Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

c. Par arrêt incident du 2 avril 2024 (ATAS/213/2024), la chambre de céans a rejeté la demande d'effet suspensif.

d. Par réponse du 10 juin 2024, l'intimé a conclu au rejet du recours, considérant qu'il n'existait aucun motif valable de s'écarter de l'expertise du W______ qui avait pleine valeur probante.

e. Par réplique du 28 août 2024, la recourante a persisté dans ses conclusions.

3.             3.1 Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA ; ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1).

3.2 La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références).

3.2.1 L'exigence afférente au rapport de causalité naturelle est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans l'événement dommageable de caractère accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références). Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé ; il suffit qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 consid. 1).

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références).

Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident. Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré (raisonnement post hoc, ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n° U 341 p. 408 consid. 3b).

3.2.2 Le droit à des prestations suppose en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate. La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).

En présence d’une atteinte à la santé physique, le problème de la causalité adéquate ne se pose guère, car l’assureur répond aussi des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon l’expérience médicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb et les références).

En revanche, il en va autrement lorsque des symptômes, bien qu'apparaissant en relation de causalité naturelle avec un événement accidentel, ne sont pas objectivables du point de vue organique. Dans ce cas, il y a lieu d'examiner le caractère adéquat du lien de causalité en se fondant sur le déroulement de l'événement accidentel, compte tenu, selon les circonstances, de certains critères en relation avec cet événement (ATF 117 V 359 consid. 6 ; 117 V 369 consid. 4b ; 115 V 133 consid. 6 ; 115 V 403 consid. 5).

En présence de troubles psychiques apparus après un accident, on examine les critères de la causalité adéquate en excluant les aspects psychiques (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa ; ATF 115 V 403 consid. 5c/aa), tandis qu'en présence d'un traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne cervicale (ATF 117 V 359 consid. 6a), d'un traumatisme analogue à la colonne cervicale (SVR 1995 UV n° 23 consid. 2) ou d'un traumatisme cranio-cérébral (ATF 117 V 369 consid. 4b), on peut renoncer à distinguer les éléments physiques des éléments psychiques (sur l'ensemble de la question, ATF 127 V 102 consid. 5b/bb et SVR 2007 UV n° 8 p. 27 consid. 2 et les références).

En application de la pratique sur les conséquences psychiques des accidents (ATF 115 V 133), l’examen de ces critères doit se faire au moment où l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical en rapport avec l'atteinte physique une amélioration de l'état de santé de l'assuré, ce qui correspond à la clôture du cas selon l'art. 19 al. 1 LAA (arrêt du Tribunal fédéral 8C_683/2017 du 24 juillet 2018 consid. 5). L’amélioration de l’état de santé se détermine notamment en fonction de l’augmentation ou de la récupération probable de la capacité de travail réduite par l’accident, étant précisé que l’amélioration attendue par la continuation du traitement médical doit être significative. Des améliorations mineures ne suffisent pas. Cette question doit être examinée de manière prospective. Cela signifie également que l'assureur-accidents doit être au clair s'agissant des troubles somatiques. Ces principes valent en particulier pour l'examen de la causalité adéquate des troubles psychiques avec l'accident, notamment lorsque le critère de la durée et du degré de l'incapacité de travail pour les troubles physiques devait être examiné, ce qui suppose que l'assureur‑accidents se fonde sur une documentation médicale probante et complète pour les atteintes accidentelles somatiques (arrêt du Tribunal fédéral 8C_235/2020 du 15 février 2021 consid. 2.3 et les références). La clôture séparée d’un cas d’assurance-accidents pour les troubles psychiques, d’une part, et les troubles somatiques, d’autre part, n’entre pas en ligne de compte (arrêt du Tribunal fédéral 8C_235/2020 du 15 février 2021 consid. 2.3 et les références).

Dans le cas de troubles psychiques additionnels à une atteinte à la santé physique, le caractère adéquat du lien de causalité suppose que l'accident ait eu une importance déterminante dans leur déclenchement. La jurisprudence a tout d'abord classé les accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu de gravité (par ex. une chute banale) ; les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour procéder à cette classification, il convient non pas de s'attacher à la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même (ATF 140 V 356 consid. 5.3 ; 115 V 133 consid. 6 ; 115 V 403 consid. 5). Sont déterminantes les forces générées par l'accident et non pas les conséquences qui en résultent ou d'autres circonstances concomitantes qui n'ont pas directement trait au déroulement de l'accident, comme les lésions subies par l'assuré ou le fait que l'événement accidentel a eu lieu dans l'obscurité (ATF 148 V 301 consid. 4.3.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_595/2015 du 23 août 2016 consid. 3 et les références). La gravité des lésions subies – qui constitue l'un des critères objectifs pour juger du caractère adéquat du lien de causalité – ne doit être prise en considération à ce stade de l'examen que dans la mesure où elle donne une indication sur les forces en jeu lors de l'accident (arrêts du Tribunal fédéral 8C_398/2012 du 6 novembre 2012 consid. 5.2 in SVR 2013 UV n° 3 p. 8 et 8C_435/2011 du 13 février 2012 consid. 4.2 in SVR 2012 UV n° 23 p. 84 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_622/2015 du 25 août 2016 consid.3.3).

Selon la jurisprudence (ATF 115 V 403 consid. 5), lorsque l'accident est insignifiant (l'assuré s'est par exemple cogné la tête ou s'est fait marcher sur le pied) ou de peu de gravité (il a été victime d'une chute banale), l'existence d'un lien de causalité adéquate entre cet événement et d'éventuels troubles psychiques peut, en règle générale, être d'emblée niée. Selon l'expérience de la vie et compte tenu des connaissances actuelles en matière de médecine des accidents, on peut en effet partir de l'idée, sans procéder à un examen approfondi sur le plan psychique, qu'un accident insignifiant ou de peu de gravité n'est pas de nature à provoquer une incapacité de travail (ou de gain) d'origine psychique. L'événement accidentel n'est ici manifestement pas propre à entraîner une atteinte à la santé mentale sous la forme, par exemple, d'une dépression réactionnelle. On sait par expérience que de tels accidents, en raison de leur importance minime, ne peuvent porter atteinte à la santé psychique de la victime. Dans l'hypothèse où, malgré tout, des troubles notables apparaîtraient, on devrait les attribuer avec certitude à des facteurs étrangers à l'accident, tels qu'une prédisposition constitutionnelle. Dans ce cas, l'événement accidentel ne constituerait en réalité que l'occasion pour l'affection mentale de se manifester.

Lorsque l'assuré est victime d'un accident grave, il y a lieu, en règle générale, de considérer comme établie l'existence d'une relation de causalité entre cet événement et l'incapacité de travail (ou de gain) d'origine psychique. D'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, un accident grave est propre, en effet, à entraîner une telle incapacité. Dans ces cas, la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique se révélera la plupart du temps superflue (ATF 115 V 403 consid. 5b).

Sont réputés accidents de gravité moyenne les accidents qui ne peuvent être classés dans l'une ou l'autre des catégories décrites ci-dessus. Pour juger du caractère adéquat du lien de causalité entre de tels accidents et l'incapacité de travail (ou de gain) d'origine psychique, il ne faut pas se référer uniquement à l'accident lui-même. Il sied bien plutôt de prendre en considération, du point de vue objectif, l'ensemble des circonstances qui sont en connexité étroite avec l'accident ou qui apparaissent comme des effets directs ou indirects de l'événement assuré. Ces circonstances constituent des critères déterminants dans la mesure où, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, elles sont de nature, en liaison avec l'accident, à entraîner ou aggraver une incapacité de travail (ou de gain) d'origine psychique (ATF 115 V 403 consid. 5c/aa).

Pour admettre l’existence du lien de causalité en présence d’un accident de gravité moyenne, il faut donc prendre en considération un certain nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa ; 115 V 403 consid. 5c/aa) :

- les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l’accident ;

- la gravité ou la nature particulière des lésions physiques, compte tenu notamment du fait qu'elles sont propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles psychiques ;

- la durée anormalement longue du traitement médical ;

- les douleurs physiques persistantes ;

- les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l’accident ;

- les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications importantes ;

- le degré et la durée de l’incapacité de travail due aux lésions physiques.

Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit admise. De manière générale, lorsqu'il s'agit d'un accident de gravité moyenne, il faut un cumul de trois critères sur les sept, ou au moins que l'un des critères retenus se soit manifesté de manière particulièrement marquante (arrêt du Tribunal fédéral 8C_816/2021 du 2 mai 2022 consid. 3.3 et la référence). Un seul d’entre eux peut être suffisant, notamment si l’on se trouve à la limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d’un accident se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le caractère adéquat du lien de causalité soit admis (ATF 129 V 402 consid. 4.4.1 et les références ; 115 V 133 consid. 6c/bb ; 115 V 403 consid. 5c/bb).

4.             L'assureur-accidents n'est pas lié par l'évaluation de l'invalidité de l'assurance‑invalidité (ATF 131 V 362 consid. 2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_493/2022 du 8 mars 2023 consid. 4.5), tout comme l'évaluation de l'invalidité par l'assurance-accidents n'a pas de force contraignante pour l'assurance-invalidité (ATF 133 V 549 consid. 6 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_90/2024 du 5 août 2024 consid. 4.4). Cela se justifie notamment lorsque l’assurance-invalidité alloue des prestations pour des troubles dont l’assureur-accidents ne répond pas.

5.             5.1 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin doit lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). Pour apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1).

5.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2). L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3).

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 consid. 3b).

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4. et les références ; 125 V 351 consid. 3b/bb).

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et les références ; 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1).

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références).

Le but des expertises multidisciplinaires est de recenser toutes les atteintes à la santé pertinentes et d'intégrer dans un résultat global les restrictions de la capacité de travail qui en découlent. L'évaluation globale et définitive de l'état de santé et de la capacité de travail revêt donc une grande importance lorsqu'elle se fonde sur une discussion consensuelle entre les médecins spécialistes participant à l'expertise. La question de savoir si, et dans quelle mesure, les différents taux liés aux limitations résultant de plusieurs atteintes à la santé s'additionnent, relève d’une appréciation spécifiquement médicale, dont le juge ne s'écarte pas, en principe (ATF 137 V 210 consid. 3.4.2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_162/2023 du 9 octobre 2023 consid. 2.3 et les références).

5.3 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références ; 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 consid. 5b et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6. 1 et la référence).

5.4 Selon la jurisprudence (DTA 2001 p. 169), le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’administration pour complément d’instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’administration, lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure, ni la maxime inquisitoire. Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire judiciaire serait propre à établir l’état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (RAMA 1993 n° U 170 p. 136). À l’inverse, le renvoi à l’administration apparaît en général justifié si celle-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (voir RAMA 1986 n° K 665 p. 87). Un renvoi reste possible notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 15 consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_646/2010 du 23 février 2011 consid. 4).

6.             En l'espèce, se fondant sur l'expertise pluridisciplinaire du 16 juin 2023 et sur le complément d'expertise du 14 août 2023, l'intimé a mis un terme au versement des indemnités journalières et à la prise en charge du traitement médical au-delà du 31 juillet 2023 et a refusé la prise en charge du traitement des troubles psychiques de la recourante. L'intimé a en revanche maintenu la prise en charge du traitement des troubles organiques consécutifs aux lésions du genou droit jusqu'à la stabilisation du cas.

Pour sa part, la recourante sollicite la poursuite du versement des indemnités journalières et la prise en charge de ses atteintes à la santé en raison d'une incapacité de travail persistante.

6.1 En premier lieu, il y a lieu d’examiner la valeur probante des documents médicaux au dossier, en particulier le rapport d’expertise du 16 juin 2023 et son complément sur lesquels s'est fondé l'intimé pour rendre la décision litigieuse.

La chambre de céans constate que le rapport d'expertise remplit, sur le plan formel, les réquisits jurisprudentiels en matière de valeur probante. Il contient en effet le résumé du dossier, une anamnèse, les indications subjectives de la recourante, des observations cliniques, ainsi qu'une discussion générale et consensuelle du cas. Chacun des experts a en outre énoncé les diagnostics retenus et répondu à toutes les questions posées.

Au terme du colloque de synthèse, ces derniers ont ainsi retenu les diagnostics de status après AVP ayant entraîné un TCC mineur avec plaie du cuir chevelu et syndrome post-commotionnel, une possible contusion labyrinthique, une contusion du coude droit sans atteinte neurologique associée, un descellement d'une couronne de Richemont 16, une persistance de troubles neurologiques et visuels atypiques sans substrat somatique clairement objectivable, une rupture du ligament croisé antérieur et du ligament latéral externe au genou droit, un status après réparation chirurgicale de ces ligaments, une entorse de grade II de la cheville gauche, une entorse de la cheville droite quatre semaines avant l'expertise, ainsi qu'un trouble dissociatif à symptômes neurologiques avec troubles de la vision (code 6B60.0 selon la CIM-11), avec d'autres troubles sensoriels (code 6B60.3 CIM-11), avec parésie ou faiblesse (code 6B60.6 CIM-11) et avec symptômes cognitifs (code 6B60.9 CIM-11). En revanche, sur le plan neuropsychologique, aucun trouble spécifique n'était retenu en lien avec l'accident, étant relevé que seule la capacité de mobilisation des compétences cognitives pouvait être momentanément entravée en raison de modifications du comportement qui, pour être spectaculaires, n'étaient pas pour autant attribuables à un trouble neuropsychologique strict, à savoir d'origine lésionnelle cérébrale (cf. rapport d'expertise, p. 43).

Le rapport d'expertise retient qu'une incapacité de travail subsiste en raison des douleurs au genou, des difficultés à déambuler, à monter et descendre les escaliers, de sorte qu'une reprise d'activité progressive était possible dès le mois de mai 2023 dans une activité principalement administrative et sédentaire dans un premier temps. Les experts ont en outre retenu que les troubles dissociatifs étaient à l'origine des limitations fonctionnelles suivantes : des bizarreries du comportement, un manque d'énergie, une hypersensibilité au stress, des difficultés dans la gestion des émotions (irritabilité en cas de fatigue), une diminution de la capacité d'adaptation au changement et une limitation des capacités cognitives d'étiologie psychologique (cf. rapport d'expertise, p. 46).

Au terme de leur consensus pluridisciplinaire, ces spécialistes ont considéré que les diagnostics susmentionnés entraînaient une incapacité de travail complète dans l'ancienne activité d'adjointe administrative depuis le jour de l'accident, soit le 1^er mars 2021, mais qui pourrait être récupérée progressivement « d'ici probablement un an ». Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles dues au trouble psychique, à savoir, une activité peu exigeante avec le moins de stress possible, peu de responsabilités, demandant peu d'adaptation et peu de rapidité, sans tâches complexes et dans un environnement calme, la capacité de travail de l'assurée était de 50% « dès le jour de l'expertise » (cf. rapport d'expertise, p. 46). Sur question complémentaire de l'intimé, les experts neurologue, orthopédiste et psychiatre ont confirmé que, sur le plan orthopédique, la recourante pouvait reprendre son activité habituelle (adjointe administrative) à 50% dès le 6^e mois post-opératoire (soit, dès le 1^er mai 2023) et à 100% dès le 7^e mois post-opératoire (soit, le 1^er juin 2023), étant rappelé que l'opération du genou droit avait eu lieu le 31 octobre 2022 (cf. complément d'expertise du 14 août 2023, p. 2).

6.1.1 S'agissant du volet neurologique, l'expert X______ a relevé que l'examen effectué était très atypique dans son ensemble, avec des troubles sensitivomoteurs sans substrat somatique certain au niveau hémicorporel droit, comportant des incohérences intratest. Il a notamment mentionné que l'examen des membres supérieurs révélait des troubles assez atypiques avec une épreuve des bras tendus caractérisée par une chute freinée et une déviation vers la droite des deux extrémités supérieures, ainsi qu'un ralentissement important des mouvements rapides en testing formel. En outre, les épreuves de coordination étaient effectuées de façon dysmétrique atypique au niveau du membre supérieur droit et normalement pratiquée à gauche, l'épitrochlée et l'épicondyle droits paraissaient fortement sensibles alors que l'examen du nerf ulnaire au passage du coude et du poignet était sans particularité. Par ailleurs, la recherche du signe de Tinel sur le nerf médian droit au niveau du canal carpien semblait positive, mais la manœuvre de Phalen était négative bilatéralement. Selon l'expert, il n'y avait pas d'élément clairement indicateur d'une atteinte radiculaire ou tronculaire au niveau du membre supérieur droit au vu des résultats des ENMG pratiqués préalablement et du résultat des IRM. Concernant l'examen des membres inférieurs, l'expert a noté d'autres incohérences, à savoir, le testing de la force musculaire était caractérisé par des phénomènes de lâchage étagés au niveau du membre inférieur droit, mais totalement préservé à gauche. En outre, à l'examen de la sensibilité, la recourante signalait une possible hypoesthésie tactile et douloureuse du pied droit dans son ensemble, alors que la sensibilité posturale et vibratoire était intacte. Il existait une possible irritation du nerf fibulaire au niveau du péroné, mais cette irritation n'expliquait pas clairement le tableau de sciatalgies formulées par la recourante, au vu, notamment, d'une IRM et d'un ENMG normaux (cf. rapport d'expertise, p. 38). L'examen neurologique n'avait pas non plus révélé de limitation significative de la mobilité du rachis cervico‑dorso‑lombaire. L'expert neurologue a également retenu des troubles de l'oculomotricité qu'il a qualifiés de « tout à fait étonnants », à savoir une acuité visuelle et les champs visuels préservés, alors qu'il était observé une importante altération atypique de l'oculomotricité, avec une dyssynergie des globes, accompagnée d'une diplopie constante. En conclusion, l'expert a affirmé que l'accident avait occasionné un traumatisme cranio-cérébral, avec une commotion simple et une plaie du cuir chevelu. L'accident avait vraisemblablement été suivi d'un syndrome post-commotionnel expliquant les maux de tête, les sensations vertigineuses et les troubles neuropsychologiques. Toutefois, les examens IRM du cerveau étaient normaux (cf. IRM cérébrale du 8 mars 2021) et le seul événement accidentel ne permettait pas d'expliquer l'importance et l'atypie des constatations cliniques effectuées lors de l'examen d'expertise, de sorte qu'il devait évoquer la participation de facteurs psychiques dans l'évolution défavorable du cas.

Cette conclusion correspond à celle à laquelle est parvenu le Dr AC______ dans son rapport du 1^er mars 2024, à savoir que la présence de troubles sensitifs du bras droit ne respectait pas un territoire nerveux, notamment ulnaire ou radiculaire, et que, si l'ENMG du 18 juin 2021 avait certes montré un discret ralentissement de conduction du nerf ulnaire droit, de type sensitif et myélinique, l'ENMG du mois de mai 2022 [recte : du 18 juillet 2022] n'avait montré aucune anomalie à ce niveau. Le neurologue traitant était ainsi d'avis que la recourante présentait une péjoration de ses plaintes, sans nouveaux écarts constatés à l'examen clinique, de sorte qu'il suspectait une composante fonctionnelle majorée par la situation liée à la rente d'invalidité et à la contestation de la prise en charge assécurologique par l'assurance-accidents. Dans le même sens, selon un rapport du 21 avril 2023, la Dre K______ a fait état de symptômes neurologiques d'origine fonctionnelle, déclenchés par l'accident qui se rajoutaient au syndrome post-commotionnel et à la rupture du ligament croisé antérieur du genou droit alors que la recourante présentait déjà des difficultés dans la gestion de son stress au vu de ses antécédents (diagnostics de trouble anxio-dépressif et de Partner Relational Problem retenus en 2016 retenus par le Dr Q______ dans son rapport du 30 novembre 2022, p. 2).

Au vu de ce qui précède, la chambre de céans retiendra que l'analyse de l'expert neurologue est dûment motivée et corroborée par celles des Drs Q______ et K______, de sorte qu'elle a valeur probante.

6.1.2 Concernant l'aspect orthopédique, l'expert Y______ a indiqué que, s'agissant du coude droit, l'évolution était favorable, même s'il persistait des douleurs occasionnelles sans déficit de la fonction en flexion extension et prosupination qui étaient complètes et symétriques. Concernant la cheville gauche, l'évolution était aussi favorable, les amplitudes articulaires tibio‑tarsiennes et sous-astragaliennes complètes, il n'y avait pas de tuméfaction ni de laxité ligamentaire résiduelle dans le plan antéropostérieur et en varus. L'expert orthopédique considérait donc que, sur le plan médical, deux ans après l'événement et en l'absence d'atteinte structurelle démontrée, les atteintes au coude droit et à la cheville gauche étaient stabilisées. En revanche, le genou droit présentait un status quatre mois et demi après la réparation chirurgicale des ligaments croisés antérieur et latéral externe. Il a relevé, entre autres, des douleurs à la mobilisation dans le compartiment fémoro-patellaire et le creux polité, la marche à l'aide d'une canne en raison d'une appréhension concernant le genou et la cheville droite, ainsi qu'une amyotrophie de l'ordre de 2 cm au niveau de la cuisse et de 1,5 cm au niveau du mollet, ainsi qu'une flexion extension établie à 130-0-0°, de sorte que la situation n'était pas encore stabilisée. S'agissant de l'entorse à la cheville droite, dont la recourante avait été victime postérieurement à l'opération du genou droit, celle-ci était traitée conservativement avec la rééducation et une attelle de protection, le bilan radiologique ne montrant pas de fracture.

Si le Dr S______ a certes relevé, dans son rapport du 17 novembre 2023, que la rééducation du genou droit se montrait très favorable, avec une bonne mobilité et une bonne stabilité jusqu'à ce jour, il a également indiqué que la recourante avait été victime d'une entorse de la cheville droite entre quatre et cinq mois après l'opération du genou droit et qu'elle se plaignait de douleurs au niveau postéro-latéral de son genou, avec des dysesthésies et des douleurs tout le long du mollet. En conclusion, ce spécialiste a préconisé de continuer un traitement physiothérapeutique surtout centré sur la cheville dans ce contexte. La teneur de ce rapport n'apparaît ainsi aucunement en contradiction avec l'expertise du Dr Y______ qui retient aussi la nécessité de poursuivre le traitement de rééducation du genou droit. La conclusion du Dr S______ selon laquelle le traitement de rééducation doit être centré sur la cheville droite n'est pas non plus de nature à remettre en cause l'analyse de l'expert orthopédique dès lors que l'entorse à la cheville droite est postérieure de près de deux ans à l'accident du 1^er mars 2021, de sorte que le lien de causalité naturelle doit être exclu au degré de la vraisemblance prépondérante. Par ailleurs, s'agissant de la durée du traitement de rééducation du genou droit, même si l'expert a retenu une durée de 12 à 18 mois depuis la date de l'intervention chirurgicale au genou droit (le 31 octobre 2022), alors qu'une période de douze mois s'était déjà écoulée lorsque le Dr S______ a préconisé la poursuite de la rééducation (cf. rapport du Dr S______ du 17 novembre 2023), l'intimé a accepté de poursuivre la prise en charge des troubles organiques consécutifs aux lésions du genou droit jusqu'à la stabilisation du cas (cf. décision du 22 août 2023, p. 2 et décision litigieuse, p. 9), de sorte que cette divergence temporelle n'est pas déterminante.

Au vu des éléments qui précèdent, l'expertise orthopédique doit se voir reconnaître une pleine valeur probante.

6.1.3 S'agissant du volet neuropsychologique, M. AA______ a indiqué que l'examen n'avait mis en évidence qu'un ralentissement peu spécifique et variable en intensité, s'accentuant lorsque les comportements de la recourante se dégradaient en milieu de séance (lorsque, à la suite d'une période d'absence, elle se désorganisait, bâclait ses tâches graphiques, se comportait sur un mode enfantin, régressait et manifestait des quasi-attitudes d'écoute) et redevenaient à peu près normaux par la suite, le ralentissement s'atténuant notablement et les modes de réponse redevenant adéquats. L'examen ne permettait pas de mettre en évidence un trouble cognitif et il ne pouvait être retenu un quelconque diagnostic neuropsychologique. Les comportements de la recourante susmentionnés n'étaient pas typiques d'un trouble neuropsychologique et étaient constatés alors qu'aucune lésion cérébrale n'avait été mise en évidence suite à l'accident. Sans nier que la capacité de mobilisation des compétences cognitives était fortement entravée par les manifestations comportementales observées durant l'examen, l'expert neuropsychologue ne pouvait considérer ces troubles comme des troubles neuropsychologiques au sens strict. Le spécialiste a en revanche relevé que ces troubles étaient compatibles avec le diagnostic de trouble dissociatif retenu par l'expert psychiatre.

Dans son rapport du 12 septembre 2023, la neuropsychologue traitante de la recourante, Mme AB______, a indiqué que la fréquence du suivi neuropsychologique avait diminué après l'hospitalisation (suivi hebdomadaire durant l'hospitalisation, puis en ambulatoire toutes les deux semaines, une fois par mois) et que ce suivi était axé sur la gestion de la fatigue post TCC, le traitement du stress post-traumatique et la gestion émotionnelle au quotidien. Cette spécialiste a en outre expliqué que la recourante parvenait à mieux comprendre et gérer les situations du quotidien, même s'il persistait une fatigabilité accrue et des difficultés émotionnelles en lien avec l'accident.

Force est ainsi de constater que l'appréciation médicale du cas d'espèce par Mme AB______ ne permet pas de remettre en cause les conclusions de l'expertise de M. AA______ que la chambre de céans considère comme étant probantes.

6.1.4 Sur le plan psychiatrique, l'expert psychiatre a retenu le diagnostic de trouble dissociatif à symptômes neurologiques avec troubles de la vision (code 6B60.0 CIM-11), avec d'autres troubles sensoriels (code 6B60.3 CIM-11), avec parésie ou faiblesse (code 6B60.6 CIM-11) et avec symptômes cognitifs (code 6B60.9 CIM-11). Il considère l'état de santé comme non stabilisé sur le plan psychiatrique et préconise la poursuite des séances de thérapie et du traitement psychothérapeutique pour éviter une détérioration de son état et favorise une reprise progressive du travail en l'espace d'une année. Le pronostic était bon au vu de l'amélioration de l'état psychique déjà constatée suite à la mise en place du suivi et de la prescription de Venlafaxine (cf. rapport d'expertise, p. 48). En conclusion, l'expert n'a retenu aucun trait de personnalité pathologique. La recourante n'avait aucune habitude toxique et l'anamnèse ne permettait pas de mettre en évidence une possible fragilité antérieure telle que mentionnée dans certains rapports neurologiques. L'intéressée n'était pas repliée socialement. L'examen psychiatrique était dans les limites de la norme : il n'avait été constaté aucun signe des lignées dépressives, anxieuse ou psychotique (pas de barrage ou d'attitude d'écoute, d'idée délirante, de comportement incohérent, de trouble du raisonnement ou du jugement). Aucun signe patent de troubles cognitifs n'était observé, la recourante n'étant aucunement ralentie, ni somnolente durant l'entretien d'expertise. Aucun signe de fatigue patent n'avait par ailleurs été observé. S'agissant du traitement, la prise en charge paraissait adéquate et bien investie par la recourante, son adhérence à la Venlafaxine étant bonne et la posologie pouvant être augmentée au besoin. Le spécialiste a précisé que la psychothérapie devrait se focaliser sur l'aspect fonctionnel de la symptomatologie neurologique et neuropsychologique fonctionnelle.

Par ailleurs, à la lecture du volet psychiatrique du rapport, il est constaté que l'expert psychiatre a écarté de façon claire et dûment motivée le diagnostic de stress post-traumatique retenu par les Drs Q______ et K______ (cf. rapports du Dr Q______ des 9 août et 30 novembre 2022 et rapport de la Dre K______ du 9 mars 2022), étant au demeurant relevé que ces derniers ne sont pas psychiatres, mais médecins spécialistes en neurorééducation, de sorte qu'ils ne sont, en tout état de cause, pas habilités à poser un tel diagnostic. L'expert a ainsi expliqué que la recourante ne s'était plainte d'aucun symptôme évident d'état post-traumatique tel qu'une reviviscence de l'événement traumatique, un évitement ou une hypervigilance. En particulier, elle n'avait fait état d'aucun cauchemar lié à l'accident, elle ne souffrait pas de souvenir intrusif de l'accident, étant même retournée sur les lieux de celui‑ci sans se sentir angoissée. Elle avait tout de même été plus vigilante lorsqu'elle se promenait dans la rue jusqu'à ce que le traitement de Venlafaxine lui soit prescrit, au mois d'août 2021 (cf. rapport d'expertise, p. 19). L'expert Z______ a en outre relevé que la description symptomatique faite par les neurologues traitants de la recourante n'était pas spécifique au trouble de stress post-traumatique (cf. rapport d'expertise, p. 36). Au surplus, la chambre de céans relève que les conclusions de l'expert psychiatre ne sauraient être valablement remises en cause par le diagnostic de tensions et détresse émotionnelle secondaires aux séquelles de l'accident sur le plan somatique et de la qualité de vie (sic) retenu par la psychologue traitante, dès lors que ce diagnostic n'est pas motivé (cf. rapport de Mme U______ du 22 février 2023). Enfin, il est constaté que Mme AB______ (psychologue traitante) a fait état de signes de stress post-traumatique (hypervigilance, évitement et détresse émotionnelle en lien avec l'accident et ses conséquences) dans son rapport du 12 septembre 2023, sans toutefois retenir le diagnostic de stress post-traumatique.

Au vu des éléments qui précèdent, la chambre de céans considère que les avis médicaux des médecins traitants ne sont pas de nature à remettre en cause l'expertise psychiatrique du Dr Z______ qui doit donc se voir reconnaître une pleine force probante.

6.1.5 S'il convient certes d'accorder force probante aux différents volets de l'expertise, il apparaît toutefois que la motivation consensuelle des experts quant à la capacité de travail de la recourante est confuse. En effet, ces spécialistes ont considéré que la capacité de travail de la recourante dans l'activité exercée lors de la survenance de l'accident, soit l'activité d'adjointe administrative auprès de l'Université de Genève, était nulle, mais qu'elle pourrait être récupérée progressivement « d'ici probablement un an ». La recourante présentait une capacité de travail résiduelle d'environ 50% « dès le jour de l'expertise » dans une activité adaptée à son trouble psychiatrique, à savoir une activité peu exigeante (avec le moins de stress possible, peu de responsabilités, demandant peu d'adaptation et peu de rapidité et sans tâches complexes), dans un environnement calme (cf. rapport d'expertise, p. 46). À titre d'activité adaptée, compte tenu de son handicap et en faisant abstraction de son âge, les experts ont indiqué qu'il pouvait être raisonnablement exigé qu'elle travaille dans une activité administrative principalement sédentaire, en position assise, sans long déplacement, à partir du sixième mois postopératoire, sans diminution de rendement (cf. rapport d'expertise, p. 47).

Selon le rapport d'expertise complémentaire du 14 août 2023, l'intimée a demandé des précisions aux experts concernant la capacité de travail de la recourante, à savoir :

« En page 39 [de l'expertise], il est noté ceci : "en ce qui concerne la capacité de travail, l'examen clinique rassurant pour le genou droit permet de conclure que l'on peut raisonnablement s'attendre à une reprise progressive d'activité dès le sixième mois postopératoire dans une activité sollicitant peu le genou droit. L'activité habituelle de l'expertisée de type administratif plutôt sédentaire est une activité adaptée [NDR : en gras dans le texte] et dans ce cas, on peut s'attendre à une reprise à 50% dès le sixième mois postopératoire puis en fonction de l'évolution à 100% dès le septième mois postopératoire".

À la question 8.2 page 46 vous mentionnez ceci : "Douleurs au genou, difficultés à déambuler, monter descendre les escaliers. Une reprise d'activité progressive était possible dès mai 2023 (après le sixième mois postopératoire) dans une activité principalement administrative et sédentaire dans un premier temps" ».

Au vu de ces éléments, l'intimé a demandé aux experts de confirmer que la recourante pouvait reprendre une activité professionnelle dans son activité habituelle à 50% dès le sixième mois post-opératoire et à 100% dès le septième mois post-opératoire. Les experts ont répondu en les termes suivants : « sur le plan orthopédique, oui ».

L'intimé s'est ensuite fondé sur cette réponse pour rendre la décision litigieuse, indiquant qu'au vu des conclusions de l'expertise, la recourante était en mesure de reprendre son activité habituelle d'adjointe administrative à 50% dès le 1^er mai 2023 et à 100% dès le 1^er juin 2023 (cf. décision litigieuse, p. 8).

Au vu de la réponse des experts susvisée, force est de constater que ces derniers ont estimé qu'une capacité de travail était donnée dans l'activité habituelle à 50% dès le sixième mois post-opératoire et à 100% dès le septième mois post‑opératoire sur le plan orthopédique uniquement, et n'ont en réalité pas répondu de manière consensuelle, soit en prenant en considération l'ensemble des atteintes, y compris psychiatriques, de la recourante.

Par ailleurs, selon les pièces du dossier, la description de l'activité habituelle d'adjointe administrative, considérée comme adaptée par les experts, ne correspond pas aux limitations retenues dans le rapport d'expertise, à savoir une activité peu exigeante, avec le moins de stress possible, peu de responsabilités, demandant peu d'adaptation et peu de rapidité, sans tâches complexes, dans un environnement calme (cf. rapport d'expertise, p. 46).

En effet, selon un rapport de visite du 19 mai 2021, établi par l'intimé, l'activité habituelle d'adjointe administrative consistait à gérer les finances de l'Université, ainsi que les projets financiers avec l'Europe et les États-Unis. Il lui était en outre demandé beaucoup de concentration, « car il y avait les chiffres et elle [devait] écrire en anglais et parler au téléphone en anglais ». Par ailleurs, dans un rapport du 26 octobre 2022, le médecin du travail a relevé que, globalement, le pronostic de retour au travail était favorable, mais pas à son « poste actuel », les limitations fonctionnelles identifiées étant l'impossibilité de téléphoner, de participer à des réunions, de faire des supervisions directes de collègues, de partager un bureau et d'être en contact fréquent avec d'autres personnes. Un retour au travail dans un poste adapté (reconversion, reclassement) était envisageable, par exemple dans le domaine de la documentation. Enfin, lors de l'expertise, la recourante a indiqué que son ancienne activité nécessitait beaucoup de concentration et des déplacements réguliers au sein de l'université pour rencontrer les chercheurs responsables des projets (cf. rapport d'expertise, p. 22). Il apparaît ainsi que l'activité habituelle d'adjointe administrative ne correspond pas à une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues de manière consensuelle par les experts. Il semble en outre douteux que la profession auparavant exercée par la recourante, qui nécessitait des déplacements réguliers au sein de l'Université de Genève, soit adaptée à son atteinte au genou droit et, en particulier, à la marche à l'aide d'une canne constatée par les experts lors des examens d'expertise (cf. volets neurologique et orthopédique du rapport d'expertise, pages 23 et 24).

6.1.6 Au vu de ce qui précède, il sera retenu que les conclusions de l'expertise diligentée par l'intimé ne permettent pas d'établir clairement la capacité de travail de la recourante, en particulier de savoir si celle-ci est véritablement donnée dans l'activité habituelle d'adjointe administrative. Or, pour se voir conférer pleine valeur probante, l'appréciation de la situation médicale doit être claire et les conclusions des experts dûment motivées (ATF 125 V 352 consid. 3a). Par conséquent, l'intimé ne pouvait pas valablement se fonder sur l'expertise pour rendre la décision litigieuse.

6.2 Dans son recours, la recourante a conclu à ce qu'une expertise judiciaire pluridisciplinaire comprenant également une évaluation ophtalmologique soit ordonnée.

La chambre de céans ayant retenu ci-dessus que les différents volets de l'expertise diligentée par l'intimé doivent se voir reconnaître valeur probante, une expertise judiciaire ne se justifie pas dans chacune des disciplines médicales concernées. Il s'agit cependant d'examiner si une expertise complémentaire en ophtalmologie, au sens de l'art. 44 LPGA, est requise au vu des éléments médicaux figurant au dossier.

6.2.1 Il ressort du volet neurologique de l'expertise que l'acuité visuelle et les champs visuels de la recourante étaient préservés, mais qu'une importante altération atypique de l'oculomotricité était observée, avec une dyssynergie des globes accompagnée d'une diplopie constante (cf. rapport d'expertise, p. 37), qualifiée par l'expert neurologue de « troubles de l'oculomotricité tout à fait étonnants » (cf. rapport d'expertise, p. 38). Par ailleurs, au terme de l'expertise, les experts ont indiqué avoir retenu, de manière consensuelle, que l'incapacité de travail de la recourante subsistait en raison de son atteinte au genou droit et des troubles dissociatifs constatés par l'expert psychiatre (cf. rapport d'expertise, p. 46), retenant en particulier le diagnostic de trouble dissociatif à symptômes neurologiques, avec troubles de la vision (code 6B60.0 CIM-11 ; cf. rapport d'expertise, p. 43). Selon la description contenue dans la CIM-11 (disponible sur le site de l'Organisation mondiale de la santé [OMS] sous le lien suivant : https://icd.who.int/browse/2024-01/mms/fr#197468567, consulté le 10 janvier 2025), ce trouble se caractérise par des symptômes visuels tels qu’une cécité, une vision étroite, une diplopie et des déformations ou hallucinations visuelles, qui ne correspondent pas à une maladie reconnue du système nerveux, à un autre trouble mental, comportemental ou neurodéveloppemental, ou à une autre affection médicale et qui ne surviennent pas exclusivement au cours d’un autre trouble dissociatif. Les experts ont ainsi retenu un diagnostic psychiatrique (trouble dissociatif) associé à un trouble de la vision. Il convient toutefois de relever que ces experts ne sont pas des spécialistes dans le domaine de l'ophtalmologie, de sorte qu'il apparaît nécessaire d'examiner si des éléments médicaux relevant de cette discipline et établis par des spécialistes de ce domaine médical sont de nature à justifier la mise en œuvre d'une expertise ophtalmologique complémentaire.

En premier lieu, il est constaté que, dans un rapport du 16 novembre 2022, le Dr T______ (ophtalmologue) a exclu tout diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail de l'assurée, relevant une mise en évidence d'un trouble réfraction complètement corrigible avec des lunettes, un pronostic et une évolution de l'atteinte qualifiés de bons et aucune restriction fonctionnelle du point de vue de sa spécialité. Aucun suivi ophtalmologique n'était préconisé. L'intéressée était en mesure de reprendre une activité professionnelle, à savoir son activité habituelle, à 100%. En outre, dans un rapport du 18 novembre 2022, la Dre L______ (ophtalmologue) a retenu le diagnostic de TC sans perte de connaissance et une diplopie dans certaines positions du regard. Concernant la répercussion de cette atteinte à la santé dans les domaines courants de la vie, la spécialiste a indiqué que l'assurée voyait double. Elle ne s'est toutefois pas prononcée sur la capacité de travail de la recourante. Enfin, selon un bilan orthoptique du 1^er mai 2023, Mme V______ (orthoptiste) a indiqué que le syndrome post commotionnel occasionnait de multiples troubles, notamment une vision double intermittente de loin comme de près, ainsi qu'une photosensibilité importante. La correction prismatique intégrée sur les lunettes photochromiques de la recourante était adaptée et participait à un meilleur équilibre oculo-moteur qui restait cependant fragile, un spasme de convergence se déclenchant facilement à l'effort prolongé de fixation ou lors de mouvements rapides des yeux, de sorte qu'une surveillance orthoptique était souhaitable dans trois mois.

Les deux rapports médicaux et le bilan orthoptique susvisés, sur lesquels les experts ne se sont pas expressément prononcés, font ainsi état de troubles de la vision dont le pronostic a été qualifié de bon par le Dr T______ et pour lesquels aucun suivi ophtalmologique n'a été préconisé par ce même spécialiste et une surveillance orthoptique a été qualifiée de souhaitable dans un délai de trois mois par Mme V______.

Or, à la lecture du bilan orthoptique de Mme V______ du 13 février 2024 et du rapport du Dr AC______ du 1^er mars 2024, postérieurs à l'expertise, force est de constater que l'évolution positive des troubles de la vision envisagée par le Dr T______ et Mme V______ dans leurs rapports susvisés ne s'est pas vérifiée dès lors que ces troubles sont toujours présents chez la recourante plus d'une année après leurs évaluations médicales respectives : en effet, Mme V______ a retenu que si la correction prismatique sur lunettes photochromiques était encore adaptée et participait à un meilleur équilibre oculo-moteur, cet équilibre restait toutefois très fragile et fonction de l'état de « forme » de la recourante. Par ailleurs, un spasme en convergence se déclenchait très facilement à l'effort de fixation et aux mouvements rapides des yeux, de sorte qu'une surveillance orthoptique était souhaitable dès qu'un bilan neurologique serait effectué. Si le Dr AC______ n'est pas un spécialiste du domaine de l'ophtalmologie, force est de constater que ce dernier a également relevé, s'agissant des nerfs crâniens, une poursuite oculaire marquée par des spasmes de convergence notamment à droite, mais aussi à gauche. Au vu de ce qui précède, il doit être retenu, au degré de la vraisemblance prépondérante, que les troubles visuels persistaient au mois de mars 2024.

6.2.2 Il apparaît ainsi que les rapports de Mme V______ et du Dr AC______ susmentionnés sont de nature à mettre en doute l'analyse effectuée par les Drs T______ et L______, point qui nécessite d'être instruit. Il sera ici rappelé que, si le diagnostic incapacitant de trouble dissociatif à symptômes neurologiques avec troubles de la vision (code 6B60.0 CIM-11) a été retenu dans l'expertise, celle-ci n'a pas comporté de volet ophtalmologique, de sorte que l'analyse effectuée par les experts ne comporte pas une analyse complète dans cette spécialité. Par ailleurs, quand bien même ce diagnostic faisant état de troubles de la vision a été retenu, l'examen de la capacité de travail de la recourante ne fait pas état de ces troubles oculaires, ni des éventuelles limitations fonctionnelles en découlant. Dans ces circonstances, la chambre de céans considère que les troubles de la vision de la recourante et leur incidence sur la capacité de travail de la recourante devront faire l'objet d'une expertise ophtalmologique complémentaire, en particulier au vu de la capacité de travail admise par les experts et par l'intimé, dans un premier temps à 50% puis à 100%, dans une activité d'adjointe administrative qui nécessite, selon toute vraisemblance, une acuité visuelle certaine et en l'absence de limitation fonctionnelle retenue en lien avec les troubles de la vision susvisés.

6.3 Au vu des éléments qui précèdent, la chambre de céans est d'avis qu'aucun élément médical versé au dossier ne permet de statuer, sous l'angle de la vraisemblance prépondérante, sur les troubles ophtalmologiques allégués par la recourante, sur leur relation de causalité naturelle avec l'accident, sur les éventuelles limitations fonctionnelles qui en découlent et sur l’évaluation de la capacité de travail de la recourante, ce qui justifie un renvoi de la cause à l'intimé afin que soit mise en œuvre une expertise ophtalmologique complémentaire au sens de l'art. 44 LPGA.

Il conviendra en outre que les experts se déterminent de manière claire sur la capacité de travail de la recourante en précisant, en particulier, dans l'hypothèse où une capacité de travail serait retenue, si celle-ci doit être reconnue dans l'activité habituelle d'adjointe administrative telle que décrite ci-dessus ou dans une activité adaptée, et d'en préciser la nature et les éventuelles limitations fonctionnelles, en fonction également des conclusions de l'expertise complémentaire ophtalmologique.

Les atteintes somatiques n'ayant pas été suffisamment investiguées par l'intimé, l'examen de la causalité adéquate entre l'accident du 1^er mars 2021 et les troubles psychiques est prématuré, conformément à la jurisprudence fédérale applicable en la matière (arrêt du Tribunal fédéral 8C_235/2020 du 15 février 2021 consid. 2.3 et les références).

Il en va de même concernant l'examen du taux de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité, puisque les atteintes à la santé et les limitations fonctionnelles dues à l'accident ne sont en l’état pas établies.

Il incombera à l'intimé de se déterminer sur ces questions une fois que les troubles somatiques auront été investigués et clarifiés.

7.             Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis, la décision sur opposition litigieuse annulée et la cause renvoyée à l'intimé pour instruction complémentaire, puis nouvelle décision, au sens des considérants.

8.             La recourante obtenant partiellement gain de cause et étant assistée d'une avocate, une indemnité de CHF 2'500.- lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 - RFPA - E 5 10.03).

Pour le surplus, en l’absence de loi spéciale prévoyant des frais judiciaires, la procédure est gratuite (art. 61 let. f^bis LPGA en lien avec l’art. 1 al. 1 LAA).

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        L'admet partiellement.

3.        Annule la décision sur opposition du 8 février 2024.

4.        Renvoie la cause à l'intimé pour instruction complémentaire, puis nouvelle décision, au sens des considérants.

5.        Alloue à la recourante une indemnité de dépens de CHF 2'500.-, à la charge de l'intimé.

6.        Dit que la procédure est gratuite.

7.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe le