Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

Monsieur H___________ (ci-après le recourant ou l’assuré) qui est né en 1961 au Maroc, a suivi toute sa scolarité dans ce pays où il obtient, en 1987, une licence en physique.

En 1990, le recourant qui n’a jamais été marié et n’a pas d’enfant, s’installe en Suisse. Inscrit à l’université de Genève, il n’obtient pas son diplôme après quatre ans.

Pendant cette période, le recourant effectue de petits boulots en tant que manutentionnaire, nettoyeur, plongeur, aide de cuisine, barman pour pouvoir payer ses études.

A partir de 1995, il a travaillé, selon ses dires, régulièrement dans l’hôtellerie et la restauration. Pendant trois ans, le recourant travaille comme aide de cuisine et plongeur dans un restaurant jusqu’en 2003, date de son accident.

Le 6 juin 2003, dans le cadre de son travail, en essayant de rattraper une assiette ébréchée, le recourant s’est coupé la face palmaire de la base du pouce droit.

Le recourant a également présenté des douleurs cervicales ainsi que des lombalgies.

A la demande de la WINTERTHUR Assurances et du Dr L___________, le recourant a été hospitalisé à la Clinique romande de réadaptation, du 14 septembre 2004 au 16 septembre 2004, pour une évaluation de ses capacités fonctionnelles. Le consilium, rédigé à la suite de cette hospitalisation, conclut en particulier en ces termes « Comme nous l’avons expliqué à l’assuré, même si l’on ne peut pas exiger de lui qu’il reprenne son activité de plongeur, très exigeant pour la main, une activité professionnelle adaptée peut être envisagée à plein temps. Cette activité ne devra pas impliquer l’utilisation d’outils dangereux pour le pouce droit (en raison de la sensibilité altérée), ne devra pas demander une activité manuelle à un rythme élevé et imposé (travail à la chaîne) ni demander une dextérité fine importante. Nous recommandons aussi de ne pas envisager de travail avec exposition au froid, ou à l’humidité prolongée. Dans une activité telle que décrite ci-dessus il n’y a à notre avis aucune raison que l’assuré ne puisse pas travailler à 100% avec un rendement proche de 100%. »

Le 15 octobre 2004, le recourant a demandé le bénéfice de l’assurance invalidité.

Un examen clinique chirurgie de la main a été effectué par le Service médical régional AI (ci-après le SMR), en date du 31 mars 2006. Le rapport du 4 avril 2006, établi par le Dr M__________, chirurgie plastique reconstructive et esthétique FMH, chirurgie de la main, pose les diagnostics suivants :

avec répercussion sur la capacité de travail :

- séquelles traumatiques discrètes localisées au pouce droit avec légère limitation de la mobilité et discrets troubles sensitifs.

- status après suture d’une section du tendon long fléchisseur et du nerf collatéral radio-palmaire du pouce droit le 10.06.2003

sans répercussion sur la capacité de travail :

- impotence fonctionnelle et douleurs du membre supérieur droit sans cause organique

- dorsolombalgies

Au sujet des limitations fonctionnelles, le rapport relève que les séquelles objectives au pouce peuvent diminuer un peu l’aptitude aux mouvements fins et aux mouvements de force lors de la prise pollici-digitale. Les limitations fonctionnelles de l’ensemble du membre supérieur droit n’ont pas de substrat organique objectivable.

Concernant l’évolution du degré d’incapacité de travail, le Dr M__________ indique « IT 100% dès le 06.06.2003, puis ne s’explique plus depuis le 29.08.2003, date de la récupération d’une flexion active utile du pouce D. »

Au sujet de la capacité de travail exigible, le Dr M__________ précise « Il faut différencier le CT que l’on pourrait attendre au vu du résultat objectif de la suture tendineuse et nerveuse au pouce D, et qui est indiquée ci-dessous, et la CT manifestée par l’assuré et qui semble nulle sans que l’on trouve de cause organique. »

Selon ce médecin et en ce qui concerne exclusivement les séquelles de plaie du pouce D, la capacité de travail exigible, dans l’activité habituelle, est de 85% sous la forme d’une légère diminution du rendement et de 100% dans une activité adaptée.

Le 11 août 2006, le SMR qui a procédé à un examen rhumatologique et psychiatrique, a retenu les diagnostics suivants : avec répercussions sur la capacité de travail : brachialgies D dans le cadre d’une tendomyogélose en cascade du membre supérieur D, de discrets troubles sensitifs et d’une discrète limitation de la mobilité du pouce D suite à la suture d’une section du tendon long fléchisseur et du nerf collatéral radio-palmaire du pouce D (M 79.1) et sans répercussion sur la capacité de travail : majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques F68.0 et rachialgies à prédominance cervicales et lombaires sur troubles statiques modérés du rachis (M 54.2 et M 54.4).

Dans leur rapport, les médecins du SMR relève notamment « Notre examen clinique psychiatrique n’a pas montré de dépression majeure, de décompensation psychotique, d’anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de la personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme persistant, d’état de stress post-traumatique ni de limitation fonctionnelle psychiatrique invalidante. (…) En conclusion, notre assuré ne souffre d’aucune maladie psychiatrique invalidante et sa capacité de travail exigible est entière dans toute activité. »

Sur le plan somatique, le SMR relève en particulier que les atteintes ostéoarticulaires ne conduisent à aucune limitation fonctionnelle, mis à part de discrets troubles sensitifs et une discrète limitation de la mobilité du pouce droit.

Sur la base de son examen, le SMR conclut au fait qu’il n’y a pas de limitation fonctionnelle sur le plan psychiatrique et pas de limitation du point de vue rhumatologique, mis à part les limitations fonctionnelles définies par l’examen de chirurgie de la main.

Concernant la capacité de travail exigible, le SMR relève que « sur la base des constatations pluridisciplinaires effectuées lors des examens SMR Suisse Romande du 31.03.2006 et du 11.08.2006, en l’absence d’une pathologie psychiatrique, la capacité de travail est de 85% dans l’activité habituelle de l’assuré. Par contre, dans une activité adaptée, la capacité de travail est complète et ceci depuis le 29.08.2003. »

En ce qui concerne les mesures de réadaptation, l’Office cantonal AI, réadaptation professionnelle, a établi un rapport, le 25 janvier 2007, d’où il ressort « A la suite d’un mandat au service de la réadaptation, nous avons convoqué M. H___________ en date du 20 décembre 2006. Ne s’étant pas présenté, ni excusé, nous le convoquons une seconde fois pour le 10 janvier 2007. Etant donné qu’il ne s’est pas manifesté, nous le sommons en rappelant les articles de loi qui sont en conséquences. De plus, nous lui fixons un ultime rendez-vous au 24 janvier 2007 et lui demandons également de nous présenter une pièce d’identité valable et une autorisation de travail. Etant donné que M. H___________ ne s’est pas manifesté après plusieurs convocations, nous ne pouvons envisager de mesure professionnelle. Comme le prévoit l’article 73 RAI, nous décidons de nous baser sur la comparaison des revenus. » Cette comparaison des revenus avec et sans invalidité aboutit à un degré d’invalidité de 0%.

En date du 12 mars 2007, l’Office cantonal de l’assurance invalidité (ci-après l’OAI) a notifié au recourant une décision de refus de prestations.

A la demande de la WINTERTHUR Assurance, une expertise a été réalisée par la Dresse N__________, chirurgie orthopédique FMH. Dans son rapport du 20 novembre 2007, la Dresse N__________ pose les diagnostics suivants : - Status après section du nerf collatéral radial du pouce droit et section du tendon fléchisseur long du pouce survenues le 6 juin 2003 et suturées le 10 juin 2003 ; - douleurs résiduelles du pouce d’origine neurale ; - douleurs de tout le membre supérieur droit d’origine indéterminée apparues depuis un an ou deux ; - lombalgies basses. Dans son évaluation, le Dr N__________ relève notamment «  Je suis étonnée qu’un membre supérieur droit, aussi passif que démontré lors de la consultation, n’ait pas d’atrophie musculaire ni au niveau de l’épaule ni au niveau du bras ni au niveau de l’avant-bras. En 2004 lorsqu’avait eu lieu la première expertise médicale les périmètres étaient superposables à ceux actuellement présents alors que le patient déclare utiliser moins sa main et avoir plus de douleurs dans l’ensemble du membre. (…) En conclusion je pense qu’il s’agit d’un patient dont la situation physique est inter-dépendante de sa situation sociale. Or celle-ci n’a pas changé en bien ou en mal depuis l’évaluation faite à la clinique de Sion, et le patient semble s’en satisfaire. Néanmoins l’état de santé décrit par le patient s’est étrangement aggravé sans qu’il y ait de raison objective. (…) A part ça je dois dire que le patient a essayé de me manipuler en me cachant des informations sur son suivi médical (qui lui donne le Temesta, qu’à conclu l’AI…) et veut délibérément me mettre en échec durant l’expertise. Il me dit que je ne suis pas objective car payée par l’assurance. Il fait un reproche similaire à son avocat (…) »

Une demande de révision a été déposée le 26 mai 2008.

Le 28 octobre 2008, l’OAI a notifié un refus d’entrer en matière en alléguant que l’état de santé du recourant ne s’était pas aggravé depuis la décision du 12 mars 2007.

Un recours à l’encontre de la décision du 28 octobre 2008 a été déposé le 28 novembre 2008, en concluant notamment à l’annulation de la décision du 28 octobre 2008 et au renvoi du dossier à l’OAI pour que ce dernier entre en matière sur la demande de prestations.

Le 5 mars 2008, l’OAI a rendu une décision annulant celle du 28 octobre 2008 et prononçant le renvoi de la cause pour complément d’instruction et nouvelle décision.

Le 10 juillet 2008, le Dr O__________, médecin psychiatre, qui a établi un rapport, a retenu les diagnostics de trouble dépressif majeur, épisode actuel moyen avec syndrome somatique (F32.11) et trouble somatoforme, sans précision (F45.9). Le Dr O__________ qui répond négativement au sujet de l’exigibilité de l’activité exercée, précise notamment que l’incapacité à se concentrer, le ralentissement psychomoteur, l’impotence fonctionnelle du membre supérieur droit et les douleurs y associées excluent toute possibilité de rendement actuelle.

A l’occasion d’un certificat médical du 10 juillet 2008, le Dr P__________, chef de clinique auprès de département de chirurgie des HUG, relève que le recourant déclare avoir été percuté le 29 février 2008 par une voiture au niveau du membre inférieur gauche alors qu’il traversait un passage piéton. Le Dr P__________ précise que la région du tibia gauche est douloureuse à la palpation mais il n’y a pas de trouble neurovasculaire périphérique et que le bilan paraclinique a révélé une fracture du plateau tibial gauche de type Schatzker V qui a nécessité, le 4 mars 2008, une reconstruction ouverte avec ostéosynthèse du plateau tibial par plaque. Ce médecin relève encore que le bilan radiologique faisait état d’une consolidation osseuse acquise et que le type de fracture que le patient a subi n’a pas de composant intra-articulaire et ne devrait donc pas à terme engendrer d’arthrose.

Dans un certificat médical du 21 novembre 2008, le Dr L___________, spécialiste FMH neurologie, relève au sujet du recourant qu’il souffre d’une douleur chronique neurogène du membre supérieur droit qui entraîne une limitation de son utilisation, et, secondairement, des douleurs de l’épaule et de la région dorsale. Cette affection l’empêche d’exercer une activité professionnelle.

Par réponse du 5 mars 2009, l’OAI a informé le Tribunal qu’il avait, le 28 novembre 2008, rendu une décision annulant celle du 28 octobre 2008 et prononcé le renvoi de la cause pour complément d’instruction et nouvelle décision.

Par arrêt du 23 mars 2009, le Tribunal cantonal des assurances sociales, actuellement la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice, a pris acte de l’annulation de la décision du 28 octobre 2008 et déclaré le recours sans objet.

Le 22 octobre 2009, le SMR procède à un examen clinique psychiatrique et retient les diagnostics suivants : avec répercussion sur la capacité de travail : aucun et sans répercussion sur la capacité de travail : épisode dépressif en rémission complète F32 et majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques F68.0. Dans le cadre de l’appréciation du cas, le SMR indique notamment que « Notre examen clinique psychiatrique n’a pas montré de dépression majeure, de décompensation psychotique, d’anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de la personnalité morbide, de perturbation de l’environnement psychosocial qui est inchangé, d’un syndrome douloureux somatoforme persistant, d’état de stress post-traumatique, de trouble obsessionnel compulsif, ni de limitation fonctionnelle psychiatrique incapacitante. En l’absence d’un véritable sentiment de détresse, qui fait partie du syndrome douloureux somatoforme persistant, nous n’avons pas retenu ce diagnostic car les critères cliniques de la CIM-10 ne sont pas réunis. (…) Actuellement, il n’y a pas de limitation fonctionnelle psychiatrique. Les difficultés financières, l’âge, l’absence de formation professionnelle et le status précaire de l’assuré en Suisse, ne font pas partie du domaine médical. » Relevant l’incapacité de travail de 50% du 9 avril 2008 au 11 août 2008, selon le rapport médical du Dr  O__________, le SMR conclut à une incapacité de travail nulle depuis le 11 août 2008 et sur le plan purement psychiatrique, la capacité de travail exigible est de 100% dans toute activité.

Dans le cadre d’un avis médical du 16 novembre 2009 basé en particulier sur le rapport de l’examen clinique psychiatrique du 22 octobre 2009, le Dr Q__________, médecine interne FMH, médecin SMR, relève que « nous pouvons donc reconnaître une incapacité de travail de 50% du 09.04.2008 au 11.08.2008 pour des raisons psychiatriques. Dès le 12.08.2008, la capacité de travail est totale dans une activité adaptée sur le plan somatique. »

Dans un courrier du 7 janvier 2010 établi à l’attention de l’assurance invalidité, le Dr O__________ fait notamment état du fait que son patient présente un état clinique incompatible à la reprise d’un travail en raison d’une maladie et que sa situation sociale est en train de se dégrader gravement car il bénéficie d’aucun soutien financier vis-à-vis de son invalidité. Etait joint à ce courrier, un rapport médical, reçu le 13 janvier 2010, du Dr O__________ qui estime que l’expertise se base sur trop peu d’arguments, fait mention des diagnostics suivants avec effet sur la capacité de travail : trouble dépressif majeur, récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.2) et trouble somatoforme, sans précision (F 45.9). Ce médecin conclut a une incapacité de travail à 100% du 9 avril 2008 au 7 janvier 2010 en précisant au sujet des restrictions : activités intellectuelles impossibles en raison de troubles de concentration liées à l’état dépressif et handicap physique lié au trouble somatoforme.

Se prononçant sur le certificat du Dr L___________ du 21 novembre 2009, sur la lettre du 7 janvier 2010 ainsi que sur le rapport médical reçu le 13 janvier 2010 du Dr O__________, le SMR conclut, à l’occasion d’un avis médical du 19 février 2010, « En résumé, nous avons discuté les pièces présentées en audition et n’y trouvons pas matière à introduire un fait nouveau, l’épisode actuel sévère sans symptôme psychotique décrit par le psychiatre traitant pourrait être réactionnel à la décision de l’OAI et, en principe, devrait réagir à un traitement bien conduit. » 

Par décision du 1^er mars 2010, l’OAI a rejeté la demande de prestations en précisant que le SMR a conclu que le status psychiatrique était superposable à celui de 2006 et sur la base des rapports des psychiatres traitants, seule une symptomatologie dépressive réactionnelle a pu justifier une diminution de la capacité de travail à 50% du 9 avril au 11 août 2008. L’OAI précisait encore que la capacité de travail dans l’activité habituelle restait à 85% et dans une activité adaptée la capacité de travail était totale. Du point de vu psychiatrique seule une incapacité de travail temporaire de 50% a été retenue pour la période du 9 avril 2008 au 11 août 2008.

Par acte du 17 mars 2010, Monsieur H___________ a recouru contre cette décision du 1^er mars 2010. Il concluait principalement à l’annulation de la décision de l’OAI, cela étant, au renvoi du dossier à l’OAI pour nouvelle décision dans le sens de l’octroi d’une rente entière et à la condamnation aux dépens lesquels comprendront une participation aux honoraires de son mandataire.

Répondant au recours et constatant que le recourant n’apporte aucun élément probant susceptible de remettre en cause les conclusions de l’examen clinique psychiatrique, le simple fait que les médecins traitants apportant une appréciation différente étant insuffisant pour remettre en cause cet examen clinique, l’OAI conclut au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée

Entendu en audience de comparution personnelle, en date du 26 août 2010, le recourant notamment « J'ai effectivement été victime d'un accident dans le cadre de mon activité professionnelle en 2003. A la suite de cet accident, j'étais en incapacité de travail durant 2 ans environ. La Winterthur m'a versé à l'époque des indemnités journalières. A la suite de cette période de 2 ans, je n'ai toutefois pas repris mon activité professionnelle.

En ce qui concerne cet accident à mon pouce de la main droite, je suis suivi par le Dr L___________ à raison d'une fois par mois pour un contrôle ainsi que pour la prescription de médicaments (du Cepra). Cet accident m'handicape sur l'ensemble du bras droit et provoque des douleurs au bas du dos.

J'ai été victime d'un nouvel accident en date du 29 février 2008 sur un passage piétons. (…) J'ai toujours des douleurs au genou gauche à la suite de cet accident et je suis suivi à l'Hôpital cantonal. »

Le recourant qui, sur le plan psychiatrique, est suivi par le Dr O__________, à raison d’une fois par mois sous forme de séances de psychothérapie, et prend régulièrement des antidépresseurs, relève que, sur le plan professionnel, il ne travaille plus depuis l’année 2003, date de son premier accident.

Le recourant précise encore, lors de cette même audience, « En ce qui concerne les mesures de réadaptation dont il est fait état dans l'examen clinique psychiatrique du 22 octobre 2009 en page 1, je précise que je n'ai jamais reçu les convocations qui auraient dû me parvenir de la part du service de réadaptation. (…) J'insiste sur le fait qu'en plus de mon état dépressif décrit par le Dr O__________ dans son rapport du 7 janvier 2010, je souffre également d'insomnies importantes et des angoisses, ce qui m'handicape évidemment pour reprendre une activité professionnelle. Je souffre aussi de manque de concentration et de la mémoire. Je n'ai pas beaucoup d'amis et j'ai beaucoup de peine à aller vers les autres. J'ai également des maux de tête dont l'origine pourrait être mes angoisses. »

Dans un courrier du 8 octobre 2010 adressé au Conseil du recourant, le Dr L___________ précise que ce dernier présente encore :

1) Des douleurs neurogènes du pouce droit traitées par médication spécifique.

2) Des douleurs avec limitation de l’épaule droite.

3) Des douleurs à la nuque avec une rotation limitée à 45° des deux côtés.

4) Une raideur lombaire.

5) Des séquelles orthopédiques du membre inférieur gauche nécessitant la marche avec une canne anglaise.

Ordonnant des enquêtes, la Cour a entendu, le 6 janvier 2011, le Dr O__________, psychiatre. Ce médecin qui confirme les diagnostics posés dans le cadre ses rapports des 10 juillet 2008 et 7 janvier 2010, précise « Je confirme mon appréciation au sujet de l’incapacité de travail à 100 %, qui figure au point 1.6 de mon rapport du 7 janvier 2010 et je précise également que, à mon sens, cette incapacité de travail à 100 % a perduré jusqu’à la fin septembre 2010, date de la fin de mon suivi de M. H___________.

Je relève également que la situation de M. H___________ s’est aggravée en particulier sur la question des troubles du sommeil, pour lesquels j’ai effectivement augmenté les doses de traitement. (…)

Les critères définissant un épisode dépressif majeur ne prennent pas en compte les éléments sociaux qui ont évolué en faveur de M. H___________, dans la mesure où ce dernier a pu développer des liens avec l’équipe infirmière et faire des projets d’accompagnement dans les soins, de relations avec d’autres. Je pense que si M. H___________ était accompagné dans une démarche de reprise d’activité, notamment au niveau de la confiance en soi, une capacité de travail pourrait être développée et utilisée, bien qu’il soit difficile de le définir de façon précise.

La persistance des douleurs à la main et au genou résulte à mon sens d’un stress par rapport aux événements qui interviennent dans sa situation globale, ce qui m’amène à poser, au niveau des diagnostics, un trouble somatoforme. La question des maux de tête n’a jamais été évaluée par mes soins. »

Entendu également en audience d’enquêtes, le 17 février 2011, le Dr L___________, spécialiste FMH en neurologie, qui suit le recourant depuis le 24 septembre 2003, relève que ce dernier est en bonne santé. Le Dr L___________ précise encore « J'ai la conviction que si M. H___________, qui est physicien, se trouvait dans une situation régulière, il aurait de bonnes chances de réinsertion, car il dispose d'importantes ressources. Il pourrait en effet exercer une activité dans le cadre d'un bureau.

Sur le plan de sa santé au niveau neurologique, l'évolution est favorable dans le sens où M. H___________ fait progressivement usage de sa main droite.

En ce qui concerne sa capacité de travail, compte tenu du fait que je n'ai pas testé sa force, je ne suis pas en mesure de me prononcer sur un taux dans le cadre de son activité habituelle de la plonge. En revanche, dans une activité adaptée telle qu'un travail de bureau, je pense que sa capacité de travail serait de l'ordre de 85 %, et ce depuis environ deux ans. Aujourd'hui, dans une activité adaptée, sa capacité de travail pourrait être de 100 %, sur le plan neurologique. »

S’exprimant suite aux enquêtes, le recourant relève notamment qu’il a toujours des douleurs au bras droit ainsi qu’à la main droite s’agissant du pouce handicapé par l’accident qu’il a eu en 2003 et que la mobilité des doigts n’est pas recouvrée complètement. En outre, le recourant observant que, sur le plan psychologique, il est encore très atteint par le fait que son inadaptation organique lui pose problème, persiste dans les conclusions de son recours.

Interpellé au sujet des enquêtes, le Dr Q__________, médecin du SMR constate que, dans une activité adaptée, le Dr L___________ ne s’écarte pas des conclusions du Dr M__________ et que, lors de son audition, le Dr O__________ ne décrit aucun élément clinique susceptible d’étayer son évaluation de la capacité de travail. « En conclusion, force est de constater qu’après un examen attentif des pièces soumises, et devant favoriser l’opinion des experts, neutres par définition par rapport à celle d’un médecin traitant dont la prise en charge nous étonne, nous ne trouvons aucun élément convaincant qui puisse modifier les termes des rapports et avis précédemment émis par nous-mêmes ou nos prédécesseurs et dont nous devons confirmer les conclusions. » Fort de cet avis médical, l’OAI, constatant qu’aucun élément ne permet de modifier son appréciation du dossier, maintient ses conclusions tendant au rejet du recours et persiste intégralement dans ses conclusions telles que formulées dans ses précédentes écritures.

Sur quoi, la cause a été gardée à juger.

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20).

Dès le 1^er janvier 2011, cette compétence revient à la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante devant le Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 26 septembre 2010).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

Déposé dans les forme et délai légaux (art. 56 à 60 LPGA), il y a lieu de déclarer le recours recevable.