Décisions | Chambre de surveillance

A. En date du 5 mars 2021, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: Tribunal de protection) a mis A______, née le ______ 2003, au bénéfice d'une curatelle de représentation et de gestion en raison d'un retard intellectuel léger.

B. Le ______ mai 2024, le mineur E______ est né de la relation hors mariage entre A______ et B______, né le ______ 2003. L'autorité parentale est exercée conjointement par les parents.

a) Par décision superprovisionnelle du 12 juin 2024, le Tribunal de protection, statuant sur préavis du même jour du Service de protection des mineurs (ci-après: le SPMi), a retiré aux père et mère la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence du mineur, a placé celui-ci dans tout lieu susceptible de répondre à ses besoins et de garantir son bon développement et sa sécurité, soit, en l'état, l'Unité du développement des HUG (ci-après: UD), a accordé aux parents un droit aux relations personnelles avec leur fils à convenir d'entente avec le SPMi et les structures d'accueil concernées et, enfin, a instauré diverses curatelles, dont une curatelle d'assistance éducative et une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles de l'enfant.

A teneur du préavis susmentionné, il ressortait des constats des HUG que la mère manquait d'autonomie à la fois dans la gestion du quotidien et sur le plan organisationnel, que le père avait l'impression de tout maîtriser s'agissant de son bébé et des soins à lui apporter mais présentait peu d'affects lorsque son fils pleurait, se concentrant uniquement sur la tâche à accomplir, que les deux parents pensaient être en mesure de s'occuper de l'enfant et avaient envie de bien faire, mais avaient en réalité des difficultés à mettre en pratique les consignes et étaient limités, en l'état, dans leur capacité à acquérir les compétences et l'autonomie requises dans la prise en charge de leur enfant, et qu’il était donc à craindre qu'ils ne soient pas en mesure d'accomplir de manière autonome et adéquate les tâches en lien avec les soins, ainsi que d'offrir à leur fils un environnement sécurisant et apte à favoriser son bon développement.

b) Par ordonnance du 2 juillet 2024, le Tribunal de protection a confirmé le retrait aux père et mère de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de leur fils E______, a prononcé le placement de l'enfant au sein d'une famille d'accueil, ce dans les meilleurs délais, tout en maintenant dans l'intervalle le placement de l'enfant auprès de l'UD ou de tout autre lieu de vie adapté à ses besoins, a réservé aux parents un droit aux relations personnelles à organiser d'entente avec les HUG et les curatrices et invité ces dernières à adresser au Tribunal de protection leurs propositions de nouvelles modalités de visite en prévision du prochain changement du lieu d'accueil de leur protégé, a fait instruction aux père et mère de poursuivre leur suivi thérapeutique de façon régulière et, enfin, a maintenu les curatelles existantes.

Le Tribunal de protection se fondait notamment sur un préavis du 1^er juillet 2024 du SPMi dans lequel les curateurs exposaient ne pas constater de progrès notoires dans les capacités des parents à prendre en charge leur enfant, malgré l'hospitalisation sociale, concluant que ceux-ci n'étaient pas en mesure de s'occuper seuls de l'enfant et d'assurer sa sécurité.

En outre, une expertise du groupe familial a été ordonnée, dont la mission a été délivrée par ordonnance du 13 décembre 2024.

c) Par nouvelle décision superprovisionnelle du 17 décembre 2024, le Tribunal de protection a autorisé, dans l'attente de l'intervention de F______ [centre de consultations familiales], la mise en place de visites entre l'enfant et ses deux parents à raison d'une heure par semaine au sein du Point rencontre en modalité "un pour un".

d) Le 24 décembre 2024, le mineur, qui se trouvait placé depuis le 9 septembre 2024 au sein du foyer G______, a intégré une famille d'accueil. L'autorisation délivrée à ces fins par le Service d'autorisation et de surveillance des lieux de placement du 18 décembre 2024 a fait l'objet d'un recours de la part des parents auprès de la Chambre administrative de la Cour de justice. La procédure est en cours.

e) Les visites des parents à l'enfant ont débuté au Point rencontre le 18 janvier 2025, ce toutefois à quinzaine dans un premier temps au vu du manque de disponibilités de cet organisme.

f) Par décision superprovisionnelle du 3 février 2025, le Tribunal de protection a instauré une curatelle ad hoc afin de permettre aux curatrices d'accomplir les démarches nécessaires pour l'établissement des papiers d'identité de l'enfant et a autorisé ces dernières à remettre à la famille d'accueil une autorisation de sortie du territoire en faveur de leur protégé, tout en limitant l'autorité parentale des père et mère en conséquence.

g) En date du 5 février 2025, les parties ont sollicité la reconsidération des mesures prononcées par ordonnance du 2 juillet 2024, estimant que le placement de l'enfant ne se justifiait plus, ce d'autant qu'il n'était pas accueilli par une famille de confession juive, que leurs relations personnelles avec leur fils étaient trop limitées, que le développement de leur parentalité n'était pas assez soutenu, qu'eux-mêmes étaient suivis par des thérapeutes et avaient initié un suivi commun d'aide à la parentalité à H______ [centre de consultations familiales] et, enfin, que le père avait trouvé un emploi et avait été considéré par le Tribunal de protection comme apte à gérer lui-même ses affaires.

Dans des déterminations du 28 février 2025, les père et mère ont en outre sollicité l'annulation de la décision du 3 février 2025, notamment du fait d'une atteinte à leur droit d'être entendus, n'ayant pas été consultés à ce propos.

C. Par ordonnance du 11 mars 2025 communiquée pour notification aux parties le 10 avril 2025, le Tribunal de protection a rejeté la demande de reconsidération formée le 5 février 2025 par A______ et B______ (ch. 1 du dispositif), et, sur mesures provisionnelles, réservé aux parents un droit aux relations personnelles avec le mineur, qui s'exercera à raison d'une heure au sein du Point rencontre en modalité "un pour un", ce à quinzaine, puis, dès que possible, chaque semaine, puis à raison d'1h30 par semaine en la présence d'un intervenant de F______, dès que les disponibilités de cet organisme lui permettront de "médiatiser les visites" (ch. 2), confirmé la curatelle ad hoc afin de permettre aux curatrices d'accomplir les démarches nécessaires en vue de l'établissement des documents d'identité de leur protégé, autorisé de surcroît les curatrices à remettre à la famille d'accueil une attestation habilitant cette dernière à sortir du territoire suisse avec l'enfant et limité l'autorité parentale des père et mère en conséquence (ch. 3), invité au surplus les curatrices à saisir sans délai le Tribunal de protection si selon leurs constats, l'évolution de la situation et l'intérêt de leur protégé devait requérir l'adaptation du dispositif de protection et/ou les modalités de ses relations personnelles avec ses père et mère en vigueur (ch. 4) et débouté en l'état les parties de toutes autres conclusions (ch. 5).

En substance, il a considéré que les père et mère avaient présenté d'importantes difficultés personnelles impactant significativement leur capacité à s'occuper à plein temps de leur enfant et à s'ajuster à ses besoins de façon adéquate et se trouvaient tous deux dans le déni face à tout ou partie de ces difficultés, de sorte que la mesure de placement de l'enfant était manifestement dans son intérêt. S'agissant des relations personnelles entre parents et enfants celles-ci, qui devaient avoir lieu en présence d'un tiers, étaient tributaires des conditions posées par les organismes envisagés. Enfin, il était dans l'intérêt de l'enfant de posséder des documents d'identité, de sorte qu'il était nécessaire d'investir les curatrices, du fait du refus injustifiable des parents, du pouvoir de les faire établir.

D. a) Par acte expédié le 22 avril 2025, B______ et A______ ont recouru contre ladite ordonnance, concluant à son annulation, à ce que leur enfant soit placé à leur domicile, moyennant encadrement adéquat et suivi éducatif approprié, et qu'en conséquence, il soit retiré de la famille d'accueil qui l'héberge, à ce que la limitation de leur autorité parentale relative aux documents d'identité de l'enfant soit annulée, lesdits documents devant leur être restitués. Subsidiairement, ils concluent à l'annulation de la limitation des relations personnelles entre eux et l'enfant et à l'ordonnance d'un droit de visite ordinaire sur l'enfant, à ce que l'enfant soit placé au sein d'une famille pratiquant le judaïsme et en conséquence retiré à la famille d'accueil actuelle. Plus subsidiairement, ils concluent au placement de leur enfant en foyer.

En substance, ils font grief au Tribunal de protection de ne pas avoir revu les mesures prises à leur égard alors que des éléments nouveaux le justifiaient, notamment l'âge et la santé de l'enfant qui se porte bien et n'est plus un nourrisson, le suivi thérapeutique régulier des deux parents et la confiance retrouvée en leurs capacités, le suivi éducatif parental complet dont ils bénéficient à "H______", le Point rencontre ayant relevé que leurs compétences parentales étaient bien présentes et leurs gestes plus assurés. Ils considèrent que les mesures prises de retrait de garde et de placement auprès de tiers ne sont plus justifiées. Par ailleurs, la limitation drastique des relations personnelles est contraire au droit, aucun élément de protection ne la justifiant. En outre, leur possibilité d'éduquer leur fils dans la religion du père est entravée de ce fait. Par ailleurs, le placement dans une famille non juive entrave également leurs prérogatives de déterminer l'éducation religieuse de l'enfant. Enfin, la limitation de leur autorité parentale dans le cadre de l'obtention de pièces d'identité pour l'enfant est disproportionnée.

b) En date du 7 mai 2025, le Tribunal de protection a informé la Cour ne pas souhaiter revoir sa décision.

c) Par courrier du 16 mai 2025 reçu le 19 mai 2025, les curateurs du SPMi ont conclu à la confirmation de l'ordonnance attaquée.

d) Le 27 mai 2025, les recourants ont déclaré contester la position adoptée par le SPMi.

e) Le SPMi et les recourants ont encore persisté dans leurs positions les 5 et 13 juin 2025, suite à quoi la cause a été gardée à juger.

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l’autorité de protection de l’adulte sont applicables par analogie aux mesures de protection de l’enfant (art. 314 al. 1 CC).

Les décisions de l’autorité de protection (art. 450 al. 1 CC) peuvent faire l’objet d’un recours dans un délai de trente jours à compter de la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC), auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 52 al. 1 LaCC).

Le recours contre le prononcé de mesures provisionnelles doit être formé dans les dix jours dès la notification (art. 445 al.3 CC).

En l’espèce, indépendamment de la résolution de la question de savoir si la décision "sur reconsidération" en était réellement une ou si elle était simplement une nouvelle décision sur la question posée, le recours, formé dans le délai de dix jours applicable aux mesures provisionnelles et selon les formes prescrites, est recevable.

1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d’office illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. La Cour n’est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 CC ; art. 314 al. 1 et 440 al. 3 CC).

2. Les recourants font tout d'abord grief au Tribunal de protection de ne pas être revenu sur sa décision antérieure ordonnant le placement de l'enfant en famille d’accueil et, parallèlement, remettent en cause le retrait de garde du mineur dont ils souhaitent qu'il revienne à domicile, notamment au vu du changement allégué des circonstances depuis le prononcé de la première décision. Ils contestent quoiqu'il en soit son placement en famille d'accueil, en particulier dans la mesure où celle-ci n'est pas de confession juive et ne pratique pas les rites de cette confession.

A la forme :