Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

3.1 Le 1^er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de la LAA. Dans la mesure où l'accident est survenu après cette date (le 3 octobre 2022), le droit du recourant aux prestations d'assurance est soumis au nouveau droit (cf. dispositions transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017
consid. 2.2). Les dispositions légales seront donc citées ci-après dans leur teneur en vigueur depuis le 1^er janvier 2017.

3.2 Selon l'art. 6 al. 1 LAA, l'assureur-accidents verse des prestations à l'assuré en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort
(art. 4 LPGA ; ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1).

La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références).

3.3 Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 consid. 1).

3.3.1 Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335 consid. 1 et 118 V 286 consid. 1b et les références).

Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n° U 341 p. 408 consid. 3b). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré.

Selon la jurisprudence, l'utilisation par un médecin du terme
« post-traumatique » ne suffit pas, à elle seule, à reconnaître un lien de causalité entre un accident et des troubles. En effet, on peut entendre par une affection « post-traumatique » des troubles qui ne sont pas causés par l'accident mais qui ne sont apparus qu'après l'accident (arrêt du Tribunal fédéral 8C_493/2023 du 6 février 2024 consid. 4.2 et la référence).

3.3.2 En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui existerait même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il s'est manifesté à l'occasion de l'accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références). En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références), étant précisé que le fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité appartient à la partie qui invoque la suppression du droit (ATF 146 V 51 précité consid. 5.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_606/2021 du 5 juillet 2022 consid. 3.2).

3.4 Aux termes de l’art. 6 al. 2 LAA dans sa teneur en vigueur depuis le 1^er janvier 2017, l’assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie : les fractures (let. a) ; les déboîtements d'articulations (let. b) ; les déchirures du ménisque (let. c) ; les déchirures de muscles (let. d) ; les élongations de muscles (let. e) ; les déchirures de tendons (let. f) ; les lésions de ligaments (let. g) ; les lésions du tympan (let. h).

3.4.1 On précisera que l’art. 6 al. 2 LAA, dans sa version en vigueur jusqu’au 31 décembre 2016, conférait au Conseil fédéral la compétence d’étendre la prise en charge par l’assurance-accidents à des lésions assimilables à un accident. L’ancien art. 9 al. 2 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents (OLAA - RS 832.202), adopté sur la base de cette disposition, contenait la liste exhaustive des lésions corporelles assimilées à un accident pour autant qu’elles ne fussent pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs. La liste des lésions énumérées par l’art. 6 al. 2 LAA dans sa nouvelle teneur est identique à celle auparavant contenue dans l’art. 9 al. 2 aOLAA.

3.4.2 Dans un arrêt 8C_22/2019 du 24 septembre 2019 (publié aux ATF 146 V 51), le Tribunal fédéral a examiné les répercussions de la modification législative relative aux lésions corporelles assimilées à un accident. Il s'est notamment penché sur la question de savoir quelle disposition était désormais applicable lorsque l'assureur-accidents avait admis l'existence d'un accident au sens de l'art. 4 LPGA et que l'assuré souffrait d'une lésion corporelle au sens de l'art. 6 al. 2 LAA. Le Tribunal fédéral a admis que dans cette hypothèse, l'assureur-accidents devait prendre en charge les suites de la lésion en cause sur la base de l'art. 6 al. 1 LAA ; en revanche, en l'absence d'un accident au sens juridique, le cas devait être examiné sous l'angle de l'art. 6 al. 2 LAA (ATF 146 V 51 consid. 9.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_520 du 3 mai 2021 consid. 5.1 ; résumé dans la RSAS 1/2020 p. 33 ss.; arrêt du Tribunal fédéral 8C_169/2019 du 10 mars 2020 consid. 5.2).

4.              

4.1 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1).

4.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3).

4.3 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 consid. 3b).

4.3.1 Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).

Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des exigences sévères: s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références ; 142 V 58 consid. 5.1 et les références ; 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 135 V 465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la jurisprudence a reconnu la valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a souligné qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une expertise judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références).

Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur la base d'un dossier n’est pas en soi sans valeur probante. Une expertise médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). L’importance de l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est reléguée au second plan que lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un jugement sur des éléments d’ordre médical déjà établis et que des investigations médicales nouvelles s’avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée uniquement sur la base d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur probante (arrêt du Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et les références).

4.3.2 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1).

5.              

5.1 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références ; 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références). Aussi
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence).

5.2 Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations d'assurance sociales, le fardeau de la preuve incombe en principe à l'assureur-accidents (cf. ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références). Cette règle selon laquelle le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit entre seulement en considération s'il n'est pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). À cet égard, est seul décisif le point de savoir si, au degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 146 V 271 consid. 4.4), les causes accidentelles d'une atteinte à la santé ne jouent plus aucun rôle, ne serait-ce même que partiel (cf. ATF 142 V 435 consid. 1), et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêt du Tribunal fédéral 8C_343/2022 du 11 octobre 2022 consid. 3.2 et les références).

6.             Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I.751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n° 49 p. 151 consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3).

7.              

7.1 En l’espèce, l’intimée admet, notamment dans sa décision sur opposition, que le recourant a été victime d’un accident en date du 3 octobre 2022.

Il s’ensuit qu’il n’est pas nécessaire de déterminer si les lésions du pied droit figurent dans la liste de l’art. 6 al. 2 LAA.

7.2 L’intimée a mis un terme au paiement des frais de traitement au 24 janvier 2024 et à celui des indemnités journalières au 31 mars 2024, en retenant que le recourant avait atteint le statu quo sine en date du 24 janvier 2024.

Elle fonde principalement sa décision litigieuse sur le rapport médical du
30 janvier 2024 du Dr F______, son médecin-conseil, selon lequel l’accident a cessé de déployer ses effets délétères en date du 24 janvier 2024, dès lors que les fragments osseux dont la résection était envisagée sont plus anciens que l’accident du 3 octobre 2022.

Il convient ainsi de déterminer si le rapport médical du Dr F______ du
30 janvier 2024 peut se voir reconnaître une pleine valeur probante.

7.3 Le Dr F______ considère que les fragments dont la résection était prévue par le Dr I______ sont antérieurs à l’accident, dès lors que ceux-ci sont « corticalisés ».

Il convient tout d’abord de relever que l’échographie et la radiographie de la cheville droite effectuées en date du 21 octobre 2022 n’ont pas révélé de lésion osseuse post-traumatique récente. Elles ont mis en évidence l’existence d’un fragment osseux libéré en projection de l’interligne talo-naviculaire au niveau du coup du pied et d’un petit remaniement ostéodystrophique de l’os naviculaire pouvant correspondre à une séquelle fracturaire.

Force est toutefois de constater que le rapport médical relatif aux deux examens précités n’évoque pas de lésion du rostre calcanéen, laquelle a pourtant été identifiée par la suite, notamment au moyen de la scintigraphie osseuse dynamique du 29 novembre 2022.

Dans son rapport du 25 mars 2023, le Dr G______ a estimé que l’arrachement de l’os naviculaire était très vraisemblablement antérieur à l’évènement du
3 octobre 2022, mais ne s’est pas prononcé sur l’arrachement osseux relatif au rostre calcanéen, alors que le scanner de la cheville droite effectué par le recourant en date du 13 janvier 2023 fait état de ces deux lésions.

À cet égard, le Dr I______ précise, dans son rapport du 19 mai 2023, qu’il y a clairement eu un traumatisme au niveau de l’interligne du Chopart, avec des douleurs persistant principalement au niveau du rostre calcanéen et des articulations adjacentes, en précisant que ce traumatisme était « non datable ».

Par ailleurs, dans son rapport médical du 22 décembre 2023, le Dr I______ indique qu’il avait émis des doutes quant au fait que l’accident du 3 octobre 2022 fût à l’origine des lésions osseuses du rostre calcanéen, dès lors qu’une IRM montrait des fragments osseux corticalisés dans cette zone.

Il découle de ce qui précède qu’une incertitude subsiste s’agissant de l’antériorité des fragments osseux sur le rostre calcanéen par rapport à l’accident du 3 octobre 2022.

Il convient également de rappeler qu’à la suite de la décision rendue par l’intimée en date du 1^er mars 2024, le Dr I______ a interpellé le Dr F______, en lui demandant d’expliquer pour quel motif il avait retenu un statu quo sine au
24 janvier 2024 et pour quelles raisons il estimait que la chirurgie proposée ne concernait pas des séquelles post-traumatiques, pourtant visibles sur les différents comptes rendus d’examens radiologiques effectués par le recourant.

À teneur du dossier transmis par l’intimée à la chambre de céans, il appert que le Dr F______ n’a pas répondu aux questions du Dr I______, de sorte que l’antériorité des fragments osseux sur le rostre calcanéen par rapport à l’accident du 3 octobre 2022 demeure incertaine.

En outre, l’emploi du terme « post-traumatique » ne suffit pas à admettre un lien de causalité entre un accident et des troubles, ce d’autant plus que l’on ignore si le traumatisme ayant provoqué les lésions osseuses de l’os calcanéen est antérieur à l’accident du 3 octobre 2022.

Il sied encore de souligner que le Dr J______, qui a opéré le recourant en date du 30 août 2024, a indiqué, après avoir fait passer au recourant un arthroscanner, que celui-ci présentait des douleurs sur une « fragmentation séquellaire d’une entorse grave du Chopart bord distal latéral du calcanéum », ce qui ne permet pas d’exclure, au degré de la vraisemblance prépondérante, que les fragments dont il est question soient nécessairement antérieurs à l’accident du 3 octobre 2022.

Enfin, le Dr F______ avait lui-même indiqué, dans sa première appréciation médicale, datée du 29 décembre 2022, que le recourant avait subi une lésion traumatique de l’interligne de Chopart avec arrachement osseux, tout comme la Dre E______, dans son rapport du 5 décembre 2022.

Or, les médecins consultés par le recourant n’ont pas précisé si la lésion engendrée par son entorse était résorbée, ni si cette dernière avait pu entraîner l’apparition des fragments osseux du rostre calcanéen.

Compte tenu de ce qui précède, il n’est pas établi, sous l’angle de la vraisemblance prépondérante, que les fragments osseux dont la résection était envisagée par le Dr I______ sont antérieurs à l’accident du 3 octobre 2022.

7.3.1 Par ailleurs, même dans l’hypothèse où ces fragments osseux seraient antérieurs à l’accident du 3 octobre 2022, il ne ressort pas du dossier que l’accident du 3 octobre 2022 ne déploierait plus d’effets à compter du 24 janvier 2024.

En effet, selon le Dr G______, mandaté par l’intimée, l’accident est responsable de l’état dégénératif de l’articulation talo-naviculaire à hauteur de 50%, les 50% restants étant dus à un état dégénératif ou à une ancienne lésion passée inaperçue. Aucun statu quo ante ou sine n’a ainsi été retenu par le Dr G______.

D’après lui, les suites de l’accident du recourant nécessitaient encore un traitement médical, composé d’une infiltration de corticoïde de l’articulation
talo-naviculaire dans un premier temps, puis d’une éventuelle chirurgie selon l’effet de l’infiltration. Le Dr G______ a encore précisé qu’une amélioration sensible de la situation du recourant n’était pas attendue sans traitement infiltratif ou chirurgical.

Dans sa note du 12 septembre 2023 relative au rapport du Dr G______ du 23 mars 2023, le Dr F______ n’a pas remis en cause la nécessité d’une éventuelle intervention chirurgicale.

Enfin, il ressort du rapport du Dr I______ que l’opération planifiée ne visait que les fragments osseux du calcanéum, à l’exclusion de toute autre partie du pied, de sorte qu’il était possible que certaines douleurs du recourant persistent.

Or, il appert que l’intimée et son médecin-conseil n’ont pas procédé à des investigations visant à établir si les autres douleurs dont le recourant pouvait être amené à souffrir étaient dues, même partiellement, à l’accident.

De même, le Dr F______ n’a pas discuté, dans le prolongement du rapport médical du Dr G______, de l’importance que revêtait l’accident s’agissant de l’état dégénératif de l’articulation talo-naviculaire du recourant.

Dans ces conditions, il appert que certains points litigieux n’ont pas été discutés et que les conclusions du Dr F______ ne sont pas suffisamment motivées. Son avis médical ne satisfait donc pas aux réquisits jurisprudentiels précités, ce d’autant plus que l’intimée s’est prononcée sur le dossier du recourant sans organiser une expertise administrative conformément à l’art. 44 LPGA. L’appréciation des preuves est ainsi soumise à des exigences sévères, raison pour laquelle les doutes et les lacunes susmentionnés conduisent la chambre de céans à ordonner la mise en œuvre d’une expertise judiciaire, laquelle sera confiée au Professeur K______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur.

Enfin, les ajouts requis par l’intimée seront intégrés à la mission d’expertise.

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant préparatoirement

I. Ordonne une expertise médicale du recourant. La confie au Professeur K______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur.

II. Dit que la mission d’expertise sera la suivante :

A. Prendre connaissance du dossier de la cause.

B. Si nécessaire prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité la personne expertisée, notamment les Drs I______ et J______.

C. Examiner la personne expertisée et, si nécessaire, ordonner d'autres examens.

D. Établir un rapport comprenant les éléments et les réponses aux questions suivants :

1. Anamnèse détaillée

2. Plaintes de la personne expertisée

3. Status et constatations objectives

4. Diagnostic(s) précis

4.1 Avec répercussion sur la capacité de travail.

4.1.1 Dates d'apparition.

4.2 Sans répercussion sur la capacité de travail.

4.2.1 Dates d'apparition.

4.3 Les atteintes et les plaintes de l’expertisé relatives à sa cheville droite correspondent-elles à un substrat organique objectivable ?

5. Causalité

5.1.1 Les atteintes constatées sont-elles dans un rapport de causalité avec l’accident du 3 octobre 2022 ? Plus précisément ce lien de causalité est-il seulement possible (probabilité de moins de 50%), probable (probabilité de plus de 50%) ou certain (probabilité de 100%) ?

5.1.2 Qu'en est-il en particulier des éventuelles atteintes au pied gauche,
y a-t-il un phénomène de surutilisation de ce membre ? Si oui, cette surutilisation est-elle en relation de causalité probable (probabilité de plus de 50%) avec l’accident ?

5.1.3 Le statu quo ante a-t-il été atteint pour chaque diagnostic (moment où l’état de santé de la personne expertisée est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident) ?

5.1.4 Veuillez, le cas échéant, indiquer la date du statu quo ante pour chaque diagnostic posé.

5.2 L’accident a-t-il décompensé un état maladif et/ou post-traumatique préexistant à l’accident du 3 octobre 2022 ? Le cas échéant, lequel et dans quelle mesure ?

5.2.1 Si oui, à partir de quel moment le statu quo sine a-t-il été atteint (moment où l’état de santé de la personne expertisée est similaire à celui qui serait survenu tôt ou tard, même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire) ?

6. Traitement

6.1 Examen du traitement suivi par la personne expertisée et analyse de son adéquation.

6.2 Propositions thérapeutiques et analyse de leurs effets sur la capacité de travail de la personne expertisée.

6.3 Peut-on attendre de la poursuite du traitement médical une notable amélioration de l’état de santé de la personne expertisée ?

6.4 Si non, l'état de santé est-il stabilisé ? Depuis quelle date ?

6.5 Quel est le pronostic ?

7. Appréciation d'avis médicaux du dossier

7.1 Êtes-vous d'accord avec l'avis du Dr F______ ? En particulier avec la fixation du statu quo sine au 24 janvier 2024 (date du rapport du Dr I______) et le fait que l’arrachement osseux, au niveau du calcanéum, est antérieur à l’accident du 3 octobre 2022 ? Si non, pourquoi ?

7.2 Êtes-vous d'accord avec l'avis du Dr G______, selon lequel l’accident est responsable de l’état dégénératif de l’articulation talo-naviculaire à hauteur de 50% ? Si non, pourquoi ?

8. Faire toutes autres observations ou suggestions utiles.

E. Invite l’expert à déposer son rapport en trois exemplaires dans les meilleurs délais auprès de la chambre de céans.

F. Réserve la suite de la procédure ainsi que le sort des frais jusqu’à droit jugé au fond.

Une copie conforme de la présente ordonnance est notifiée aux parties par le greffe le