Décisions | Tribunal pénal

A. Par acte d'accusation du 12 juin 2024, il est reproché à D______ d'avoir, à Genève, le 17 septembre 2022, aux environs de 12h05, violé ses obligations d'accompagnatrice, en ne veillant pas à ce que la course d'apprentissage effectuée par son mari, E______, s'effectue en toute sécurité. Elle aurait pu et dû reconnaître le danger que son mari créait en omettant de maintenir son regard sur la direction dans laquelle il comptait bifurquer et aurait dû être prête à intervenir en tirant, par exemple, le frein à main plus rapidement que ce qu'elle a fait, ayant elle-même estimé l'avoir tiré tardivement. Son comportement a ainsi causé l'accident ainsi que les lésions subies, étant précisé que :

-          le jour des faits et avant l'évènement en question, E______ sortait d'une course d'apprentissage avec F______, moniteur d'auto-école;

-          E______ circulait au volant du véhicule automobile de marque G______, immatriculé GE 1______, en compagnie de son épouse sur la rue de la Débridée en direction de la rue du Pont-Neuf, et comptait bifurquer sur la rue Jacques-Dalphin en ayant vu les piétons qui s'y trouvaient. Son attention avait toutefois été reportée sur sa droite et il avait ainsi poursuivi sa manœuvre vers la gauche sans regarder dans cette direction;

-          à hauteur du n°14 de la rue Jacques-Dalphin, E______, inattentif car il ne regardait pas dans la direction dans laquelle il circulait, a perdu la maîtrise dudit véhicule et n'a pas accordé la priorité à A______, C______ et leurs deux enfants mineurs qui traversaient sur un passage piétons, les heurtant et provoquant leur chute, suite à laquelle ceux-ci ont subi des blessures;

-          A______ a été percuté par l'avant du véhicule et a subi des douleurs dorsales ayant entraîné un arrêt de travail de 7 jours;

-          pour sa part, C______ a eu des contusions sur le bassin ainsi que sur sa jambe gauche, notamment le genou et la cheville suite au choc intervenu sur sa gauche par l'avant du véhicule en question. De ce fait, elle s'est également retrouvée en arrêt de travail pour une durée de 10 jours;

-          les enfants mineurs du couple ont souffert de contusions dans le bas du dos – pour l'aîné – et d'un double traumatisme crânien, d'une paupière abîmée, de contusions sur le torse et le dos, ainsi que d'une compression du buste – pour le cadet;

-          s'agissant du niveau de formation de E______, celui-ci a déclaré avoir passé un permis provisoire au Rwanda en 2017, sans jamais avoir pu le rendre définitif, faute de place, de sorte qu'il avait expiré en 2020, ce qui l'avait obligé à en redemander un permis provisoire avec lequel il était arrivé en Suisse. A Genève, il avait passé trois examens pratiques de conduite après avoir obtenu son permis provisoire le 23 septembre 2021. Ses deux premières tentatives (les 27 avril et 8 août 2022) s'étaient soldées par des échecs avant de réussir l'examen le 26 mai 2023;

-          les cartes de formation de F______, moniteur d'auto-école de E______, indiquent que ce dernier avait notamment acquis plusieurs éléments de maîtrise de la circulation comme l'observation, les virages et les priorités, tout en précisant qu'il restait "à travailler" le respect des partenaires, soit notamment les piétons,

faits qualifiés de lésions corporelles par négligence au sens de l'art. 125 al. 1 CP.

B. Les éléments pertinents suivants ressortent de la procédure :

a.a.a. Le 3 octobre 2024, A______ a déposé plainte pénale à la police. A l'appui de celle-ci, il a déclaré que le 17 septembre 2022, il se promenait avec sa compagne et ses deux enfants en direction de la rue Louis-de-Montfalcon et, arrivés à hauteur du 14 rue Jacques-Dalphin, ils avaient décidé de traverser sur le passage piéton après avoir vérifié que la voie était libre. Ils se trouvaient au milieu du passage piéton lorsqu'un véhicule était arrivé sur leur gauche. Il avait fait des grands signes de bras pour être vu mais cela n'avait pas suffi et ils avaient été heurtés par l'avant de la voiture. Lors du choc, il avait eu le sentiment que le conducteur regardait sur sa droite et qu'il ne les avait vus que quelques secondes après les avoir percutés. Puis, lui-même s'était retrouvé couché sur le capot jusqu'à l'arrêt du véhicule avant de tomber au sol, tout comme sa famille. Il avait des douleurs dorsales depuis l'accident.

A l'appui de sa plainte, il a produit un certificat d'arrêt de travail à 100 % du 20 septembre 2022 au 27 septembre 2022.

a.a.b. Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public le 16 janvier 2023, A______ a confirmé ses déclarations et a précisé qu'aucune des deux personnes à l'intérieur du véhicule n'avait vu ses gestes avant la collision, car leur regard n'était pas dirigé vers lui. Il s'était écoulé plusieurs secondes avant que le conducteur ne se rende compte qu'il l'avait percuté et il avait frappé sur le capot lorsqu'il s'y trouvait afin d'attirer son attention. Lorsque ce dernier l'avait vu, il avait essayé de freiner et le véhicule s'était arrêté avant de repartir de manière saccadée et de s'arrêter totalement. Enfin, le jour des faits n'était pas propice pour apprendre à conduire car c'était un samedi et jour de marché. Les capacités de conduite de E______ étaient imparfaites car ce dernier ne les avait pas vus et n'avait pas su s'arrêter lorsqu'il l'avait percuté.

a.b.a. Le 3 octobre 2024, C______ a déposé plainte pénale à la police, en son nom et au nom de ses deux enfants mineurs, H______ et I______, âgés respectivement de 7 ans et 4 ans au moment des faits. A l'appui de celle-ci, elle a déclaré que le 17 septembre 2022 alors qu'ils traversaient au passage piéton avec sa famille à hauteur du 14 rue Jacques-Dalphin, un véhicule qu'elle n'avait pas vu arriver les avait heurtés par la gauche. Le choc l'avait faite tombée au sol et elle avait des contusions sur le côté gauche du bassin et sur toute la jambe gauche. Le reste de sa famille avait également été touché. Son fils H______, avait de légères contusions dans le bas du dos. Son second fils, I______, s'était retrouvé couché à plat ventre, la tête entre les roues avant gauche et arrière gauche. Il avait le visage en sang et avait souffert d'un double traumatisme crânien sur la partie gauche du visage et à l'arrière droit du crâne, sa paupière gauche avait été abimée et le côté gauche de son buste avait été compressé. Il avait en outre de nombreuses contusions sur le torse et le dos.

A l'appui de sa plainte, elle a produit deux certificats médicaux faisant état d'un arrêt de travail à 100 % du 17 septembre 2022 au 28 septembre 2022.

a.b.b. Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public le 16 janvier 2023, C______ a confirmé ses déclarations et a précisé qu'un suivi médical avait été nécessaire pour I______. Un suivi psychologique avait également été mis en place pour toute la famille, notamment un pédopsychiatre, qui avait duré 8 à 9 mois pour l'ainé H______ et un peu moins pour son frère I______. H______ avait eu plus de blessures physiques, mais I______ avait été très marqué psychologiquement. Ils étaient en outre les deux plus anxieux depuis et il s'avérait difficile de retourner en ville. Enfin, le jour des faits était un jour de marché et il y avait beaucoup de piétons.

b. Selon le rapport de police du 12 octobre 2022, un accident de circulation avait eu lieu le 17 septembre 2022, rue Jacques Dalphin. E______, automobiliste en course d'apprentissage, accompagné de son épouse, D______, circulait rue de la Débridée en direction de la rue du Pont-Neuf. Ce dernier, inattentif, avait obliqué à gauche à hauteur de la rue Jacques Dalphin. Parvenu au passage pour piétons situé devant le n° 14 de ladite rue, il avait heurté avec l'avant de son véhicule A______, C______ et leurs deux enfants qui traversaient la rue de droite à gauche dans le sens de marche du véhicule. Suite au choc, les quatre piétons avaient chuté et l'enfant I______ était passé sous la roue avant gauche du véhicule et avait été sérieusement blessé. Le reste de la famille souffrait de blessures légères.

c.a.a. Entendu en qualité de personne appelée à donner des renseignements par la police le 17 septembre 2022, J______ a indiqué qu'il circulait en voiture derrière une G______ immatriculée GE2______ avec un "L" à l'arrière du véhicule. Le conducteur semblait hésitant et peu à l'aise dans ses manœuvres de conduite. Arrivés à hauteur de l'intersection entre la rue de la Débridée et la rue Jacques Dalphin, le conducteur avait indiqué son intention de tourner à gauche avant d'obliquer, roulant entre 20 et 30 km/h, alors que des piétons étaient en train de traverser sur le passage prévu à cet effet. L'automobiliste avait continué sa manœuvre sans ralentir et l'avant de la voiture avait percuté les piétons. Suite au choc, la voiture avait avancé au ralenti puis elle avait fait un bond en avant sur un mètre avant de s'arrêter complètement.

c.a.b. Entendu en qualité de témoin par-devant le Ministère public le 16 janvier 2023, J______ a précisé que la conduite de E______ était prudente, qu'il faisait attention et qu'il s'était légèrement écarté de lui après avoir remarqué le "L". Il avait la sensation d'être face à un élève en course d'apprentissage car il ne roulait pas vite et ne semblait pas confiant.

c.b. Entendue en qualité de personne appelée à donner des renseignements par la police le 17 septembre 2022, K______ a indiqué qu'elle était passagère de la voiture conduite par son mari, qui circulait derrière l'automobile immatriculée GE2______. Elle avait précédemment remarqué ce véhicule car il avait un "L" à l'arrière et circulait lentement.

c.c. Entendu en qualité de témoin par-devant le Ministère public le 15 mars 2024, F______ a déclaré avoir commencé à donner des cours de conduite en juillet 2022 à E______ qui avait un niveau relativement débutant. Il lui avait donné 11 cours jusqu'au jour des faits. Ils avaient conduit dans différentes zones, notamment à Carouge et avaient entrainé les entrées d'autoroute, en particulier celle de Bernex qui était particulièrement difficile. E______ avait des lacunes et faisait des progrès mais il n'était pas encore au niveau. Sa formation n'était pas terminée et ils avaient convenu de se voir le lundi suivant les faits afin de sélectionner une date d'examen 4.5 à 5 mois plus tard en raison des délais d'attente. Ce délai devait lui permettre de consolider ses acquis qui n'étaient pas encore automatiques et lui laisser suffisamment de temps pour se préparer à passer l'examen pratique. Afin que E______ puisse s'inscrire, il avait signé une attestation de formation obligatoire en cas de double échec à l'examen pratique. Celle-ci ne voulait pas dire que l'élève était prêt à passer l'examen mais que tous les points de maîtrise du véhicule, de la LCR et des parkings étaient acquis. En raison du délai particulièrement long pour obtenir une date d'examen, il l'avait signée sous réserve de vérification. A cette fin, ils avaient fait un point sur trois cours avant l'examen de E______ en mai 2023 et il avait constaté que ses automatismes n'étaient pas suffisants et qu'il n'était pas prêt à passer l'examen. Partant, il lui avait proposé de déplacer la date de l'examen ou qu'il s'y présente de manière indépendante. Il avait été surpris que E______ réussisse son permis en mai 2023.

A la suite de l'audience, F______ a produit une attestation dont il ressortait qu'il avait donné 14 cours de conduite à E______ du 17 juillet 2022 au 1^er mai 2023. Il a également transmis les cartes de formation résumant les cours donnés à E______. Il en résultait notamment que le 17 septembre 2022, l'adaptation de la vitesse, l'allure (respect, fluidité, adaptation), la prise de décision, la capacité à réagir (percevoir, analyser, décider et agir) de E______ et le respect partenaires (AAI, vulnérables, difficulté, piétons) étaient "à travailler". Enfin les parcages étaient à peaufiner et à automatiser et tous les autres points de conduite était acquis. Il a finalement produit l'attestation adressée au service cantonal des véhicules le 25 février 2023 indiquant que la formation de E______ était achevée au sens de l'art. 23 al. 1 de l'OAC et que par conséquent, il pouvait être admis à un nouvel examen pratique.

c.d.a. Entendu en qualité de prévenu par la police le 17 septembre 2022, E______ a indiqué qu'il circulait rue de la Débridée en direction de la rue Pont-Neuf. Arrivé à l'intersection entre la rue de la Débridée et la rue Jacques Dalphin, il avait indiqué son intention de tourner à gauche et avait commencé à tourner. Aucun véhicule ne venait face à lui et alors qu'il effectuait son virage à gauche, un camion de livraison qui circulait sur sa droite, n'avait pas respecté le signal "STOP". Comme ce dernier allait heurter l'arrière de son véhicule, il avait continué sa route afin d'éviter un accident et avait heurté les sacs de course de trois piétons qui traversaient et qui s'étaient mis à courir à la vue du camion qui roulait trop vite. Il avait freiné lorsqu'il avait vu les piétons courir et sa femme, qui se trouvait à côté de lui, avait tiré le frein à main juste avant le choc. Il avait beaucoup d'expérience de conduite car il conduisait au Rwanda et avait le permis de conduire. Lorsqu'il était arrivé en Suisse en janvier 2020, il avait dû repasser son permis et conduisait depuis une année et demi dans le cadre de cours d'auto-école et de temps en temps avec son épouse.

c.d.b. Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public le 16 janvier 2023, E______ a précisé que lorsqu'il avait vu le camion, il l'avait montré à sa femme en lui disant qu'il violait sa priorité car il avait un "STOP". Puis, avant le choc, sa femme lui avait dit de freiner, ce qu'il n'avait pas fait, raison pour laquelle elle avait ensuite tiré sur le frein à main. En réalité, il avait passé le permis provisoire au Rwanda en 2017 mais n'avait pas obtenu le permis définitif faute de place. Puis, son permis rwandais avait expiré et il en avait obtenu un second provisoire le 14 janvier 2020 avant d'arriver en Suisse. Il avait dû passer l'examen théorique et avait obtenu le permis provisoire suisse le 23 septembre 2021. Ensuite, il avait conduit avec un ami et son épouse les weekends afin de se préparer pour l'examen pratique en effectuant des courses différentes et à proximité du bureau des autos. Après l'échec de sa première tentative au permis pratique, il avait suivi des cours avec l'auto-école L______ durant 5 jours et ils lui avaient dit qu'il n'était pas prêt à passer le permis pratique et lui avaient suggéré de prendre plus de leçons, ce qu'il n'avait pas fait faute d'argent. Il s'était présenté une seconde fois à l'examen qu'il n'avait pas réussi le 8 août 2022. Il avait ensuite suivi 14 cours avec F______ de l'auto-école M______, dont 3 après l'accident. Le jour des faits, il estimait être prêt à repasser l'examen et F______ lui avait dit qu'il pourrait venir récupérer l'autorisation de se présenter à l'examen pratique le lundi suivant.

d.a. Entendue par la police le 17 septembre 2022, D______ a déclaré que le jour des faits, elle se trouvait avec E______ qui conduisait rue de la Débridée. Arrivés à proximité de l'intersection avec la rue Jacques Dalphin et alors qu'elle était en train de questionner E______ sur la signalisation présentée qui les obligeait à poursuivre leur route à gauche sur la rue Jacques Dalphin, elle avait vu sur leur droite un camion blanc. A ce moment-là, son mari lui avait dit qu'il y avait des piétons sur le passage piéton qu'elle avait vus avant qu'il n'oblique. Puis, son mari avait cru que ledit camion allait leur arriver dessus, raison pour laquelle il avait rapidement tourné à gauche à environ 20 km/h. Lorsqu'elle avait vu qu'ils étaient à proximité des piétons, elle avait dit à son mari "arrêtes toi" et avait tiré le frein à main mais c'était trop tard. Elle conduisait parfois avec son mari qui prenait également des cours de conduite. Il apprenait à conduire et conduisait plutôt bien.

d.b.D______ a adressé des déterminations écrites au Ministère public le 17 décembre 2022. Il en ressortait principalement que c'était en raison du non-respect du "STOP" par le camion blanc que E______ avait effectué une manœuvre ayant entrainé le heurt avec les piétons. En outre, le rapport de police serait lacunaire et des témoignages recueillis le jour en question feraient défaut. Enfin, les témoignages de J______ et de K______ étaient remis en question car ils ne pouvaient pas se trouver à l'endroit où ils l'indiquaient en raison de la configuration des rues.

d.c. Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public le 16 janvier 2023, D______ a confirmé ses déclarations à la police et a précisé que le jour des faits, elle était allée chercher son mari après son cours de conduite. Elle était familière avec les routes empruntées car elle habitait en ville et ils circulaient régulièrement à Carouge lorsqu'elle apprenait à conduire à son mari. Elle-même avait son permis depuis 2003 et était une conductrice expérimentée. Elle savait que son mari allait être contraint d'obliquer à gauche depuis la rue de la Débridée sur la rue Jacques Dalphin. Il avait signifié son intention de tourner à gauche par l'enclenchement de son clignotant et au moment de tourner, il avait crié qu'un camion allait les percuter. Avec l'angoisse, il n'avait pas freiné et avait continué à tourner à gauche. Il s'agissait d'une erreur de débutant car ils avaient toujours vu qu'en cas d'urgence il fallait freiner. Elle croyait qu'il allait freiner et lorsqu'elle avait constaté que ce n'était pas le cas, elle lui avait crié de s'arrêter tout en tirant le frein à main, ce qui avait causé l'arrêt précipité du véhicule. Au moment du choc, elle regardait à droite à l'endroit où son mari lui avait signalé la présence du camion. Contrairement à ce qu'elle avait indiqué à la police alors qu'elle était angoissée, elle avait vu la présence des piétons uniquement au moment où la voiture avait déjà entamé son virage à gauche et ne se souvenait pas les avoir vus avant le heurt. Elle savait que son mari avait échoué à deux reprises à l'examen pratique du permis de conduire, mais elle ne le considérait pas comme un débutant. Enfin, elle s'excusait sincèrement et demandait pardon pour ce qui s'était passé car c'était regrettable et imprévu.

e. Par ordonnance pénale du 19 avril 2023, entrée en force, E______ a été reconnu coupable de lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 CP) au préjudice de A______, C______ et leurs deux enfants, H______ et I______.

A la même date, une ordonnance de non entrée en matière a été rendue à l'encontre de D______, laquelle a ensuite été annulée par la Chambre pénale de recours de la Cour de justice du canton de Genève le 12 septembre 2023. Dans le cadre du recours, une photocopie du permis de conduire de E______ a été produite dont il ressort qu'il s'est présenté deux fois à l'examen pratique, la première fois le 17 avril 2022 et la seconde fois le 8 août 2022.

C.a. En marge de l'audience de jugement, C______ et A______ ont, par le biais de leur conseil, déposé des conclusions civiles, à teneur desquelles ils concluaient notamment à ce que D______ soit condamnée à payer :

-          à C______ et A______, CHF 4'000.- avec intérêts à 5% l'an, dès le 17 septembre 2022, au titre de tort moral pour chacun de leurs enfants H______ et I______, CHF 1'648.80 avec intérêts à 5% l'an dès le 17 septembre 2022 au titre de réparation du dommage-matériel et CHF 9'000.- en application de l'art. 433 CPP;

-          à C______, CHF 4'000.- avec intérêts à 5% l'an, dès le 17 septembre 2022, pour son tort moral; et

-          à A______, CHF 4'000.- avec intérêts à 5% l'an, dès le 17 septembre 2022, pour son tort moral.

Des factures justifiant les frais médicaux des enfants H______ et I______ ont été produites à l'appui des conclusions civiles ainsi qu'une annonce AMAZON relative au smartphone HUAWEI P30 Pro de A______.

b. Entendue par le Tribunal, D______ a contesté les faits reprochés et a précisé qu'elle accompagnait son mari pour des courses d'apprentissage depuis 2021, principalement le week-end et conduisait régulièrement en ville avec lui en septembre 2022. Son mari avait un niveau avancé et était prêt selon elle à passer l'examen de conduite. Il lui avait parlé d'un camion, raison pour laquelle elle s'était retournée mais elle avait vu le "STOP" et pensait que le camion allait s'arrêter. Puis, son mari avait crié et elle lui avait immédiatement demandé de freiner et avait très vite tiré le frein à main par réflexe et non tardivement comme indiqué précédemment dans la procédure. Elle avait aperçu les piétons lorsque son mari avait commencé à tourner avant d'indiquer qu'en réalité, elle les avait vus traverser alors qu'ils discutaient des priorités avec son mari. Ils roulaient environ à 20 km/h lorsqu'ils avaient tourné à gauche car il y avait la priorité aux piétons. C'était la première fois qu'elle avait dû faire usage du frein à main lors d'une course d'apprentissage avec son mari et ce dernier savait faire des freinages d'urgence.

D.a. D______, de nationalité française, est née le ______ 1976 au Rwanda. Elle est titulaire d'un permis C. Elle est mariée et n'a pas d'enfant. Elle travaille en qualité d'assistante en soin et santé communautaire et perçoit à ce titre un salaire mensuel d'environ CHF 5'000.-. Son loyer s'élève à CHF 1'156.- et sa prime d'assurance-maladie à CHF 186.-. Elle n'a ni dette ni fortune particulière.

b. A teneur de l'extrait de son casier judiciaire suisse, D______ a été condamnée le 13 octobre 2021 par le Ministère public de l'arrondissement de La Côte, Morges, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende de CHF 45.-, avec sursis exécutoire et délai d'épreuve de deux ans à partir du 13 octobre 2021 et à une amende de CHF 315.- sans sursis, pour avoir mis un véhicule automobile à la disposition d'un conducteur sans permis requis au sens de l'art. 95 al. 1 let. e LCR.

Culpabilité

statuant contradictoirement :

Déclare D______ coupable de lésions corporelles par négligence (art. 125 al. 1 CP).

Condamne D______ à une peine pécuniaire de 30 jours-amende (art. 34 CP).

Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-.

Met D______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à 3 ans (art. 42 et 44 CP).

Avertit D______ que si elle devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).

Renonce à révoquer le sursis octroyé le 13 octobre 2021 par le Ministère public de l'arrondissement de La Côte, Morges (art. 46 al. 2 CP).

Condamne D______ à payer à A______ et C______ CHF 293.80, avec intérêts à 5% dès le 17 septembre 2022, à titre de réparation du dommage matériel (art. 41 CO).

Condamne D______ à payer à A______ et C______ CHF 2'000.-, avec intérêts à 5% dès le 17 septembre 2022, à titre de réparation du tort moral de l'enfant H______ (art. 47 CO).

Condamne D______ à payer à A______ et C______ CHF 2'000.-, avec intérêts à 5% dès le 17 septembre 2022, à titre de réparation du tort moral de l'enfant I______ (art. 47 CO).

Condamne D______ à payer à C______ CHF 1'500.-, avec intérêts à 5% dès le 17 septembre 2022, à titre de réparation pour son tort moral (art. 47 CO).

Condamne D______ à payer à A______ CHF 1'500.-, avec intérêts à 5% dès le 17 septembre 2022, à titre de réparation pour son tort moral (art. 47 CO).

Condamne D______ à verser à A______ et C______ CHF 9'000.-, à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (art. 433 al. 1 CPP).

Rejette les conclusions en indemnisation de D______ (art. 429 CPP).

Condamne D______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 1'729.-, y compris un émolument de jugement de CHF 300.- (art. 426 al. 1 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Office cantonal de la population et des migrations, Service cantonal des véhicules, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Informe les parties que, dans l'hypothèse où elles forment un recours à l'encontre du présent jugement ou en demandent la motivation écrite dans les dix jours qui suivent la notification du dispositif (art. 82 al. 2 CPP), l'émolument de jugement fixé sera en principe triplé, conformément à l'art. 9 al. 2 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale (RTFMP; E 4.10.03).

Vu l'annonce d'appel formée par D______, laquelle entraîne la motivation écrite du jugement (art. 82 al. 2 let. b CPP).

LE TRIBUNAL DE POLICE

Condamne D______ à payer un émolument complémentaire de CHF 600.- à l'Etat de Genève.

Voies de recours

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP).

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit peut également contester son indemnisation en usant du moyen de droit permettant d'attaquer la décision finale, la présente décision étant motivée à cet égard (art. 135 al. 3 et 138 al. 1 CPP).

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Notification par voie postale à D______, soit pour elle son Conseil, Me Xavier-Marcel COPT

Notification par voie postale à A______, soit pour lui son Conseil, Me B______

Notification par voie postale à C______, soit pour elle son Conseil, Me B______

Notification par voie postale au Ministère public