Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

Dans la mesure où les accidents sont survenus après cette date, le droit du recourant aux prestations d'assurance est soumis au nouveau droit (cf. dispositions transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015; arrêt du Tribunal fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront citées ci-après dans leur teneur en vigueur depuis le 1^er janvier 2017.

3.        Adressé dans les forme et délai à la chambre de céans, le recours est recevable (art. 56ss LPGA et 62ss de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).

4.        L’objet du litige porte sur l’existence, ou non, d’une causalité naturelle et adéquate entre les accidents des 15 et 21 avril 2017 et les troubles de l’épaule gauche du recourant, au-delà de la date du 12 janvier 2018.

5.         

5.1 Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA; ATF 129 V 402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les références).

La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références).

Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 consid. 1).

5.2 Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références).

Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc »; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré.

6.        Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la vraisemblance prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque l'accident ne constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) (RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 195 consid. 2; RAMA 2000 n° U 363 p. 46).

7.

7.1. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1).

7.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3).

7.3. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 consid. 3b).

7.3.1. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb).

7.3.2. En application du principe de l'égalité des armes, l'assuré a le droit de présenter ses propres moyens de preuve pour mettre en doute la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l'assurance. Il s'agit souvent de rapports émanant du médecin traitant ou d'un autre médecin mandaté par l'assuré. Ces avis n'ont pas valeur d'expertise et, d'expérience, en raison de la relation de confiance liant le patient à son médecin, celui-ci va plutôt pencher, en cas de doute, en faveur de son patient. Ces constats ne libèrent cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l'assurance (arrêt 8C_408/2014 et 8C_429/2014 du 23 mars 2015 consid. 4.2). À noter, dans ce contexte, que le simple fait qu'un avis médical divergent - même émanant d'un spécialiste - ait été produit ne suffit pas à lui seul à remettre en cause la valeur probante d'un rapport médical (arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 365/06 du 26 janvier 2007 consid. 4.1).

7.3.3. On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_751/2010 du 20 juin 2011 consid. 2.2).

8.         

8.1 Aux termes de l’art. 6 al. 2 LAA dans sa teneur en vigueur depuis le 1^er janvier 2017, l’assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie : les fractures (let. a); les déboîtements d'articulations (let. b); les déchirures du ménisque (let. c) ; les déchirures de muscles (let. d) ; les élongations de muscles (let. e) ; les déchirures de tendons (let. f) ; les lésions de ligaments (let. g) ; les lésions du tympan (let. h).

On précisera que l’art. 6 al. 2 LAA, dans sa version en vigueur jusqu’au 31 décembre 2016, conférait au Conseil fédéral la compétence d’étendre la prise en charge par l’assurance-accidents à des lésions assimilables à un accident. L’ancien art. 9 al. 2 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents (OLAA - RS 832.202), adopté sur la base de cette disposition, contenait la liste exhaustive des lésions corporelles assimilées à un accident pour autant qu’elles ne fussent pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs. La liste des lésions énumérées par l’art. 6 al. 2 LAA dans sa nouvelle teneur est identique à celle auparavant contenue dans l’art. 9 al. 2 aOLAA.

8.2 Selon la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 9 al. 2 aOLAA, pour que des lésions corporelles puissent être qualifiées de semblables aux conséquences d’un accident, seul le caractère extraordinaire de l’accident pouvait faire défaut, mais l’existence d’une cause extérieure était en revanche indispensable (cf. ATF 139 V 327 consid. 3.1). Dans son Message à l’appui de la révision de l’art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral a relevé que cette jurisprudence avait été source de difficultés pour les assureurs-accidents et d’insécurité pour les assurés. C’est pourquoi une nouvelle réglementation faisant abstraction de l’existence d’une cause extérieure a été proposée, conformément à la volonté du législateur à l’époque du message de 1976 à l’appui de la LAA. En cas de lésion corporelle figurant dans la liste, il y a désormais présomption que l’on est en présence d’une lésion semblable aux conséquences d’un accident, qui doit être prise en charge par l’assureur-accidents. Ce dernier pourra toutefois se libérer de son obligation s’il apporte la preuve que la lésion est manifestement due à l’usure ou à une maladie (Message du Conseil fédéral relatif à la modification de la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 30 mai 2008, FF 2008 4893).

Dans un arrêt de principe 8C_22/2019 du 24 septembre 2019, le Tribunal fédéral a précisé que selon l’interprétation de l’art. 6 al. 2 LAA, l’application de cette disposition ne présuppose aucun facteur extérieur et donc aucun événement accidentel ou générant un risque de lésion accru au sens de la jurisprudence relative à l'art. 9 al. 2 aOLAA. Cependant, la possibilité pour l’assureur-accidents de rapporter la preuve prévue par l’art. 6 al. 2 LAA impose de distinguer la lésion corporelle assimilée, d’une lésion corporelle figurant dans la liste due à l'usure et à la maladie à charge de l’assurance-maladie. Dans ce contexte, la question d'un événement initial reconnaissable et identifiable est également pertinente après la révision de la LAA – notamment en raison de l'importance d'un lien temporel (couverture d'assurance; compétence de l'assureur-accidents; calcul du gain assuré; questions juridiques intertemporelles). Par conséquent, dans le cadre de son devoir d’instruction (cf. art. 43 al. 1 LPGA), l'assureur-accidents doit clarifier les circonstances exactes du sinistre à l’annonce d’une lésion selon la liste. Si celle-ci est imputable à un événement accidentel au sens de l'art. 4 LPGA, l'assureur-accidents est tenu de verser des prestations jusqu'à ce que l'accident ne représente plus la cause naturelle et suffisante, c'est-à-dire que l’atteinte à la santé est fondée uniquement et exclusivement sur des causes autres qu’accidentelles (voir consid. 5.1 et 8.5). Si, en revanche, tous les critères de la définition de l'accident au sens de l'art. 4 LPGA ne sont pas remplis, l'assureur-accidents est généralement responsable pour une lésion selon la liste selon l'art. 6 al. 2 LAA dans la version en vigueur depuis le 1^er janvier 2017, à moins qu’il puisse prouver que la lésion est principalement due à une usure ou maladie (consid. 9.1).

Si aucun événement initial ne peut être établi, ou si seul un événement bénin ou anodin peut être établi, cela simplifie de toute évidence la preuve de la libération pour l'assureur-accidents. En effet, l'ensemble des causes des atteintes corporelles en question doit être pris en compte dans la question de la délimitation, qui doit être évaluée avant tout par des médecins spécialistes. Outre la condition précédente, les circonstances de la première apparition des troubles doivent également être examinées plus en détail (par exemple, un bilan traumatologique du genou est une aide utile pour l'évaluation médicale des blessures au genou, publié in BMS 2016 p. 1742 ss). Les différents indices qui parlent pour ou contre l'usure ou la maladie doivent être pondérés d'un point de vue médical. L'assureur-accidents doit prouver, sur la base d'évaluations médicales concluantes – au degré de la vraisemblance prépondérante – que la lésion en question est due de manière prépondérante à l'usure ou à la maladie, c'est-à-dire plus de 50% de tous les facteurs en cause. Si la « palette des causes » se compose uniquement d'éléments indiquant une usure ou une maladie, il s'ensuit inévitablement que l'assureur-accidents a apporté la preuve de la « libération » et qu’il n’est pas nécessaire d’apporter des clarifications supplémentaires (consid. 8.6).

9.         

9.1 La procédure est régie par le principe inquisitoire, d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par le juge. Mais ce principe n'est pas absolu. Celui-ci comprend en particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2; VSI 1994, p. 220 consid. 4). Car si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve. En cas d'absence de preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter les conséquences (ATF 117 V 261 consid. 3), sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à l'adverse partie (ATF 124 V 372 consid. 3; RAMA 1999 n° U 344 p. 418 consid. 3).

9.2 Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit (RAMA 2000 n° U 363 p. 46) entre seulement en considération s'il n'est pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état de fait qui, au degré de vraisemblance prépondérante, corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêts du Tribunal fédéral des assurances U 359/04 du 20 décembre 2005 consid. 2; U 389/04 du 27 octobre 2005 consid. 4.1 et U 222/04 30 novembre 2004 consid. 1.3).

10.    Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a).

11.    En l'espèce, la chambre de céans constate que la première décision prise par l’intimée, en date du 1^er mai 2018, repose sur le rapport médical du Dr F______ que l’on peut qualifier de particulièrement sommaire. La brièveté dudit rapport laisse subsister des doutes quant à sa fiabilité et la pertinence des conclusions prises par le médecin.

En revanche, la décision sur opposition querellée repose sur une appréciation plus complète et plus précise, rendue sur la base du rapport médical du Dr G______, daté du 16 juin 2018.

Le recourant conteste ladite appréciation en se fondant lui-même sur le rapport du Dr E______ du 17 mai 2018.

Les médecins traitants et les médecins conseils s’accordent à dire qu’en se fondant sur l’IRM pratiquée par le Dr D______ en date du 15 janvier 2018, l’assuré souffre d’une tendinopathie et lésion partielle du versant articulaire des tendons supra et infra épineux et d’une tendinopathie au niveau du tendon du long chef du biceps, avec une atteinte également au niveau de la partie distale et supérieure du tendon subscapulaire et une lésion de type SLAP I.

11.1 Dans son rapport du 16 juin 2018, le Dr G______ considère qu’en se fondant sur le bilan par IRM du Dr D______, on retrouve des signes de tendinopathie dégénérative diffuse, une arthrose acromio-claviculaire (même si son rôle dans la genèse des ruptures de coiffe est actuellement remis en cause). Selon le médecin-conseil de l’intimée, la lésion du labrum mentionné de grade I (SLAP I) est typiquement d'origine dégénérative, contrairement à une lésion de grade II (SLAP II) plus souvent d'origine traumatique. L’affirmation est générale, elle ne se fonde pas sur le cas d’espèce mais sur l’expérience et l’appréciation du Dr G______, selon lesquelles une lésion du labrum de grade I serait « typiquement » d’origine dégénérative alors qu’une lésion de grade II serait « plus souvent » d’origine traumatique. Il n’est pas fait de distinction en fonction de l’âge alors que le facteur du vieillissement entre en ligne de cause dès lors que le Dr G______ qualifie la lésion de dégénérative.

Alors que ni le Dr F______, ni le Dr G______ ne précisent le type de lésion des tendons du long chef du biceps et du tendon subscapulaire, le Dr E______, spécifie, en date du 23 janvier 2018, que la lésion du tiers supérieur du tendon sous-scapulaire est de type transfixiante. Il évoque également une suspicion d’une lésion SLAP II de l’épaule gauche (en sus de la lésion SLAP I déjà apparue sur l’IRM du Dr D_____).

11.2 Dans son rapport du 17 mai 2018, le Dr E______ va reprendre le type de lésion et va examiner la probabilité de lésion tendineuse d’origine dégénérative en fonction de l’âge, partant du principe qu’avec l’écoulement du temps, la dégénérescence naturelle de la substance entraîne une fragilisation. Ainsi, pour la tranche d’âge de l’assuré, soit 55 ans, le Dr E______ se fonde sur la probabilité d’une lésion +/- symptomatique, partielle ou transfixiante qui est – dans la tranche d’âge de 40 à 60 ans – de 6% à 15% pour des lésions transfixiantes et de 4% à 25% pour des lésions partielles, indépendamment de la cause.

Il résulte de ce qui précède que l’appréciation du Dr G______ sur la probabilité de la présence préexistante aux accidents d’une lésion dégénérative est postulée de manière quasi certaine, mais sur une base statistique absente alors que celle du Dr E______ a le mérite de se fonder sur des statistiques faisant apparaître qu’en fonction de l’âge de l’assuré, les probabilités de préexistence d’une lésion dégénérative sont au maximum de 15% pour la lésion, qualifiée de transfixiante, du tendon sous-scapulaire et au maximum de 25% pour la lésion partielle des tendons supra et infra épineux.

Les critères de prévalence – soit la mesure de l’état de santé d’une population à un moment donné - et d’incidence – soit la mesure du risque pour un individu de contracter cette pathologie à un moment donné - d’une lésion des tendons ne sont pas examinés en détail par le Dr G______ qui remarque, d’une façon générale, qu’il « est reconnu » (sans citation) que les ruptures tendineuses surviennent « le plus souvent » (sans donner de pourcentage) sur des tendons pathologiques et que les ruptures sur coiffe antérieurement saines « sont rares ».

En reprenant les statistiques du Dr E______ - qui se fondent sur une liste de plusieurs ouvrages, figurant en notes de bas de page, et provenant aussi bien de l’observation clinique et radiologique que de la dissection de cadavres – il est retenu que :

·         la prévalence d’une lésion partielle est de 18,5% (pour une moyenne d’âge de 70,1 ans) et l’incidence d’une lésion partielle asymptomatique est de 24% pour la classe d’âge de 40 à 59 ans.

·         la prévalence d’une lésion transfixiante est de 11,8% (pour une moyenne d’âge de 70,1 ans) et l’incidence d’une lésion transfixiante asymptomatique est de 13% pour la classe d’âge de 40 à 59 ans.

Le critère étiologique - soit l'étude des causes et des facteurs d'une maladie, en fonction d’apparition de signes ou de symptômes – n’est pas examiné par le Dr G______.

Le Dr E______ cite une étude pratiquée sur un groupe de patients en dessous de 45 ans présentant une lésion symptomatique tendineuse. 60% des membres du groupe déclarent un évènement traumatique dans l'anamnèse, mais 31% des cas ne correspondent pas aux critères accidentels (Lin E. Mall N, Dhawan A, Sherman SL, McGill KC, Provencher MT, Nicholson GP, Cole BJ. Solomon DJ, Verma NN, Romeo AA. Arthroscopic primary rotator cuff repairs in patients aged younger than 45 years. Arthroscopy. 2013 May 29 (5): 811-7).

Il cite également une revue de la littérature concernant les lésions de la coiffe des rotateurs chez les sujets de moins de 55 ans (moyenne 41 ans) et constate la présence d'une étiologie traumatique dans l'anamnèse pour 81,1% de ces personnes. En excluant les lésions pouvant être chroniques à la base, il reste 75,5% dans cette population posttraumatique avec des petites lésions ou des lésions partielles (Mackechnie MA, Chahal J, Wasserstein D. Theodoropoulos JS, Henry P, Dwyer T Repair of full-thickness rotator cuff tears in patients aged younger than 55 years. Arthroscopy 2014 Oct 30 (10): 1366-71).

11.3 Compte tenu de ce qui précède, la chambre de céans constate que les affirmations du Dr G______ manquent de bases solides et objectives, fondées sur la littérature médicale. Celles du Dr E______ reposent sur des différenciations plus subtiles entre types de lésions partielles ou transfixiantes, symptomatiques ou asymptomatiques, avec une étiologie médicale faisant apparaître dans une proportion importante de cas la présence d’un événement traumatique antérieur pour des lésions de la coiffe des rotateurs et toutes fondées sur la littérature médicale, citations à l’appui.

Dans son expertise du 5 juin 2021 (pp. 9 et 10), le Dr H______ confirme l’origine traumatique du côté articulaire du tendon « articular side tear » en se fondant également sur les statistiques, considérant que 42% à 87% de ces lésions sont liées à un événement traumatique chez les plus de 35 ans, tout en mentionnant que ce type de lésions peut apparaître dans un contexte de fragilisation des couches profondes en raison de l’âge, mais sans pour autant présenter une déchirure nette.

Selon l’expert, les deux événements du 15 et du 21 avril 2017 ont amené des lésions de type articular side tear de son sus-épineux et dans une moindre mesure de son sous-épineux avec une probabilité de plus de 50%.

S’opposant à ces conclusions, l’intimée lui oppose le fait que les chutes se sont produites avec une faible énergie cinétique et qu’un choc direct sur l’épaule ne peut pas avoir d’effets sur la coiffe des rotateurs.

L’intimée compare la présente espèce avec les circonstances du cas ayant donné lieu à l’arrêt du Tribunal fédéral du 3 mai 2021 (8C_520/2020). Or, dans cette dernière affaire, les circonstances de l’accident, telles que décrites par l’assuré, étaient moins précises, le cas ayant été déclaré comme un accident bagatelle et la juridiction cantonale n’ayant pas examiné en détail la question du lien de causalité, sous l’angle de l’art. 6 al. 1 LAA.

Les premières déclarations de l’assuré, telles qu’elles ressortent du questionnaire- événement du 21 avril 2017, décrivent en date du 15 avril 2017 une chute à ski dans un virage à gauche, ce qui par essence implique plusieurs forces cinétiques, celle résultant de la vitesse du skieur, celle résultant du virage à gauche et enfin celle résultant de la chute, avec des mouvements possibles du bras gauche pour amortir cette dernière, voir une crispation de l’épaule, dans l’anticipation de la chute. La réception sur l’épaule gauche, à la suite d’une telle chute a mis en jeu plusieurs forces cinétiques.

Il en est de même, pour la chute à vélo, le recourant ayant déclaré qu’il était en mouvement et coupait une bande herbeuse pour rejoindre une autre piste, ce qui implique, une nouvelle fois, la combinaison de plusieurs forces cinétiques, et ceci même si le recourant a déclaré être tombé directement sur l’épaule gauche lors de la chute à vélo, ce dernier n’ayant pas forcément gardé en mémoire l’intégralité de la séquence de la chute.

Ainsi, la chambre de céans considère comme établi que le mécanisme des deux chutes a fait intervenir plusieurs forces cinétiques qui ont pu exercer des contraintes sur l’articulation de la coiffe des rotateurs qui ne peuvent pas être réduites à un simple choc direct sur l’épaule gauche.

Ce raisonnement sur le mécanisme de l’accident est partagé par le Tribunal fédéral qui, dans son arrêt du 14 avril 2020 (8C_59/2020), déclare au consid. 5.4 :

« Ob und inwiefern Anpralltraumen geeignet sind, Sehnenmanschettenläsionen auszulösen oder zu verursachen, wird in der neueren medizinischen Literatur kontrovers diskutiert. Dabei wird u.a. die Meinung vertreten, dass bei einem - wenn auch nur geringen - Teil der reinen Anprallverletzungen gewisse Transversalbelastungen des Schultergelenks abhängig vom Sturzereignis auftreten können (vgl. Urteil 8C_446/2019 vom 22. Oktober 2019 E. 5.2.2 f. mit entsprechenden Hinweisen auf medizinische Literatur). Angesichts der Tatsache, dass in vielen Fällen - wie hier - auch der genaue Unfallmechanismus aufgrund der Angaben der betroffenen Patienten nicht genau rekonstruiert werden kann, wird dem Kriterium des Unfallmechanismus zur Beurteilung der Unfallkausalität keine übergeordnete Bedeutung mehr beigemessen. Wie zuvor ausgeführt (vgl. E. 5.3), geht es vielmehr darum, die einzelnen Kriterien, die für oder gegen eine traumatische Genese der Verletzung sprechen, aus medizinischer Sicht gegeneinander abzuwägen und den Sachverhalt zu ermitteln, der zumindest die Wahrscheinlichkeit für sich hat, der Wahrheit zu entsprechen ».

Soit en traduction libre : « La question de savoir si et dans quelle mesure les traumatismes par impact sont susceptibles de déclencher ou de provoquer des lésions des tendons de la coiffe des rotateurs fait l'objet d'une controverse dans la littérature médicale récente. On y défend notamment l'opinion selon laquelle certaines contraintes transversales de l'articulation de l'épaule peuvent survenir en fonction de l'événement de la chute dans une partie - même minime - des pures blessures par impact (cf. arrêt 8C_446/2019 du 22 octobre 2019 consid. 5.2.2 s. avec des références correspondantes à la littérature médicale). Compte tenu du fait que dans de nombreux cas - comme en l'espèce - le mécanisme exact de l'accident ne peut pas non plus être reconstitué avec précision sur la base des indications des patients concernés, on accorde plus d'importance primordiale au critère du mécanisme de l'accident pour évaluer la causalité de l'accident. Comme expliqué précédemment (cf. consid. 5.3), il s'agit plutôt de mettre en balance, d'un point de vue médical, les différents critères qui parlent en faveur ou en défaveur d'une genèse traumatique de la blessure et de déterminer les faits qui ont au moins la probabilité de correspondre à la vérité ».

Les conclusions du Dr E______ et de l’expert H______ établissent un lien de causalité entre les chutes et les lésions à l’épaule gauche avec une probabilité de plus de 50% (ou une lésion assimilée plus probable à plus de 75%); dès lors, la chambre de céans considère qu’il est établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, qu’un rapport de causalité naturelle doit être admis entre les deux chutes et les lésions de type articular side tear du sus-épineux et du sous-épineux ainsi que la lésion partielle du tendon du long chef du biceps de l’épaule gauche du recourant; partant, les conditions de l’art. 6 al. 1 LAA sont remplies.

Les conclusions des médecins conseils de l’assurance, comme on l’a vu supra, ne sont pas objectivées, les Drs F______ et G______ se contentant de conclure que les lésions sont « typiquement dégénératives », sans toutefois pouvoir conforter ces appréciations avec les statistiques de prévalence et d’incidence correspondant à l’âge de l’assuré.

Compte tenu de ce qui précède, en se fondant essentiellement sur les renseignements d'ordre médical fournis par ses médecins conseils, l’intimée échoue à démontrer, au degré de la vraisemblance prépondérante, que les lésions de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche du recourant étaient attribuables à raison de plus de 50%, à l'usure ou à la maladie, au moment de l’opération du 30 janvier 2019.

Partant, la fixation du statu quo à la date de I'IRM (soit le 12 janvier 2018) est erronée et l’intimée doit ainsi prester jusqu’à la date retenue par l’expert, soit la reprise du travail, le 23 mars 2019, suite à l’opération du 30 janvier 2019.

Par conséquent, l’annulation de la décision du 9 juillet 2018 sera ordonnée et il sera dit que l’assurance doit prester, jusqu’au 23 mars 2019, date du statu quo ante.

12. Le recourant obtenant gain de cause et étant assisté d’un avocat, une indemnité de CHF 3’000.- lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]).

13. Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA, dans sa version – applicable en l’occurrence – en vigueur jusqu’au 31 décembre 2020 en lien avec l’art. 1 al. 1 LACI).

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        L’admet et annule la décision sur opposition du 9 juillet 2018.

3.        Dit que AXA ASSURANCES SA doit prester jusqu’à la date du statu quo ante fixée au 23 mars 2019.

4.        Condamne l'intimée à verser une indemnité de CHF 3’000.- au recourant, à titre de participation à ses frais et dépens.

5.        Dit que la procédure est gratuite.

6.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe le