Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

3.2 Dans un ATF 146 V 51, le Tribunal fédéral a examiné les répercussions de la modification législative relative aux lésions corporelles assimilées à un accident. Il s’est notamment penché sur la question de savoir quelle disposition était désormais applicable lorsque l’assureur-accidents a admis l’existence d’un accident au sens de l’art. 4 LPGA et que l’assuré souffre d’une lésion corporelle au sens de l’art. 6 al. 2 LAA. Le Tribunal fédéral a admis que, dans cette hypothèse, l’assureur-accidents doit prendre en charge les suites de la lésion en cause sur la base de l’art. 6 al. 1 LAA ; en revanche, en l’absence d’un accident au sens juridique, le cas doit être examiné sous l’angle de l’art. 6 al. 2 LAA (ATF 146 V 51 consid. 9.1 ; résumé dans la RSAS 1/2020 p. 33ss. ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_520/2020 du 3 mai 2021 consid. 5.1).

3.3 L’art. 6 al. 3 LAA prévoit, par ailleurs, que l’assurance-accidents alloue ses prestations à l’assuré victime d’un accident pour les lésions causées lors du traitement médical pris en charge au titre de l’art. 10 LAA. L’ordonnance sur l’assurance-accidents du 20 décembre 1982 (OLAA – RS 832.202) dispose en outre, sous la note marginale « autres lésions corporelles », que l’assuré a également droit aux prestations d’assurance pour les lésions corporelles qu’il subit lors d’un examen médical ordonné par l’assureur ou rendu nécessaire par d’autres circonstances (cf. art. 10 OLAA). Par ce biais, il a été institué une catégorie de prestations obligeant l’assureur-accidents à fournir ses prestations pour des lésions causées lors d’un traitement (Irene HOFER, in FRÉSARD-FELLAY, LEUZINGER, PÄRLI [éd.], Basler Kommentar, Unfallversicherungsgesetz, 2019, n. 108 ad art. 6 LAA). En effet, les prestations pour soins sont des prestations en nature fournies par l’assurance-accidents, qui exerce un contrôle sur le traitement (cf. l’art. 48 LAA). Le corollaire en est que l’assurance-accidents supporte les conséquences d’une lésion survenue lors du traitement en question, indépendamment du point de savoir si cette lésion constitue elle-même un accident ou résulte d’une violation des règles de l’art par le médecin traitant. L’ouverture du droit aux prestations implique toutefois un rapport de causalité naturelle et adéquate entre la lésion constatée et le traitement médical des suites de l’accident. Une atteinte à la santé résultant d’un acte médical ou d’une omission de poser un tel acte, dans le cadre du traitement d’une maladie sans rapport avec les prestations pour soins allouées conformément à l’art. 10 LAA, n’entre pas dans le champ d’application de l’art. 6 al. 3 LAA. L’assurance-accidents ne répond donc pas, par exemple, d’un décès ensuite d’un cancer sans rapport de causalité avec l’accident assuré et qui n’a pas été découvert (à temps) à l’occasion de soins médicaux pris en charge au titre de l’art. 10 LAA (arrêt du Tribunal fédéral 8C_433/2008 du 11 mars 2009 consid. 2.2 et les références). En cas de lésions consécutives à un traitement médical, les prestations que doit allouer l’assureur-accidents correspondent à celles qui sont prévues au titre 3 de la LAA (Jean-Maurice FRÉSARD, Margit MOSER-SZELESS in Meyer [éd.], Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, vol. XIV, Soziale Sicherheit, 3^e éd. 2016, p. 948, n. 149).

3.4 En l’espèce, il n’est pas contesté par les parties que l’événement du 17 mars 2021 est constitutif d’un accident au sens de l’art. 4 LPGA. Partant, il n’est pas nécessaire de déterminer si certaines lésions constatées par les médecins figurent dans la liste de l’art. 6 al. 2 LAA, puisque même dans l’affirmative, la cause devrait être examinée exclusivement sous l’angle de l’art. 6 al. 1 LAA. Cela implique que, si une lésion au sens de l’art. 6 al. 2 LAA est due à un accident assuré, l’assureur doit la prendre en charge jusqu’à ce que cet accident n’en constitue plus la cause naturelle et adéquate et que l’atteinte à la santé qui subsiste est due uniquement à des causes étrangères à l’accident considéré (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et 9.1 ; ci-après : consid. 4.2 et 4.3).

4.             Il convient ainsi d’examiner, au regard des principes exposés à l’ATF 146 V 51 précité, la question du lien de causalité entre les lésions constatées et l’accident du 17 mars 2021, étant précisé qu’en relation avec les art. 10 (droit au traitement médical) et 16 (droit à l’indemnité journalière) LAA, l’art. 6 al. 1 LAA implique, pour l’ouverture du droit aux prestations, l’existence d’un rapport de causalité naturelle et adéquate entre l’accident, d’une part, le traitement médical et l’incapacité de travail de la personne assurée, d’autre part (arrêt du Tribunal fédéral 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1). Quant à la question de savoir si le recourant peut prétendre à des prestations pour les lésions qui lui auraient été causées lors du traitement médical, elle sera examinée dans un second temps
(cf. ci-après : consid. 9.2.1).

4.1 Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose d’abord, entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé : il suffit qu’associé éventuellement à d’autres facteurs, il ait provoqué l’atteinte à la santé, c’est-à-dire qu’il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 consid. 1).

Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans l’assurance sociale. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause à effet entre l’accident et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l’accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références).

Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident. Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement assuré (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n. U 341 p. 408 consid. 3b).

4.2 Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la vraisemblance prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque l’accident ne constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (statu quo sine) (RAMA 1994 n. U 206 p. 328 consid. 3b ; RAMA 1992 n. U 142 p. 75 consid. 4b). En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b ; 125 V 195 consid. 2 ; RAMA 2000 n. U 363 p. 46).

4.3 Sous la note marginale « concours de diverses causes du dommage », l’art. 36 al. 1 LAA dispose que les prestations pour soins, les remboursements de frais, ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.

Lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui existerait même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références). En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références), étant précisé que le fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité appartient à la partie qui invoque la suppression du droit (ATF 146 V 51 précité consid. 5.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_606/2021 du 5 juillet 2022 consid. 3.2).

4.4 Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; 125 V 456 consid. 5a et les références). En présence d’une atteinte à la santé physique, le problème de la causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l’assureur-accidents répond aussi des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon l’expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 117 V 359 consid. 5d/bb ; arrêt du Tribunal fédéral U 351/04 du 14 février 2006 consid. 3.2).

5.              

5.1 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l’accident, l’incapacité de travail, l’invalidité, l’atteinte à l’intégrité physique ou mentale) supposent l’instruction de faits d’ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l’assuré à des prestations, l’administration ou le juge a besoin de documents que le médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid. 5.1).

5.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.

L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3).

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d’apprécier certains types d’expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 consid. 3b).

5.2.1 Ainsi, le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins d’un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l’assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l’impartialité d’une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant donné l’importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l’impartialité de l’expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).

Dans une procédure portant sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances sociales, lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin traitant ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou sur l’autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3).

5.2.2 En principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier, et que l’expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4. et les références ; 125 V 351 consid. 3b/bb).

5.2.3 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S’il est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin traitant peut influencer l’objectivité ou l’impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a 52b ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient cependant pas en elles-mêmes l’éviction de tous les avis émanant des médecins traitants. Encore faut-il démontrer l’existence d’éléments pouvant jeter un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1).

5.2.4 On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références).

6.             Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a).

7.              

7.1 La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe inquisitoire d’après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 let. c LPGA). Ce principe n’est cependant pas absolu. Sa portée peut être restreinte par le devoir des parties de collaborer à l’instruction de l’affaire. Celui‑ci comprend en particulier l’obligation de ces dernières d’apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé d’elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences de l’absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2 ; VSI 1994, p. 220 consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de l’obligation de prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas d’absence de preuve, c’est à la partie qui voulait en déduire un droit d’en supporter les conséquences, sauf si l’impossibilité de prouver un fait peut être imputée à la partie adverse. Cette règle ne s’applique toutefois que s’il se révèle impossible, dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre appréciation des preuves, d’établir un état de fait qui correspond, au degré de la vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les références).

7.2 Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit (RAMA 2000 n. U 363 p. 46) entre seulement en considération s’il n’est pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d’établir sur la base d’une appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l’accident. Il est encore moins question d’exiger de l’assureur-accidents la preuve négative, qu’aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d’une atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêt du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3).

8.             Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu’il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu’ils n’auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu’il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu’une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu’il considère que l’état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l’expertise administrative n’a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu’ici, lorsqu’il s’agit de préciser un point de l’expertise ordonnée par l’administration ou de demander un complément à l’expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3).

9.              

9.1 En l’occurrence, il ressort, en synthèse, du dossier qu’en chutant le 17 mars 2021 dans un escalier dans le cadre de son travail, l’assuré a subi une lésion fissuraire complexe de la corne postérieure du ménisque interne avec contusion osseuse intraspongieuse du compartiment antérieur de la rotule (cf. rapport IRM du 16 avril 2021). Pour cette atteinte, l’intimée a servi des prestations provisoires (prestations pour soins et indemnités journalières), auxquelles elle a mis fin une première fois par décision du 15 septembre 2022, estimant que le statu quo ante vel sine était atteint selon son médecin-conseil, le Dr L______. Suite à l’opposition formée le 10 novembre 2022 par l’assuré et à l’avis du 26 septembre 2023 du Dr H______, autre médecin-conseil consulté par l’intimée – retenant la nécessité d’une expertise, vu l’intrication des lésions d’origine accidentelle (lésions méniscales) et maladive (tendinopathie rotulienne) –, l’intimée a indiqué par courrier du 28 septembre 2023 qu’elle annulait la décision précitée et allouerait « normalement [ses] prestations pour ce cas ». Après avoir encore recueilli l’avis du Dr S______, du 15 décembre 2023, confirmant en substance l’appréciation du 26 septembre 2023 du Dr H______, l’intimée a confié la réalisation d’une expertise orthopédique au Dr U______. Celui-ci y a procédé le 25 avril 2024 et a rendu ses conclusions le 3 mai 2024. Dès lors que la décision litigieuse se fonde sur ce rapport d’expertise pour mettre fin aux prestations provisoires le 30 juin 2024, il convient d’en examiner la valeur probante (cf. ci-après : consid. 9.2).

9.2 En l’espèce, il ressort des explications claires de l’expert orthopédiste qu’en « l’état actuel », soit au moment de l’expertise, les plaintes émises par l’assuré ne concernaient pas le compartiment interne – où avait eu lieu une résection de la corne postérieure du ménisque en trois temps (la troisième fois le 7 mars 2024), dont l’aggravation s’inscrivait probablement dans les suites de l’accident du 17 mars 2021 –, mais qu’elles étaient liées à des facteurs étrangers à cet événement, à savoir aux conséquences de l’exostosectomie du 9 septembre 2022 et de l’aggravation déterminante que ce traitement chirurgical avait induite sur le plan des limitations fonctionnelles et de l’incapacité de travail définitive dans l’activité habituelle (cf. rapport d’expertise, p. 17 et 19). S’agissant du caractère étranger à l’accident de l’intervention du 9 septembre 2022, l’expert le motive en exposant que trois mois après la première méniscectomie, dont il admet le lien de causalité avec l’accident, la réapparition de douleurs constituait une indication à compléter dès ce moment la résection méniscale interne, mais que « pour une raison incompréhensible, on [avait] commencé à évoquer la présence d’une exostose douloureuse dans la région de la [TTA]. Ceci [avait] débouché le 09.09.2022 sur une intervention […] avec résection de cette exostose. Le problème [était] que sur les IRM, il n’y [avait] jamais eu d’exostose. Il [n’avait] jamais été constaté d’inflammation osseuse dans cette région. Il n’y [avait] jamais eu de tendinite rotulienne, ni aucune autre lésion dans la région. On [pouvait] donc qu’être surpris par cette deuxième opération et malheureusement pas étonné qu’elle n’ait pas amélioré la situation. Au contraire, une complication majeure secondaire [allait] apparaître, sous la forme d’une tendinite secondaire, ayant induit un épaississement localisé, puis une rupture partielle de la moitié externe de ce tendon rotulien. Ceci [avait] obligé le chirurgien à réopérer l’assuré [le 5 octobre 2023] pour fixer ce tendon rotulien […]. Sur le plan de la causalité […], on ne [comprenait] pas l’indication initiale à réséquer cette exostose non visible sur les clichés standards ou sur les IRM. On ne [pouvait] que suspecter qu’il devait s’agir d’une petite proéminence de la TTA sur une probable séquelle d’Osgood-Schlatter juvénile. Dans ces conditions, cette dernière n’ayant rien à voir avec le traumatisme initial, il [était] clair que la prise en charge de ces deux interventions [du 9 septembre 2022 et du 5 octobre 2023] et de l’arrêt de travail qui en [avait] découlé et [perdurait] actuellement en lien avec les troubles neuropathiques et tendineux, [n’était] pas à la charge de l’assureur LAA » (cf. rapport d’expertise, p. 14-15).

Concernant à présent les atteintes traumatiques – que l’expert U______ admet, tout en considérant que celles-ci ont cessé de déployer leurs effets trois mois après la troisième et dernière méniscectomie – les explications données, qui se réfèrent aux trois interventions (ménisctomies par arthroscopie des 7 mai 2021, 20 mars 2023 et 7 mars 2024), sont les suivantes : « si au premier protocole opératoire, on ne [décrivait] aucune atteinte cartilagineuse, en revanche, il [était] bien mentionné, au deuxième protocole opératoire du genou, une chondrite stade III du condyle fémoral interne et de la trochlée, associée à une chondrite stade II du plateau tibial. Cependant, après avoir examiné les images des IRM, [l’expert n’avait] pas constaté d’atteinte aussi importante que ce soit dans le compartiment interne ou fémoro-patellaire. De plus, lors de la troisième arthroscopie, il [n’était] plus décrit d’atteinte cartilagineuse. Au contraire, les cartilages [étaient] mentionnés comme sans particularité. C’est pourquoi, on ne [pouvait] pas admettre que l’événement initial [avait] induit une aggravation durable sous la forme d’une chondrolyse. Même si le patient n’était pas symptomatique, on était déjà manifestement sur une atteinte dégénérative de la corne postérieure méniscale interne au vu des premières images IRM. L’événement [n’avait] donc que révélé et probablement légèrement augmenté cette lésion, obligeant à une première arthroscopie. Mais on [pouvait] affirmer que ce ménisque interne se serait aggravé de toute façon avec le temps. Les raisons les plus probables de la lésion complexe initiale constatée [étaient] l’âge du patient, puisqu’il [avait] dépassé la quarantaine et surtout ses activités sportives, puisqu’il [avait] pratiqué de la boxe […] pendant douze ans et après cela de la course à pied sur de très longues distances. En conclusion, cela [permettrait] de poser un statu quo sine » (cf. rapport d’expertise, p. 15-16). Concernant ce dernier point, l’expert précise qu’on aurait pu « discuter de poser un statu quo sine à trois mois de la première intervention » mais « qu’un traitement insuffisant de résection de la corne postérieure [avait] induit deux récidives de déchirures, nécessitant deux arthroscopies complémentaires, dont la dernière [venait] d’avoir lieu en mars 2024. Ceci [avait pour conséquence] qu’il était difficile d’émettre un statu quo sine avant la dernière intervention arthroscopique et ses suites, soit à trois mois post-opératoire » (cf. rapport d’expertise, p. 18), étant précisé que « les plaintes émises par [l’assuré] et les troubles constatés [n’étaient] pas de manière probante actuellement en relation avec l’événement du 17.03.2021 » (rapport d’expertise, p. 17).

Il sied de relever que le Dr U______ a rendu un rapport d’expertise fondé sur une documentation complète, une anamnèse médicale, familiale et socio-professionnelle, que ce rapport relate les plaintes du recourant et qu’il comporte un status orthopédique fouillé et une analyse approfondie du dossier radiologique et des comptes rendus opératoires. En outre, le raisonnement développé est précis et les réponses aux questions cohérentes et bien motivées. Ce rapport d’expertise doit dès lors se voir reconnaître valeur probante. Il s’ensuit que l’intimée était en principe fondée à mettre fin aux prestations pour soins et aux indemnités journalières au 30 juin 2024.

9.2.1 Le recourant ne conteste pas que l’accident du 17 mars 2021 ait causé une atteinte passagère. Il soutient que le caractère durable de celle-ci – i.e. s’étendant au-delà de la date du 30 juin 2024 prévue dans la décision litigieuse pour la fin du droit aux prestations – serait la conséquence du traitement médical (interventions des 9 septembre 2022 et 5 mars 2023) pris en charge par l’intimée.

La chambre de céans relève tout d’abord que malgré les conclusions de l’expert, exonérant l’intimée de la prise en charge des interventions des 9 septembre 2022 et 5 mars 2023, vu leur absence de causalité avec l’accident, l’intimée a tout de même pris en charge l’ensemble des traitements administrés au genou gauche jusqu’au 30 juin 2024 « pour des raisons administratives et de simplification » (cf. décision litigieuse, p. 12).

On rappellera et précisera ensuite que pour que l’art. 6 al. 3 LAA s’applique, une causalité partielle avec le traitement médical suffit et qu’il n’est pas nécessaire que les lésions résultant du traitement médical, pour autant qu’elles soient avérées, soient elles-mêmes constitutives d’un accident ou le fruit d’une erreur médicale (cf. ci-dessus : consid. 3.3 et HOFER, op. cit., n. 108 ad art. 6 LAA).

En l’espèce, il ressort des explications détaillées de l’expert U______ que des complications (prenant la forme de troubles neuropathiques et tendineux) sont la conséquence des interventions des 9 septembre 2022 et 5 mars 2023 et que ces actes chirurgicaux ont induit une aggravation durable de l’état de santé du recourant. Cela n’est toutefois pas suffisant en l’absence d’un droit au traitement médical fondé sur l’art. 10 LAA (cf. ci-dessus : consid. 3.3). Exprimée en d’autres termes, la responsabilité de l’intimée en vertu de l’art. 6 al. 3 LAA pour les troubles neuropathiques et tendineux découlant des interventions des 9 septembre 2022 et 5 mars 2023 supposerait que ces dernières aient servi à traiter les conséquences d’un accident (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_843/2014 du 18 mars 2015 consid. 6 et les arrêts cités), ce qui n’est précisément pas le cas
(cf. ci-dessus : consid. 9.2). On relève d’ailleurs que le recourant ne produit aucun avis médical dissident sur ce point.

9.2.2 Le recourant soutient néanmoins qu’en annulant, le 28 septembre 2023, la décision du 15 septembre 2022, l’intimée aurait décidé « d’une prise en charge sans conditions », de sorte que « le refus a posteriori de la prise en charge [des interventions des 9 septembre 2022 et 5 mars 2023] » ne serait possible que dans le cadre bien particulier de la reconsidération d’une décision ou d’une décision entrée en force (art. 53 al. 2 LPGA).

Ce raisonnement ne saurait être suivi. En tant que la décision du 15 septembre 2022 refusait de prendre en charge les frais de traitement dès septembre 2021 et les périodes d’incapacité de travail survenues en 2022, c’était sur la base de l’avis médical du Dr L______, ultérieurement contredit par le Dr H______, ce dernier estimant qu’il n’était pas encore possible, en l’état lacunaire du dossier, de se prononcer sur la survenance d’un statu quo sine (cf. avis du 15 novembre 2022 du Dr H______). Dans ce contexte factuel, le courrier du 28 septembre 2023, annulant la décision du 15 septembre 2022, n’avait pas de portée autre que la renonciation à fixer un statu quo en l’état de l’instruction du dossier. On ne voit pas en quoi il aurait contenu un engagement – au demeurant contraire au régime légal des art. 6 al. 3 et 10 LAA – de prendre en charge les troubles induits par les actes chirurgicaux des 9 septembre 2022 et 5 mars 2023, alors qu’il est établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que ceux-ci n’ont pas servi à traiter les conséquences de l’événement du 17 mars 2021. Ceci vaut également pour la manipulation effectuée dans le cadre de la kinésithérapie, lors de laquelle le recourant aurait senti un craquement au niveau de l’insertion du tendon rotulien (cf. rapport du 8 septembre 2023 du Dr K______), aucun lien de causalité entre ce traitement et l’accident du 17 mars 2021 ne pouvant être retenu.

9.3 Dans un troisième moyen, le recourant soutient que la manipulation évoquée dans le rapport du 8 septembre 2023 serait elle-même constitutive d’un accident.

9.3.1 Selon l’art. 4 LPGA, est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.

Les atteintes survenues à l’occasion d’actes médicaux ne remplissent l’exigence du caractère extraordinaire que si l’acte médical s’écarte considérablement de la pratique courante en médecine et qu’il implique de ce fait objectivement de gros risques. Une erreur de traitement peut être constitutive d’un accident – on parle parfois d’ « accident médical » – dès lors qu’il s’agit de confusions ou de maladresse grossières et extraordinaires, voire d’un préjudice intentionnel
(cf. Jean-Maurice FRÉSARD, Margit MOSER-SZELESS, op. cit., p. 923, n. 97 et les références citées).

9.3.2 Le demandeur doit rendre plausibles les circonstances d’un accident. Des informations incomplètes, imprécises ou contradictoires ne satisfont pas à cette exigence. Pour rendre un accident plausible, il ne suffit pas de prouver une atteinte à la santé qui pourrait être imputable à un accident, mais il faut fournir des informations véridiques, précises et, si possible, détaillées sur les faits concrets, afin que l’assureur puisse se faire une idée des circonstances de l’accident et les clarifier de manière objective (cf. André NABOLD, in STAUFFER / CARDINAUX [éd.], Rechtsprechung UVG, 5^e éd. 2024, p. 30 et les arrêts cités).

9.3.3 En l’espèce, on ne saurait considérer que le recourant n’aurait pas rendu plausible la survenance d’un accident en lien avec la « manipulation » à laquelle il est fait référence dans le rapport du 8 septembre 2023 du Dr K______. Même s’il n’est pas précisé de quel type de « manipulation » il s’agissait et à quelle date cet événement se serait produit, on comprend néanmoins à la lecture du rapport du 8 septembre 2023 que l’événement aurait eu lieu entre l’intervention du 9 septembre 2022 et celle du 5 octobre 2023 et que le recourant aurait senti un craquement au niveau de l’insertion du tendon rotulien lors de cette manipulation. En outre, même s’il ne ressort pas du rapport du 8 septembre 2023 que le physiothérapeute aurait commis une erreur de traitement à cette occasion, le recourant n’en précisait pas moins dans son complément d’opposition du 16 août 2024 qu’il s’agissait d’une « mauvaise manipulation ». Dans ces circonstances, il existe à tout le moins des indices appelant des investigations supplémentaires de la part de l’intimée. Aussi est-il prématuré, en l’état, de mettre un terme aux prestations au 30 juin 2024, sans que la question d’un éventuel accident médical, survenu au cours d’une séance de physiothérapie, n’ait été instruite à satisfaction de droit.

10.          

10.1 Compte tenu de ce qui précède, le recours sera très partiellement admis, au sens des considérants. La décision litigieuse sera annulée et la cause renvoyée à l’intimée pour instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision.

10.2 Le recourant, représenté par un mandataire professionnellement qualifié et obtenant partiellement gain de cause, a droit à une indemnité à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]), fixée en l'espèce à CHF 1'500.-.

10.3 Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. f^bis LPGA a contrario).

*****

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        L’admet partiellement.

3.        Annule la décision sur opposition du 18 novembre 2024.

4.        Renvoie la cause à l’intimée pour instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision.

5.        Alloue au recourant une indemnité de CHF 1'500.- à titre de dépens, à charge de l’intimée.

6.        Dit que la procédure est gratuite.

7.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe le