Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

Saisie d'un recours de l'assuré contre cette décision, la Cour de céans, par arrêt du 31 mai 2019, la Cour de céans l'a annulée et a condamné la SUVA à reprendre le versement des prestations légales au-delà du 3 janvier 2018 (ATAS/493/2019).

8.        Le 29 juin 2018, l'OAI a informé l'assuré que des mesures d'intervention précoce ainsi que d'éventuelles mesures de réadaptation professionnelle n'étaient pas indiquées. Son droit éventuel à une rente allait être examiné.

9.        Le 14 novembre 2018, la doctoresse Q_____, spécialiste FMH en médecine interne générale auprès du SMR, a considéré que l'assuré présentait une rupture de la jonction myo-tendineuse du triceps sural du mollet gauche, une déchirure partielle du tendon d'Achille gauche et une tendinopathie achilléenne gauche chronique. L'incapacité de travail dans toute activité avait débuté le 13 septembre 2016. A compter du 19 avril 2017, l'assuré avait recouvré une capacité de travail totale dans une activité adaptée, permettant d'éviter la marche, les stations debout prolongées, le port de charges lourdes, les déplacements répétés et les escaliers. Il fallait préférer une activité s'effectuant essentiellement en position assise.

L'assuré était en incapacité de travail depuis le 13 septembre 2016, après une chute à l'origine d'une déchirure musculaire du triceps sural du mollet gauche et d'une rupture partielle du tendon d'Achille gauche. L'évolution des lésions était progressivement favorable, mais des douleurs mécaniques achilléennes à gauche et une boiterie en lien avec une tendinopathie achilléenne gauche chronique persistaient. Un traitement conservateur était préconisé, sans indication opératoire.

Le 19 avril 2017, le Dr K_____ avait vu l'assuré et réalisé un ultrason du tendon d'Achille gauche mettant en évidence une tendinose non insertionnelle et un tendon cicatriciel avec des signes de l'ancienne déchirure partielle. Cette consolidation permettait d'envisager la reprise d'un programme de renforcement actif et un retour au travail progressif. L'IRM du 21 novembre 2017 confirmait la consolidation des lésions tendineuses et myotendineuses du membre inférieur gauche.

Cependant, les douleurs persistantes de la cheville gauche sur une tendinopathie achilléenne chronique empêchaient la reprise de l'activité habituelle et devaient faire envisager une activité adaptée, effectuée principalement en position assise (cf. rapport du Dr P_____ du 15 mars 2018).

10.    Le 14 novembre 2018, l'OAI a communiqué à l'assuré un projet de décision dont il ressortait qu'il entendait lui nier le droit aux prestations de l'assurance-invalidité : s'il avait certes été dans l'incapacité totale de travailler depuis le 13 septembre 2016, son état de santé s'était toutefois amélioré à compter du 19 avril 2017, de sorte qu'il avait recouvré une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.

11.    Par pli du 21 novembre 2018, l'assuré a contesté ce projet, auquel il a reproché de n'être pas étayé. Selon lui, aucune activité n'était envisageable dès lors qu'il ne pouvait se déplacer.

12.    Le 26 novembre 2018, l'OAI a accordé à l'assuré un délai au 9 janvier 2019 pour faire valoir d'éventuels nouveaux éléments médicaux.

13.    Le 18 décembre 2018, le docteur R_____, spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation, a établi un rapport à l'intention de l'OAI. Il y diagnostiquait une insuffisance chronique après rupture du tendon d'Achille gauche. L'assuré avait subi une opération (transfert tendineux du long fléchisseur de l'hallux gauche) le 7 septembre 2018. Le traitement consistait en séances de physiothérapie pendant douze à dix-huit mois, sans aucune médication. L'incapacité de travail était totale depuis le 13 septembre 2016 dans l'activité habituelle de serveur. L'assuré, en rééducation post-opératoire, devait éviter la marche, les escaliers et la position debout prolongée. L'activité habituelle n'était pas exigible et on ne pouvait s'attendre à une amélioration de la capacité de travail durant les six mois après l'opération. L'utilisation des cannes était en cours de sevrage.

14.    Le 15 janvier 2019, la Dresse Q_____ a estimé que le rapport du Dr R_____ confirmait les limitations fonctionnelles retenues dans les conclusions du 14 novembre 2018, de même que l'incapacité de travail dans la dernière activité. Il n'apportait pas d'argument objectif justifiant une incapacité de travail totale dans toute activité, en dehors d'une période limitée entourant le geste opératoire. L'exigibilité restait entière, depuis le 19 avril 2017, dans une activité adaptée effectuée en position assise, sans marche, sans station debout prolongée, sans port de charges, déplacements, ni utilisation d'escaliers.

15.    Par décision du 17 janvier 2019, l'OAI a nié le droit de l'assuré à une rente d'invalidité et à des mesures professionnelles.

L'assuré avait été en incapacité de travail totale depuis le 13 septembre 2016, mais, à compter du 19 avril 2017, son état de santé s'était amélioré et il avait recouvré une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.

Le degré d'invalidité était nul dès le 19 avril 2017. Etant donné la difficulté à déterminer avec précision le revenu sans invalidité au vu du parcours professionnel de l'assuré et des fluctuations de ses gains, les revenus avec et sans invalidité étaient basés sur la même tabelle statistique.

Aucune rente ne pouvait être versée, vu la tardiveté de la demande.

Enfin, le droit à un reclassement n'était pas ouvert, vu l'absence de perte de gain durable de 20% au moins.

16.    Par acte du 12 février 2019, l'assuré, par l'intermédiaire de son conseil, a interjeté recours contre cette décision, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement, à son annulation, à l'octroi d'une rente entière d'invalidité et à des mesures de réadaptation, subsidiairement, à la mise en oeuvre d'une expertise.

Le recourant allègue que les documents médicaux versés au dossier démontrent son incapacité de travail avant et après le 19 avril 2017, puisqu'il ne peut ni rester debout, ni monter des escaliers.

Il reproche à l'intimé de ne pas démontrer en quoi son état de santé se serait amélioré le 19 avril 2017 et fait remarquer que, deux ans après son accident, il a dû subir une nouvelle intervention chirurgicale.

Le recourant produit notamment le compte-rendu opératoire du 12 septembre 2018 établi par le Dr S_____.

17.    Invité à se déterminer, l'intimé, dans sa réponse du 13 mars 2019, a conclu au rejet du recours.

Il relève que, lors de la consultation du 19 avril 2017 par le Dr K_____, une consolidation de l'atteinte a été constatée, qui permettait d'envisager la reprise d'une activité. Il se réfère également à l'avis du SMR du 14 novembre 2018.

Le recourant a été opéré le 7 septembre 2018 et a par la suite bénéficié d'un traitement de physiothérapie. En dehors de cette période limitée entourant le geste opératoire, la capacité de travail est restée entière depuis le 19 avril 2017 dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (c'est-à-dire s'effectuant en position assise, permettant d'éviter marche, stations debout prolongées, port de charges et escaliers). Ceci a été confirmé par les constatations du Dr R_____ du 18 novembre 2018 qui indique qu'une reprise d'activité est exigible six mois après l'intervention.

18.    Dans sa réplique du 1^er avril 2019, le recourant a persisté dans ses conclusions.

Il fait valoir que, malgré l'intervention chirurgicale de septembre 2018, son état de santé n'a pas évolué favorablement. A cet égard, il produit le compte-rendu d'une IRM effectuée le 25 février 2019, concluant à un status post-transposition du muscle long fléchisseur de l'hallux avec signes de tendinose dans sa portion distale en regard du matériel d'ostéosynthèse, sans rupture, ainsi que des signes de tendinopathie du tendon d'Achille connue, sans rupture (rapport de la doctoresse T_____, spécialisée en radiologie).

Le recourant soutient que son incapacité de travail totale perdure et en veut pour preuve un certificat médical établi le 1^er mars 2019 par le docteur U_____, spécialisé en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur.

Il fait remarquer que l'intimée s'appuie sur l'examen d'un ultrason ayant mis en évidence une consolidation de l'atteinte, consolidation qui n'a toutefois, dans les faits, pas permis de constater d'amélioration de son état de santé puisqu'il a dû subir une nouvelle opération chirurgicale.

Le recourant s'estime incapable de reprendre une activité professionnelle, même adaptée, en raison des douleurs dans sa jambe.

19.    Par écriture du 29 avril 2019, l'intimé a persisté dans ses conclusions en se référant à un avis du SMR du 29 avril 2019.

Selon le SMR, l'imagerie du 25 février 2019, à elle toute seule, ne permet pas médicalement d'objectiver une aggravation de l'état de santé du recourant après l'opération de septembre 2019. Ce n'est qu'en présence des éléments cliniques qui accompagnent l'imagerie que la capacité de travail peut être évaluée.

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L'atteinte à la santé n'est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).

6.        En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à la date dès laquelle l'assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne pendant une année sans interruption notable et qu'au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins, mais au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29 al. 1 LPGA.

7.        Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents qu'un médecin, éventuellement d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références).

8.        Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3).

9.        a. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux.

b. Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 

c. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1).

10.    Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a).

11.    Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit mettre en oeuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en oeuvre une expertise lorsqu'il considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l'administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3).

12.    En l'occurrence, il n'est pas contesté qu'en raison d'une atteinte à sa jambe gauche, le recourant a présenté dès le 13 septembre 2016 une incapacité de travail totale dans toute activité. L'intimé estime qu'une amélioration est intervenue le 19 avril 2017, date à compte de laquelle l'assuré a recouvré une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, sans baisse de rendement, ce que le recourant conteste.

La Cour de céans relève au préalable que si certaines pièces se réfèrent au membre inférieur droit (cf. déclaration d'accident du 23 décembre 2016 et rapports d'échographie des 17 janvier et 14 mars 2017), les parties ne contestent pas que le recourant a souffert des douleurs uniquement au membre inférieur gauche.

Ni le rapport de synthèse du 14 novembre 2018, ni l'avis du 15 janvier 2019 du SMR ne reposent sur des observations cliniques auxquelles l'un des médecins aurait personnellement procédé, mais sur une appréciation fondée exclusivement sur une analyse des documents médicaux versés au dossier. Le résultat de cette appréciation - soit l'existence d'une capacité de travail entière dans une activité adaptée dès le 19 avril 2017 - n'est corroboré par aucune pièce du dossier. En effet, et contrairement à ce qu'indique la Dresse Q_____ dans son rapport du 14 novembre 2018, aucun médecin ayant examiné le recourant - que ce soit le Dr L_____, le Dr M_____, le Dr K_____ ou le Dr P_____ - ne s'est prononcé sur sa capacité de travail résiduelle. Si le Dr K_____ a certes évoqué, lors de la consultation du 19 avril 2017, l'éventualité d'une reprise progressive de l'activité habituelle (à 25%) selon l'évolution de son état de santé, on ne saurait nullement en déduire, comme l'a le SMR, que le recourant a recouvré dès cette date une capacité de travail entière dans une activité adaptée. En procédant de la sorte, le SMR a posé de nouvelles conclusions, alors qu'il doit se limiter à apprécier celles déjà existantes (arrêt du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références citées).

Force est ainsi de constater qu'en l'absence d'une analyse probante de la situation médicale du recourant, l'intimé ne pouvait se fonder sur les conclusions du SMR pour rendre sa décision de refus de prestations.

Les rapports versés à la procédure ne permettant pas à la Cour de céans de déterminer la capacité de travail résiduelle du recourant dans une activité adaptée, la cause sera renvoyée à l'intimé pour instruction complémentaire sur ce point, et cas échéant, mise en oeuvre d'une expertise au sens de l'art. 44 LPGA. A l'issue de cette instruction, l'intimé rendra, dans les meilleurs délais, une nouvelle décision quant aux droits du recourant à des prestations d'invalidité.

13.    Au vu de ce qui précède, le recours est admis partiellement et la décision du 17 janvier 2019 annulée. La cause est renvoyée à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des considérants qui précèdent.

14.    Représenté par un mandataire, le recourant, qui obtient gain de cause, a droit à une indemnité de CHF 2'000.- à titre de dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 89 H LPA; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]).

15.    Etant donné que, depuis le 1^er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un émolument de CHF 200.-.

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        L'admet partiellement au sens des considérants.

3.        Annule la décision du 17 janvier 2019.

4.        Renvoie la cause à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision.

5.        Condamne l'intimé à verser au recourant CHF 2'000.- à titre de dépens.

6.        Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l'intimé.

7.        Informe les parties de ce qu'elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe le