Décisions | Chambre pénale de recours

Entre

A______, représenté par M^e B______, avocat,

recourant,

contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 16 octobre 2024 par le Ministère public,

et

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3,

intimé.

Vu :

-       l'ordonnance de non-entrée en matière du 16 octobre 2024, notifiée le 18 suivant, par laquelle le Ministère public a refusé d'entrer en matière sur la plainte de A______ en tant qu'elle vise C______;

-       le recours expédié le 28 octobre 2024 par A______ à la Chambre pénale de recours contre cette ordonnance;

-       le paiement des sûretés en CHF 1'200.- par A______ le 5 novembre 2024;

-       les observations du Ministère public du 26 novembre 2024.

Attendu que :

-       A______ conclut, sous suite de frais et dépens en CHF 4'286.70, à l'annulation de l'ordonnance querellée et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu'il ouvre une instruction des chefs de diffamation, calomnie et injure à l'encontre de C______;

-       le Ministère public a annoncé dans ses observations du 26 novembre 2024 retirer l'ordonnance querellée.

Considérant que :

-       lorsque, comme en l'espèce, le Ministère public, avant que l’autorité de recours n’ait tranché, rend une nouvelle décision, qui, matériellement, va dans le sens des conclusions prises dans le recours, celui-ci devient sans objet, mais le recourant n’a pas succombé, au sens de l'art. 428 al. 1 CPP (ACPR/246/2024 du 15 avril 2024 et la référence);

-       les frais du présent recours seront dès lors laissés à la charge de l'État;

-       les prétentions en indemnités dans la procédure de recours sont régies par les art. 429 à 434 CPP (art. 436 al. 1 CPP);

-       l'art. 433 CPP prévoit l’octroi d’une juste indemnité à la partie plaignante pour les dépenses occasionnées par la procédure;

-       la juste indemnité, notion qui laisse un large pouvoir d'appréciation au juge, couvre les dépenses et les frais nécessaires pour faire valoir le point de vue de la partie plaignante dans la procédure pénale. Il s'agit en premier lieu des frais d'avocat de la partie plaignante (arrêts du Tribunal fédéral 6B_965/2013 du 3 décembre 2013 consid. 3.1.1; 6B_159/2012 du 22 juin 2012 consid. 2.3). En particulier, les démarches doivent apparaître nécessaires et adéquates pour la défense raisonnable du point de vue de la partie plaignante (arrêts du Tribunal fédéral 6B 864/2015 du 1^er novembre 2011 consid. 3.2; 6B_159/2012 du 22 juin 2012 consid. 2.3);

-       en l'espèce, le recourant conclut à l'octroi d'une indemnité de
CHF 4'286.70 (TVA incluse), correspondant à onze heures d'activité de son conseil au tarif horaire de CHF 350.-. Si ce tarif horaire se situe dans les limites admises par la Cour pénale (ACPR/109/2020 du 7 février 2020 et les références), le temps annoncé pour la rédaction du recours est excessif pour un acte de quatorze pages (pages de garde et de conclusions comprises), dont la discussion juridique, abstraction faite du rappel des dispositions légales et des références doctrinales et jurisprudentielles, pour une affaire dépourvue de complexité, porte sur environ quatre pages. L'indemnité selon l'art. 433 CPP sera donc ramenée à CHF 1'513.40, TVA à 8.1% incluse, correspondant à quatre heures d'activité au tarif demandé, durée qui apparaît en rapport raisonnable avec le temps consacré et la difficulté de la cause.

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