A. Par acte d'accusation du 13 novembre 2023, il est reproché à X______ d'avoir :

1.        entre le 3 novembre 2017 et le 17 juin 2023, à Genève, ainsi que dans les cantons de Vaud et du Valais, de concert avec divers comparses dont V______, W______ et Y______ d'une part, et Z_____ et AB______ d'autre part, dérobé et tenté de dérober à des tiers divers objets, notamment du matériel électronique, ainsi que des sommes d'argent, dans le but de les garder par devers lui et de se procurer un enrichissement illégitime, ayant agi de la sorte dans les cas suivants :

faits qualifiés de vols (art. 139 ch. 1 CP), étant précisé que les cas décrits sous chiffres 1 à 22 ont été commis en coactivité avec V______ et/ou W______ et/ou Y______ et ceux visés sous chiffre 23 avec Z______ et AB______, les faits décrits sous chiffres 1 à 22 étant également qualifiés de vol commis avec les circonstances aggravantes de la bande et du métier (art. 139 ch. 2 et 3 CP).

2.        Entre le 3 novembre 2017 et le 17 juin 2023, à Genève, ainsi que dans les cantons de Vaud et du Valais, de concert avec divers comparses dont V______, W______ et Y______ d'une part, et Z______ et AB______ d'autre part, endommagé des portes et/ou des fenêtres de locaux commerciaux lorsqu'il y a pénétré sans droit pour y dérober des biens et des valeurs (cf. ch. 1 ci-dessus et ch. 3 ci-dessous) et commis des dommages à l'intérieur de certains de ces locaux, étant précisé que des plaintes pénales ont été déposées en raison de ces faits, soit dans les cas suivants :

faits qualifiés de dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP), réalisés sous forme de coactivité avec V______ et/ou W______ et/ou Y______ dans les cas décrits sous chiffres 1 à 19 et avec Z_____ et AB______ dans le cas décrit sous chiffre 20, étant précisé que les cas décrits sous chiffres 5 et 9 ont été commis avec la circonstance aggravante du dommage considérable (art. 144 ch. 3 CP).

3.        Entre le 3 novembre 2017 et le 17 juin 2023, à Genève, ainsi que dans les cantons de Vaud et du Valais, de concert avec divers comparses dont V______, W______ et Y______ d'une part, et Z______ et AB______ d'autre part, pénétré ou tenté de pénétrer sans droit dans plusieurs locaux commerciaux, dans l'intention d'y commettre les vols décrits ci-dessus sous chiffre 1, étant précisé que des plaintes pénales ont été déposées en raison de ces faits, soit dans les cas suivants :

faits qualifiés de violation de domicile (art. 186 CP), réalisés sous forme de coactivité avec V______ et/ou W______ et/ou Y______ dans les cas décrits sous chiffres 1 à 22 et avec Z______ et AB______ dans le cas décrit sous chiffre 23, étant précisé que les faits décrits sous chiffre 6 sont qualifiés de tentative de violation de domicile (art. 22 al. 1 cum art. 186 CP).

4.        A Genève, voire dans le canton de Vaud, à tout le moins entre le 3 novembre 2017 et le 17 juin 2023, pénétré à réitérées reprises sur le territoire suisse en violation des prescriptions sur l'entrée fixées à l'art. 5 LEI, soit dans l'unique but de commettre des cambriolages, de sorte qu'il présentait une menace pour l'ordre public et la sécurité en Suisse, faits qualifiés d'entrée illégale, commis à réitérées reprises (art. 115 al. 1 let. a LEI).

B. Il ressort de la procédure les faits pertinents suivants :

Plaintes et prétentions civiles

a. Les parties plaignantes ont déposé les plaintes décrites dans l'acte d'accusation et reprises ci-dessus en partie A.

a.a. Dans sa plainte du 12 novembre 2017, M______ SA a fait valoir des conclusions civiles, sollicitant une indemnisation pour les dégâts occasionnés sur une porte intérieure en métal et en bois, d'un montant de CHF 3'101.75.

a.b. Selon le rapport de constat du 16 novembre 2017, N______ a fait valoir des conclusions civiles, concluant à une indemnisation correspondant au numéraire dérobé, soit CHF 8'600.-.

a.c. Selon le rapport de constat du 16 novembre 2017, AD______, représentant de T______ restaurant, a fait valoir des conclusions civiles, sollicitant une indemnisation pour le dommage matériel subi, correspondant à la valeur des biens dérobés, soit CHF 8'687.50 de liquidités et CHF 350.- pour le coffre-fort emporté.

a.d. Dans sa plainte du 14 décembre 2017, I______ SA a fait valoir des conclusions civiles, concluant à une indemnisation pour les liquidités volées, soit CHF 1'360.50, et pour les dégâts occasionnés sur une porte intérieure, d'un montant de CHF 400.- selon la facture produite.

a.e. Dans sa plainte du 22 décembre 2017, J______ SA a fait valoir des conclusions civiles, demandant une indemnisation pour le dommage matériel subi, correspondant à la valeur des objets dérobés, soit CHF 54'428.25, et aux frais de réparation des dégâts occasionnés, soit CHF 659.10 selon les factures produites.

a.f. Dans sa plainte du 9 janvier 2018, O______ SA a fait valoir des conclusions civiles, sollicitant une indemnisation pour le dommage matériel subi, correspondant à la valeur des objets dérobés, soit des liquidités à hauteur de CHF 8'268.75 et du matériel informatique, le tout évalué à CHF 16'000.- environ.

a.g. Dans sa plainte du 15 janvier 2018, B______ a fait valoir des conclusions civiles, concluant à une indemnisation pour le dommage matériel subi, correspondant à la valeur du téléphone volé, soit CHF 269.-, et aux frais de réparation des dégâts occasionnés, soit CHF 16'460.45, selon les factures annexées.

a.h. Dans sa plainte du 16 janvier 2018, Q______ SÀRL a fait valoir des conclusions civiles, requérant une indemnisation pour les liquidités dérobées, soit CHF 1'500.-.

a.i.a. Dans sa plainte du 16 janvier 2018, C______ a fait valoir des conclusions civiles, sollicitant une indemnisation pour les frais de réparation des dégâts occasionnés. Par courrier du 25 janvier 2018, la Ville de AM______ a confirmé la plainte déposée pour C______ et précisé que la réparation des dommages était chiffrée à CHF 7'075.88 conformément aux devis annexés.

a.i.b. Par courriers des 10 et 11 janvier 2024 adressés au Tribunal, la Ville de AM______ a précisé que son préjudice total s'était élevé à CHF 10'525.35, en transmettant des photographies des dommages et les factures des réparations. Ce dommage avait été indemnisé par l'assurance AL______, sous réserve d'une franchise de CHF 1'000.-dont elle a produit une preuve de paiement. La Ville de AM______ a ainsi conclu pour C______ à la culpabilité du prévenu et à la condamnation du précité à payer CHF 1'000.-, avec intérêts à 5% dès le 19 avril 2018.

a.j. Dans sa plainte du 22 janvier 2017, FONCTION K______ a fait valoir des conclusions civiles, sollicitant une indemnisation pour les liquidités dérobées, à hauteur de CHF 1'730.-, et pour les frais de réparation des dégâts occasionnés, soit CHF 1'585.85, conformément au devis et à la facture annexés.

a.k. Par courrier du 26 juillet 2018, D______ SA a informé le Ministère public que leur préjudice avait atteint CHF 1'870.10, facture annexée.

a.l. Par courrier du 6 décembre 2023, transmis au Tribunal par courriel du même jour, AC______ a retiré la plainte qu'elle avait déposée.

Rapports de police

b.a Selon deux rapports de constat de la police valaisanne du 16 novembre 2017, le 10 novembre 2017, entre 04h08 et 04h16, dans le T______ Restaurant, sis ______[VS], des individus avaient tenté de forcer une première porte avec un tournevis, sans succès. Une porte vitrée coulissante avait ensuite été forcée et un coffre-fort descellé et emporté. Ce cas faisait série avec un autre cambriolage commis la même nuit dans la pharmacie N______, sis ______[VS], dont la porte "tribloc" avait été forcée au moyen de deux outils plats, entre le 9 novembre 2017 à 18h45 et le 10 novembre 2017 à 07h50. A l'intérieur, les caisses réceptrices de monnaie avaient été arrachées, le coffre-fort descellé puis emporté. Les auteurs avaient également tenté d'endommager le robot servant à la gestion du stock et à la remise des médicaments.

b.b. Selon le rapport de constat et de plainte de la police vaudoise du 28 novembre 2017, entre le 27 novembre 2017 à minuit et le 28 novembre 2017 à 07h00, des individus avaient fracturé à l'aide d'un outil plat la porte d'accès à la cave depuis l'arrière du restaurant géré par G______, sis ______[VD], l'endommageant de la sorte, ainsi que des tiroirs, une machine à cigarette et le système de fermeture d'une fenêtre. Le butin n'était pas déterminé.

b.c. Selon le rapport de constat et de plainte de la police vaudoise du 13 décembre 2017, entre le 7 décembre 2017 à 19h00 et le 8 décembre 2017 à 06h29, des individus avaient forcé la porte d'entrée de l'institut, sis ______[VD], géré par AC______, au moyen d'un outil plat indéterminé, endommageant de la sorte la porte d'entrée, puis une caissette à monnaie et un tiroir de bureau. Ils avaient emporté environ CHF 2'430.- en billets et en monnaie, un appareil photo et un IPad mini.

b.d. Selon le rapport de constat et de plainte de la police vaudoise du 8 décembre 2017, entre le 7 décembre 2017 à 18h30 et le 8 décembre 2017 à 08h30, des auteurs avaient tenté sans succès de forcer la porte avant du salon de coiffure, sis ______[VD] géré par F______. Ils avaient ensuite forcé la porte arrière du salon au moyen d'un outil plat indéterminé. Ils avaient endommagé les deux portes ainsi qu'une étagère murale, emporté CHF 375.- et un IPhone.

b.e. Selon le rapport de constat et de plainte de la police vaudoise du 11 décembre 2017 et son complément du 12 décembre 2017, le 8 décembre 2017 à 03h42, des individus avaient forcé de manière indéterminée la porte d'entrée principale du restaurant de la FONDATION L______, sis ______[VD], puis la porte menant aux bureaux, les endommageant de la sorte, ainsi que le boitier d'alarme et le meuble où se trouvait le coffre-fort, qu'ils avaient arrachés. Ce dernier avait une valeur de CHF 262.- et contenait CHF 210.55, ainsi que les codes de tous les autres coffres de la fondation, qui avaient été changés depuis lors.

b.f. Selon le rapport de constat et de plainte de la police vaudoise du 14 décembre 2017, le 8 décembre 2017 à 03h00, des auteurs avaient forcé la porte arrière du cabinet H______ SA, sis ______[VD], probablement par épaulée, l'endommageant de la sorte, et avaient emporté CHF 642.-.

c.a. Selon le rapport d'arrestation de la police genevoise, AE______, W______ et V______ avaient été interpelés en flagrant délit de tentative de cambriolage du AF______, sis ______, à Genève le 16 janvier 2018. Les intéressés avaient contesté leur implication.

c.b. Selon le rapport de renseignements du 1^er février 2018, le 20 novembre 2017, V______, W______ et AG______ avaient été contrôlés à Winterthur. Le sac à dos de V______ contenait de nombreux outils servant à la commission de cambriolages. Y______ avait été contrôlé à proximité, alors qu'il se trouvait dans un véhicule. Le 4 décembre 2017, deux cambriolages avaient eu lieu dans des restaurants, soit le E______, sis ______[GE], et P______ SA, sis ______[GE], respectivement entre 04h45 et 04h50 et entre 04h51 et 04h54. Les images de vidéosurveillance avaient permis d'identifier W______ et V______ comme auteurs de ces cambriolages. Leurs deux complices avaient pu être identifiés comme étant X______ et Y______. Tous deux avaient été interpelés à Lyon le 17 janvier 2018, ville dans laquelle ils étaient détenus. X______ utilisait les raccordements téléphoniques 1______ et 2______ et les numéros de téléphone utilisés par les autres protagonistes avaient également été mis en évidence. Des photographies issues de la vidéosurveillance avaient été jointes en annexe du rapport de police.

c.c Selon la fiche de transmission du Tribunal de Grande Instance de Lyon du 28 mars 2018 et le procès-verbal du 19 février 2018, les paires de chaussures portées par X______ et Y______ lors de leur interpellation ont été transmises par les autorités françaises aux inspecteurs suisses. Des photographies figurent à la procédure.

c.d. Selon le rapport de la police valaisanne du 13 mars 2018, deux vols par effraction avaient été commis durant la nuit du 10 novembre 2017, dans la Pharmacie N______, sise ______[VS], et dans le Restaurant T______, sis ______[VS]. Des liens avaient pu être établis avec W______ et X______ au moyen des images de vidéosurveillance et une trace de semelle reliait les auteurs à ces deux cas. Les images de vidéosurveillance et des photographies issues de celles-ci figurent à la procédure.

c.e. Selon le rapport de renseignements complémentaires du 25 avril 2018, l'analyse des données rétroactives des numéros de téléphone utilisés par W______, V______, Y______, X______ et AE______ permettait de constater qu'ils avaient activé des bornes suisses essentiellement durant la nuit, entre 02h00 et 07h00, et principalement au centre-ville de Genève. La plupart des activations étaient dues à des SMS techniques, indiquant que l'utilisation d'un réseau étranger pouvait entrainer des frais supplémentaires. Les images de vidéosurveillance, les enquêtes techniques et l'analyse des données rétroactives avaient permis de mettre en évidence plusieurs nouveaux cambriolages commis à Genève, dont notamment les cas commis aux dépens:

-     de U______ SARL, le 27 octobre 2017, entre 03h30 et 04h30, pour lequel le téléphone de Y______ avait activé une borne située à 330 mètres des lieux à 03h12 et des images de vidéosurveillance permettaient de mettre en évidence la présence de W______ ainsi que d'un second individu, portant une doudoune avec un capuchon bordé de fourrure, ressemblant fortement à X______;

-     de M______ SA / Restaurant AH______, le 3 novembre 2017, entre 04h56 et 05h01, pour lequel des images de vidéosurveillance permettaient de voir W______ et X______ pénétrer à l'intérieur du commerce;

-     du local de D______ SA, sis ______[GE], entre le 30 novembre 2017 à 18h00, et le 1^er décembre 2017 à 09h00, pour lequel le téléphone de X______ avait activé des bornes se trouvant entre 600 et 800 mètres du lieu du cambriolage à 06h45 et 06h46;

-     des bureaux de B______, sis ______[GE], entre le 1^er décembre 2017 à 17h30 et le 4 décembre 2017 à 08h30, pour lequel les téléphones de Y______ et V______ avaient activé des bornes entre 80 et 370 mètres des lieux le 4 décembre 2017 entre 02h25 et 04h52, étant précisé qu'il s'agissait du secteur privilégié de ce groupe et que les auteurs avaient procédé par pesées;

-     des restaurants E______ et P______ SA, le 4 décembre 2017 entre 04h45 et 04h54, pour lesquels les images de vidéosurveillance permettaient d'identifier de manière certaine Y______, V______, X______ et W______;

-     du cabinet médical O______ SA, sis ______[GE], entre le 3 décembre 2017 à 20h30 et le 4 décembre 2017 à 07h15, pour lequel les téléphones de Y______ et V______ avaient activé des bornes entre 670 et 750 mètres des lieux le 4 décembre 2017 entre 02h25 et 04h52;

-     de la quincaillerie J______ SA, sise ______[GE], le 5 décembre 2017 entre 03h30 et 04h30, pour lequel un prélèvement biologique avait pu être effectué sur le bras d'une scie électrique déplacée par les auteurs. Le même profil ADN avait pu être mis en évidence sur les lieux des cambriolages commis entre le 27 et le 28 novembre 2017 aux dépens de G______ / Restaurant AI______ à Lausanne, entre le 7 et le 8 décembre au préjudice du salon de coiffure de F______ à Bussigny, et le 9 décembre 2017, aux dépens de S______ SA à L'Isle. Ce profil avait été envoyé en France afin qu'il soit comparé et une correspondance avait été communiquée le 26 mars 2018 entre ce profil et celui de X______. En outre, les téléphones de Y______, V______ et W______ avaient activé des bornes situées entre 100 et 170 mètres des lieux entre 02h49 et 03h52;

-     de Q______, sis ______[GE], entre le 15 et le 16 décembre 2017, pour lequel le téléphone de Y______ avait activé des bornes situées à 50 mètre des lieux le 16 décembre 2017 entre 02h39 et 07h00, et des images de vidéosurveillance permettaient de voir trois individus arriver dans une [voiture de marque] AN______, sur lesquelles Y______ avait pu être identifié;

-     des bureaux de R______, sis ______[GE], le 16 décembre 2017 entre 05h20 et 08h40, pour lequel le téléphone de Y______ avait activé une borne située à 200 mètres des lieux à 07h00, et des images de vidéosurveillance permettaient de constater qu'il s'agissait des mêmes auteurs que le cas précédent;

-     des locaux de la C______, sis ______[GE], entre le 13 et le 14 janvier 2018, pour lequel le téléphone de Y______ avait activé une borne située à 780 mètres des lieux, le 14 janvier 2018 à 03h17, et des images de vidéosurveillance permettaient de mettre en évidence les deux mêmes individus que lors du cambriolage commis aux dépens de ______, le premier étant W______;

-     du C______, sis ______[GE], entre le 13 et le 14 janvier 2018, pour lequel la borne activée par le téléphone de Y______, le 14 janvier 2018 à 03h17, se trouvait à 880 mètres des lieux et faisait série avec le cas précédent;

-     des locaux de FONCTION K______, sis ______[GE], le 14 janvier 2018, entre minuit et 07h00, qui faisait série avec les deux cas précédents et pour lequel la même trace de semelle avait été relevée dans l'entrée et dans l'escalier menant au restaurant du premier étage que celle retrouvée sur le cambriolage du AF______, lors duquel V______, W______ et AE______ avaient été arrêtés.

Les données rétroactives sur les téléphones des intéressés avaient également permis de constater que des bornes avaient été activées dans les cantons de Vaud et du Valais notamment. La police vaudoise avait pu établir des liens avec 25 cambriolages commis entre le 10 novembre 2017 et le 5 janvier 2018, et la police valaisanne avec les cambriolages commis aux dépens de T______ Restaurant et de la pharmacie N______, ainsi qu'avec les faits commis au préjudice du restaurant AO______, à Genève, le 14 octobre 2017.

L'équipe composée de W______, V______, AE______, X______ et Y______ utilisait toujours le même modus operandi, à savoir la pesée au moyen d'un outil plat sur une porte, l'un d'eux faisant le guet pendant que les autres s'occupaient de forcer la porte. Les faits étaient commis avec une grande rapidité, ce qui était la signature de cambrioleurs professionnels et aguerris.

c.f. Les images de vidéosurveillance des cas de la quincaillerie J______ SA et de M______ SA / Restaurant AH______ figurent sur une clé USB au dossier.

Des images tirées des vidéosurveillances figurent à la procédure pour les cas décrits sous chiffres 1.1, 1.5, 1.8, 1.11 et 1.18 à 1.20 de l'acte d'accusation.

c.g. Selon le rapport d'investigation de la police vaudoise du 15 mars 2018, les liens qui avaient pu être mis en évidence entre la bande composée d'AE______, W______, V______, X______ et Y______ et les vingt-cinq cas de cambriolages, commis dans le canton de Vaud, entre le 10 novembre 2017 et le 5 janvier 2018, se basaient sur des traces de semelles, sur la localisation des téléphones portables, sur les liens spatio-temporels entre les cas, sur des images de vidéosurveillance et sur le constat de la présence en Suisse de deux véhicules utilisés par les auteurs aux dates concernées. L'implication de chacun n'était pas encore déterminée avec précision. Il s'agissait notamment des cas commis aux dépens :

-     du restaurant AI______, géré par G______, commis le 28 novembre 2017 entre minuit et 07h00, à Lausanne, pour lequel un profil ADN et une trace de semelle avaient été mis en évidence, étant précisé qu'une trace de semelle identique avait également été relevée lors de deux cambriolages commis le même jour à Lausanne et que le profil ADN avait été mis en évidence dans le cas commis aux dépens de la quincaillerie J______ le 5 décembre 2017 à Genève, dans le cas d'AC______ entre les 7 et 8 décembre 2017 à Bussigny et dans le cas S______ SA du 9 décembre 2017;

-     du cabinet médical H______ SA du 8 décembre 2017 à Lausanne, pour lequel le téléphone de Y______ avait activé une borne à proximité;

-     du restaurant de la FONDATION L______ commis le 8 décembre 2017 à Lausanne, pour lequel le téléphone de Y______ avait activé une borne à proximité et des images de vidéosurveillance qui permettaient de constater que la tenue vestimentaire des auteurs était la même que celle des auteurs du cambriolage réalisé la même nuit dans la pharmacie ______ à Lausanne, W______ étant en outre identifié par imagerie sur ce dernier cas;

-     de l'institut de beauté de AC______ commis entre le 7 et le 8 décembre 2017, à Bussigny, pour lequel un profil ADN avait été mis en évidence et le téléphone de Y______ avait activé une borne à proximité;

-     du salon de coiffure de F______ commis entre le 7 et le 8 décembre 2017 à Bussigny, commis dans la même plage horaire que le cas AC______;

-     de l'entreprise de transport S______ SA du 9 décembre 2017 à L'Isle, pour lequel un profil ADN avait été mis en évidence.

c.h. Selon le rapport de renseignement du 27 avril 2018, une correspondance avait été établie entre les chaussures appartenant à W______ et neuf traces retrouvées dans les locaux de C______.

c.i. Selon le rapport de la police vaudoise du 24 juillet 2018, une correspondance avait été établie entre le profil ADN de X______ et le profil mis en évidence dans les cas décrits sous chiffres 1.4, 1.12 et 1.17 de l'acte d'accusation suite à des prélèvements effectués respectivement sur les manches de tournevis, sur les traces de gants observées sur une caissette noire en métal et sur le manche d'un tournevis. Les rapports détaillés des correspondances figurent au dossier.

c.j. Selon le rapport de renseignements complémentaires du 28 juin 2018, une correspondance avait été établie entre le profil ADN de X______ et celui mis en évidence sur un prélèvement réalisé sur le bras d'une scie électrique déplacée par les auteurs lors du cambriolage de la quincaillerie J______. La trace de semelle retrouvée sur les lieux des cambriolages commis aux dépens du AF______ et de FONCTION K______ avait été reliée à la paire de chaussure récupérée dans la cellule de W______.

c.k. Par rapport complémentaire du 21 août 2018, les images de vidéosurveillance en lien avec la FONDATION L______ ont été produites avec celles d'autres cambriolages.

c.l. Selon le rapport de renseignements complémentaires du 2 avril 2019, une correspondance avait été établie entre le profil ADN de Y______ et celui mis en évidence suite à des prélèvements réalisés sur les lieux de deux cambriolages commis au préjudice de AP______ et de la quincaillerie J______.

Auditions des personnes interpelées en Suisse

d.a. Le 26 avril 2018 devant la police, W______ a reconnu sur planches photographiques V______, AE______, Y______ et X______ comme étant des amis d'enfance. Il a contesté toute implication dans les cambriolages reprochés et n'a reconnu personne sur les images de vidéosurveillance. Son téléphone avait activé des bornes à proximité des Pâquis probablement parce qu'il avait passé la nuit dans les bars de ce quartier.

d.b. Le 26 avril 2018 devant la police, V______ a contesté toute implication dans les cambriolages reprochés et n'a reconnu personne sur les images de vidéosurveillance. Il n'avait pas l'"envergure" pour forcer des coffres-fort.

d.c. Le 26 avril 2018 devant la police, AE______ a reconnu sur planche photographique W______ et V______. Y______ était un ami d'enfance et il ne connaissait pas X______. Il a ensuite exercé son droit au silence.

d.d.a. Le 27 juillet 2018 devant le Ministère public, W______ a contesté sa participation pour toutes les infractions reprochées et ne s'est pas reconnu sur les images de vidéosurveillance. Il arrivait souvent au groupe de se retrouver à Genève pour boire des verres. Il avait trois exemplaires de la paire de basket dont la trace de semelle avait été retrouvée sur les lieux de FONCTION K______. Il lui était arrivé de les laisser dans le véhicule conduit par X______. AE______ les avait portées pour jouer au football.

d.d.b. Le 27 juillet 2018 devant le Ministère public, V______ a contesté les infractions reprochées. Le fait qu'il ait été présent dans une rue à proximité d'un lieu de cambriolage n'était pas un signe de sa culpabilité. En outre, il lui était arrivé de prêter sa carte SIM à des amis, car son abonnement était illimité. La police avait indiqué qu'il était reconnaissable sur les images de vidéosurveillance, mais il ressemblait à de nombreux autres hommes d'origine magrébine et il lui était déjà arrivé d'être confondu avec un autre. Les dates auxquelles son téléphone avait activé des bornes à Genève trois jours de suite entre les 4 et 6 décembre 2017 correspondaient à une période lors de laquelle il l'avait perdu.

Auditions sur commission rogatoire

e.a. Entendu sur commission rogatoire par la police française le 20 juin 2018, X______ a reconnu avoir commis entre dix et quinze cambriolages en Suisse, mais ne plus se souvenir des lieux. Il visait généralement du numéraire ou des coffres et travaillait avec des meules, des pieds-de-biche et des tournevis. Il s'est reconnu sur les images de vidéosurveillance filmées dans les locaux de E______ et de P______ SA, mais ne se souvenait pas de ces faits. A l'évocation des faits en lien avec U______ SARL, il a indiqué se rappeler de faits similaires, commis à la fin de l'année 2017, mais les lieux ne lui disaient rien. Il avait déjà essayé d'ouvrir des coffres, mais pas dans ce quartier. Il a reconnu certains lieux cambriolés présentés par la police, notamment M______ SA / Restaurant AH______ et n'a pas exclu sa participation lors de certains d'entre eux. Il travaillait avec une meule et un pied de biche, comme cela avait été le cas dans le cambriolage commis aux dépens de B______. Il a ensuite invoqué son droit au silence et souhaité la présence d'un avocat.

e.b. Entendu sur commission rogatoire par la police française le 18 juin 2018, Y______ a indiqué qu'il était possible qu'il soit la personne portant une casquette, visible sur les images de vidéosurveillances des restaurants E______ et P______ SA. Il était également possible qu'il soit entré et directement ressorti de ces établissements. Il ne se souvenait pas avoir commis de cambriolages en Suisse et a contesté toute implication dans les faits reprochés. Il ne reconnaissait personne sur les images de vidéosurveillance présentées.

Interpellation de X______

f. Selon le rapport d'investigation de la police vaudoise du 18 juin 2023, le samedi 17 juin vers 03h20, un habitant de Gland a avisé la police de la présence de deux personnes, vêtues de noir et cagoulées, à proximité de l'entreprise A______SA, sise ______[VD]. Sur place, X______, démuni de papiers d'identité, et Z______ avaient été interpelés. Un véhicule suspect avait également été repéré à proximité, dans lequel se trouvait AB_____. Celle-ci a rapidement reconnu avoir conduit le véhicule depuis Lyon, avec ses deux comparses, dans le but de perpétrer un cambriolage. Les auteurs avaient pénétré sur les lieux en brisant une fenêtre du rez-de-chaussée, avaient forcé des tiroirs de bureaux et tenté de forcer le coffre, probablement au moyen d'un outil plat.

Auditions des personnes interpelées

g.a. Le 17 juin 2023 devant la police vaudoise, Z______ a fourni des explications concordantes avec celles de X______.

g.b. Le 17 juin 2023 devant la police vaudoise, AB______ a expliqué que son concubin avait voulu prendre sa voiture pour aller à Genève, sans lui expliquer pourquoi. Elle avait proposé de les conduire, Z______ et lui. Ils s'étaient directement rendus à l'endroit où ils avaient été arrêtés et elle avait compris qu'ils étaient venus pour commettre un cambriolage, même si elle n'y avait pas participé. Elle avait juste attendu qu'ils reviennent. Le lendemain devant le Ministère public, elle a contesté avoir commis un cambriolage. Après réflexion, elle s'était souvenue qu'elle avait juste prévu d'aller conduire son compagnon et son ami au "machin à chicha" et repartir avec la voiture. Finalement, X______ lui avait demandé de les attendre.

Déclarations de X______

h.a. Le 17 juin 2023 devant la police vaudoise, X______ a spontanément indiqué avoir des antécédents de cambriolages en Suisse et en France. Il avait notamment eu une affaire à Genève, en 2017, dont il ne se souvenait pas très bien. En France, il avait commis un braquage à main armée dans un supermarché, pour lequel il avait été condamné à une peine de 10 ans de prison, qu'il avait purgée quasiment entièrement. Par la suite, il s'était retrouvé en prison à cinq ou six reprises en France, pour des cambriolages. Il ne voulait pas "de nouveau tout remettre sur sa consommation", mais constatait que la veille, il avait consommé de l'alcool et de la drogue, ce qui l'amenait plus vite à faire une "connerie". Il était arrivé en Suisse en voiture, depuis la France, avec sa copine qui conduisait, et un ami. Ils avaient juste voulu passer un bon moment avec des copains à Genève. Le bar dans lequel ils voulaient aller était déjà fermé et il avait décidé avec Z______ de commettre un cambriolage, pour ne pas rentrer sans argent. Comme il était bricoleur, il avait des outils dans la voiture. AB______ n'avait été au courant de rien. Il était sorti de l'entreprise sans avoir rien trouvé. Il était le seul utilisateur du téléphone en sa possession. Il n'avait pas commis d'autres cambriolages. Il avait une carte de résidence en France, qu'il n'avait pas prise pour venir en Suisse. Il était désolé pour le patron de la société ainsi que pour son fils et pour AB______. Le lendemain devant le Ministère public vaudois, X______ a confirmé ses déclarations à la police, précisant avoir collaboré afin que la procédure puisse aller vite, car il était le père d'un enfant dont la mère était AB______.

h.b. Le 29 juillet 2023 devant la police genevoise, X______ a précisé qu'il pensait être venu en Suisse entre dix et quinze fois pour commettre des cambriolages. Comme plusieurs délits avaient parfois été commis dans une même nuit, il était possible qu'il ait été impliqué dans vingt-huit cambriolages, comme cela lui était reproché. Il souhaitait collaborer avec la justice et essayer de se souvenir des lieux concernés. Il avait toutefois toujours été un suiveur dans la commission de ces méfaits et, la plupart du temps, il lui avait été demandé de faire le guet ou de transporter les objets volés.

Il avait beaucoup de peine à reconnaitre les lieux du restaurant AH______ mais reconnaissait son implication, dans la mesure où il l'avait admise en 2018. De manière générale, il ne s'est pas souvenu des lieux qui lui ont été présentés. Confronté aux éléments de preuves figurant à la procédure, que ce soit la présence de son profil ADN sur les lieux, l'activation d'une antenne à proximité par le téléphone de l'un de ses comparses ou la proximité spatio-temporelle, il a admis qu'il y avait de grandes chances qu'il ait participé aux cambriolages commis aux dépens de la pharmacie N______, du restaurant T______, de G______, de U______ SARL, de D______ SA, de E______, de P______ SA, de B______, de AK______, de ______, de la quincaillerie J______, de l'institut de beauté de AC______, du salon de coiffure de F______, de H______ SA, du restaurant de la FONDATION L______, de la boulangerie I______ SA, de l'entreprise S______ SA, de Q______, de R______, des bureaux de la C______, du C______ et des bureaux de FONCTION K______. Il a contesté les autres infractions reprochées.

h.c. Le 20 septembre 2023 devant le Ministère public genevois, X______ a confirmé ses déclarations à la police. Il était possible qu'il fût la personne visible sur les images de vidéosurveillance en lien avec le cas U______ SARL.

Il avait été proche de W______ et avait connu Y______ et V______ par son entremise. Il en était venu à commettre des infractions à une période de sa vie où il consommait de l'alcool et de la drogue et pour payer des dettes. Confronté à son passé judiciaire, il a indiqué qu'il n'avait malheureusement jamais été stable et que W______ l'avait choisi parce qu'il n'en était pas à son coup d'essai. Celui-ci lui demandait parfois son avis mais la plupart du temps, il était "dans la lune" et obéissait aux ordres. Ils avaient agi machinalement, faisant le guet et transportant les marchandises depuis les locaux cambriolés jusqu'à la voiture. Le butin volé était vendu et le bénéfice partagé. Sa part avait été inférieure au montant de ses dettes et il l'avait utilisée pour vivre. Il aurait mieux gagné sa vie en travaillant.

h.d. Le dossier contient plusieurs lettres de X______ dans lesquelles il exprime ses regrets et sa volonté d'amendement, se rendant désormais compte qu'il a des responsabilités de père et exprimant la volonté de réparer ses erreurs en travaillant honnêtement.

C. a. A l'audience de jugement, le Tribunal a informé les parties qu'il procédait à la correction d'une erreur de plume dans l'acte d'accusation. Il y avait lieu de lire l'infraction de dommage à la propriété (et non l'infraction de vol), au deuxième paragraphe du chiffre 2 pour la coactivité et de lire l'infraction de violation de domicile (et non l'infraction de vol) au troisième paragraphe du chiffre 3 pour la cocactivité.

b. Le Ministère public a informé le Tribunal d'une erreur de plume en page 10 de l'acte d'accusation, au paragraphe 3, en lien avec la numérotation. La première coactivité portait sur les cas n° 1 à 20 (et non 1 à 22) et la seconde sur le cas n° 21 (et non n° 23).

c.a. X______ a confirmé ses précédentes déclarations. Il était d'accord de payer de manière échelonnée sa participation aux dommages subis par les parties plaignantes M______ SA / Restaurant AH______, Pharmacie N______, Restaurant T______, quincaillerie J______ SA, Q______, la Ville de AM______ pour C______ et FONCTION K______.

S'agissant des faits en lien avec U______, il n'avait jamais dérobé un montant aussi important que les CHF 34'400.- déclarés. Il s'est toutefois reconnu comme étant l'homme qui porte une veste à capuche avec de la fourrure sur les images de vidéosurveillance.

La plupart du temps, il avait agi avec W______, qui avait joué le rôle d'instigateur. Il n'avait pas le souvenir exact des personnes présentes à chaque cambriolage, mais V______ et/ou Y______ avaient pu participer à certains. Il n'était jamais venu seul en Suisse, pour y commettre des cambriolages, mais il avait pu lui arriver de repartir sans ses camarades, si cela s'était mal passé entre eux. L'activation d'une borne par son téléphone ne démontrait pas forcément sa présence en Suisse, car il était arrivé qu'il prête son téléphone à certains de ses comparses ou que celui-ci soit resté dans la voiture. Il n'avait pas expliqué cela plus tôt car la question ne lui avait pas été posée. En consultant la procédure, il s'était rendu compte de l'importance de cette question, puisque cela constituait une preuve utilisée contre lui. Il a ajouté qu'il était aussi parfois venu en Suisse sans téléphone.

Il ne se souvenait pas avoir forcé un coffre-fort au moyen d'une meule, même s'il en avait peut-être utilisé une, à une occasion ou deux. Cet outil était plutôt l'apanage de W______. Son rôle avait été de faire le guet et de transporter les objets dérobés.

Il ne se souvenait pas des faits en lien avec D______ SA et n'admettait dès lors pas les conclusions civiles de cette partie plaignante. Il en allait de même des faits en lien avec B______, AK______ et I______ SA.

Il a admis les faits en lien avec H______ SA. Les photographies des lieux ne lui disaient rien, mais s'il se trouvait dans cette zone ce soir-là et d'autres cambriolages y avaient été commis, il reconnaissait également son implication dans ces faits. Il a également reconnu les faits en lien avec la FONDATION L______.

Pour les cambriolages qu'il avait admis, il avait agi le plus souvent en bande avec W______ et V______. Ils venaient en Suisse en voiture, précisant que W______ louait fréquemment des véhicules différents. Il n'avait pas le souvenir d'avoir dormi en Suisse. Le plus souvent, ils avaient utilisé des gants, des capuches ou des masques chirurgicaux, mais pas de cagoules. En prenant connaissance de la procédure, il avait été étonné du nombre de cas commis et de l'importance des montants dérobés. Il ne s'en était pas rendu compte sur le moment en n'en avait pas gardé un souvenir précis, en raison de sa consommation d'alcool. Il estimait à CHF 20'000.- environ la part du butin qu'il avait touchée. Il était prévu que chacun touche une part égale, mais il se rendait compte que tel n'avait peut-être pas été le cas. Il n'avait pas le souvenir d'avoir vendu ou gardé des objets.

Il a admis les faits en lien avec A______SA. Il était revenu en Suisse en juin 2023 en raison de l'insistance de son camarade Z______, qui avait été l'instigateur. Il était venu à Genève pour voir une personne qu'il n'avait finalement pas rencontrée et il avait "poursuivi". Sa compagne AB______ n'avait été au courant de rien. Il a présenté des excuses au plaignant et exprimé ses regrets.

Les entrées illégales reprochées étaient admises, dans la mesure où il était venu en Suisse uniquement pour y commettre des cambriolages. Il avait fait n'importe quoi, n'en était pas fier et le regrettait.

Il avait perdu une grande partie de sa vie en détention et il avait désormais des responsabilités, soit une femme et un enfant, qu'il n'avait pas auparavant. Il s'était également rendu compte que les vraies valeurs étaient le travail, la famille et la réussite sociale, et non l'argent.

c.b. X______ a produit différentes pièces, dont notamment :

-       un courrier de AB______ expliquant qu'elle se portait garante pour que X______ trouve un travail. A sa sortie de prison, elle assumerait les charges financières de la famille pour que son compagnon puisse repartir sur des bases saines et remplir son rôle de père;

-       une copie de la carte d'identité française de AB______ et de l'acte de naissance de AJ______, né le ______ 2022, reconnu par son père, X______;

-       un courrier du SPI du 17 janvier 2024, confirmant les contacts avec l'association ______, à Lyon, ainsi qu'une brochure explicative sur ce programme de réinsertion;

-       des pièces en lien avec une formation en gestion d'entreprise suivie en détention.

d. A______ SA a confirmé sa plainte. Les dommages occasionnés aux tiroirs, aux fenêtres et à l'armoire blindée avaient représenté un montant de CHF 18'000.- qui avaient été indemnisés par leur assurance.

D. X______ est né le ______ 1972 en Algérie. Il est le deuxième enfant d'une fratrie de cinq enfants et a été élevé par ses deux parents. Il est arrivé en France, à Villeurbanne, avec sa famille, à l'âge de deux ans, y a toujours résidé et bénéficie d'une carte de résident, qui est en cours de renouvellement. Il a suivi l'école obligatoire et effectué une troisième et une quatrième année technique, avant d'arrêter ses études et d'enchainer les petits boulots dans la restauration, la manutention ou la construction, pour subvenir à ses besoins. Il a obtenu un CAP en pâtisserie. Après ses incarcérations en France, il n'a pas retrouvé de travail.

Il est père d'un garçon, né le ______ 2022, qui vit avec sa compagne AB______, laquelle travaille comme livreuse et perçoit le salaire minimum en France. Leur loyer est de EUR 800.-, avec une aide au logement d'environ EUR 700.- à EUR 800.-. Il n'a pas de fortune et indique avoir des dettes d'environ EUR 3'000.-, liées à du trafic de stupéfiants.

A l'évocation de son casier judiciaire français particulièrement chargé, X______ a indiqué avoir eu un parcours difficile. Il avait grandi dans un secteur défavorisé et avait été influencé par ses camarades, participant à ce qu'ils lui avaient proposé. Il avait pratiquement passé la moitié de sa vie en détention et en était sorti pour la dernière fois au mois de mars 2021. A Champ-Dollon, il avait suivi des formations en informatique et en création d'entreprise. A sa sortie, il compte vivre en Isère, avec sa compagne et son fils, et souhaite travailler en cuisine, en pâtisserie plus particulièrement. Il avait pris contact avec une association qui était prête à le prendre en charge et à l'aider à trouver du travail.

Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, X______ n'a pas d'antécédent.

Selon l'extrait de son casier judiciaire français, il a été condamné à 28 reprises entre le 10 avril 1991 et le 14 novembre 2019, essentiellement pour des vols par effraction et des vols aggravés. La peine la plus lourde a été prononcée le 13 mars 2009 par la Cour d'Assises d'Appel de la Loire, soit une peine de 10 ans de réclusion criminelle pour vol avec arme et participation à une association de malfaiteur en vue de la préparation d'un crime, commis en novembre 2003.

Après cela, X______ a encore été condamné :

-       le 18 mai 2009 par le Tribunal correctionnel de Saint-Etienne, à un mois d'emprisonnement pour violence avec usage ou menace d'une arme sans incapacité, commis le 3 août 2007;

-       le 13 janvier 2010 par le Tribunal correctionnel de Saint-Etienne, à 8 mois d'emprisonnement pour violence aggravée par deux circonstances suivie d'incapacité n'excédant pas 8 jours, commis le 2 décembre 2009, et recel de bien provenant d'un délit puni d'une peine n'excédant pas 5 ans d'emprisonnement, commis en octobre 2009;

-       le 7 février 2012 par le Tribunal correctionnel d'Auxerre, à une peine de 15 jours d'emprisonnement pour recel de bien provenant d'un délit puni d'une peine n'excédant pas 5 ans d'emprisonnement, commis le 16 février 2011;

-       le 24 juin 2013 par le Tribunal correctionnel de Lyon, à une peine de 3 mois d'emprisonnement pour conduite d'un véhicule sans permis, commis le 15 novembre 2012;

-       le 10 septembre 2014 par le Tribunal correctionnel de Lyon, à une peine d'un mois d'emprisonnement pour altération frauduleuse de la vérité dans un écrit et usage de faux en écriture, commis du 12 au 13 mai 2014;

-       le 26 février 2019 par le Tribunal correctionnel de Lyon, à une peine de 3 ans d'emprisonnement, pour arrestation, enlèvement, séquestration ou détention arbitraire, suivi d'une libération avant le septième jour, violence commise en réunion suivie d'une incapacité supérieure à huit jours et vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt, aggravé par une autre circonstance, soit en réunion avec plusieurs personnes et avec dissimulation du visage, commis le 17 octobre 2017;

-       le 27 juin 2019 par le Tribunal correctionnel de Lyon, à une peine de 8 mois d'emprisonnement, pour blessure involontaire par un conducteur de véhicule en état d'ébriété et ayant consommé des stupéfiants et conduite sans permis, commis le 27 août 2017;

-       le 14 novembre 2019 par le Tribunal correctionnel de Mulhouse, à une peine de 3 ans d'emprisonnement dont un avec sursis pendant 2 ans, pour vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt, aggravé par une autre circonstance, soit en réunion avec plusieurs personnes, récidive commise le 20 mars 2016 et vol aggravé par trois circonstances, soit en réunion avec plusieurs personnes, avec destruction, dégradation ou détérioration et dans un lieu d'entrepôt de fonds, valeurs, marchandises ou matériels en pénétrant par ruse, effraction ou escalade.

Culpabilité

1.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, garantie par l'art. 6 ch. 2 CEDH et, sur le plan interne, par l'art. 32 al. 1 Cst., concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves.

statuant contradictoirement :

Classe la procédure des chefs de dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP) et de violation de domicile (art. 186 CP) en lien avec les faits visés sous chiffres 2.11 et 3.11 (AC______) de l'acte d'accusation (art. 329 al. 4 et 5 CPP).

Acquitte X______ des chefs de vol par métier et en bande (art. 139 ch. 1, 2 et 3 aCP), de dommages à la propriété qualifiés (art. 144 al. 1 et 3 CP) et de violation de domicile (art. 186 CP) en lien avec les faits visés sous chiffres 1.9, 2.9, 3.9 (B______) et 1.10 (O______ SA) de l'acte d'accusation.

Déclare X______ coupable de vol par métier et en bande (art. 139 ch. 1, 2 et 3 aCP), de tentative de vol (art. 22 al. 1 CP cum art. 139 ch. 1 aCP), de dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP), de dommages à la propriété qualifiés (art. 144 al. 1 et 3 CP) de violation de domicile (art. 186 CP), de tentative de violation de domicile (art. 22 al. 1 CP cum art. 186 CP) et d'entrée illégale (art. 115 al. 1 let. a LEI).

Condamne X______ à une peine privative de liberté de 3 ans, sous déduction de 235 jours de détention avant jugement (art. 40 et 51 CP).

Ordonne l'expulsion de Suisse de X______ pour une durée de 5 ans (art. 66a al. 1 let. c et d CP).

Dit que l'exécution de la peine prime celle de l'expulsion (art. 66c al. 2 CP).

Renonce à ordonner le signalement de l'expulsion dans le système d'information Schengen (SIS) (art. 20 de l'ordonnance N-SIS; RS 362.0).

Ordonne, par prononcé séparé, le maintien en détention pour des motifs de sûreté de X______ (art. 231 al. 1 CPP).

Constate que X______ acquiesce aux conclusions civiles de M______ SA, N______, T______, J______ SA, Q______ SÀRL, AM______ pour C______ et FONCTION K______ (art. 124 al. 3 CPP).

Condamne X______ à payer à M______ SA, à titre de réparation du dommage matériel, CHF 3'101.75 (art. 41 CO).

Condamne X______ à payer à N______, à titre de réparation du dommage matériel, CHF 8'600.- (art. 41 CO).

Condamne X______ à payer à T______, à titre de réparation du dommage matériel, CHF 8'687.50 (art. 41 CO).

Condamne X______ à payer à J______ SA, à titre de réparation du dommage matériel, CHF 55'087.35 (art. 41 CO).

Condamne X______ à payer à Q______ SÀRL, à titre de réparation du dommage matériel, CHF 1'500.- (art. 41 CO).

Condamne X______ à payer à AM______ pour C______, à titre de réparation du dommage matériel, CHF 1'000.- avec intérêts à 5% dès le 19 avril 2018 (art. 41 CO).

Condamne X______ à payer à FONCTION K______, à titre de réparation du dommage matériel, CHF 3'315.85 (art. 41 CO).

Condamne X______ à payer à D______ SA, à titre de réparation du dommage matériel, CHF 1'870.10 (art. 41 CO).

Condamne X______ à payer à I______ SA, à titre de réparation du dommage matériel, CHF 400.- (art. 41 CO).

Renvoie I______ SA à agir par la voie civile pour le surplus (art. 126 al. 2 CPP).

Déboute B______ et O______ SA de leurs conclusions civiles.

Ordonne la restitution à X______ des objets figurant sous chiffres 1 à 3 de l'inventaire n°11939020180322 du 22 mars 2018 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Fixe à CHF 10'386.65 l'indemnité de procédure due à Me AA______, défenseur d'office de X______ (art. 135 CPP).

Condamne X______ aux 9/10^ème des frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 6'440.85, y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.- (art. 426 al. 1 CPP).

Laisse pour le surplus les frais de la procédure à la charge de l'Etat (art. 423 al. 1 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Secrétariat d'Etat aux migrations, Office cantonal de la population et des migrations et Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Voies de recours

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Indemnisation du défenseur d'office

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 12h20 admises* à Fr. 200.00/h = Fr. 2'466.65.
- 1h30 admises* à Fr. 110.00/h = Fr. 165.–.
- 28h45 à Fr. 200.00/h = Fr. 5'750.–.

- Total : Fr. 8'381.65 + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 9'219.80

- 2 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 200.–
- 2 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 200.–

- TVA 7.7 % Fr. 238.30

- TVA 8.1 % Fr. 528.55

* en application de l'art 16 al. 2 RAJ, réductions de :

- 1h30 pour visite à Champ-Dollon du 09.08.2023 (1 visite/mois admise dans un établissement de détention dans le canton, sauf si motifs particuliers ou audiences justifiant plus);
- 3h00 au tarif stagiaire au poste "audience", la défense du client ne nécessite pas la présence de deux avocats, la présence de l'avocat-stagiaire relevait de sa formation;
- 1h20 au tarif stagiaire dans le poste "procédure" pour activité à double avec l'avocat, seul le temps du chef d'étude est pris en charge;
- 5h00 au tarif chef d'étude au poste "procédure", temps de préparation de l'audience de jugement excessif.

Ajout du temps de l'audience de jugement et de la lecture du verdict : 3h15 + 2 déplacements

Les heures consacrées à l'acquisition de connaissances ainsi qu'à la formation du stagiaire en général, ne peuvent ni ne doivent être prises en charge par l'assistance juridique.

Voie de recours

Le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit peut également contester son indemnisation en usant du moyen de droit permettant d'attaquer la décision finale (art. 135 al. 3 et 138 al. 1 CPP).

Restitution de valeurs patrimoniales et/ou d'objets

Lorsque le présent jugement sera devenu définitif et exécutoire, il appartiendra à l'ayant-droit de s'adresser aux Services financiers du pouvoir judiciaire (finances.palais@justice.ge.ch et +41 22 327 63 20) afin d'obtenir la restitution de valeurs patrimoniales ou le paiement de l'indemnité allouée, ainsi que, sur rendez-vous, au Greffe des pièces à conviction (gpc@justice.ge.ch et +41 22 327 60 75) pour la restitution d'objets.

Notification à/au: X______ soit pour lui son conseil Me AA______, Ministère public, A______ SA , G______, J______ SA, B______, FONDATION L______, O______ SA, Q______ SÀRL, C______, D______ SA, U______ SARL, E______, F______, H______ SA, I______ SA, FONCTION K______, M______ SA, N______, P______ SA, R______, S______ SA, T______
Par voie postale