Décisions | Chambre pénale de recours

Entre

A______, domicilié ______ [GE], agissant en personne,

recourant,

contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 16 septembre 2024 par le Ministère public,

et

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3,

intimé.

Vu :

-       les plaintes déposées par A______ les 8 juillet, 5 août et 6 septembre 2024 à l'encontre de B______ et C______ pour injure et calomnie;

-       l'ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère public le 16 septembre 2024;

-       la lettre adressée au Conseil supérieur de la magistrature, datée du 26 novembre 2024 mais déposée la veille, transmise par cette autorité à la Chambre de céans pour raison de compétence, par laquelle A______ conteste des éléments retenus dans l'ordonnance précitée et déclare notamment faire un "recours pénale à l'encontre de Mesdames D______ procureure, B______ (famille d'accueil)".

Attendu que :

-       à teneur du suivi des recommandés de la Poste suisse, le pli contenant l'ordonnance querellée a été expédié à A______ le 16 septembre 2024, avisé pour retrait le lendemain, puis renvoyé à son expéditeur le 25 septembre 2024 à l'échéance du délai de garde postal de sept jours.

Considérant que :

-       la Chambre de céans peut décider de rejeter les recours manifestement irrecevables, sans demande d'observations à l'autorité intimée ni débats
(art. 390 al. 2, première phrase, a contrario, CPP);

-       tel est le cas du présent recours;

-       en effet, à teneur de l'art. 396 al. 1 CPP, le recours contre les décisions notifiées par écrit ou oralement est motivé et adressé par écrit, dans le délai de dix jours, à l'autorité de recours;

-       les communications écrites des autorités pénales sont en général notifiées par recommandé (art. 85 al. 2 CPP). Le prononcé est réputé notifié si son destinataire ne l'a pas retiré dans les sept jours à compter d'une tentative de remise infructueuse, à condition qu'il ait dû s'attendre à une telle remise (art. 85 al. 4 let. a CPP). Tel sera le cas chaque fois qu'il est partie à une procédure pendante (ATF 134 V 49 consid. 4 ; 130 III 396 consid. 1.2.3);

-       les délais de recours fixés en jours commencent à courir le jour qui suit la notification de la décision entreprise (art. 90 al. 1 et 384 let. b CPP);

-       en l'espèce, l'ordonnance querellée, expédiée au recourant le 16 septembre 2024 et avisée pour retrait le lendemain, est réputée lui avoir été notifiée le 24 suivant, à l’échéance du délai de garde postal de sept jours – le recourant devant en effet s'attendre à une telle notification au vu des plaintes qu'il avait déposées les 8 juillet, 5 août et 6 septembre 2024 –, de sorte que le délai pour recourir venait à échéance le 4 octobre 2024;

-       le courrier – aux termes duquel le précité déclarait faire un "recours pénale à l'encontre de Mesdames D______ procureure, B______ (famille d'accueil) –, déposé le 25 novembre 2024, est tardif et doit ainsi être déclaré irrecevable;

-       le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à
CHF 200.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale, RTFMP E 4 10.03).

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