Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. Madame A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en ______ 1969, travaillait comme serveuse lorsque le 15 octobre 2014, à la suite d'une glissade, elle a présenté des contusions au niveau des genoux, des chevilles et du poignet droit.

b. Le 17 août 2016, l'assurée a déposé une première demande de prestations auprès de l'office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après : l’OAI ou l’intimé).

c. Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'OAI a notamment recueilli divers rapports médicaux établis par les médecins de l'assurée, soit les docteurs B______, généraliste, C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et D______, spécialiste FMH en rhumatologie, concernant son membre inférieur droit, en particulier son genou droit.

Il a en outre reçu, avec le dossier médical de l'assureur-accident, un rapport d'expertise orthopédique du 15 avril 2017, établi par le docteur E______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique. Selon ce rapport, l'assurée présentait un état post glissade et chute le 15 octobre 2014, avec des contusions multiples au niveau du poignet droit, des deux genoux et de la cheville gauche, ainsi qu'une probable élongation-dilacération au niveau du jumeau interne proximal et du tendon semi-membraneux, du côté droit. En relation avec ces atteintes, l'assurée subissait une souffrance cartilagineuse du genou droit, constitutive d'une préarthrose, en particulier au niveau du condyle fémoral externe, de la facette rotulienne externe et de l'articulation fémoro-rotulienne, sur la base d'une déviation en valgum, d'une probable hypoplasie condylienne externe et d'une dysplasie rotulienne subluxante, Wiberg III. Elle avait également une tendinopathie de la patte d'oie et une irritation du tractus ilio-tibial. Sans relation avec l'accident, elle présentait encore une dégénérescence méniscale interne au genou droit, un état post bartolonite traité par chirurgie, des allergies aux pollens et un excès pondéral. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : travail léger, essentiellement en position assise, permettant de changer de position, sans déplacements trop importants, notamment sur terrain accidenté, dans les escaliers et/ou transport de poids, dépassant quelques kilos, sans positions contraignantes, telles qu'accroupie ou à genoux, et sans port de talons hauts. L'incapacité de travail était totale dans l'activité habituelle de serveuse. En revanche, dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles précitées, telle qu'une activité de téléphoniste, réceptionniste, caissière, contrôleuse de qualité sur de petites pièces ou surveillante par monitoring sur écran, la capacité de travail était de 100% et immédiate.

d. En mars 2018, l'OAI a soumis les documents médicaux de l'assurée au service médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après : le SMR). Sur la base de ces rapports, le SMR a, par avis du 15 août 2018, retenu, à titre d'atteintes à la santé au sens de l'assurance-invalidité, présentes depuis le 4 janvier 2016, une gonarthrose droite et une chondropathie rotulienne et fémorale stade IV post traumatique et sur genu valgum. La capacité de travail était nulle dans l'activité habituelle de serveuse et de 100% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles. L'assurée était apte à la réadaptation dès le 1^er décembre 2016.

e. Par décision du 25 septembre 2018, reprenant les termes de son projet de décision du 16 août 2018, l'OAI a rejeté la demande de rente de l'assurée. Il avait retenu un statut d'actif. La capacité de travail était nulle dans l'activité habituelle mais de 100% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles dès le 1^er décembre 2016. Il avait procédé à l'évaluation théorique de la perte de gain de l'assurée, en comparant son gain sans invalidité et celui auquel elle pourrait prétendre dans une activité adaptée à 100%. Pour établir le gain après la survenance de l'invalidité, il s'était basé sur l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de 2014, tableau TA1, dans une activité de niveau 1, répétitive sans besoin de formation, pour une femme, soit un salaire de CHF 47'388.- qui, indexé à 2016 via l'indice suisse des salaires nominaux (ISS), s'élevait à CHF 48'026.-. Quant au gain avant invalidité, il se fondait sur les informations communiquées par l'employeur pour retenir le montant de CHF 53'551.-, soit le salaire perçu depuis 2008 actualisé à 2016 au moyen de l’ISS. Après comparaison des gains, la perte s'élevait à 5'525.- (CHF 53'551.- – CHF 48'026.-), correspondant à un degré d'invalidité de 10%, inférieur à 40% et donc insuffisant à ouvrir le droit à une rente.

Cette décision est entrée en force.

B. a. Le 22 mai 2023, l'assurée a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de l'OAI.

À l'appui de sa demande, elle a en particulier produit les rapports médicaux suivants :

-          un rapport du 9 février 2023 du service de radiologie de l'hôpital de la Tour, concernant une radiographie du même jour du genou droit de l'assurée, faisant état d'une discrète arthrose fémoro-patellaire avec ostéophytose marginale ;

-          un rapport du 10 février 2023 du service de radiologie de l'hôpital de la Tour, concernant des radiographies de la colonne du pouce droit, mettant en évidence une calcification millimétrique dans les parties molles jouxtant l'interligne articulaire interphalangienne ;

-          un rapport du 7 mars 2023 du docteur F______, spécialiste FMH en radiologie, concernant une IRM du genou gauche de l'assurée, mettant en évidence une fissure horizontale (grade III) au sein de la corne postérieure du ménisque médial, se prolongeant à la jonction corne postérieure-segment moyen sous forme d'une fissuration intra-méniscale horizontale (grade II). Elle était en association avec une petite amputation partielle et des irrégularités du bord libre de sa corne postérieure, avec un petit flap méniscal attaché au bord libre de la corne postérieure paramédiane. Il était également fait état d'une gonarthrose tri-compartimentale modérée, prédominant en fémoro-tibial médial et fémoro-patellaire, avec des abrasions cartilagineuses profondes (grade IV) condylienne médiale et patellaire latérale. Enfin, il y avait un très discret épanchement intra-articulaire ;

-          un rapport du 13 mars 2023 du docteur G______, spécialiste FMH en anesthésiologie, diagnostic et traitement de la douleur, selon lequel l'examen clinique mettait en évidence une marche claudicante, un genou droit sec avec palpation douloureuse aux trois compartiments et un test de McMurray positif, et, au niveau plantaire, une palpation de l'aponévrose reproduisant la talalgie connue. Une infiltration de l'aponévrose plantaire gauche à son insertion calcanéenne avait été réalisée, avec résultat initial satisfaisant. Une IRM des genoux réalisée le 3 mars 2023 révélait une gonarthrose tri-compartimentale bilatérale avec des abrasions cartilagineuses profondes et une lésion du ménisque interne des deux côtés. La gonalgie étant invalidante, une évaluation chirurgicale semblait raisonnable ;

-          un rapport du 14 mars 2023 du docteur H______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, selon lequel l'IRM des genoux démontrait, au niveau du genou droit, une souffrance fémoro-patellaire floride stade 4 avec une petite lésion méniscale associée, et une situation quasi identique au niveau du genou gauche. Il existait une décompensation fémoro-patellaire bilatérale très bruyante du point de vue clinique et à l'origine du handicap ressenti par l'assurée, les ménisques n'étant probablement pas le vrai problème. Il faudrait s'orienter vers un réalignement des deux rotules par transposition tubérositaire tibiale des deux côtés.

-          un rapport du 20 mars 2023 de l'hôpital de la Tour, selon lequel l'assurée avait été admise le jour même en urgence pour des douleurs thoraciques. Les diagnostics étaient des palpitations et des douleurs rétrosternales d'origine indéterminée ;

-          un rapport du 30 mars 2023 du docteur I______, spécialiste FMH en ophtalmologie et ophtalmo-chirurgie, concernant une opération de l'œil droit en raison d'une cataracte corticonucléaire ;

-          un rapport du 13 juin 2023 de la docteure J______, médecin généraliste, selon lequel l'assurée l'avait consultée le 23 janvier 2023 pour des douleurs aux genoux. Les diagnostics étaient des gonalgies aigues bilatérales sur gonarthrose avancée aux genoux précoce, des talalgies aigues bilatérales sur épine calcanéenne bilatérale et apponévrosite plantaire, un état anxieux important, de l'hypertension artérielle, un probable symptôme des jambes sans repos et une probable rhiarthrose au pouce droit. L'état de santé de l'assurée s'aggravait de jour en jour, tant sur le plan physique que psychique. La capacité de travail était actuellement nulle.

b. Ces rapports ont été soumis au SMR, qui, par avis du 3 juillet 2023, a estimé que ceux-ci confirmaient la réalité des problèmes retenus en 2018 et qu'une activité adaptée était possible à temps plein et sans baisse de rendement depuis la dernière décision de l’assurance-invalidité. Il n'y avait pas de nouvelle limitation fonctionnelle qui entraverait l'activité adaptée telle que décrite en conclusion de l'instruction initiale et de la position du SMR de 2018.

c. Par projet de décision du 7 juillet 2023, l'OAI a informé l'assurée que, sur la base de l'avis du SMR, il n'entendait pas entrer en matière sur sa nouvelle demande.

d. Le 17 juillet 2023, l'assurée a contesté ce projet de décision et a produit :

-          un rapport du 29 juin 2023 du docteur K______, FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, aux Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG), établi à la suite d'une consultation concernant les douleurs aux genoux. L'assurée avait bénéficié d'un traitement complet associant antalgiques, anti-inflammatoires, Voltaren, Brufen, Dafalgan, infiltrations cortisoniques et injections de PRP. Il était fait état d'une douleur irradiant du dos à la face postérieure de la cuisse et de la face antéro-latérale de la jambe, ainsi que le bord externe du pied évoquant une sciatique de topographie L5 ou S1. La marche était pénible, les genoux semi-fléchis et le tronc ante-fléchi. Il n'y avait pas d'épanchement interarticulaire à l'examen clinique. Une extension complète avait été possible, l'assurée se tenant en légère flexion ; la mobilité en flexion était de 100° de chaque côté ; pas de laxité frontale ni antéro-postérieure. La douleur prédominait sur la partie fémoro-patellaire et plus rarement sur la fémoro-tibiale médiale. Seule la poursuite du traitement conservateur était proposée, étant précisé qu'à ce stade, il ne fallait pas opérer.

-          un rapport du 29 septembre 2023 de la Dre J______ selon lequel les diagnostics retenus étaient : des gonalgies aigues bilatérales sur gonarthrose avancée aux genoux précoce et sur lésions méniscales ; des talagies aigues bilatérales sur épine calcanéenne bilatérale et aponévrosite plantaire ; un état anxieux, voire anxio-dépressif ; une suspicion de fibromyalgie ; un probable syndrome des jambes sans repos ; une hypertension artérielle et une rhizarthrose au pouce droit. Il était rappelé que l'assurée souffrait d'importants troubles aux genoux et aux pieds, avec des décompensations très fréquentes, l'empêchant de marcher, la handicapant de façon aigue et compliquant son état de santé au niveau du corps entier, entrainant des décompensations au niveau du rachis cervical, dorsal et lombaire et sur le plan psychique. Il existait une aggravation évidente de l'état de santé, de jour en jour, et son état ne lui permettait actuellement pas de travailler.

e. Ces rapports ont été soumis au SMR qui, par avis du 16 octobre 2023, a estimé que les pièces apportées au dossier ne permettaient pas de retenir une aggravation notable de l'état de santé de l'assurée depuis le dernier avis (du 3 juillet 2023), précisant que la dernière activité de nettoyeuse de l'assurée ne respectait pas les indications émises dans l'avis du SMR du 15 août 2018.

f. Par décision du 17 octobre 2023, l'OAI a confirmé son projet de décision.

C. a. Par acte du 14 novembre 2023, l'assurée, représenté par un mandataire professionnel, a interjeté recours par-devant la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans) contre cette décision, concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et à ce que l'intimé entre en matière sur sa nouvelle demande.

À l'appui de son recours, elle a en particulier produit un rapport d'expertise du 26 juillet 2023 établi par le docteur L______, spécialiste FMH en médecine physique et rééducation, mandaté par l'assureur perte de gain pour évaluer la capacité de travail de la recourante.

b. Invité à se déterminer, l'intimé a, par réponse du 12 décembre 2023, conclu au rejet du recours.

c. Par réplique et duplique des 10 janvier et 1^er février 2024, les parties ont persisté dans leurs conclusions respectives.

d. Le 25 avril 2024, la recourante a encore produit un rapport du 5 février 2024 du docteur M______, spécialiste FMH en radiologie, à propos d'une IRM lombo-sacrée et du bassin réalisée le 24 janvier 2024.

e. Par pli du 17 mai 2024, l'intimé a indiqué avoir soumis ce dernier rapport au SMR, lequel avait émis un avis du 6 mai 2024. Le SMR relevait que l'IRM réalisée le 24 janvier 2024 devait être corrélée à la symptomatologie qui en avait motivé l'indication et que si celle-ci s'était dégradée depuis la décision litigieuse, il s'agissait d'une atteinte postérieure à la décision. Ainsi, il n'y avait pas lieu de revenir sur son avis du 16 octobre 2023.

f. Sur ce, la cause a été gardée à juger.

1.              

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

1.2 A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément.

1.3 Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).

2.             Le litige porte sur le point de savoir si l’intimé était en droit de refuser d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée par la recourante le 22 mai 2023, au motif que celle-ci n'avait pas rendu plausible une modification de son état de santé susceptible d'influencer ses droits.

3.              

3.1 Le 1^er janvier 2022, les modifications de la LAI et de la LPGA du 19 juin 2020 sont entrées en vigueur (développement continu de l’AI ; RO 2021 705), ainsi que celles du règlement et de l'ordonnance correspondants.