendue (ATF 129 V 222 consid. 4.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_869/2017 du 4 mai 2018 consid. 2.2). Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières qu'il peut se justifier qu'on s'en écarte et qu'on recoure aux données statistiques résultant de l’ESS éditée par l'Office fédéral de la statistique (ci-après : OFS) (arrêts du Tribunal fédéral des assurances I 201/06 du 14 juillet 2006 consid. 5.2.3 et I 774/01 du 4 septembre 2002). Tel sera le cas lorsqu'on ne dispose d'aucun renseignement au sujet de la dernière activité professionnelle de l'assuré ou si le dernier salaire que celui-ci a perçu ne correspond manifestement pas à ce qu'il aurait été en mesure de réaliser, selon toute vraisemblance, en tant que personne valide ; par exemple, lorsqu'avant d'être reconnu définitivement incapable de travailler, l'assuré était au chômage ou rencontrait d'ores et déjà des difficultés professionnelles en raison d'une dégradation progressive de son état de santé ou encore percevait une rémunération inférieure aux normes de salaire usuelles. On peut également songer à la situation dans laquelle le poste de travail de l'assuré avant la survenance de l'atteinte à la santé n'existe plus au moment déterminant de l'évaluation de l'invalidité (arrêts du Tribunal fédéral des assurances I 168/05 du 24 avril 2006 consid. 3.3 et B 80/01 du 17 octobre 2003 consid. 5.2.2).

4.3.2 Quant au revenu d'invalide, il doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de l'intéressé (ATF 135 V 297 consid. 5.2). Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité, ou aucune activité adaptée lui permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible de sa part, le revenu d'invalide peut être évalué sur la base de données statistiques, telles qu'elles résultent de l’ESS (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb). Dans ce cas, il convient de se fonder, en règle générale, sur les salaires mensuels indiqués dans la table ESS TA1, à la ligne « total secteur privé » (ATF 124 V 321 consid. 3b/aa). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 321 consid. 3b/bb).

4.3.3 Depuis la 10^ème édition des ESS (ESS 2012), les emplois sont classés par l'OFS par profession en fonction du type de travail qui est généralement effectué. L'accent est ainsi mis sur le type de tâches que la personne concernée est susceptible d'assumer en fonction de ses qualifications (niveau de ses compétences) et non plus sur les qualifications en elles-mêmes. Quatre niveaux de compétence ont été définis en fonction de neuf groupes de profession (voir tableau T17 de l'ESS 2012 p. 44) et du type de travail, de la formation nécessaire à la pratique de la profession et de l'expérience professionnelle (voir tableau TA1_skill_level de l'ESS 2012 ; ATF 142 V 178 consid. 2.5.3 p. 184). Le niveau 1 est le plus bas et correspond aux tâches physiques et manuelles simples, tandis que le niveau 4 est le plus élevé et regroupe les professions qui exigent une capacité à résoudre des problèmes complexes et à prendre des décisions fondées sur un vaste ensemble de connaissances théoriques et factuelles dans un domaine spécialisé (on y trouve par exemple les directeurs/trices, les cadres de direction et les gérant[e]s, ainsi que les professions intellectuelles et scientifiques). Entre ces deux extrêmes figurent les professions dites intermédiaires (niveaux 3 et 2). Le niveau 3 implique des tâches pratiques complexes qui nécessitent un vaste ensemble de connaissances dans un domaine spécialisé (notamment les techniciens, les superviseurs, les courtiers ou encore le personnel infirmier). Le niveau 2 se réfère aux tâches pratiques telles que la vente, les soins, le traitement des données, les tâches administratives, l'utilisation de machines et d'appareils électroniques, les services de sécurité et la conduite de véhicules (arrêt du Tribunal fédéral 8C_46/2018 du 11 janvier 2019 consid. 4.4 et les références).

4.4 En l’occurrence, il est constant que le recourant a le statut de personne active. Devant la chambre de céans, le recourant ne conteste pas qu’il présente une capacité de travail entière dans une activité adaptée. Il ne remet pas non plus en cause le revenu avec invalidité retenu par l’intimé, ni l’année de référence pour la comparaison des revenus (2019). S’agissant du revenu sans invalidité, il ne conteste pas sa fixation selon les données statistiques de l’ESS, ce qui est du reste conforme à la jurisprudence précitée. En effet, en 2019, le recourant, au bénéfice de prestations de l’aide sociale, a perçu un revenu ne correspondant manifestement pas à ce qu'il aurait été en mesure de réaliser, selon toute vraisemblance, en tant que personne valide. Le recourant conteste, en revanche, le niveau de compétence retenu par l’intimé dans la fixation du revenu sans invalidité. Il estime qu’un coach sportif qualifié doit appréhender des problèmes d’une certaine complexité, en prenant en compte les interactions entre de nombreux domaines (mobilité, diététique, biologie, psychologie, aspects sociaux, animation, ). C’est le lieu de préciser que l’argument soulevé par le recourant ne remet pas en cause le refus d’octroyer une rente d’invalidité. En effet, même à retenir un niveau de compétence 3 dans le cadre du revenu sans invalidité, le recourant présente une invalidité inférieure à 40%. La question reste, en revanche, pertinente pour déterminer si le recourant a droit à une mesure de reclassement. En effet, comme il sera exposé ci-après, le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité de gain de 20% environ. Or, la prise en compte d’un salaire déterminant pour un niveau de compétence 3, soit CHF 6'395.- (ESS 2018, TA1_skill_level, secteur privé, total pour les hommes, activités récréatives, niveau de compétence 3) dans le cadre du revenu sans invalidité, en lieu et place des CHF 5'356.- retenu par l’intimé, aboutit à un degré d’invalidité supérieur à 20%. En effet, tenant compte d’un revenu avec invalidité, non contesté, de CHF 60'687.- et d’un revenu sans invalidité de CHF 80'721.45 (soit un salaire annuel de CHF 77'430.65.- [tenant compte d’une indexation par un facteur de 0.9 pour 2019] x 41.7 / 40), la perte de gain s’élève à CHF 20'034.45, ce qui correspond à un degré d’invalidité, arrondi, de 25%.

Il ressort du dossier que le recourant a obtenu des certificats « FISAF », de « group fitness instructor » (17 décembre 2012), de « fitness training instructor » (17 décembre 2012) et de « personal trainer » (26 avril 2013). Sur la base de ces certificats, il a été engagé, dans un premier temps, par Let’s Go Fitness, du 1^er février 2014 au 30 juin 2014, puis par la société Activ Fitness SA, du 18 mai 2015 au 31 mars 2019. Durant ces périodes, son taux d’activité a oscillé entre 15% et 23%. Dans ses écritures, le recourant ne démontre pas que l’obtention de ses différents certificats impliquait des connaissances approfondies en matière de mobilité, diététique, biologie, psychologie, aspects sociaux et animation. Par ailleurs, force est de constater que l’assuré a exercé son métier de coach sportif à des taux d’activité très faibles. Le compte individuel du recourant atteste, d’ailleurs, de revenus annuels très modestes, variant entre CHF 16'000.- et CHF 22'000.-. Devant la chambre de céans, l’assuré explique certes qu’il a toujours été en recherche d’un taux d’activité maximal et qu’il était en formation en parallèle à son emploi. Il n’en demeure pas moins qu’au vu des taux d’activité exercés, l’intéressé ne peut se targuer d’avoir accumulé une expérience solide et spécialisée dans le domaine du coaching sportif. À cela s’ajoute qu’à la lecture du rapport final de la Fondation IPT du 29 janvier 2020, il n’a ni base informatique, ni connaissances administratives. Dans ces conditions, le recourant ne saurait se prévaloir d’avoir accompli des tâches pratiques complexes et nécessitant un vaste ensemble de connaissances dans un domaine spécialisé. C’est partant à juste titre que l’intimé a retenu le niveau de connaissance 2.

Reste à déterminer si, en dépit d’un degré d’invalidité inférieur à 20%, le recourant peut prétendre à une mesure de reclassement.

5.              

5.1  

5.1.1 Selon l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide au sens de cette disposition, celui qui n'est pas suffisamment réadapté, l'activité lucrative exercée jusque-là n'étant plus raisonnablement exigible ou ne l'étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de l'atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité de gain de 20% environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3 p. 403; 130 V 488 consid. 4.2 p. 489 et les références).

5.1.2 Par reclassement, la jurisprudence entend l'ensemble des mesures de réadaptation de nature professionnelle qui sont nécessaires et suffisantes pour procurer à la personne assurée une possibilité de gain à peu près équivalente à celle que lui offrait son ancienne activité. En règle générale, l'intéressé n'a droit qu'aux mesures nécessaires, propres à atteindre le but de réadaptation visé, mais non pas à celles qui seraient les meilleures dans son cas. En particulier, il ne peut prétendre une formation d'un niveau supérieur à celui de son ancienne activité, sauf si la nature et la gravité de l'invalidité sont telles que seule une formation d'un niveau supérieur permet de mettre à profit d'une manière optimale la capacité de travail à un niveau professionnel plus élevé. On notera aussi que si les préférences de l'intéressé quant au choix du genre de reclassement doivent être prises en considération, elles ne sauraient toutefois jouer un rôle déterminant (ATF 139 V 399 consid. 5.4 ;130 V 488 consid. 4.2 p. 489 et les références).

5.1.3 Sont réputées nécessaires et appropriées toutes les mesures de réadaptation professionnelle qui contribuent directement à favoriser la réadaptation dans la vie active. L'étendue de ces mesures ne saurait être déterminée de manière abstraite, dès lors qu'elles présupposent un minimum de connaissances et de savoir-faire et que seules entrent en ligne de compte, en vue de l'acquisition d'une formation professionnelle, celles qui peuvent s'articuler sur ce minimum de connaissance. Au contraire, il faut s'en tenir aux circonstances du cas concret. La personne qui peut prétendre au reclassement en raison de son invalidité a droit à la formation complète qui est nécessaire dans son cas, si sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être sauvegardée ou améliorée de manière notable (ATF 124 V 108 consid. 2a p. 110). Une mesure de reclassement ne saurait être interrompue de façon prématurée, aussi longtemps que le but de réadaptation visé peut, dans les limites de la proportionnalité, encore être atteint (ATF 139 V 399 consid. 5.5).

5.1.4 En présence d'un assuré en début de carrière professionnelle et pour lequel les activités adaptées envisagées (sans mesure de réadaptation) relèvent de travaux ne requérant pas de formation ou connaissances particulières, le droit aux mesures de reclassement dans une nouvelle profession ne saurait être subordonné à la limite des 20%. En effet, l'équivalence approximative des possibilités de gain offertes par l'ancienne activité et par la nouvelle ne saurait être réalisée à long terme que si les deux formations ont, elles aussi, une valeur approximativement comparable (ATF 124 V 108 consid. 3b ; arrêts du Tribunal fédéral 9C_623/2020 du 8 mars 2021 consid. 4 ; 9C623/2020 du 8 mars 2021 consid. 2 ; 8C_808/2017 du 11 janvier 2018 consid. 4 ; 9C_262/2016 du 30 août 2016 consid. 5.2 et 5.3 ; 9C_704/2010 du 31 janvier 2011 consid. 3.1 et les références; voir également MEYER/REICHMUTH, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 3e éd. 2014, n. 16 ad art. 17 LAI). Or, selon l'expérience générale de la vie, l'évolution des salaires des personnes avec ou sans formation professionnelle n'est pas la même. L'expérience montre en particulier que dans un grand nombre de catégories professionnelles, le salaire initial des personnes ayant terminé leur apprentissage n'est pas supérieur, ou ne l'est pas de manière significative, aux rémunérations offertes sur le marché du travail pour des activités n'impliquant pas de formation particulière, tandis qu'il progresse d'autant plus rapidement par la suite (ATF 124 V 108 consid. 3b).  

5.2 En l’occurrence, le recourant n’avait que 22 ans lorsque les douleurs lombaires sont apparues pour la première fois alors qu’il terminait son apprentissage de coiffeur. Dans ses écritures, l’intéressé a expliqué que le métier de coiffeur, qui impliquait une position debout prolongée, n’était pas compatible avec ses douleurs au dos. On lui avait alors conseillé de muscler son dos pour améliorer sa situation, ce qui l’avait conduit à changer d’orientation professionnelle. Compte tenu de ces éléments, on peut admettre, au degré de la vraisemblance prépondérante, applicable en assurances sociales, que sans son atteinte à la santé, il aurait continué son métier de coiffeur, pour lequel il avait obtenu un CFC. Certes, le SMR a retenu, dans son avis médical du 16 novembre 2020, qu’aucun élément médical objectif ne permettait de dire que l’activité de coiffeur n’était pas exigible avant le 10 septembre 2018. Il n’en reste pas moins que les examens réalisés en 2011 ont révélé la présence d’une dégénérescence discale et d’une hernie discale (cf. rapport du Dr F______ du 18 mai 2011). Les discopathies lombaires avaient entraîné l’instauration d’un traitement conservateur avec lombostat et des exercices de renforcement lombaire (cf. rapport du Dr D______ du 10 décembre 2018). À cela s’ajoute que les douleurs lombaires sont réapparues en septembre 2018, alors que le recourant n’était âgé que de 29 ans. Le médecin orthopédiste a alors considéré qu’une reconversion professionnelle était « indispensable » (cf. rapport médical du Dr D______ du 10 décembre 2018). Or, à cette époque, le recourant venait de terminer une formation dans le domaine du coaching sportif, le dernier certificat obtenu datant de février 2016. Depuis cette date, le recourant cherchait à augmenter son activité par l’obtention de nouveaux cours à dispenser. Ce début de carrière dans le milieu sportif a toutefois été subitement interrompu par un arrêt de travail complet dès septembre 2018. Compte tenu de l’ensemble de ces éléments, il y a lieu de considérer que le recourant se trouvait en début de carrière professionnelle au sens de la jurisprudence précitée.

Dans la décision entreprise, l’intimé a repris les limitations fonctionnelles retenues par le médecin orthopédiste (activité plutôt sédentaire, exercée essentiellement en position assise avec la possibilité de se lever et de faire de courtes marches, sans torsion ni rotation du tronc répétés, sans soulever de poids supérieur à 5 kg et de façon répétitive, sans port de charge supérieure à 5 kg et de façon répétitive) et considéré que les activités adaptées envisageables relevaient du niveau 1, soit des tâches physiques ou manuelles simples n'impliquant pas de formation particulière et compatibles avec des limitations fonctionnelles peu contraignantes.

Au vu de ces éléments, c’est à tort que l’intimé s'est fondé sur le seul degré d'invalidité pour lui dénier le droit à une mesure de reclassement de l’AI. Il est indéniable que lorsque les lombalgies sont apparues, le recourant était âgé de 22 ans et terminait son apprentissage de coiffeur, pour lequel il a obtenu un CFC. C’est en raison de ses douleurs qu’il s’est réorienté professionnellement et a obtenu plusieurs diplômes d’entraineur sportif. Il se justifie dès lors pleinement de mettre en œuvre une mesure de reclassement pour un assuré encore jeune et au début de sa carrière professionnelle, de façon à lui permettre, à condition que les autres conditions de l'art. 17 LAI soient remplies, de se procurer une possibilité de gain à peu près équivalente à celle que lui offrait sa formation professionnelle initiale. Il convient donc d'annuler le jugement attaqué et de renvoyer la cause à l'administration pour qu'elle examine le droit du recourant au reclassement dans une nouvelle profession, compte tenu des considérants qui précèdent, puis rende une nouvelle décision.

6.             Le recours sera donc admis et la décision du 5 février 2021 annulée. La cause sera renvoyée à l’intimé pour examen du droit aux mesures professionnelles et, ceci fait, nouvelle décision.

Le recourant qui obtient gain de cause, assisté d’un conseil, a droit à des dépens de CHF 1'500.-, qui seront mis à la charge de l’intimé (art. 61 let. g LPGA). Un émolument, fixé à CHF 200.-, sera mis à la charge de l’intimé, qui succombe.

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        L’admet.

3.        Annule la décision du 5 février 2021.

4.        Renvoie la cause à l’intimé pour réexamen du droit aux mesures d’ordre professionnel et, ceci fait, nouvelle décision sur ce point.

5.        Condamne l’intimé à verser au recourant la somme de CHF 1'500.- à titre de participation à ses frais et dépens.

6.        Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé.

7.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le