Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

1.        Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né le ______ 1963 en Turquie, est arrivé en Suisse une première fois le 20 octobre 1989, et est reparti dans son pays d'origine le 19 septembre 1992, où il a épousé une compatriote qui est décédée le 16 avril 1993. Il est revenu vivre dans le canton de Genève le 14 décembre 1994 et s'est remarié avec une ressortissante suisse le 21 mars 2001, dont il a divorcé le 12 juillet 2008. Il est au bénéfice d'un permis C depuis le 16 octobre 2006, selon la banque de données Calvin de l'office cantonal de la population et des migrations (OCPM).

2.        Le 14 août 2009, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l'OAI ou l'intimé), en invoquant des douleurs dorsales, des pieds plats, des vertiges, des pertes d'équilibre et une dépression. Il a indiqué avoir travaillé en tant qu'aide-monteur à mi-temps dans une société d'entretien et de démontage d'ascenseurs du 1^er avril 2003 au 30 septembre 2006, suivi d'une période de chômage durant laquelle il avait recherché un emploi à plein temps selon le courrier de l'office cantonal de l'emploi du 1^er septembre 2009 , avant d'être assisté par l'Hospice général, depuis le 1^er novembre 2007 d'après le courrier de cette institution du 24 août 2009.

3.        Mandaté par l'OAI, le Centre d'expertise médicale a réalisé une expertise interdisciplinaire. Dans leur rapport du 6 mai 2010, les docteurs B______, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine physique et réadaptation, C______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, et D______, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie, ont retenu le diagnostic, avec répercussion sur la capacité de travail, de perturbation de la fonction vestibulaire périphérique séquellaire (probablement) due à une neuronite vestibulaire, et ceux, sans répercussion sur la capacité de travail, de lombalgies sur troubles dégénératifs discrets à modérés et de probable modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe (F62.0).

Sur le plan somatique, les problèmes lombaires justifiaient une limitation des ports de charges lourdes (plus de 15 à 20 kg) de manière répétitive, ainsi que des positions en flexion du tronc de façon persistante ou répétée. Les vertiges
contre-indiquaient les activités en hauteur, sur des échelles, des échafaudages ou des plans instables, les mouvements répétitifs de la tête ou du corps, de même que l'utilisation simultanée des mains. L'assuré devait également éviter de travailler dans un milieu bruyant en raison de son atteinte auditive dans les fréquences aiguës sous forme de hiatus prédominant à droite et des acouphènes. Sur le plan psychique, aucune limitation fonctionnelle n'était retenue.

La capacité de travail était jugée nulle dans l'activité habituelle de nettoyeur et démonteur d'ascenseurs compte tenu des restrictions précitées (ports de charges lourdes, risque de chutes, travail bruyant) depuis le 30 septembre 2006, mais totale dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles, sans diminution de rendement.

Sur le plan oto-neurologique, les experts relevaient que l'assuré avait consulté le service des urgences le 25 octobre 2008, car il se plaignait de vertiges rotatoires depuis une semaine. La perturbation de la fonction vestibulaire périphérique entraînait des vertiges ou des troubles de l'équilibre et pourrait également contribuer à des troubles cognitifs, tels que des indistinctions droite/gauche ou des troubles du schéma corporel.

Sur le plan psychique, le diagnostic de probable modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe était retenu compte tenu des emprisonnements de l'assuré et des tortures subies, évoquant un changement de personnalité suite à un vécu de catastrophe. Il n'existait cependant plus de symptômes (cauchemars, ruminations, flashbacks) parlant en faveur d'une chronicisation de stress traumatique.

L'assuré avait été incarcéré une première fois et torturé en raison de ses orientations politiques de 1981 à 1984, avant de prendre domicile en Suisse de 1989 à 1992. Parti revivre en Turquie, sa vie privée et personnelle avait ensuite été marquée par le suicide de sa première épouse, dont la famille l'accusait d'en être à l'origine. L'assuré, qui appréhendait la vengeance de celle-ci, était revenu en Suisse et avait fait l'objet de deux procédures d'extradition, la seconde en septembre 2006, dans le cadre de laquelle, mis en détention à Champ-Dollon, il avait entamé une grève de la faim, ayant conduit à plusieurs hospitalisations pour mise en danger de sa santé vitale. Depuis cette époque, il présentait des troubles psychiques et des vertiges. Extradé en Turquie en mars 2007, il était resté cinq mois en prison avant d'être acquitté, sans avoir été torturé à cette occasion.

Il avait eu une fille née le 17 janvier 2006 selon l'extrait de l'acte de naissance du 20 septembre 2007 avec sa dernière compagne, d'origine bolivienne, lesquelles étaient parties vivre auprès de la famille de l'assuré en Turquie, et avec qui il gardait des contacts téléphoniques. Sa compagne envisageait de le rejoindre prochainement en Suisse. L'antidépresseur que lui avait prescrit son médecin traitant fin 2008 lui avait fait du bien. Il était autonome, manquait d'intérêt de maintenir une amitié et une proximité avec ses anciennes connaissances, n'avait pas de loisirs particuliers, mais lisait sur internet, regardait la télévision et ne se sentait pas isolé. Il ne s'estimait pas être malade d'un point de vue psychique.

L'expert psychiatre concluait que la modification de la personnalité pouvait interférer avec le mode relationnel et la qualité de la vie sociale et affective de l'assuré, sans répercussion toutefois sur sa capacité de travail.

4.        Par avis du 12 août 2010, le service médical régional de l'assurance-invalidité
(ci-après : SMR) a fait siennes les conclusions de ladite expertise. Le début de l'incapacité de travail durable remontait à octobre 2008.

5.        Dans une note interne du 19 octobre 2010, l'OAI a évalué le revenu sans invalidité de l'assuré à CHF 58'180.-, correspondant au salaire que ce dernier avait obtenu en 2006 selon les données communiquées par l'employeur le 31 août 2006, soit CHF 19'200.- au taux de 35 % (CHF 1'600.- × 12), extrapolé à 100 % et indexé à l'année 2009. Le revenu avec invalidité a été arrêté à CHF 52'054.-, ce qui correspondait au salaire d'un homme travaillant dans une activité de niveau 4, tous secteurs confondus (total), selon le tableau TA1 de l'Enquête Suisse sur la Structure des Salaires (ci-après : ESS) 2008, adapté à l'horaire hebdomadaire normal de travail (41,6 heures), indexé en 2009, et réduit de l'abattement de 15 % retenu. La comparaison des gains aboutissait à une perte de gain de 10,5 %.

6.        Par décision du 22 février 2011, l'OAI a repris la teneur de son projet de décision du 12 novembre 2010, non contesté par l'assuré, rejetant la demande de prestations de celui-ci. L'administration a rappelé les conclusions ressortant des pièces médicales quant à la capacité de travail de l'assuré et à ses limitations fonctionnelles physiques, et indiqué que la comparaison des revenus avec et sans invalidité conduisait à un degré d'invalidité de 11 % au terme du délai d'attente d'un an en octobre 2009, taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d'invalidité ou à une mesure de reclassement.

L'assuré n'a pas recouru contre cette décision.

7.        Par décision du 15 octobre 2014, l'OAI a refusé d'entrer en matière sur une nouvelle demande de prestations déposée le 11 juillet 2014.

L'assuré n'a pas contesté cette décision.

8.        Dans un rapport du 1^er juin 2017 reçu par l'OAI le 9 juin suivant, le docteur E______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a mentionné qu'il suivait l'assuré, sur le conseil de son médecin traitant, depuis le 30 octobre 2014 à raison d'une séance hebdomadaire dans un but de socialisation (promenade et fréquentation des lieux publics). En décembre 2015, l'assuré avait pu intégrer sereinement le retour de Bolivie de sa compagne à son domicile (qui était auparavant partie vivre dans ce pays avec sa fille après avoir été hébergées quelque temps dans la belle-famille en Turquie). Il s'autorisait des relations passives avec l'entourage proche de sa compagne, contenues à son domicile strict, sans envie d'initiative sur l'extérieur. Cela ne l'empêchait toutefois pas de satisfaire ses rendez-vous avec les autorités ou les consultations médicales. L'assuré datait l'origine de son état dépressif à l'année 2007 lorsqu'il avait été amené en prison en Turquie, suite à nonante-cinq jours de grève de la faim. Le médecin a rappelé les périodes d'incarcération subies par l'assuré et précisé que ce dernier parlait de « non-existence » entre les années 2007 et 2015, durant lesquelles son humeur s'était dégradée, considérant qu'il était « devenu une autre personne, [ils avaient] tué sa personnalité ». De son enfance, il rapportait également la maltraitance de sa mère, nerveuse, exigeant le respect de la discipline au moyen de coups de bâton.

Depuis la « titration » de son traitement antidépresseur (Efexor 450 mg), l'introduction du lithium à dose thérapeutique (deux comprimés de Quilonorm Retard), d'un neuroleptique autorisant une vie active diurne (Latuda 80 mg) et d'un neuroleptique sédatif au coucher (Clopine 200 mg), la vie de l'assuré s'était transformée. Il pouvait dormir, un minimum, et réfléchir sujet après sujet. Depuis lors, il avait pu arrêter toute consommation d'alcool (au minimum 1l de vin par jour auparavant) et de cannabis (consommation continue auparavant), sans pouvoir se départir de sa tabagie. Du 26 au 28 janvier 2015, il avait séjourné à la Clinique Genevoise de Montana. Il était à ce moment-là en début de traitement, enthousiasmé par les effets positifs de celui-ci, il avait pris l'Efexor jusqu'à des doses quotidiennes de 1'200 mg. Actuellement, il se conformait strictement aux doses prescrites.

L'assuré se plaignait d'être triste et désireux de se suicider depuis 2007 (de façon moins décidée actuellement). Il s'en voulait d'être toujours à juger autrui, à se questionner sans cesse, sans apaisement. Il insupportait la compagnie ; il était incapable de partager son attention avec autrui. Il peinait à s'exprimer, il ne quittait son domicile que quelques minutes, ne restait dans un café/restaurant (au pied de son immeuble) que cinq minutes, sinon l'envie d'exploser l'envahissait. Des échanges verbaux agressifs, gratuits, étaient courants avec le personnel de service. L'angoisse l'étreignait dès le réveil, il se sentait nerveux, peureux. La nuit, en rêve, il se battait contre la police ou revivait des bagarres avec sa femme - sans préciser laquelle.

L'évaluation psychopathologie effectuée par Madame F______, psychologue FSP, spécialiste en psychothérapie, concluait à un épisode dépressif majeur, passé et actuel, à un risque suicidaire faible, ainsi qu'à une personnalité paranoïaque, négativiste (passive agressive), évitante et dépressive. L'entretien avait été extrêmement difficile. Le récit, toujours sur incitation, des événements et des habitudes de vie était lacunaire et avec des références chronologiques insuffisantes. La mimique était peu expressive, la thymie plutôt triste et monotone, l'orientation presque fixe. L'assuré était extrêmement ralenti, dans les mouvements et dans la verbalisation. Il n'avait pas montré des symptômes de la lignée psychotique, mais un évident déficit dans les capacités métacognitives, c'est-à-dire dans la compréhension générale de son état mental et d'autrui, dans le raisonnement sur les pensées et le raisonnement abstrait. Face à ces difficultés, toutes les questions n'avaient pas pu être posées lors des tests psychologiques, et peut-être que le sens de certaines n'avait pas été entièrement compris, si bien que les résultats devraient n'être considérés que comme partiellement fiables. La symptomatologie dépressive était quoi qu'il en soit objectivement incontestable, ainsi que la souffrance et la sensation de fatigue.

Les diagnostics retenus étaient : état de stress post-traumatique (F43.1) ; trouble dépressif récurrent, épisode sévère (F33.2) ; troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation d'alcool, actuellement abstinent (F10.20) ; intoxication volontaire par des psychotropes (X61) ; lésion auto-infligée par utilisation d'objet tranchant (X78) ; utilisation de cannabis (Z72.2) ; autres difficultés liées à une enfance malheureuse (Z61.8) ; emprisonnements (Z65.1) ; victime de tortures (Z65.4) ; disparition et décès d'un membre de la famille (sa première épouse, Z63.4) ; absence d'un des membres de la famille (sa fille, Z63.3) et tabagisme actif (Z72.0).

Selon le Dr E______, les compétences affectives et éducatives de l'assuré pourraient être activées avec la venue de sa fille, dont les démarches en ce sens avaient été entreprises auprès des autorités. Sa compagne le comprenait mieux et celui-ci, sous traitement, acceptait de mieux en mieux les intrusions naturelles d'une vie commune. Son hygiène de vie n'avait pas évolué et sa participation à la vie du ménage restait embryonnaire. Même si l'assuré ne sortait toujours pas de son appartement en raison de ses vertiges ou par peur d'impulsivité clastique, il suivait l'actualité en Turquie sur internet (guerre et élections). Il s'intéressait ainsi à l'histoire et développait par là une conscience identitaire turco-suisse qui pourrait le façonner positivement.

9.        Le 4 juillet 2017, l'assuré a déposé une troisième demande de prestations auprès de l'OAI, en faisant valoir une aggravation de son état de santé psychique.

10.    Dans un rapport du 25 janvier 2018, le Dr E______ a posé les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, d'état de stress post-traumatique (F43.1) et de trouble dépressif récurrent, épisode sévère (F33.2), et ceux, sans effet sur la capacité de travail, de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation d'alcool, actuellement abstinent (F10.20) ; d'autres difficultés liées à une enfance malheureuse (Z61.8) ; de victime de tortures (Z65.4) ; d'absence d'un des membres de la famille (Z63.3) ; d'utilisation de cannabis (Z72.2) ; d'emprisonnements (Z65.1) ; de disparition et décès d'un membre de la famille (Z63.4) et de tabagisme actif (Z72.0). Les capacités de concentration, d'adaptation et la résistance de l'assuré étaient limitées depuis le 30 octobre 2014, et il était incapable d'exercer une activité professionnelle. Il était actuellement suivi par la doctoresse G______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, qui avait repris le cabinet du Dr E______ le 1^er janvier 2018.

11.    Par avis du 10 septembre 2018, le SMR a préconisé une expertise psychiatrique, après avoir considéré que le psychiatre traitant faisait état d'une détérioration de l'état de santé de l'assuré dans un rapport anamnestiquement détaillé mais cliniquement insuffisamment clair pour comprendre en quoi consistait l'aggravation depuis la dernière évaluation psychiatrique en 2010.

12.    Dans son rapport d'expertise du 4 décembre 2018, la doctoresse H______, psychiatre-psychothérapeute FMH, qui avait examiné l'assuré le 20 novembre 2018, a retenu les diagnostics de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation d'alcool, syndrome de dépendance, actuellement abstinent, depuis 2015 (F10.20) ; d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11) ; d'emprisonnement de 1980 à 1983 et dix mois en 2006-2007 (Z65.1) ; d'utilisation de tabac avec sevrage en 2015-2016 (Z72.0) ; d'utilisation de cannabis, stoppée en 2015 (Z72.2) et d'état de stress post-traumatique de 2007 à 2008 (F43.1).

Elle a constaté un léger ralentissement psychomoteur aggravé par de possible problème de compréhension linguistique, sans affects anxieux et/ou dépressifs, à part le front plissé. L'assuré présentait une hypomimie/amimie (visage figé et inexpressif), un trouble de l'attention et de la compréhension modéré, même après que les questions aient été reformulées pour adapter le vocabulaire et améliorer la compréhension, des troubles de la mémoire légers de faits anciens, probablement en lien avec une stratégie d'évitement de souvenirs pénibles, une impatience et une irritabilité psychique au bout d'une heure d'entretien sans agitation motrice, une aboulie et une baisse de l'élan vital. Il n'existait pas d'« élation » de l'humeur, de barrages, de fuite des idées, de troubles du discours (contenu, forme), d'apragmatisme (l'assuré aimerait être capable de travailler et avait encore essayé récemment en vain), de tristesse visible, de pleurs, d'émotions exprimées, d'idéation suicidaire, ni de trouble du sommeil.

Les tests psychologiques complémentaires mettaient en évidence une dépression modérée et une anxiété mineure, sans trouble panique.

Les limitations étaient : une fatigue et une fatigabilité en lien avec une absence d'entraînement au travail et aux interactions sociales et peut-être dues aux effets secondaires d'une partie de la médication, une aboulie, un manque d'énergie vitale, mais l'assuré était capable de « se forcer » si nécessaire (courses, rendez-vous médicaux), une intolérance au stress avec irritabilité qui produisait des difficultés dans les relations interpersonnelles avec une forte tendance à l'évitement et à l'isolement, peu de ressources personnelles (mais l'assuré avait un suivi psychiatrique adéquat, une compagne qui maintenait des repères de vie, une absence de pathologie totalement incapacitante sur le plan psychique), une faible capacité adaptative et un ralentissement psychique peut-être dû en partie aux types de médication.

La capacité de travail était estimée nulle dans l'activité habituelle mais totale dans quelques mois/années dans une activité adaptée de type manutention légère, moyennant des consignes simples, et tenant compte de l'aspect oto-neurologique, avec un rendement diminué au début en raison d'un manque de conditionnement de longue date. La capacité de travail était exigible partiellement depuis 2015 au vu du sevrage des substances toxiques et de l'amélioration des troubles du sommeil et de la thymie sans idées suicidaires. Il était difficile de déterminer la date précise d'une reprise de travail adapté car il n'existait pas de rapports médicaux entre 2010 et 2017.

13.    Par avis du 12 avril 2019, le SMR a estimé que l'expertise de la Dresse H______ comportait plusieurs contradictions et incohérences significatives. Celle-ci relevait en effet un ralentissement psychomoteur, mais n'était pas sûre si cela était en lien avec la maladie, une mauvaise compréhension de la langue française ou un effet secondaire des médicaments. Elle ne se prononçait pas clairement sur la capacité de travail dans une activité adaptée, qu'elle considérait partielle depuis 2015 sans préciser le taux ni la date. Elle l'évaluait également à 100 % dans quelques mois ou années après un reconditionnement. Or, l'important déconditionnement de l'assuré consécutif à l'absence d'activité professionnelle depuis longtemps, qui était la raison principale que l'experte retenait pour reporter à une date ultérieure une capacité de travail qui serait pleine dans une activité adaptée, n'était pas une atteinte à la santé psychique susceptible d'avoir des répercussions durables sur la capacité de travail. Contactée, la Dresse G______ affirmait que son patient souffrait toujours d'un état dépressif sévère malgré une légère amélioration et l'adaptation du traitement (arrêt du Lithium). L'assuré n'avait pas été hospitalisé en milieu psychiatrique, était compliant et la consultait bimensuellement. Dans ces circonstances, le SMR recommandait une nouvelle expertise psychiatrique.

14.    L'OAI a confié la réalisation de cette expertise au docteur I______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 27 août 2019, l'expert, qui avait examiné l'assuré les 1^er et 8 juillet 2019 et s'était entretenu avec la psychiatre traitante le 2 juillet 2019, a posé le diagnostic de dysthymie depuis 2010, sans répercussion sur la capacité de travail. Il a précisé que l'assuré maîtrisait relativement bien le français (compréhension et expression) même s'il le parlait avec un accent prononcé.

Sur le plan subjectif, l'examen mettait en évidence plusieurs éléments d'un syndrome dépressif : apragmatisme (retrait des activités sociales), baisse de l'humeur, manque de motivation, manque d'énergie (fatigue), auto-négligence et troubles cognitifs (trouble de la concentration, altération de la mémoire des faits anciens), présents depuis une dizaine d'années malgré le traitement psychotrope lourd prescrit depuis 2014. La sévérité de ces symptômes, subjectifs, contrastaient avec l'absence de manifestations objectives. Il n'existait pas de tristesse visible de la thymie (expression euthymique - humeur non pathologiquement abaissée ou élevée), d'amaigrissement, d'altération de l'état général, d'auto-négligence (habillement correct, hygiène corporelle conservée), de culpabilité pathologique, ni de ralentissement moteur, vocal ou idéique. La mémoire, l'attention et la concentration ne présentaient pas de signes objectifs d'altération. Les divergences constatées entre le récit de l'expertisé et certaines données du dossier ne paraissaient pas relever d'un trouble mnésique spécifique, mais plutôt de distorsions dans le cadre d'un processus de reconstruction mnésique d'un parcours de vie compliqué. La présence simultanée d'un syndrome dépressif de longue durée sans signes objectifs orientait vers le diagnostic de dysthymie plutôt que celui d'un épisode dépressif, caractérisé, au sens de la classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes, 10^ème révision (CIM-10), par une durée généralement limitée à quelques mois, rarement plus d'un an, et par une bonne corrélation entre symptômes subjectifs et signes objectifs. Une dépression sévère était donc exclue.

Contactée, la Dresse G______, psychiatre traitante actuelle, affirmait que l'état clinique n'était pas très clair. Elle retenait le diagnostic d'épisode dépressif sévère chez une personnalité problématique, probablement de type mixte, avec notamment des traits paranoïaques (méfiance, évitement et repli social). Il existait peut-être également un résidu post-traumatique du premier emprisonnement avec torture, sous la forme de cauchemars et de flashbacks. La Venlafaxine (Efexor), dont elle avait augmenté le dosage, avait eu un bon effet sur les ruminations anxieuses.

À l'heure actuelle, le diagnostic d'état de stress post-traumatique en relation avec l'emprisonnement avec tortures en Turquie n'était pas retenu par l'expert, à défaut de flashbacks, de cauchemars d'événements traumatiques, d'évitement comportemental et cognitif ou de phénomènes dissociatifs. Du reste, trois ans après avoir quitté ce pays, l'assuré y était retourné pour se marier, témoignant d'une absence de comportement d'évitement des sources éventuelles d'une anxiété
post-traumatique.

Les ruminations anxieuses sur les erreurs commises et subies dans le passé, améliorées par le traitement, ne correspondaient pas à des flashbacks de traumatismes passés, ni à des scénarios catastrophes projetés sur l'avenir et se succédant continuellement comme dans l'anxiété généralisée, ni à des crises paroxystiques comme dans le trouble panique, ni encore à des préoccupations obsessionnelles comme dans le trouble obsessionnel-compulsif. L'évitement des sorties et des contacts sociaux, par manque de motivation, ne paraissait pas relever d'une peur de faire un malaise comme dans l'agoraphobie ou d'angoisse sous le regard d'autrui comme dans la phobie sociale. Les manifestations anxieuses, peu spécifiques et peu prononcées, pouvaient être intégrées au syndrome dépressif.

L'examen confirmait l'absence de problème lié à l'alcool et une utilisation occasionnelle de cannabis, sans argument clinique (somnolence, troubles du comportement) évoquant un degré de dépendance ou une utilisation nocive pour la santé.

Un trouble de la personnalité au sens de la CIM-10 était écarté. Les difficultés émotionnelles et ruptures relationnelles de l'assuré étaient liées au contexte
socio-culturel et politique complexe qu'il avait connu dans sa jeunesse (origine kurde, engagement politique, prison, émigration, retour dans le pays, mort de son épouse six mois après le mariage, retour en Suisse), sans que des traits de personnalité spécifiques ne soient mis en évidence. Sa trajectoire antérieure (militantisme politique, émigration) était peu compatible avec une personnalité structurellement dépendante. Il n'existait pas non plus d'élément paranoïaque de la personnalité (sentiment irrationnel d'être victime de l'hostilité ou des mauvaises intentions des autres).

Le diagnostic de modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe, mentionné dans les rapports d'expertise antérieurs, n'était pas exclu mais n'atteignait pas le degré de la vraisemblance prépondérante. Le repli social massif et la démotivation allégués n'empêchaient pas l'assuré de se rendre occasionnellement en Turquie pour rendre visite à sa mère et à ses six frères et soeurs, y compris tout récemment (printemps 2019), ni de faire les démarches nécessaires pour se procurer du cannabis, ni de vouloir reconstituer sa famille en obtenant un permis de séjour suisse pour sa compagne et sa fille adolescente, domiciliée à l'étranger. Ces symptômes n'avaient pas non plus été un obstacle à la constitution de trois projets conjugaux et familiaux successifs. Il était par ailleurs difficile d'affirmer que l'expertisé avait vraiment « changé de personnalité » en l'absence de témoin fiable de la personnalité « originelle ». Si le facteur de stress susceptible d'entraîner ce type de pathologie s'était produit entre 1980 et 1983, la « modification de la personnalité » avec désinvestissement social et affectif serait survenue très tardivement, soit près de vingt-cinq ans plus tard, après une vie remplie jusque-là sur le plan social et affectif. Une telle évolution restait possible, mais peu probable.

Dans son rapport de juin 2017, le Dr E______ retenait le diagnostic de dépression sévère, sur la base essentiellement des plaintes subjectives, sans décrire les signes objectifs permettant d'étayer ce diagnostic. Il en allait de même pour le diagnostic d'état de stress post-traumatique.

Globalement, l'atteinte psychiatrique ne paraissait pas cliniquement sévère, même si subjectivement l'assuré se sentait très atteint. Malgré la durée de l'évolution des plaintes, il n'y avait jamais eu de crise psychiatrique sévère justifiant le recours à l'hôpital psychiatrique ou à une structure psychiatrique intermédiaire. Il s'agissait d'un argument supplémentaire en faveur du caractère modéré des troubles psychiques.

La dysthymie diminuait de manière chronique et modérée l'humeur, l'énergie, le plaisir et la projection vers le futur. Ces limitations fonctionnelles devraient être surmontables par un effort de volonté, comme le montraient les capacités que l'assuré avait conservées (organiser et réaliser des déplacements en Turquie, formuler un projet familial, lancer des démarches auprès des autorités pour faire revenir sa fille, se procurer du cannabis occasionnellement).

La capacité de travail de l'assuré était, du point de vue psychique, entière dans toute activité adaptée à son état physique, depuis 2010, date de l'expertise psychiatrique de la Dresse C______. Le Dr I______ ne pouvait se rallier à l'appréciation de la capacité de travail émise par les psychiatres traitants (nulle depuis 2014), car il n'était pas d'accord quant à la gravité du diagnostic qu'ils posaient. Des mesures de réentraînement au travail seraient indiquées si l'assuré exprimait le désir de retourner dans la vie active, ce qu'il n'avait pas fait durant l'expertise, soulignant à quel point il lui était impossible d'exercer une activité.

Un soutien psychothérapeutique était certainement utile au moyen d'une sensibilisation à l'évaluation raisonnée des avantages et inconvénients à rester dans l'état actuel versus réinvestir progressivement la vie active, d'autant que la dysthymie ne répondait pas toujours aux antidépresseurs. Le traitement psychotrope était très « lourd » (deux antidépresseurs, dont un à doses élevées, deux neuroleptiques, un tranquillisant) pour une atteinte psychiatrique modérée, sans trouble psychotique. Le risque d'effets secondaires était accru (fatigue, prise de poids, troubles au niveau de la libido, électrocardiogramme, formule sanguine). Le risque d'interaction négative augmentait également (les neuroleptiques tendaient à aggraver la dépression, les antidépresseurs à favoriser la survenue de symptômes psychotiques). L'expert proposait alors d'alléger le traitement et de l'axer sur l'aspect psychothérapeutique, sans que cela ait un impact sur la capacité de travail.

En ce qui concernait ses ressources, l'assuré avait été capable de s'adapter à une autre langue et culture, il était en mesure de nouer des relations avec des femmes très différentes et de milieux sociaux supérieurs au sien. Son militantisme politique dès l'adolescence signait une force de caractère non négligeable.

L'état psychique était resté stable depuis la décision du 15 octobre 2014, sans doute avec des fluctuations en relation avec des événements de la vie familiale, sans qu'il n'y ait d'évidence que ces fluctuations aient entraîné des modifications importantes de l'état clinique au point de modifier la capacité de travail.

15.    Par avis du 18 septembre 2019, le SMR a repris les conclusions du Dr I______, considérant que ce dernier expliquait de manière convaincante sa position, et rappelé les limitations fonctionnelles physiques de l'assuré.

16.    Par décision du 25 novembre 2019, l'OAI, reprenant les termes de son projet de décision du 16 octobre 2019 - qui n'avait pas été contesté , a rejeté la demande de prestations de l'assuré. Lui ayant reconnu le statut de personne active à plein temps, l'OAI a retenu que sa capacité de travail, nulle dans son activité habituelle depuis le mois d'octobre 2008 (début du délai d'attente d'un an), était totale dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles dès cette date. Pour calculer le degré d'invalidité, l'OAI s'est basé sur les ESS tant pour le revenu sans invalidité (au vu de l'impossibilité de déterminer avec précision ce revenu compte tenu de la fluctuation des gains et de l'absence de revenu depuis quelques années) qu'avec invalidité (soit ESS, tous secteurs confondus, ligne « total », activité simples et répétitives, sans qualifications requises pour un homme exerçant une activité à 100 %). Après déduction d'un abattement de 10 % sur le revenu d'invalide en raison de l'âge de l'assuré et de ses limitations fonctionnelles, le degré d'invalidité était fixé à 10 %, taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d'invalidité ou à une mesure de reclassement.

17.    Par acte du 10 janvier 2020, l'assuré, par l'intermédiaire de son conseil, a recouru contre cette décision auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre des assurances sociales ou la chambre de céans), en concluant, sous suite de dépens, préalablement, à la mise en oeuvre d'une
contre-expertise interdisciplinaire visant à connaître ses pathologies physiques et psychiques et leur impact sur sa capacité de travail, ainsi qu'à la mise sur pied d'une expertise par des spécialistes de l'intégration et de l'orientation professionnelles visant à évaluer sa capacité fonctionnelle pouvant être mise économiquement à profit dans le monde du travail, et principalement, à l'annulation de cette décision et au renvoi du dossier à l'intimé pour instruction et nouveau calcul de l'invalidité.

Le recourant a contesté la valeur probante du rapport d'expertise du Dr I______, au motif que ce dernier retenait uniquement une dysthymie, sans incidence sur sa capacité de travail, à l'inverse de ses médecins traitants qui avaient diagnostiqué une dépression incapacitante. La Dresse G______, en particulier, avait exposé de manière motivée les raisons qui la poussaient à s'écarter de l'appréciation de cet expert, justifiant en conséquence une nouvelle expertise neutre.

À l'appui de sa position, le recourant a produit notamment les deux rapports médicaux suivants :

-          un rapport du 7 janvier 2020 du docteur J______, spécialiste FMH en médecine générale, mentionnant que, contrairement à l'opinion du Dr I______, la situation sociale actuelle du patient ne pouvait que l'ancrer dans un état précaire et que l'octroi d'une rente d'invalidité, du moins partielle, pourrait lui donner une certaine dignité, un vrai statut social, une vie familiale plus « normale » et ne pourrait que l'encourager à envisager de reprendre à terme un travail à temps partiel. Le médecin proposait une expertise externe et objective auprès d'un spécialiste des Hôpitaux universitaires de Genève ou de Lausanne.

-          un rapport du 9 janvier 2019 (recte : 2020) de la Dresse G______, contestant le diagnostic posé par le Dr I______. Elle y expliquait que, selon la CIM-10, un épisode dépressif était défini par la présence d'au moins deux des trois symptômes typiques : abaissement de l'humeur, diminution de l'intérêt et du plaisir, réduction de l'énergie entraînant une augmentation de la fatigabilité et une diminution de l'activité. Son patient présentait une réduction de l'intérêt avec anhédonie ainsi qu'un manque d'énergie et une fatigue. Sa tristesse était profonde mais difficilement exprimable, avec des sentiments de découragement et de regret. Il se sentait impuissant et incapable d'effectuer des tâches, de trouver l'énergie/la motivation pour la moindre activité. Cet état de souffrance ne se modifiait pas en réaction avec les événements extérieurs et pouvait également se manifester comme une réduction de la tonalité affective, un appauvrissement de ses sentiments voire une anesthésie affective. Sur le plan idéique, le pessimisme prédominait, l'avenir était « bouché ». Le patient présentait des ruminations concernant les erreurs/fautes commises dans le passé et les injustices subies. Les symptômes objectifs de la dépression étaient le ralentissement psychomoteur, mis en évidence par une posture affaissée, un front plissé, un manque d'interaction, une mobilité faciale et corporelle réduite, une diminution modérée à sévère de la réactivité de l'humeur à un événement ou à une stimulation agréable, un léger délai dans les réponses verbales, une voix monotone, des réponses significativement raccourcies, un défaut de spontanéité du discours, et une légère diminution de l'attention. La Dresse H______ avait également constaté ces éléments durant son expertise, de même que Mme F______. Il était surprenant que ces manifestations n'aient pas été objectivées par le Dr I______, qui n'avait pas non plus tenu compte du fait que c'était la compagne qui stimulait l'assuré et l'aidait à se laver avant tout rendez-vous médical, et s'occupait des tâches ménagères et administratives, ainsi que des démarches pour le regroupement familial. Elle communiquait tous les soirs avec sa fille, qui ne parlait ni le français ni le turc, et l'assuré ne faisait aucun effort pour apprendre l'espagnol et pouvoir discuter avec sa fille. Il se réveillait par ailleurs vers 3-4h du matin et regardait la télévision car il ne pouvait pas se rendormir malgré le traitement. La durée du syndrome dépressif, qui pouvait se chroniciser, ne justifiait pas de retenir une dysthymie. Entre 2010 et 2015, l'assuré souffrait d'un épisode dépressif sévère, qui s'était ensuite amélioré partiellement sous traitement, stabilisé sur un mode chronique avec une inhibition qui dominait le tableau clinique.

Le recourant a ensuite été d'avis que des spécialistes de l'intégration et de l'orientation professionnelles devaient évaluer sa capacité fonctionnelle pouvant être mise économiquement à profit, dans la mesure où il présentait de nombreuses limitations fonctionnelles physiques, l'empêchant d'exercer son activité habituelle, et des difficultés personnelles. Il était illusoire de considérer qu'il était apte à travailler à plein temps dans une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles, alors qu'aucune mesure de réadaptation précoce, de réinsertion ou de réorientation professionnelle n'avait été mise en oeuvre.

Après avoir mentionné qu'il était en l'état du dossier impossible de déterminer sa capacité de gain, le recourant s'est étonné que l'intimé ait arrêté son revenu avec invalidité avec précision en 2010 et se soit contenté de se référer aux ESS présentement, sans indiquer l'activité professionnelle qu'il pourrait encore exercer, ni le salaire statistique correspondant. En outre, le taux d'abattement devait être porté à 25 %, compte tenu de ses limitations tant physiques que psychiques, de son absence prolongée du marché du travail et du fait que sa compagne, qui l'aidait au quotidien afin de maintenir un équilibre, risquait d'être renvoyée à l'étranger.

18.    Dans sa réponse du 7 février 2020, l'intimé a conclu au rejet du recours.

Il a rappelé avoir mis en oeuvre une nouvelle expertise psychiatrique auprès du Dr I______, dont le rapport répondait à tous les réquisits jurisprudentiels permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante, après que celle mise en place auprès du Dr H______ avait été considérée comme non convaincante en raison de ses conclusions confuses et imprécises, de nombreuses contradictions et incohérences ainsi que de l'absence de conclusions claires sur la capacité de travail.

L'intimé a relevé que le Dr I______, après analyse des indicateurs, ne retenait aucune limitation fonctionnelle objective sur le plan psychiatrique de nature à influencer la capacité de travail du recourant. Par ailleurs, aucune mesure de réentraînement au travail n'était envisageable ; l'aptitude subjective de réadaptation faisait défaut.

L'intimé a annexé l'avis du 6 janvier 2020 du SMR auquel il se ralliait, selon lequel le rapport du 7 janvier 2020 du Dr J______, médecin traitant généraliste, n'amenait pas de nouvel élément médical objectif, en l'absence de diagnostic et de description objective. Le rapport du 9 janvier 2019 (recte : 2020) de la Dresse G______, psychiatre traitante, n'amenait pas non plus de nouvel élément médical objectif permettant de modifier l'appréciation du cas. Le Dr I______ avait retenu que la plupart des plaintes de l'expertisé, non confirmées de manière objective par le status psychiatrique, étaient subjectives. Celui-ci, qui n'avait pas d'idées suicidaires et n'avait jamais été hospitalisé en milieu psychiatrique, ne se plaignait pas de troubles de l'appétit et globalement le sommeil était décrit comme satisfaisant. Aucun critère objectif ne justifiait de retenir le diagnostic de trouble dépressif. Au status, l'expert n'avait pas mis en évidence de troubles de la concentration, de l'attention et de la mémoire, ni de ralentissement psychomoteur. L'habillement et l'hygiène étaient corrects, sans tristesse visible. La tonalité de la voix et la fluidité idéique étaient normales, le contact visuel correct, sans émergence émotionnelle. L'expert n'avait pas posé le diagnostic de mélancolie, car la désinhibition (recte : inhibition) que décrivait la psychiatre traitante n'avait pas été retrouvée au status de manière objective.

Les plaintes subjectives de l'expertisé permettaient en revanche de retenir le diagnostic de dysthymie, soit une dépression chronique de l'humeur, sans toutefois atteindre une sévérité suffisante pour parler d'un trouble dépressif même léger. L'expertisé prenait un lourd traitement médicamenteux avec deux antidépresseurs et deux neuroleptiques, avec une bonne compliance, mais sans amélioration de ses plaintes, ce qui était plutôt inhabituel. Il ne présentait pas de troubles de la personnalité et il possédait d'importantes ressources personnelles et externes (son épouse s'occupait des tâches ménagères et administratives). Même si dans l'ensemble, l'expertisé avait été collaborant, des incohérences avaient été relevées notamment en ce qui concernait sa biographie. Les limitations n'étaient par ailleurs pas uniformes dans tous les domaines comparables de la vie ; l'expertisé effectuait des courses, avait un ami et voyageait régulièrement en Turquie pour voir sa famille. Ces indicateurs ne parlaient pas en faveur d'une atteinte sévère.

Sur cette base, l'intimé a estimé que c'était à juste titre qu'il avait retenu, sur le plan somatique, une capacité de travail nulle dans l'activité habituelle, mais totale dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, sans atteinte psychiatrique incapacitante.

Il a ajouté que l'instruction du dossier permettait de statuer en pleine connaissance de cause sur l'état de santé du recourant et sa capacité de travail, de sorte que la mise en oeuvre de mesures d'investigation complémentaires s'avérait inutile. Le fait que le Dr I______ n'ait pas retenu d'incapacité de travail ne signifiait pas qu'il n'était pas neutre. Prétendre que celui-ci aurait dû parvenir à des conclusions différentes était insuffisant pour remettre en cause la valeur probante de son expertise. Il n'existait aucun élément objectivement vérifiable, de nature clinique ou diagnostique, qui aurait été ignoré dans le cadre de l'instruction et qui serait suffisamment pertinent pour jeter le doute sur ses conclusions.

En ce qui concernait le degré d'invalidité présenté par le recourant, l'intimé a indiqué que, dans le cadre de la première demande de prestations, le calcul opéré se fondait sur un revenu sans invalidité de CHF 58'180.- selon les données communiquées par l'employeur en 2006, indexé à 2009, lequel avait été comparé avec un revenu avec invalidité basé sur les ESS. Dans le cadre de la présente demande, il se justifiait par contre de se référer tant pour le revenu avec que sans invalidité aux ESS, dès lors que le recourant n'exerçait pas d'activité professionnelle depuis 2006. Du reste, l'application des ESS pour déterminer le revenu sans invalidité était plus favorable au recourant. De toute manière, même si le revenu sans invalidité était évalué précisément, cela n'avait aucune incidence sur le résultat du calcul.

Ensuite, l'intimé a exposé qu'un taux d'abattement supérieur à 10 % ne pouvait pas être appliqué. Les limitations fonctionnelles, essentiellement de mesures d'épargne du rachis, avaient déjà été prises en compte à ce titre, et aucun empêchement supplémentaire qui restreindrait le recourant dans l'exercice d'une activité adaptée à plein temps n'avait été mis en évidence. Le renvoi de la compagne à l'étranger ne constituait pas un critère d'abattement. Il en allait de même s'agissant de l'absence prolongée du marché du travail qui n'était de surcroît pas déterminante dans le contexte d'une activité adaptée relevant de tâches manuelles simples, comme par exemple, des activités de conditionnement léger, de vente, de télésurveillance, de vérification, de contrôle ou d'accueil. Du reste, l'exigibilité de la capacité de travail à 100 % dans une activité adaptée était connue du recourant depuis la première décision du 22 février 2011.

Enfin, l'intimé a fait valoir qu'un reclassement, qui n'entrait pas en ligne de compte au vu du degré d'invalidité retenu, serait quoi qu'il en soit disproportionné et pas de nature à augmenter la capacité de gain du recourant. Une orientation professionnelle n'était pas nécessaire, pas plus que ne l'était une aide au placement, puisque le recourant pouvait exercer une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles qui n'étaient pas de nature à l'entraver de manière spécifique dans ses recherches d'emploi.

19.    Dans sa réplique du 18 juin 2020, le recourant a persisté dans ses conclusions.

Il a soutenu que ses médecins traitants et les experts qui l'avaient examiné depuis 2009 avaient tous admis des limitations objectives, tant physiques que psychiques, hormis le Dr I______, qui s'opposait à toutes les constatations de ses confrères et requalifiait les diagnostics posés depuis douze ans par l'ensemble du corps médical. Un tel revirement avait laissé ses médecins traitants perplexes. Il avait la désagréable impression que les expertises avaient été ordonnées jusqu'à ce qu'un médecin admette une pleine capacité de travail. Le Dr I______ insistait sur le fait que l'hypothèse d'un état de stress post-traumatique n'était pas vérifiée en l'absence de flashbacks ou de cauchemars d'événements traumatiques. Or, la Dresse G______ mentionnait qu'il existait peut-être un résidu
post-traumatique du premier emprisonnement avec torture, sous la forme de cauchemars et de flashbacks. La conclusion du Dr I______ selon laquelle il n'y avait pas de modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe au vu des trois projets conjugaux et familiaux successifs et du désir d'obtenir un permis de séjour pour son épouse et sa fille adolescente , n'emportait pas la conviction, puisque la demande de permis de séjour était gérée par son épouse et non par lui-même, et que l'expert constatait depuis dix ans un repli social massif et un désinvestissement du monde environnant.

Le recourant s'est ensuite réservé le droit de se prononcer sur son degré d'invalidité une fois qu'une nouvelle expertise aura été rendue, mais a d'ores et déjà répété contester le taux d'abattement retenu de 10 %, qui devait être selon lui de 25 %, compte tenu de ses limitations fonctionnelles d'ordre somatique. La perturbation de sa fonction vestibulaire n'entraînait pas uniquement des vertiges et des troubles de l'équilibre, mais contribuait également à des troubles cognitifs, tels que les indistinctions gauche-droite et les troubles du schéma corporel. Il ne pouvait pas non plus utiliser simultanément ses deux mains. Un travail dans un milieu bruyant était par ailleurs contre-indiqué, et il n'était pas exigible qu'il porte en permanence des protections auditives, sinon elles occasionneraient des troubles de la compréhension (lors de la réception des ordres captant un danger) et des risques de céphalées par une pression constante des oreilles.

20.    Dans sa duplique du 3 août 2020, l'intimé a maintenu ses conclusions.

Il a relevé qu'une évaluation médicale complète ne pouvait être remise en cause pour le seul motif qu'un ou plusieurs médecins avaient une opinion divergente, à moins qu'il existât des éléments objectifs vérifiables, de nature clinique ou diagnostique, qui auraient été ignorés dans le cadre de l'évaluation et qui seraient suffisamment pertinents pour établir le caractère incomplet de l'expertise, ce qui n'était pas le cas en l'espèce.

Il a répété, pour les motifs précédemment exposés, qu'un abattement supplémentaire ne se justifiait pas.

21.    Dans ses observations du 4 septembre 2020, le recourant a indiqué que le Dr I______ avait fait abstraction d'éléments objectifs essentiels ou ne leur avait pas donné suffisamment de poids dans l'analyse des limitations fonctionnelles.

Il a enfin considéré qu'il était choquant d'opérer une réduction de 10 % seulement sur les salaires statistiques, au vu de son âge et de la longue période d'inactivité.

22.    Le 2 mars 2021, la chambre des assurances sociales a informé les parties qu'elle entendait confier une expertise au professeur K______, spécialiste FMH en psychiatrie, et leur a imparti un délai pour se déterminer sur l'expert et les questions à lui poser.

23.    Par pli du 17 mars 2021, l'intimé s'est opposé à la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire, au motif qu'une expertise psychiatrique probante figurait déjà au dossier. Subsidiairement, il a annoncé n'avoir pas de motif de récusation à invoquer. Se fondant sur l'avis du SMR du 15 mars 2021, il a requis l'ajout de deux questions supplémentaires.

24.    Par courrier du 22 mars 2021, le recourant n'a fait valoir aucune cause de récusation et a sollicité qu'une question supplémentaire soit intégrée dans la mission d'expertise.

1.        Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin 1959
(LAI - RS 831.20).

Sa compétence pour juger du cas d'espèce est ainsi établie.

2.        Le 1^er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la LPGA. Toutefois, dans la mesure où le présent recours était pendant, au 1^er janvier 2021, devant la chambre de céans, il reste soumis à l'ancien droit
(cf. art. 83 LPGA).

3.        À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément.

4.        Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la suspension des délais pendant la période du 18 décembre au 2 janvier inclusivement
(art. 38 al. 4 let. c LPGA et art. 89C let. c de la de loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]), le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 62 ss LPA).

5.        Le litige porte, dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations, sur le point de savoir si le recourant peut prétendre à une rente d'invalidité et/ou à une mesure de reclassement.