Décisions | Sommaires

A. Par jugement du 27 février 2025, le Tribunal de première instance a débouté A______ SÀRL de toutes ses conclusions en mainlevée provisoire
(ch. 1 du dispositif), a arrêté les frais judicaires à 400 fr. (ch. 2), les a mis à la charge de A______ SÀRL (ch. 3) et a condamné cette dernière à verser 830 fr. TTC à C______ SÀRL à titre de dépens (ch. 4).

B. a. Par acte expédié à la Cour de justice le 13 mars 2025, A______ SÀRL a formé recours contre ce jugement. Elle a conclu, avec suite de frais, à sa réforme en ce sens que la mainlevée provisoire de l'opposition au commandement de payer, poursuite n° 1______, était prononcée à hauteur de 18'788 fr. 85 avec intérêts à 5% dès le 13 février 2024.

Elle a produit une pièce nouvelle, à savoir un courriel de D______ SA du 13 mars 2025.

b. C______ SÀRL a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée, avec suite de frais judiciaires et dépens.

c. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions.

d. Elles ont été informées le 9 mai 2025 de ce que la cause était gardée à juger.

C. a. A______ SÀRL et C______ SÀRL ont conclu un contrat portant sur l'installation d'un monnayeur dans les locaux de C______ SÀRL.

b. Le 7 novembre 2023, A______ SÀRL a fait parvenir un prospectus, l'offre et une proposition de leasing, indiquant qu'il était nécessaire pour C______ SÀRL de demander à son "fournisseur de soft de caisse enregistreuse" si celle-ci fonctionnait sur Windows.

c. Le 11 janvier 2024, C______ SÀRL a signé avec la mention "bon pour accord" le devis relatif au monnayeur d'un montant de 18'788 fr. 85.

Il était indiqué, s'agissant du mode de règlement: "à la commande au vu des conditions consentis (sic) ou leasing (offre annexée)".

d. Un contrat de leasing émis par D______ AG, en tant que donneur de leasing et bénéficiaire, a été signé par C______ SÀRL comme preneur de leasing le 13 février 2024 pour des mensualités de 365 fr. par mois sur 60 mois ainsi que des frais uniques de dossier de 200 fr.

Il était mentionné que A______ SÀRL, en tant que fournisseur des objets de leasing, n'était pas autorisé à représenter le donneur de leasing et ne pouvait faire aucune déclaration engageant le donneur de leasing.

Le point 3 indiquait que le preneur de leasing confirmait que l'objet du leasing avait été livré par le fournisseur dans un état conforme à ce qui était prévu contractuellement et exempt de défaut, le donneur de leasing cédant au preneur de leasing l'ensemble des droits de garantie légale découlant du contrat de vente. D'éventuels défauts ne dispensaient pas le preneur de leasing de continuer à devoir s'acquitter des redevances de leasing.

Le point 5 du contrat prévoyait que C______ SÀRL acceptait D______ AG comme donneur de leasing et que les engagements de paiement énoncés étaient considérés comme reconnaissance de dette. Les conditions générales étaient considérées comme acceptées et faisaient partie intégrante du contrat de leasing.

Une reprise cumulative de dette était signée par la représentante de C______ SÀRL, acceptant sa responsabilité pour "toutes les créances découlant du contrat et de sa fin".

e. Il ressort des échanges de courriels subséquents que le produit vendu ne pouvait pas fonctionner dès lors que le logiciel d'encaissement utilisé par C______ SÀRL n'était pas installé sous Windows.

f. Par courriel du 17 avril 2024, C______ SÀRL a averti A______ SÀRL de ce qu'aucune installation ne serait faite sans une analyse de compatibilité entre les systèmes.

Il ressort d'un échange de courriels du 18 avril 2024 que A______ SÀRL restait dans l'attente de connaître le nom du logiciel utilisé par C______ SÀRL alors que cette dernière indiquait que si le système ne devait pas être compatible, une autre solution devait être envisagée.

g. Le 11 juin 2024, A______ SÀRL a fait notifier à C______ SÀRL un commandement de payer pour la somme de 18'788 fr. 85 avec intérêts à 5% l'an dès le 13 février 2024, poursuite n° 1______.

C______ SÀRL y a formé opposition.

h. Par requête adressée au Tribunal le 24 juin 2024, A______ SÀRL a conclu au prononcé de la mainlevée de l'opposition formée au commandement de payer, poursuite n° 1______, à hauteur de 18'788 fr. 85, avec intérêts à 5% dès le 13 février 2024. Elle a invoqué comme titre de la créance le devis accepté par C______ SÀRL le 11 janvier 2024.

i. Lors de l'audience devant le Tribunal du 9 décembre 2024, A______ SÀRL n'était ni présente ne représentée.

C______ SÀRL a déclaré confirmer son opposition au commandement de payer. Lorsqu'elle avait signé l'offre, elle n'était pas informée du fait que le logiciel devait fonctionner sous Windows et cela ne ressortait pas de l'offre. La prestation n'avait pas été offerte par A______ SA. Elle a produit une pièce.

j. Dans son jugement du 27 février 2024, le Tribunal a considéré que C______ SÀRL avait accepté le devis par sa signature pour le montant indiqué. Toutefois, s'agissant de l'exigibilité de la dette, le document signé prévoyait des modalités de paiement par le biais d'un contrat de leasing, lequel avait été conclu entre D______ AG et C______ SÀRL. Il n'apparaissait pas que ce contrat avait été résilié, les conditions générales n'étant en outre pas produites. A______ SA n'était pas partie à ce contrat. Elle n'établissait dès lors pas l'exigibilité de la créance alléguée et elle devait donc être déboutée de ses conclusions.

1. 1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte (art. 319 let. b et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique
(art. 251 let. a CPC).

1.2 Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée.

Interjeté en temps utile et selon les formes prescrites, le recours est recevable.

1.3 Selon l'art. 326 al. 1 CPC, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables.

La pièce nouvelle produite par la recourante devant la Cour (pièce n° 6) est donc irrecevable.

1.4 Le recours est recevable pour violation du droit et constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par la partie recourante (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2^ème éd., 2010, n. 2307).

1.5 La procédure sommaire étant applicable, la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 al. 1 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC).

2. La recourante invoque une constatation manifestement inexacte des faits quant à la conclusion d'un contrat de leasing entre l'intimée et D______. Elle soutient qu'il y avait eu une simple proposition de leasing, qui n'avait jamais abouti, comme le prouvait le courriel de D______ du 13 mars 2025.

Cette pièce est toutefois nouvelle est, partant, irrecevable (cf. supra consid. 1.3) et elle n'est dès lors pas apte à rendre arbitraire la constatation indiquée. Il ressort par ailleurs du courriel de la recourante du 18 avril 2024 que celle-ci se réfère au "contrat de leasing signé par [l'intimée] le 13 février 2024".

Il ne peut dès lors être considéré que le Tribunal a arbitrairement retenu qu'un contrat de leasing avait été conclu entre l'intimée et D______.

3. La recourante invoque à titre de reconnaissance de dette le devis du
11 janvier 2024. Elle avait notamment offert d'exécuter sa prestation en contactant l'intimée pour convenir d'une date d'installation, offre que cette dernière avait refusé en invoquant une incompatibilité du monnayeur avec son système informatique.

3.1
3.1.1 Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2).

A la forme :