Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. Madame A______ (ci-après : l’assurée), née le ______ 1976, originaire d’Équateur, est arrivée en Suisse en 2001. Elle a travaillé depuis lors en qualité de cuisinière. Mère d’une fille née en 1997 d’une première union, elle s’est remariée en 2013. Elle est au bénéfice d’un permis C.

b. Le 30 juin 2011, l’assurée a sollicité des prestations de la part de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI), mentionnant être en incapacité totale de travail depuis le 15 mars 2011 en raison d’un cancer du sein.

c. Par rapports des 16 avril et 13 septembre 2012, la docteure B______, spécialiste FMH en oncologie, a diagnostiqué un carcinome inflammatoire du sein droit en mars 2011 et indiqué que l’assurée avait été traitée par chimiothérapie, chirurgie et radiothérapie. Elle bénéficiait encore d’une hormonothérapie et les examens sanguins avaient mis en évidence une prédisposition génétique aux cancers du sein et de l’ovaire, de sorte qu’une indication à une ovariectomie bilatérale et à une mastectomie contro-latérale prophylactique avait été discutée, avec un impact énorme au niveau psychologique. Les limitations fonctionnelles étaient liées à la persistance d’une intense fatigue et à des douleurs au niveau des membres inférieurs, qui se manifestaient par des arthralgies, myalgies et l’apparition d’œdèmes des membres inférieurs.

d. Par avis du 28 janvier 2013, la docteure C______, médecin auprès du service médical régional (ci-après : SMR) de l’OAI, a considéré que l’assurée était incapable d’exercer une activité professionnelle, quelle qu’elle soit, depuis le 14 mars 2011 et que le dossier devrait être révisé après une année.

e. Dans un rapport du 18 février 2013, la Dre B______ a indiqué à l’OAI que la patiente était en rémission complète et que les opérations évoquées dans son dernier rapport devraient intervenir dans l’année en cours. Par ailleurs, une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) cérébrale avait révélé un anévrisme au niveau de l’artère choroïdienne gauche, qui faisait poser une indication chirurgicale, et une évaluation neurologique avait mis en évidence un tunnel carpien bilatéral. Ces perspectives chirurgicales ne permettaient pas une reprise de l’activité professionnelle. Le travail de cuisinière semblait difficilement envisageable, mais la patiente souhaitait refaire une formation professionnelle.

f. Par décision du 3 juin 2013, l’OAI a accordé à l’assurée une rente d’invalidité entière dès le 1^er mars 2012, aucune activité professionnelle n’étant envisageable pour l’instant.

B. a. Dans le cadre de la procédure de révision de la rente, la Dre B______ a indiqué à l’OAI au mois d’août 2014 que l’état de santé était stationnaire depuis l’intervention neurochirurgicale pour l’anévrisme cérébral. L’assurée présentait une importante fatigue, des céphalées constantes, des polyarthtalgies et polymyalgies suite aux traitements par chimiothérapie et hormonothérapies, ainsi que des troubles de la concentration.

b. Par communication du 12 août 2014, l’OAI a constaté que la situation de l’assurée n’avait pas changé et qu’elle continuait à bénéficier de la même rente.

c. Le 28 septembre 2018, la Dre B______ a indiqué à l’OAI que l’état général de sa patiente s’était amélioré et qu’elle souhaitait pouvoir envisager une réinsertion professionnelle à temps partiel.

d. Le 15 avril 2021, la Dre B______ a attesté que l’état de santé de sa patiente lui permettait de reprendre une activité professionnelle à un taux de 20 à 30%.

e. 17 avril 2021, l’assurée a été engagée par la société D______ à raison de 12 heures par semaine, pour travailler dans les secteurs du nettoyage et de la maintenance de locaux professionnels.

f. Par rapport du 2 juin 2021, la Dre B______ a noté que l’évolution était favorable avec une amélioration progressive des douleurs diffuses liées au traitement d’hormonothérapie et post chimiothérapie. Les symptômes comprenaient quelques arthralgies, ainsi que des vertiges et céphalées intermittents post anévrisme. La capacité de travail était de 20 à 30% depuis le mois d’avril 2021. Les activités exercées en position uniquement debout, principalement en marchant, avec les bras au-dessus de la tête, accroupi ou à genoux, avec des montées d’échelles ou d’échafaudage n’étaient pas exigibles, et le port de charge était limité à 5 kg. Il convenait en outre de tenir compte de la fatigabilité et d’une capacité de concentration limitée par les céphalées.

g. Le 1^er septembre 2021, la Dre B______ a rappelé que la patiente souffrait des effets secondaires chroniques des différents traitements pour son cancer, en particulier d’une importante fatigue et de douleurs musculo-séquellaires, et de céphalées chroniques suite à l’opération de l’anévrisme.

h. Par rapport du 29 octobre 2021, le docteur E______, spécialiste FMH en médecine interne, a retenu, à titre de diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail, un carcinome canalaire invasif du sein droit et un état dépressif réactionnel. Il a également diagnostiqué, sans effet sur ladite capacité, une dyslipidémie, une ostéopénie et un status post anévrisme cérébral opéré. L’assurée se plaignait de fatigue, de douleurs aux bras, surtout à droite, et au dos, de céphalées pariétales gauche. Une consultation auprès d’un psychiatre avait été discutée. Les limitations fonctionnelles comprenaient le travail physique, surtout avec le bras droit. On pouvait attendre de la patiente qu’elle travaille environ trois à quatre heures par jour.

Il a notamment joint :

-          un rapport de densitométrie osseuse du 8 février 2017 concluant à une ostéopénie ;

-          un rapport de consultation du 5 janvier 2021 du service des maladies osseuses des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG) mentionnant une péjoration de l’ostéopénie entre 2017 et 2020 au site trabéculaire du rachis lombaire ;

-          un rapport du 29 juillet 2019 suite à une consultation de la mémoire aux HUG le 4 juillet 2019 ; l’examen neuropsychologique avait mis en évidence un déficit cognitif d’intensité modérée touchant les fonctions exécutives et attentionnelles, avec un ralentissement de la vitesse de traitement et des ressources diminuées ; ces difficultés influençaient les rendements dans certaines tâches, notamment de calcul ou de mémoire épisodique verbale ; la fatigabilité déclenchait des céphalées après un effort mental prolongé et pouvait influencer les rendements dans les tâches ; les difficultés cognitives objectivées étaient de nature et d’intensité à potentiellement limiter la capacité fonctionnelle lors des tâches requérant un niveau d’exigence élevé et prolongé.

i. Une échographie des deux poignets et des deux mains, réalisée le 13 avril 2022, n’a pas révélé de critère significatif de synovite, mais les radiographies des mains et des pieds effectuées le jour même ont conclu à quelques érosions
juxta-articulaires des métacarpo-phalangiennes des 3^e et 4^e doigts droits et
3^e doigt gauche, n’excluant pas une pathologie inflammatoire.

j. Dans un rapport du 29 avril 2022, le Dr E______ a signalé une aggravation de la situation depuis son dernier rapport, l’assurée se plaignant d’avoir davantage de douleurs aux niveaux des articulations, soit des mains, des pieds, des épaules et des genoux, surtout depuis qu’elle avait arrêté son traitement de Tamoxifen au mois de novembre 2021. Elle n’arrivait pas à dormir la nuit à cause des douleurs et d’acouphènes à l’oreille droite. Les diagnostics et l’évaluation de la capacité de travail résiduelle précédemment retenus étaient confirmés, étant ajouté que des examens complémentaires avaient permis de conclure à la présence de quelques érosions juxta-articulaires des métacarpo-phalangiennes des 3^e et 4^e doigts droits et 3^e doigt gauche, n’excluant pas une pathologie inflammatoire. La patiente avait arrêté de consulter son psychiatre, qui était parti à la retraite. Elle travaillait deux heures par jour comme nettoyeuse, car elle n’arrivait pas à travailler davantage, étant relevé qu’il pensait qu’elle aurait des difficultés dans cette activité qui exigeait des efforts physiques.

k. Dans un rapport du 20 mai 2022, la docteure F______, spécialiste FMH en rhumatologie, a indiqué avoir été consultée les 29 mars et
10 mai 2022, et affinaient encore le ou les diagnostics. Elle a rappelé qu’à l’arrêt du traitement de Tamoxifen, la patiente avait signalé une recrudescence de douleurs polyarticulaires touchant les mains, les poignets, les épaules, les genoux, les chevilles et les pieds, et que ces douleurs s'accompagnaient de tuméfaction et de chaleur, mais pas de rougeur. La patiente mentionnait également des rachialgies diffuses. Ces douleurs étaient décrites comme permanentes, de type compressif, d'intensité variable, et occasionnaient des réveils nocturnes, plusieurs fois par nuit, et une raideur matinale de 10 minutes environ. À l'anamnèse par système, la patiente était très fatiguée, voire épuisée. Elle avait de mauvaises nuits et un sommeil non réparateur, et mentionnait aussi une perte de cheveux importante, un syndrome sec touchant les yeux et la bouche, des pharyngites fréquentes, une raucité. Au status, les amplitudes articulaires des membres supérieurs et inférieurs étaient dans la norme, sans limitations, sans signes d'arthrite et sans synovite carpite. La mobilité du rachis n'avait pas été testée. Les points de fibromyalgie étaient tous présents, soit 18 sur 18, avec également une extension du territoire douloureux. Le résultat du bilan sanguin était globalement dans la norme, avec une absence de syndrome inflammatoire, une formule sanguine complète normale, une perturbation globale des tests lipidiques et un bilan immuno-rhumatologique normal. Le rapport de radiographies avait conclu à des érosions juxtarticulaires des métacarpo-phalangiennes des 3^e et 4^e doigts à droite, et du 3^e doigt à gauche, mais après examen des radiographies, elle n’avait pas retrouvé ces érosions sur les images, de sorte qu’elle ne partageait pas l'interprétation du radiologue. L'échographie des deux poignets et des deux mains du 13 avril 2022 était dans la norme sans évidence de synovite, carpite ou hyperémie synoviale. Dans ce contexte, elle n'avait pas de diagnostic précis avec répercussion sur la capacité de travail, mais pensait qu’il s’agissait d'un seuil de douleur abaissé, versus un trouble somatoforme douloureux chez une patiente qui avait un vécu familial et médical extrêmement lourd. Elle avait proposé à la patiente un traitement de physiothérapie à sec et en piscine, un traitement antalgique, éventuellement de l'acupuncture, et une prise en charge psychiatrique avec introduction d'un traitement antidépresseur qui modulait le seuil de la douleur. Elle ne pouvait pas se prononcer sur le pronostic, mais l'évolution lui paraissait plutôt favorable. À titre de restrictions fonctionnelles, elle a indiqué que le port de charge était limité, qu’il fallait instaurer des pauses fréquentes et des changements de posture durant la journée, que les stations debout et assise étaient limitées dans le temps, que les travaux répétitifs des membres supérieurs et inférieurs étaient à éviter. Le travail devait s’effectuer dans un endroit calme, lumineux, bien aéré et, compte tenu d'une fatigabilité qui augmentait dans la journée, être léger, sans exigence de rendement. À ce stade, une reprise professionnelle n’était pas possible, compte tenu de l’importante fatigue et des douleurs, qui submergeaient la patiente, ce qui altérait toutes les facettes de sa vie, conjugale, familiale, parentale, amicale et professionnelle.

l. Le 16 juin 2022, la docteure G______, médecin au service des maladies osseuses des HUG, a diagnostiqué une ostéopénie densitométrique non fracturaire, justifiant une surveillance régulière au vu de la péjoration des valeurs entre les examens de 2017 et 2020. Cette atteinte n’avait pas de répercussion sur la capacité de travail, entière dans une activité sans risque de chute ou port d’objets lourds.

m. Le 28 juillet 2022, la Dre B______ a rappelé les antécédents de sa patiente qui avait en outre subi une mastectomie gauche et une annexectomie bilatérale prophylactiques en juin 2016. Elle a diagnostiqué, avec des répercussions sur la capacité de travail, un syndrome douloureux chronique post chimiothérapie et hormonothérapie, et un anévrisme cérébral gauche opéré en 2013 avec des céphalées à l’effort. Elle a également mentionné un état dépressif réactionnel et une ostéoporose traitée, sans répercussion sur ladite capacité, qui s’élevait à 20 à 30%, à raison de 2 heures par jour au maximum.

n. Dans un avis du 25 août 2022, le docteur H______, médecin auprès du SMR, a considéré que la réalisation d’une expertise comportant des volets en médecine interne, oncologie, rhumatologie et psychiatrie était nécessaire.

o. Une IRM cérébrale et neuro-crâne du 6 avril 2023 a mis en évidence les stigmates post clipping de l’anévrisme.

p. L’assuré s’est soumise à un CT-scan abdominal les 25 avril 2023 qui n’a pas révélé d’anomalie pouvant expliquer les douleurs abdominales.

q. Une échographie de l’épaule gauche réalisée le 1^er mai 2023 a permis de constater un aspect compatible avec une tendinopathie simple peu significative en ultrason mais peut-être « intriquée avec cervico-brachialgie ».

r. L’OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire confiée au I______ (ci-après : I______). Dans leur rapport du 4 août 2023, le docteur J______, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne, et la docteure K______, psychiatre, ont retenu les diagnostics de syndrome douloureux chronique, sans cause organique, de status après carcinome inflammatoire du sein droit en mars 2011 avec chimiothérapie, mastectomie droite et curage axillaire droit le 5 août 2011, radiothérapie du 5 septembre 2009 au 7 octobre 2011, reconstruction mammaire le 28 avril 2012, ovariectomie et mastectomie gauche et reconstruction en 2014 environ, et hormonothérapie par Tamoxifène jusqu'en novembre 2021, de status après anévrisme de l'artère choroïdienne gauche clippé le 30 avril 2013, d’ostéopénie traitée, de dyslipidémie traitée. Aucun diagnostic n'était retenu au niveau psychiatrique et le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme ne pouvait pas être admis, en l'absence de détresse psychique verbalisée et objectivée, en lien avec les plaintes somatiques. La possibilité d'une majoration des plaintes somatiques chez cette assurée pourtant motivée à reprendre une activité à temps partielle ne pouvait pas être éliminée. Un éventuel diagnostic de « Cancer related fatigue » relèverait de la médecine interne et nécessiterait une expertise dans cette spécialité.

Les experts ont relaté que l’assurée se plaignait de polyarthralgies-myalgies quotidiennes, importantes, touchant l'ensemble du corps, qui s'accompagnaient de fatigue et parfois de céphalées. Sur l'échelle visuelle analogique l'intensité des douleurs était cotée haut. Les douleurs n'avaient pas de caractéristique inflammatoire et la mobilité articulaire était conservée. L’assurée affirmait prendre régulièrement un anti-inflammatoire non stéroïdien en raison des douleurs, mais se contredisait et ajoutait prendre un antalgique environ une fois par semaine. Elle continuait la physiothérapie dans l'eau et de l'acupuncture, ce qui la soulageait, et appliquait également du TENS avec un effet bénéfique. Elle assumait les tâches ménagères et était active comme bénévole pour la
Croix-Rouge et dans une église. Elle pensait qu'elle pourrait travailler à temps partiel dans une activité légère.

Du point de vue objectif, les experts ont relevé un comportement partiellement démonstratif avec des signes de majoration des symptômes lors de l'examen physique. L’assurée décrivait un œdème du membre supérieur droit qui n'était pas objectivé. De nombreux points du corps étaient déclarés douloureux lors de la mobilisation ou de la palpation, ce qui allait au-delà de ce qu'on rencontrait habituellement lors d'une fibromyalgie. Il n'y avait sinon pas d'élément objectif pathologique, par exemple des troubles articulaires dégénératifs des articulations périphériques, de signe d'irritation radiculaire ou de déficit neurologique périphérique ou de signe évoquant une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule par exemple. Les contrôles oncologiques étaient satisfaisants et il n'y avait jamais eu d'argument pour une récidive ou pour une évolution métastatique du carcinome du sein. La symptomatologie douloureuse avait débuté avant l'introduction de l'hormonothérapie et n'avaient pas variés suite l'arrêt de cette médication plus d'un an et demi auparavant. Les experts ne pouvaient pas indiquer dans quelle mesure cette hormonothérapie avait participé aux plaintes douloureuses, mais elle ne pouvait en l’état plus être retenue comme responsable vu la longue durée qui s'était écoulée depuis son arrêt. Concernant l'anévrisme de l'artère choroïdienne, l'évolution était satisfaisante et le neurochirurgien avait préconisé le prochain contrôle dans cinq ans seulement. Il n'y avait pas de cause rhumatologique pour expliquer les plaintes douloureuses. La rhumatologue traitante ne décrivait pas d'élément objectif pour une arthropathie inflammatoire lors des différents examens cliniques ni paracliniques, et n'avait pas de diagnostic précis quant à l'origine des douleurs et de la fatigue. L'hypothèse la plus probable était la présence d'un seuil de douleur abaissé versus un trouble somatoforme douloureux. Depuis ce rapport, il n'y avait pas d'élément clinique nouveau permettant de remettre en doute cette appréciation, et l’expert en rhumatologie n’avait retrouvé aucun élément en faveur d'une arthropathie inflammatoire ou d'une maladie auto-immune au sens large et la dernière CRP était dans les limites de la norme. Pour cette raison, les experts n'avaient pas jugé utile de faire d'autres investigations, en particulier radiologiques. L'ostéopénie méritait d'être traitée, mais cette affection n'expliquait pas la symptomatologie douloureuse et n'influençait pas la capacité de travail. En conclusion, l’assurée se plaignait d'une symptomatologie douloureuse chronique sans substrat organique clair permettant de l'expliquer. Des limitations fonctionnelles pouvaient être retenues pour les sollicitations importantes du membre supérieur droit en raison du curage axillaire, mais il n'y avait pas de pathologie justifiant une incapacité de travail.

Au niveau psychique, l’assurée ne présentait pas d'antécédents personnels significatifs, mais des antécédents familiaux, en particulier un frère décédé par suicide il y a un an, et probablement un oncle maternel précédemment. L'histoire de la maladie était essentiellement somatique, en particulier sur le plan oncologique, et elle avait bénéficié d'un suivi psychologique dans ce cadre dès 2014 avec un travail d'acceptation de la pathologie cancéreuse et des transformations physiques séquellaires de la chirurgie. Elle avait également bénéficié d'un traitement par Cipralex prescrit initialement par son oncologue.

Aucun rapport médical n’était à disposition concernant ce suivi psychologique, qui avait duré environ cinq ans, jusqu'au départ en retraite de la thérapeute. L'assurée expliquait avoir été réticente à reprendre un suivi, puis avait accepté de voir une psychiatre, depuis environ un an, à la suite du suicide d'un de ses frères. Le traitement était inchangé, avec une faible posologie de Cipralex, et les entretiens hebdomadaires consistaient essentiellement en une psychothérapie d'étayage, très positive selon l'assurée. Le bilan neuropsychologique pratiqué aux HUG en 2019 avait mis en évidence un déficit cognitif modéré avec un manque de flexibilité mentale, qui auraient été de nature à diminuer la capacité de travail pour des tâches à haut niveau d'exigence, étant observé que les tests de validité n'avaient pas été effectués. Lors de l’expertise, aucun déficit cognitif ou exécutif n'apparaissait cliniquement décelable. L'assurée se plaignait de tristesse permanente, qu'elle reliait surtout au décès de son frère, mais il n'était pas identifié de franches hypothymie et anhédonie. De plus, le reste de l'examen psychiatrique n'était pas contributif. Elle ne verbalisait pas de limitations fonctionnelles sur le plan psychique à une reprise d'une activité professionnelle et ils ne retrouvaient pas de plainte thymique significative en lien avec les plaintes douloureuses. Les plaintes de fatigue ne pouvaient être reliées à une pathologie psychiatrique, mais pouvaient être en lien avec un « Cancer related fatigue ».

Interrogés sur l’évolution de la cohérence et de la plausibilité, les experts ont considéré qu’il n'y avait pas d'incohérence entre les éléments rapportés au dossier et les plaintes de l’assurée. À l'examen physique, ils avaient retenu des éléments évoquant une majoration des plaintes et un comportement partiellement démonstratif. Ils n'avaient pas noté de signe de fatigue, qui était aussi une des plaintes majeures, ni retrouvé de limitations psychiques dans la gestion de la vie quotidienne, ni identifié lors de l'entretien de manifestations thymiques ou anxieuses ni d'anhédonie. L'assurée apparaissait autonome dans les actes de la vie quotidienne, n’était pas majorante sur le plan des plaintes psychiques, ce qui n'éliminait pas la possibilité d'une majoration des plaintes somatiques en particulier les douleurs et la fatigue.

Ainsi, l'assurée était apte à travailler à plein temps dans l'activité exercée en dernier lieu, sans réduction de performance. La capacité de travail était ainsi de 100% dans l’activité habituelle, étant précisé que l'incapacité de travail totale en 2011 était tout à fait justifiée par l'affection oncologique. Dans une activité adaptée ne comportant pas de mouvements répétitifs importants ou nécessitant des efforts avec le même membre supérieur droit (gauchère), la capacité de travail était de 100%. L’assurée se voyait d'ailleurs travailler dans le domaine du nettoyage, activité qui n'était pas très différente en ce qui concernait les sollicitations mécaniques de celles d'aide de cuisine qu'elle exerçait auparavant.

s. Dans une appréciation du 15 aout 2023, le Dr H______ a considéré que le rapport d’expertise était convaincant et qu’il n’y avait pas lieu de s’en écarter. L’état de santé de l’assurée s’était amélioré dès le 4 août 2023, date à partir de laquelle les atteintes à la santé diagnostiquées n’avaient plus de répercussion sur la capacité de travail, entière dans toute activité, notamment dans celles d’aide de cuisine ou de nettoyeuse. L’intéressée ne devait pas effectuer des mouvements répétitifs importants ou qui nécessitaient des efforts avec le membre supérieur gauche.

C. a. Le 5 octobre 2023, l’OAI a informé l’assurée qu’il envisageait de supprimer son droit à la rente pour le premier jour du deuxième mois suivant sa décision prochaine, dès lors qu’une amélioration notable de son état de santé pourrait être retenue dès le 1^er décembre 2023.

b. Par courrier du 1^er novembre 2023, la Dre F______ indiqué à l’OAI que plusieurs éléments nouveaux étaient survenus depuis son précédent rapport. En effet, il y avait une augmentation de l'intensité des douleurs à 9/10, avec une extension du territoire douloureux avec des lombo-fessalgies prédominant à gauche, des atteintes des petites articulations des mains et des pieds avec des signes d'arthrite, à savoir une tuméfaction et une chaleur essentiellement ciblées sur les mains et les pieds, des dactylites occasionnelles et des talagies. La raideur matinale de 10 minutes avait augmenté à une heure chaque matin, et les réveils nocturnes occasionnels étaient désormais présents chaque nuit. Il y avait également une aggravation de la fatigue profonde et la présence de sang dans les selles, d’acouphènes, de xérophtalmie et la patiente mentionnait également des angines à répétition, soit plus de trois par année, avec une raucité de la voix. Dans ce contexte, des investigations complémentaires étaient prévues, comprenant un large bilan sanguin, une recherche de calprotectine fécale, un bilan radiologique avec des radiographies des mains et des pieds avec comparatif des clichés de 2022, une IRM des deux mains, une IRM lombaire et des sacro-iliaques, ainsi qu'une échographie de l'épaule droite. La décision de suppression de la rente avait induit chez la patiente un profond découragement, étant rappelé qu’elle avait elle-même proposé à sa médecin traitant, avant l’expertise, d'augmenter de 20 à 30% son temps de travail malgré l'aggravation de ses symptômes dans le but de donner un sens à sa vie, de se sentir utile et bien évidemment également pour des raisons financières.

c. En date du 2 novembre 2023, l’assurée a contesté la position de l’OAI.

d. Dans un rapport du 14 novembre 2023, la Dre B______ a résumé la situation médicale de sa patiente.

e. Par rapport du 15 novembre 2023, la docteure L______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué que la patiente avait entamé avec elle un suivi psychiatrique psychothérapeutique en août 2022, en raison d'un épisode dépressif moyen (F32.1), avec comme symptômes une humeur basse, une abrasion des affects, un manque de motivation et de plaisir, une pauvre estime d'elle-même, une incapacité à se projeter dans l'avenir et un retrait social. La patiente relatait avoir eu plusieurs épisodes dépressifs par le passé, à partir de 2013, dans le contexte d'un cancer du sein. Elle avait bénéficié d'entretiens psychiatriques psychothérapeutiques hebdomadaires et d'un traitement médicamenteux d’Escitalopram 10 mg, diminué par la suite à 5 mg en raison des effets secondaires. En août 2023 elle avait interrompu son suivi en raison d'une amélioration de son état, mais elle avait récemment à nouveau demandé un suivi, car elle présentait une recrudescence des symptômes dépressifs. Compte tenu de sa fragilité psychique, combinée à toutes les limitations dues à ses problèmes physiques, l'interruption de la rente d’invalidité ne semblait pas indiquée dans son cas.

f. Le 11 décembre 2023, le Dr H______ a rendu un avis médical. Après avoir résumé les pièces transmises par l’assurée, il a constaté que des examens complémentaires étaient en cours dans le contexte d'une aggravation de l'état de santé annoncée par la rhumatologue traitante. Sur le plan purement oncologique, les nouvelles pièces médicales n'apportaient aucun élément médical nouveau. Le spécialiste de la douleur évoquait qu'une activité adaptée aux problèmes de santé de l'assurée était bénéfique. Sur le plan psychiatrique, l'appréciation de la psychiatre traitante sortait de son champ de compétence étant donné qu'elle considérait que « compte tenu de fragilité psychique, combinée à toutes les limitations dues à ses problèmes physiques, l'interruption de la rente AI ne semblait pas indiquée dans son cas ». Par ailleurs, le fait que le traitement demeurait inchangé, avec une faible posologie de Cipralex qui avait été pris en compte par l'expert psychiatre, allait à l'encontre d'une aggravation psychique. Le rapport de la consultation de la mémoire aux HUG du 29 juillet 2019 avait été pris en compte par les experts dans leur évaluation. Il proposait de solliciter une copie du rapport des examens complémentaires en cours.

g. Le 1^er février 2024, l’OAI a reçu des rapports relatifs :

-          à une IRM de la colonne lombaire et des sacro-iliaques du 9 novembre 2023 ayant conclu à des discopathies L4-L5 et L5-S1 modérées sans hernie discale ni conflit radiculaire, et à un discret remaniement inflammatoire du coin antéro-supérieur de L4 restant non spécifique ;

-          à des radiographies des mains et des pieds du 9 novembre 2023 ayant mis en exergue une minime calcification punctiforme en regard de l’extrémité distale de l’ulna à droite non spécifique pour une chondrocalcinose au niveau des deux mains ;

-          à une échographie de l’épaule droit du 9 novembre 2023 faisant état de signes en faveur d’une tendinopathie du sus-épineux ;

-          à une IRM de la main droite du 10 novembre 2023 n’ayant pas montré de franc signe de synovite ou de ténosynovite, ni d’érosion osseuse ;

-          à une IRM de la main gauche du 10 novembre 2023 n’ayant pas montré de franc signe de synovite ou de ténosynovite, ni d’érosion osseuse ;

-          à une échographie de l’épaule gauche du 16 novembre 2023 concluant à une tendinose marquée du tendon supra-épineux avec des signes de conflit
sous-acromial lors des manœuvres dynamiques ;

-          à des résultats d’analyse sanguine.

h. Par avis du 15 février 2024, le Dr H______ a relevé une aggravation de l’état de santé de l’assurée au vu des atteintes des épaules, essentiellement à gauche, et remarqué que les nouveaux documents ne rendaient pas plausible la présence d’un rhumatisme inflammatoire du type spondylarthrite ankylosante. Ainsi, l’état de santé s’était amélioré dès le 4 août 2023 puis s’était aggravé dès le
9 novembre 2023. L’atteinte principale était une tendinose du sus-épineux avec des signes de conflit sous-acromial à l’épaule gauche et une tendinopathie du sus-épineux de l’épaule droite, lesquelles avaient des effets sur la capacité de travail. Outre les limitations fonctionnelles déjà retenues, les activités nécessitant l’utilisation des membres supérieurs au-dessus du niveau des épaules et de la tête, et le port de charge de plus de 5 kg devaient être évitées. La capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle de nettoyeuse ou d’aide de cuisine dès le
9 novembre 2023, mais entière dans une activité adaptée à partir du 4 août 2023.

i. Par décision du 13 mars 2024, l’OAI a supprimé le droit à la rente de l’assurée, au motif qu’elle disposait d’une entière capacité de travail dans une activité adaptée dès le 4 août 2023 et que la comparaison des revenus sans invalidité
(CHF 48'413.-) et avec invalidité (CHF 48'799.-) ne révélait aucune perte de gain. Une amélioration notable pouvait donc être retenue dès le 1^er décembre 2023 et la rente serait supprimée pour le premier jour du deuxième mois suivant cette décision.

D. a. En date du 2 avril 2024, l’assurée a interjeté recours contre cette décision
par-devant la chambre des assurances sociales de la Cour de justice. Se référant à l’appréciation de ses médecins traitants, elle a souligné que les conclusions du SMR quant à sa capacité de travail ne correspondaient pas du tout à la réalité de son état de santé.

La recourante a produit, outre des rapports déjà au dossier :

-          le compte-rendu d’une IRM de la colonne lombaire et du genou droit du
21 février 2024 ayant conclu, au niveau lombaire, à quelques remaniements dégénératifs associés à une anomalie de signal du coin antéro-supérieur de L4 et dans une moindre mesure du coin antéro-supérieur de L5, compatible avec un Modic inflammatoire, ainsi qu’à une arthrose interfacettaire postérieure bilatérale légère à modérée aux étages L4-L5 et L5-S1 ; au niveau du genou, a été relevée une anomalie sous-chondrale rétropatellaire sur le versant latérale pouvant être compatible avec une lésion ostéochondrale versus un défect dorsal patellaire, à corréler à la clinique ;

-          un certificat médical du 26 février 2024 du docteur M______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, attestant d’une totale incapacité de travail du 27 février au 7 avril 2024 ;

-          un rapport du 25 mars 2024 de Monsieur N______, infirmier spécialisé en oncologie, relevant le caractère volontaire de la patiente, dont l’état de santé justifiait une réduction du taux d’activité professionnelle.

b. Dans sa réponse du 23 mai 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a rappelé que la rente avait été octroyée en raison de l’atteinte oncologique, laquelle ne justifiait plus d’incapacité de travail au vu de la rémission. Les atteintes incapacitantes retenues et les empêchements en découlant ne compromettaient pas l’exercice d’une activité adaptée. Les limitations fonctionnelles ne semblaient pas pouvoir exclure de retrouver un emploi correspondant et même le cumul des limitations n’empêchait pas la réintégration de la recourante dans le circuit économique. D’ailleurs, l’intéressée avait repris un emploi à raison de 12 heures par semaine.

L’intimé a communiqué un avis du 7 mai 2024, dans lequel le SMR s’est déterminé sur les nouveaux rapports produits par la recourante. Le Dr H______ a rappelé que l'expert rhumatologue avait constaté que le tonus musculaire de l’expertisée était normal, qu'il n'y avait pas d'amyotrophie, que le testing de la force n'était pas optimal mais que l'expertisée ne semblait pas faire d'effort maximal et annonçait assez vite des douleurs. La mobilité des genoux était conservée et il n'y avait pas de signe d'arthrite, pas de signe pour une méniscopathie et pas de kyste de Baker perçu par l’expert. L’évaluation des genoux de la part de l'expert en rhumatologie ne concordait pas avec l'indication retenue pour la réalisation de l'IRM du genou droit le 21 février 2024, dont le rapport avait été adressé au Dr M______. Le SMR considérait qu'une activité épargnant le genou droit représentait une activité adaptée sans baisse de rendement étant rappelé que le Dr M______ n'avait pas retenu d’incapacité de travail notable et durable. Au niveau du rachis lombaire, l'IRM avait mis en évidence des atteintes dégénératives peu significatives sans sténose canalaire ou foraminale qui n'étaient pas susceptibles de modifier les conclusions des experts. Concernant le rapport de N______, les experts s'étaient prononcés de manière précise et exhaustive concernant les douleurs généralisées, connues depuis le début des traitements oncologiques, en constatant d'un point de vue objectif un comportement partiellement démonstratif de l’intéressée avec des signes de majoration des symptômes lors de l'examen physique. Ils avaient expliqué qu'il n'y avait pas d'élément objectif pathologique, que les contrôles oncologiques étaient satisfaisants sans aucun argument pour une récidive ou pour une évolution métastatique du carcinome du sein, et que l'hormonothérapie ne pouvait plus être retenue comme responsable de la symptomatologie vu la longue durée qui s'était écoulée depuis son arrêt. Il n'y avait pas de cause rhumatologique pour expliquer les plaintes douloureuses, étant relevé que la rhumatologue traitante ne décrivait pas d'élément objectif pour une arthropathie inflammatoire, et que l'évaluation effectué lors de l'expertise ne retrouvait pas d'élément en faveur d'une arthropathie inflammatoire ou d'une maladie auto-immune au sens large. Sur le plan psychiatrique, aucun diagnostic n'avait été retenu par l'expert. En conclusion l’infirmier en oncologie avait procédé à une appréciation différente de la capacité de travail dans le cadre d'une même situation médicale. Partant, les nouvelles pièces médicales n'avaient pas apporté d'éléments cliniques objectifs tendant à remettre en question ses conclusions du 15 février 2024.

c. Le 22 mai 2024, la recourante a transmis un nouveau certificat d’arrêt de travail à 100% du Dr E______ et une ordonnance de lunettes.

d. La recourante n’a pas répliqué dans le délai prolongé à cet effet à sa demande.

1.              

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément.

1.3 Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la de loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable.

2.             Le litige porte sur le bien-fondé de la décision du 13 mars 2024 par laquelle l’intimé a supprimé le droit à la rente de la recourante pour le premier jour du deuxième mois suivant ladite décision.

3.              

3.1 Dans le cadre du développement continu de l’AI, la LAI, le règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI - RS 831.201) et l'art. 17 LPGA notamment ont été modifiés avec effet au 1^er janvier 2022 (modifications des
19 juin 2020 et 3 novembre 2021 ; RO 2021 705 et RO 2021 706).