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Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

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A/4158/2025

ATAS/863/2026 du 05.10.2026 ( AI ) , ADMIS/RENVOI

En fait
En droit

rÉpublique et

canton de genÈve

POUVOIR JUDICIAIRE

 

A/4158/2025 ATAS/863/2026

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 5 octobre 2026

Chambre 1

 

En la cause

A______

représenté par Maître Yann ZOSSO, avocat

 

 

recourant

 

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE GENÈVE

intimé

 


EN FAIT

 

A. a. A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1988, est paysagiste indépendant.

b. À ce titre, il est affilié auprès de la caisse interprofessionnelle AVS de la FÉDÉRATION DES ENTREPRISES ROMANDES (ci‑après : la FER‑CIAM ou la caisse).

c. Selon les décisions définitives de cotisations personnelles établies par la FER-CIAM, le revenu déterminant du recourant pour les années 2017 à 2025 était le suivant :

-     Année 2017 : revenu déterminant de CHF 0.- (revenu de CHF -2'328.- selon la taxation fiscale) ;

-     Année 2018 : revenu déterminant de 38'800.- (revenu de CHF 36'305.- selon la taxation fiscale) ;

-     Année 2019 : revenu déterminant de CHF 21'000.- (revenu de CHF 19'900.- selon la taxation fiscale) ;

-     Année 2020 : revenu déterminant de CHF 2'900.- (revenu de CHF 2'828.- selon la taxation fiscale) ;

-     Année 2021 : revenu déterminant de CHF 11'500.- (revenu de CHF 10'931.- selon la taxation fiscale) ;

-     Année 2022 : revenu déterminant de CHF 0.- (revenu de CHF -27'369.- selon la taxation fiscale) ;

-     Année 2023 : revenu déterminant de CHF 0.- (revenu de CHF -16’943.- selon la taxation fiscale) ;

-     Année 2024 : revenu déterminant de CHF 0.- (revenu de CHF 0.- selon les données propres de la FER-CI AM) ;

-     Année 2025 : revenu déterminant de CHF 0.- (revenu de CHF 0.- selon les données propres de la FER-CIAM).

d. Le 9 mai 2022, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI), faisant valoir une inflammation des diverses articulations survenue depuis octobre 2021. Il a notamment joint à sa demande divers certificats d’arrêt de travail établis par son médecin traitant et faisant état d’une incapacité totale de travail depuis le 10 novembre 2021.

e. Dans le cadre de l’instruction médicale de cette demande, l’OAI a notamment rassemblé les pièces médicales suivantes :

-     Un rapport établi le 16 mars 2022 par la docteure B______, spécialiste FMH en médecine interne générale, à l’attention de l’assurance perte de gain de l’assuré. Celle-ci a indiqué que l’assuré était en incapacité de travail en raison d’une maladie, à 100%, depuis le 10 novembre 2021, et qu’il ne s’agissait pas d’une maladie préexistante. Elle a retenu les diagnostics d’arthrites possiblement psoriasiques, sans certitude, et de lombalgies répétées mécaniques, avec éventuelle composante inflammatoire. L’assuré ne présentait aucun problème articulaire jusqu’au 10 novembre 2021, date à laquelle il avait présenté une arthrite métacarpo-phalangienne rouge, tuméfiée et douloureuse de l’index droit. Il avait présenté au même moment un syndrome vertébral lombaire aigu. Depuis lors, l’évolution était défavorable avec une arthrite des rayons 2, 3 et 4 au niveau métacarpo-phalangien de la main droite, qu’il ne pouvait quasiment pas utiliser. Il avait développé une pubalgie droite, des gonalgies ainsi qu’une tendinopathie de l’épaule droite.

-     Un courrier du 13 décembre 2021 du docteur C______, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne, lequel a retenu les diagnostics de lombalgies mécaniques et de ténosynovite des extenseurs du deuxième rayon de la main-droite, possiblement dans le contexte d'un rhumatisme psoriasique débutant. L’assuré présentait, depuis environ un mois, une tuméfaction douloureuse du dos de la deuxième articulation métacarpo-phalangienne de la main droite, de nature inflammatoire, qui correspondait, selon l'échographie pratiquée par le docteur D______ à une ténosynovite des deux tendons extenseurs du deuxième rayon de la main droite. Il était possible que cette lésion inflammatoire, survenue spontanément, touchant des extenseurs, soit en lien avec un possible rhumatisme psoriasique débutant. En raison de rachialgies, d'allure plutôt mécanique, il avait fait pratiquer une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) lombaire et des sacro-iliaques, qui n'avait pas mis en évidence de signaux inflammatoires, susceptibles de faire retenir une atteinte axiale de cette possible spondyloarthropathie séronégative.

-     Un rapport d’IRM lombaire et sacro-iliaque du 24 novembre 2021, constatant que les données ne présentaient pas d’argument formel en faveur d'une atteinte axiale d'un psoriasis cutané. Il notait en particulier l’absence de signes de Romanus ou de sacro-iliite et une anomalie de signal de la musculature paraspinale du côté droit à l'étage lombaire bas.

-     Un rapport établi le 1er juillet 2022 par la docteure E______, spécialiste FMH en dermatologie, laquelle a indiqué que l’assuré était connu pour un psoriasis cutané depuis l’âge de 8 ans, traité par topiques jusqu’en novembre 2019. À la suite d'une péjoration de l'atteinte cutanée en novembre 2019 avait été initié un traitement par Skilarence (fumarate de diméthyle) avec un bon résultat. Le traitement avait dû être interrompu en septembre 2021 à cause d'une lymphopénie induite par le traitement. Il avait connu, en janvier 2022, une récidive importante de l'atteinte cutanée. En avril 2022, il avait débuté un traitement par Humira, avec régression progressive des lésions cutanées et bonne tolérance du médicament. Elle a retenu le diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail de psoriasis cutané. Elle précisait que l’assuré souffrait de douleurs de dos, qui l’empêchaient de travailler à 100% en tant que paysagiste, et pour lesquelles il était suivi par une rhumatologue, la docteure F______, spécialiste FMH en médecine interne générale et en rhumatologie. Le traitement par Humira étant efficace et bien toléré, le pronostic était favorable, sous réserve d’effets secondaires ou une diminution de l’efficacité du traitement. Du point de vue de sa spécialité, l’assuré pouvait reprendre son activité professionnelle à 100%, sans restriction.

-     Un rapport du 7 mars 2022 de la docteure F______, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne, laquelle a indiqué que l’assuré présentait un psoriasis depuis l’âge de 8 ans, traité essentiellement par crèmes mais aussi par un traitement de Skilarence interrompu environ 7 mois auparavant, en raison d'une neutropénie. Il présentait depuis de nombreuses années des épisodes de lumbago à répétition. Au mois de novembre [2021], cette situation était réapparue de manière sévère et, dans ce contexte, il avait été mis en arrêt de travail. Il avait par ailleurs développé une symptomatologie douloureuse au niveau de la deuxième articulation métacarpo-phalangienne de la main droite, avec des signes discrets vraisemblables d'enthésopathie inflammatoire sur une échographie. Il rapportait des épisodes de lombalgies intermittentes de longue date, fluctuantes, mais il se plaignait aussi de douleurs au niveau de l'épaule droite, elles aussi apparaissant et disparaissant. Une IRM lombaire et du bassin avait été effectuée par le Dr C______, laquelle n’avait pas mis en évidence de pathologie inflammatoire sous-jacente. La Dre F______ expliquait ne pas être convaincue que les symptomatologies douloureuses articulaires puissent toutes être expliquées par une pathologie inflammatoire sous-jacente, notamment les rachialgies et l'omalgie droite. Il semblait que la dermatologue était en faveur d'introduire un traitement biologique et il serait alors très intéressant de voir la réponse clinique du patient aux douleurs rapportées.

-     Un questionnaire rempli le 23 août 2022 par la Dre B______, laquelle a confirmé que le début de la longue maladie remontait au 10 novembre 2021. Il était depuis cette date principalement suivi par la Dre E______ et avait changé de généraliste. Il s’agissait du docteur G______.

-     Un courrier du 17 octobre 2022 de la Dre E______, relatant qu’elle avait constaté, fin mai 2019, une atteinte de l'ensemble du cuir chevelu et des plaques sur les coudes. Un traitement topique par Daivobet avait été initialement efficace, mais en octobre 2019, le patient s’était présenté avec une aggravation du psoriasis. Un autre traitement par Skilarence avait été efficace mais mal toléré, et stoppé fin septembre 2021. À la suite de la récidive des lésions cutanées atteignant le scalp, le tronc, les coudes et les jambes, un traitement par Humira avait débuté le 12 avril 2022 avec une bonne tolérance et une amélioration rapide du psoriasis. L’assuré était également suivi par la Dre F______ pour des douleurs articulaires sans relation avec le psoriasis.

-     Un rapport adressé le 25 janvier 2023 par la docteure H______, spécialiste FMH en allergologie et immunologie, ainsi qu’en médecine interne, à l’assurance perte de gain de l’assuré, dans lequel elle a retenu les diagnostics de psoriasis depuis l’enfance en goutte, de douleurs articulaires non associées au psoriasis, de dos bloqué et de tendinite au doigt de la main droite, et de discopathie. L’évolution était lentement favorable, avec une bonne perspective de reprise du travail.

f. Selon l’extrait du compte individuel figurant au dossier AI, l’assuré a notamment cotisé comme personne de condition indépendante entre 2017 et 2021. Les revenus de son activité indépendante se sont élevés à CHF 9’333.- en 2017, CHF 38'800.- en 2018, CHF 21'000.- en 2019, CHF 17'893.- en 2020 et CHF 9’494.- en 2021.

g. L’assuré a pu reprendre son activité habituelle le 1er mai 2023.

h. Dans un rapport du 19 septembre 2023, la docteure I______, médecin du service médical régional (ci-après : SMR) de l’OAI, a retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de lombalgies mécaniques sans atteinte radiologique et de ténosynovite des tendons extenseurs de la MCP 2. Le début de l’incapacité de travail durable était au 10 novembre 2021. La capacité de travail exigible dans l’activité habituelle de bûcheron était de 0% dès le 10 novembre, 2021, 50% dès le 20 juin 2022, 75% dès le 1er mars 2023, puis 100% dès le 1er mai 2023. La capacité de travail dans une activité adaptée était de 0% dès le 10 novembre 2021, puis de 100% dès le 20 juin 2022.

i. Au mois de janvier 2024, l’assuré a été opéré d’une hernie discale.

j. Un rapport d’enquête pour activité professionnelle indépendante a été effectué par le service des évaluations AI le 3 juillet 2024. Ledit service a relevé que, durant son incapacité de travail, laquelle avait commencé en raison de problèmes dorsaux en novembre 2021, l’assuré avait perçu des indemnités de la part de son assurance perte de gain, pour un gain assuré s’élevant à CHF 36'500.-. Il notait par ailleurs que le chiffre d'affaires de l’assuré avait connu sa meilleure année en 2018 (soit CHF 78'980.-), puis, entre 2021 [recte : 2019] et 2021, le chiffre d'affaires était resté dans la même fourchette, oscillant entre CHF 40'000.- et CHF 45'000.-, ce malgré la crise sanitaire.

Le service évaluation AI a noté que les comptes d’exploitation pertes et profits en sa possession ne lui permettaient pas de fixer de manière fiable le revenu qu’aurait pu réaliser l’assuré, sans invalidité, dans sa profession de paysagiste. En effet, ayant débuté son activité en 2018 et étant donné que son atteinte à la santé était survenue en 2021, l’on pouvait considérer que dans cette nouvelle activité, il n’avait pas encore atteint son plein rendement. Il était en effet avéré que les personnes qui se mettaient à leur compte ne réalisaient pas au début de leur nouvelle activité les mêmes revenus que des indépendants établis depuis plusieurs années et qu’elles consentaient souvent à des sacrifices financiers importants durant cette période. Ainsi, si, exceptionnellement, le revenu sans invalidité ne pouvait pas être déterminé sur la base du revenu effectivement perçu, parce que ce dernier ne pouvait pas être déterminé avec suffisamment de précision, il était possible d’utiliser des valeurs statistiques. L’assuré travaillant dans le domaine du paysagisme, il y avait lieu, pour déterminer son revenu sans invalidité, de se baser sur le tableau TA1_tirage_skill_level (secteur privé), ligne 711103 de l’Enquête Suisse sur la Structure des Salaires 2022 (ci-après : ESS), un homme travaillant dans une activité de niveau 2, Indexé à 2022 au moyen de l’Indice Suisse des Salaires (ci-après : ISS). Le revenu sans invalidité pour un plein temps s’élevait ainsi à CHF 78'799.-.

En conclusion, dans la situation de l’assuré, compte tenu de son âge, de la taille de l'entreprise et du fait qu'il travaillait seul dans une activité physique qui était difficilement compatible avec son état de santé qui se péjorait (opération en janvier 2024 d’une hernie discale), un changement d'activité professionnel était exigible. Dès lors, il convenait de définir le degré d’invalidité dans une activité adaptée. Il y avait lieu de prendre en considération le revenu annuel hypothétique sans invalidité de CHF 78'799. -- pour effectuer la comparaison des revenus.

k. Dans un second rapport du 14 février 2025, la Dre I______, du SMR, a retenu la présence d’un nouveau diagnostic incapacitant depuis le 8 janvier 2024, à savoir des lombosciatalgies sur discopathie inflammatoire L4-L5 avec canal lombaire étroit secondaire sévère et hernie discale centrale. La capacité de travail était de 0% dès le 8 janvier 2024 dans l’activité habituelle. Dans une activité adaptée, elle était de 25% dès le 10 mars 2024, de 50% dès le 1er mai 2024, de 25% dès le 1er juillet 2024 et de 100% dès le 1er septembre 2024.

l. Le 28 février 2025, un mandat de réadaptation a été confié au service de réadaptation de l’OAI.

m. Le 19 septembre 2025, l’OAI a informé l’assuré qu’il prenait en charge une mesure d’orientation professionnelle auprès du prestataire « J______ », du 1er septembre au 30 novembre 2025.

n. Par courriel du 10 octobre 2025, J______ s’est adressé à la FER-CIAM pour attester de ce que l’assuré avait été en mesure de réadaptation auprès d’eux sans interruption du 1er au 30 septembre 2025.

o. Par courrier du 17 octobre 2025, l’OAI a invité la FER-CIAM à calculer l’indemnité journalière due à l’assuré, à établir la décision et à lui en faire tenir une copie. Il était précisé que l’assuré ne touchait actuellement pas de rente et qu’il avait perçu des prestations d’une assurance perte de gain jusqu’au 18 juillet 2024. L’incapacité d’exercer l’activité professionnelle habituelle était d’au moins 50% depuis le 8 janvier 2024 et selon toute probabilité pour une durée indéterminée. Avant son atteinte à la santé, sa dernière activité professionnelle exercée était celle de paysagiste bûcheron indépendant.

p. Par courriel du 16 octobre 2025 adressé au gestionnaire de son dossier auprès de l’intimé, l’assuré a transmis un tableau récapitulatif de son chiffre d’affaires depuis le lancement de son entreprise. Il relevait que, comme cela ressortait dudit tableau, son chiffre d’affaires avait malheureusement commencé à être impacté par des soucis de santé à partir de 2019. Il précisait rester à disposition pour tout complément d’information ou document médical.

À teneur du tableau joint par l’assuré à son courriel, son chiffre d’affaires s’était élevé à :

-     CHF 18'150.- en 2017 ;

-     CHF 78'980.90 en 2018 ;

-     CHF 42'819.- en 2019 ;

-     CHF 44'824.- en 2020 ;

-     CHF 41'420.15 en 2021 ;

-     CHF 35'675.- en 2022 ;

-     CHF 48'055.- en 2023 ;

-     CHF 29'901.- en 2024 ;

-     CHF 0.- en 2025.

L’assuré précisait également, dans ledit tableau, les atteintes à la santé qu’il avait subies durant ces années, à savoir :

-     2019 : changement de traitement psoriasis, dégradation de la santé ;

-     2020 : épaule gauche et dos ;

-     2021 : inflammation et dos (arrêt de travail à 100% du 10.11.2021 au 19 juin 2022) ;

-     2022 : arrêt de travail à 50% du 20 juin au 31 décembre 2022 ;

-     2023 : arrêts de travail à 50% du 1er janvier au 31 mars 2023 et à 100% du 16 octobre au 31 octobre 2023 ;

-     2024 : opération du dos (arrêts de travail à 100% du 8 janvier au 9 mars 2024 ; à 75% du 10 mars au 30 avril 2024 ; à 50% du 1er mai au 30 juin 2024 ; à 75% du 1er juillet au 31 août 2024 ; à 50% du 1er au 30 septembre 2024.

q. Le 21 octobre 2025, l’assuré a transmis à la FER-CIAM le courriel précité du 16 octobre 2025. Il précisait que, pour la période 2019-2020, étant indépendant, il n’avait pas eu le réflexe de demander les certificats médicaux pour confirmer la prescription d’arrêts de travail par les différents médecins qui le suivaient (dermatologue et généraliste). Il pouvait toutefois fournir des rapports concernant cette période et son état de santé, qui l’avait amené à réduire drastiquement son taux d’activité et par conséquent sa capacité de gain.

r. Par décision du 21 octobre 2025, l’intimé a fixé le montant de l’indemnité journalière due au recourant pour la période du 1er septembre au 30 novembre 2025 à CHF 20.95. Il s’est fondé sur un revenu déterminant de CHF 9'982.- par année, soit CHF 28.- par jour. L’indemnité de base correspondait à 80% du revenu déterminant journalier.

B. a. Par acte du 24 novembre 2025, l’assuré a formé recours à l’encontre de la décision précitée auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : chambre des assurances sociales), concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et à ce que l’indemnité journalière soit fixée à CHF 173.10.

Dans le cadre de l’instruction de sa demande de prestations, le service médical régional de l’intimé (ci-après : SMR) lui avait reconnu diverses périodes d’incapacité de travail à compter de novembre 2021 dans son activité habituelle (100% dès le 10 novembre 2021 ; 50% dès le 20 juin 2022 ; 25% dès le 1er mars 2023 ; 0% dès le 1er mai 2023 ; 100% dès le 8 janvier 2024), et dans une activité adaptée dès le mois de mars 2024 (75% dès le 10 mars 2024 ; 50% dès le 1er mai 2024 ; 75% dès le 1er juillet 2024 et 0% dès le 1er septembre 2024).  

Avant son atteinte à la santé, soit en 2018, il avait été en mesure de réaliser un chiffre d’affaires annuel de CHF 78'980.-. Ce montant correspondait ainsi au dernier revenu brut obtenu sans atteinte à la santé, au sens des art. 23 al. 1 de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - 831.20) cum 21quater al. 1 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201). C’est donc ce montant qui aurait dû servir de base aux calculs de l’indemnité journalière par l’intimé.

b. Par réponse du 5 janvier 2026, l’OAI a communiqué à la chambre de céans la détermination de la FER-CIAM, à laquelle il se rapportait intégralement. Dans sa détermination du 22 décembre 2025, la FER-CIAM exposait que l’indemnité journalière était calculée d’après le revenu, obtenu sans atteinte à la santé, soumis au prélèvement des cotisations conformément à la loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants du 20 décembre 1946 (LAVS - RS 831.10), et non d’après le chiffre d’affaires. Cela étant, l’art. 21 al. 3 RAI prévoyait que lorsque la dernière activité lucrative exercée sans atteinte à la santé remontait à plus de deux ans, il y avait lieu de se fonder sur le revenu que l’assuré aurait tiré de la même activité, immédiatement avant la réadaptation, s’il n’était pas devenu invalide. En l’espèce, le recourant avait mentionné dans sa demande de prestations que son atteinte à la santé existait depuis octobre 2021. Il apparaissait ainsi que la dernière activité lucrative exercée par l’assuré sans restriction due à des raisons de santé remontait à plus de deux ans, de sorte qu’il y avait lieu de se fonder sur le revenu que l’assuré aurait tiré de la même activité, immédiatement avant la réadaptation, s’il n’était pas devenu invalide. Partant, le revenu inscrit au compte individuel du recourant pour l’année 2023 et retenu par la FER-CIAM n’était pas pertinent pour fixer le montant de son indemnité journalière. Le recourant soutenait que les revenus de son activité s’agissant des années 2019 et 2020 ne correspondaient pas à une activité à 100%, en raison des traitements médicaux qu’il suivait déjà durant ces années. Cependant, le dossier en possession de la caisse ne contenait aucun élément permettant d’établir que le recourant aurait perçu un revenu diminué en raison de maladie en 2019 déjà. La caisse s’en remettait ainsi à justice pour déterminer le revenu que le recourant aurait tiré de son activité immédiatement avant la réadaptation, s’il n’était pas devenu invalide. Si le revenu de l’année 2018 devait servir de référence, seul pourrait toutefois être pris en considération le revenu déterminant soumis à cotisation, et non le chiffre d’affaires.

c. Dans sa réplique du 3 février 2026, le recourant a relevé que l’intimé n’avait pas produit son dossier, mais uniquement celui de la caisse. Sur le fond, l’intimé ne se déterminait pas et se contentait de renvoyer à la position de la FER-CIAM, laquelle admettait en substance que le revenu déterminant pris en compte dans le calcul du montant de l’indemnité journalière était erroné. Alors qu’elle concédait que l’incapacité de travail remontait à 2021 au moins, elle s’en rapportait à justice plutôt que de procéder elle-même aux nouveaux calculs lui incombant. Elle invoquait le fait que son dossier ne lui permettait pas d’établir que son revenu avait été diminué en 2019 déjà en raison de problèmes de santé. La décision querellée avait ainsi été prise sur la base du dossier lacunaire de la caisse. Pour ce motif déjà, cette décision devait être annulée. Par ailleurs, il ressortait du dossier produit par la caisse qu’il lui avait annoncé que ses problèmes de santé avaient impacté ses revenus dès 2019 déjà. Il appartenait ainsi à la caisse de procéder aux mesures d’instruction et de collecter les pièces nécessaires aux calculs, ce qu’elle n’avait pas fait et qu’elle persistait à refuser de faire. La décision devait ainsi être annulée pour ce motif encore.

d. Par écriture du 23 février 2026, l’intimé s’en est rapporté à la détermination de la caisse, qu’elle joignait à sa duplique. Celle-ci indiquait ne pas avoir de complément à ajouter. Elle persistait dans les termes de sa détermination précédente.

e. À la demande de la chambre de céans, l’intimé a transmis l’intégralité du dossier AI du recourant par courrier du 3 juin 2026, ce dont ce dernier a été informé.

f. Les autres faits seront mentionnés, en tant que de besoin, dans la partie « en droit » du présent arrêt.

 

 

EN DROIT

 

1.              

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la LAI.

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément.

Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 - LPA - E 5 10).

Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA).

2.             Le litige porte sur le bien-fondé de la décision de l’intimé du 21 octobre 2025 fixant le montant de l’indemnité journalière du recourant pendant la mesure de réadaptation, singulièrement sur le revenu pris en compte par l’intimé pour fixer le montant de ladite indemnité journalière.

3.              

3.1 Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705).

En cas de changement de règles de droit, la législation applicable est, en principe, celle qui était en vigueur lors de la réalisation de l'état de fait qui doit être apprécié juridiquement ou qui a des conséquences juridiques, sous réserve de dispositions particulières de droit transitoire (ATF 136 V 24 consid. 4.3 et la référence).

3.2 En l’espèce, le recourant a déposé sa demande de prestations le 9 mai 2022, de sorte que son éventuel droit à une rente naîtrait le 1er novembre 2022 au plus tôt (art. 29 al. 1 et 3 LAI). Cette date étant postérieure au changement de loi, le nouveau droit s’applique.

4.             Selon l’art. 8 al. 1er LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Le droit aux mesures de réadaptation n’est pas lié à l’exercice d’une activité lucrative préalable. Lors de la fixation de ces mesures, il est tenu compte de la durée probable de la vie professionnelle restante (art. 8 al. 1bis LAI en vigueur dès le 1er janvier 2008). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent les mesures d’ordre professionnel (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement, aide en capital).

5.              

5.1 Aux termes de l’art. 22 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une indemnité journalière pendant l’exécution des mesures de réadaptation prévues à l’art. 8 al. 3 si ces mesures l’empêchent d’exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins (let. a) ou s’il présente, dans son activité lucrative, une incapacité de travail (art. 6 LPGA) de 50% au moins (let. b). L’art. 22bis al. 1 LAI précise que l’indemnité journalière se compose de l’indemnité de base, à laquelle tous les assurés ont droit, et d’une prestation pour enfant. L’indemnité de base s’élève à 80 % du revenu que l’assuré percevait pour la dernière activité lucrative exercée sans restriction due à des raisons de santé ; toutefois, elle s’élève à 80 % au plus du montant maximum de l’indemnité journalière fixée à l’art. 24, al. 1 (art. 23 al. 1 LAI). Le calcul du revenu de l’activité lucrative au sens des al. 1 et 1bis se fonde sur le revenu moyen sur lequel les cotisations prévues par la LAVS sont prélevées (revenu déterminant – art. 23 al. 3 LAI). Le revenu de la dernière activité exercée à plein temps en l’absence d’atteinte à la santé est le dernier revenu que l’assuré a perçu avant d’être atteint dans sa santé physique, mentale ou psychique. Peu importe, à cet égard, si l’activité correspondait ou non aux capacités et à la formation de l’assuré. Pour les personnes devenues invalides à la suite d’un accident on prend généralement comme base de calcul le revenu de l’activité exercée avant l’accident (Circulaire de l’Office fédéral des assurances sociales [ci-après : OFAS] concernant les indemnités journalières de l’assurance-invalidité, état au 1er janvier 2026, ch. 0805).

5.1.1 Le Conseil fédéral a précisé aux art. 21 ss. RAI la base de calcul des indemnités journalières. L’art. 21 al. 2 RAI dispose notamment que lors de l’établissement du revenu déterminant au sens de l’art. 23 al. 3 LAI, ne sont pas pris en compte les jours durant lesquels l’assuré n’a pu obtenir aucun revenu d’une activité lucrative ou seulement un revenu diminué en raison d’une maladie (let. a), d’un accident (let. b), d’une période de chômage (let. c), d’une période de service au sens de l’art. 1a LAPG (let. d), de maternité ou de paternité (let. e), de la prise en charge d’un enfant gravement atteint dans sa santé selon l’art. 16o LAPG (let. f), de l’accueil d’un enfant de moins de 4 ans en vue de son adoption (let. g), ou d’autres motifs n’impliquant pas une faute de sa part (let. h). Par ailleurs, lorsque la dernière activité lucrative exercée par l’assuré sans restriction due à des raisons de sa santé remonte à plus de deux ans, il y a lieu de se fonder sur le revenu que l’assuré aurait tiré de la même activité, immédiatement avant la réadaptation, s’il n’était pas devenu invalide (art. 21 al. 3 RAI). Pour ce faire, on doit, dans les grandes lignes, appliquer les mêmes règles que lors de la détermination du revenu d’invalide dans le cadre de la méthode de comparaison des revenus applicable aux rentes et se fonder, si nécessaire, sur les données de l’office fédéral de la statistique (Michel VALTERIO, Commentaire de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité, 2018, no. 29 ad art. 23-23bis LAI, p. 360 et la référence citée ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_776/2023 du 18 mars 2025 consid. 3 et 8C_168/2024 du 16 octobre 2024 consid. 4.3.2).

5.1.2 À teneur de l'art. 21quater al. 1 RAI, l'indemnité journalière pour les personnes de condition indépendante est calculée d'après le dernier revenu obtenu sans atteinte à la santé, ramené au gain journalier, soumis au prélèvement des cotisations conformément à la LAVS.

5.2 Le Tribunal fédéral, après avoir procédé à une interprétation historique et systématique de l’art. 23 al. 3 LAI, a retenu que l'art. 23 al. 3 LAI, en lien avec l'art. 21quater al. 1 RAI, prévoit que l'indemnité journalière pour les personnes de condition indépendante est calculée d'après le dernier revenu obtenu sans atteinte à la santé, ramené au gain journalier, soumis au prélèvement des cotisations conformément à la LAVS, et non pas celui sur lequel des cotisations ont effectivement été prélevées (ATF 150 V 316 consid. 4.5). En ce qui concerne l’art. 21quater RAI, il a rappelé, dans un arrêt de 2010, qu’il y a lieu de se fonder, pour une personne de condition indépendante, sur le revenu acquis au cours de l’année civile entière précédant la survenance de l’atteinte à la santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_126/2010 du 28 septembre 2010, consid. 2.1 et les références citées).

6.             Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence).

Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151 consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3).

7.             En l’espèce, la mesure de réadaptation s’est déroulée du 1er septembre au 30 novembre 2025, soit durant plus de trois jours consécutifs, ce qui implique un droit aux indemnités journalières selon l’art. 22 al. 1 LAI, lequel n’est pas contesté.

Le recourant étant paysagiste indépendant, l’indemnité journalière doit être calculée conformément à l’art. 21quater al. 1 RAI. Par ailleurs, dans la mesure où le recourant est atteint dans sa santé depuis à tout le moins l’année 2021 (il a en effet invoqué, dans sa demande de prestations, une atteinte à la santé remontant à octobre 2021), la dernière activité lucrative exercée par le recourant sans restriction due à des raisons de santé remonte à plus de deux ans avant la date de fixation des indemnités journalières. Il y a ainsi lieu de se fonder, conformément à l’art. 21 al. 3 RAI, sur le revenu que le recourant aurait tiré de la même activité immédiatement avant la réadaptation s’il n’était pas devenu invalide.

Dans ses observations adressées à la chambre de céans, l’intimé, soit pour lui caisse, reconnaît avoir erré en fixant le montant de l’indemnité journalière sur la base du revenu inscrit au compte individuel du recourant pour l’année 2023, puisque le recourant était atteint dans sa santé depuis à tout le moins 2021.

Le recourant soutient quant à lui qu’il présentait déjà des atteintes à la santé en 2019 et 2020 et que son revenu durant ces années ne correspondrait dès lors pas à un plein temps. Il estime ainsi que son chiffre d’affaires relatif à l’année 2018 devrait servir de référence pour déterminer le revenu qu’il aurait tiré de cette même activité immédiatement avant la réadaptation.

À ce propos, l’intimé a relevé que le dossier dont il dispose ne contient aucun document permettant d’établir que le recourant aurait perçu un revenu diminué en raison de maladie en 2019 déjà. Il s’en rapporte ainsi à justice pour la détermination du revenu que le recourant aurait tiré de son activité immédiatement avant la réadaptation, s’il n’était pas devenu invalide, précisant toutefois que si le revenu de l’année 2018 devait servir de référence à cette fin, seul pourrait être pris en considération le revenu déterminant soumis à cotisations, et non le chiffre d’affaires.

La chambre de céans rappelle que, conformément à l’art. 21quater al. 1 RAI et à la jurisprudence du Tribunal fédéral (notamment l’arrêt 9C_126/2010 précité), il y a lieu de se fonder sur le revenu acquis au cours de l’année civile entière précédent la survenance de l’atteinte à la santé.

Dans le cas d’espèce, il ressort du dossier produit par l’intimé à la demande de la chambre de céans que l’atteinte à l’origine de la demande de prestations du recourant date de novembre 2021. En effet, et tout d’abord, le recourant a lui-même indiqué, dans sa demande de prestations, qu’il souffrait d’une inflammation des diverses articulations survenue depuis octobre 2021 et qu’il était incapable de travailler à 100% depuis novembre 2021. Par ailleurs, les divers rapports médicaux figurant au dossier de l’intimé font tous état d’un arrêt de travail à compter du mois de novembre 2021. Ils mentionnent certes l’existence d’un psoriasis depuis l’enfance, mais aucun ne fait état d’une incapacité de travail de longue durée due à ce psoriasis. Dans son rapport du 1er juillet 2022, la Dre E______ a relevé que le recourant avait connu une péjoration de son atteinte cutanée en novembre 2019 et le début d’un traitement par Skilarence avec un bon résultat. Elle ne mentionne toutefois pas qu’il aurait subi des périodes d’incapacité de travail en raison de son psoriasis. Elle retient d’ailleurs le psoriasis cutané comme un diagnostic sans répercussion sur sa capacité de travail, et indique que c’est en raison de ses douleurs de dos que le recourant était empêché de travailler à 100% en tant que paysagiste. Dans son rapport du 16 mars 2022, la Dre B______ retient les diagnostics d’arthrites possiblement psoriasiques, sans certitude, et de lombalgies répétées mécaniques, avec éventuelle composante inflammatoire, puis elle fait état d’une incapacité de travail du recourant de 100% depuis le 10 novembre 2021, en précisant qu’il ne s’agissait pas d’une maladie préexistante. Quant à la Dre F______, elle a mentionné dans son rapport du 7 mars 2022 que le recourant présentait un psoriasis depuis l’âge de 8 ans et des épisodes de lumbago à répétition depuis de nombreuses années, mais elle a indiqué que ce n’est qu’en novembre 2021 que cette situation [de lumbago] était réapparue de manière sévère et que le recourant avait été mis en arrêt de travail dans ce contexte. Enfin, le médecin du SMR a retenu, dans son rapport du 19 septembre 2023, les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de lombalgies mécaniques sans atteinte radiologique et de ténosynovite des tendons extenseurs de la MCP 2, et indiqué que le début de l’incapacité de travail durable remontait au 10 novembre 2021.

Partant, aucune pièce médicale figurant au dossier ne permet de retenir l’existence de périodes d’incapacités de travail de longue durée préalables au mois de novembre 2021. Au vu des éléments précités, compte tenu du début de l’incapacité de travail de longue durée du recourant, fixé au 10 novembre 2021, c’est donc le revenu – et non le chiffre d’affaires – réalisé durant l’année 2020 qui doit servir de base au calcul de l’indemnité journalière litigieuse, soit le dernier revenu obtenu sans diminution consécutive à une incapacité de travail, conformément aux exigences posées par les art. 23 al. 3 LAI et 21quater RAI.

Les éventuelles périodes temporaires d’incapacité de travail que le recourant allègue avoir connues durant l’année 2020 sont susceptibles d’être prises en considération en application de l’art. 21 al. 2 let. a RAI. En effet, selon cette disposition, lors de l’établissement du revenu déterminant au sens de l’art. 23 al. 3 LAI, les jours durant lesquels l’assuré n’a pu obtenir aucun revenu d’une activité lucrative ou seulement un revenu diminué en raison d’une maladie ne sont pas pris en compte. L’intimé n’ayant toutefois pas instruit cette question, il n’appartient pas à la chambre de céans de suppléer aux carences de l’instruction menée par celui-ci en procédant elle-même à une instruction complète des faits déterminants pour le calcul de l’indemnité journalière litigieuse. Il convient dès lors de lui renvoyer la cause afin qu’il détermine si, durant l’année 2020, le recourant a connu des jours d’incapacité de travail totale ou partielle l’ayant empêché de réaliser un revenu ou ayant entraîné une diminution de celui-ci. Cas échéant, il conviendra que l’intimé ne prenne pas en compte ces éventuels jours d’incapacité de travail dans le calcul du revenu déterminant du recourant.

Par ailleurs, dans la mesure où la dernière activité lucrative exercée sans restriction due à des raisons de santé remonte à plus de deux ans, il y aura lieu de se fonder, conformément à l’art. 21 al. 3 RAI, sur le revenu que le recourant aurait tiré de la même activité, immédiatement avant la réadaptation, s’il n’était pas devenu invalide.

Le dossier sera donc renvoyé à l’intimé afin qu’il procède au calcul du montant de l’indemnité journalière due au recourant, en se fondant sur le revenu qu’il a obtenu durant l’année 2020 et en procédant conformément aux règles contenues aux art. 21 al. 2 et 3 RAI.

8.             Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis et la décision du 21 octobre 2025 annulée. La cause sera renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des considérants qui précèdent et nouvelle décision.

9.              

9.1 Le recourant obtenant partiellement gain de cause et étant assisté d’un conseil, une indemnité de CHF 1'500.- lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 89H al. 3 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 - LPA - E 5 10 ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]).

9.2 La procédure de recours en matière de contestation portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité étant soumise à des frais de justice et vu l’issue du litige, un émolument de CHF 200.- sera mis à charge de l'intimé (art. 69 al. 1bis LAI).

 


PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        L’admet partiellement et annule la décision du 21 octobre 2025.

3.        Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision.

4.        Alloue au recourant, à la charge de l’intimé, une indemnité de CHF 1'500.- à titre de participation à ses frais et dépens.

5.        Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé.

6.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

 

La greffière

 

 

 

 

Pascale HUGI

 

La présidente

 

 

 

 

Amélie PIGUET MAYSTRE

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le