Décisions | Chambre civile

A. a. A______ et B______ sont les neveu et nièce de feu E______, qui avait comme épouse feue F______.

b. D______ était le neveu de feue F______. Il est marié à C______.

c. Par ordonnance du 4 octobre 2019, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a institué une curatelle de représentation et de gestion en faveur de E______ car celui-ci souffrait de troubles cognitifs importants et irréversibles impactant de manière considérable sa mémoire à court terme, qui l'empêchaient d'assumer au quotidien la gestion de ses affaires administratives et patrimoniales. C______ a été désignée aux fonctions de curatrice.

d. Par testament olographe du 13 octobre 2019, E______ a révoqué ses précédentes dispositions testamentaires et a institué héritière universelle son épouse. En cas de décès de celle-ci, il léguait la totalité de ses biens à ses neveu et nièce D______ et C______.

Ce testament a été déposé auprès de Me G______, notaire.

e. F______ est décédée le ______ 2021. Par testament olographe du 14 janvier 2020, elle avait institué son époux comme unique héritier de ses biens, lesquels étaient grevés d'une substitution fidéicommissaire en faveur de ses neveu et nièce D______ et C______.

f. Par ordonnance du 8 octobre 2021, le Tribunal de protection a libéré C______ de ses fonctions de curatrice de E______ au motif qu'elle se trouvait dans un conflit d'intérêts du fait de sa qualité d'appelée dans la succession de feue F______ dont E______ était l'héritier et a désigné Me H______ aux fonctions de curateur.

g. E______ est décédé le ______ 2022.

h. Le 20 juin 2022, A______ et B______ ont fait opposition à la délivrance d'un certificat d'héritier, contestant la qualité d'héritiers de D______ et C______.

i. Par décision du 23 juin 2022, la Justice de paix a ordonné l'administration d'office de la succession de feu E______.

B. a. Par acte déposé en conciliation le 28 octobre 2022, déclaré non concilié et introduit devant le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal) le 27 avril 2023, A______ et B______ ont formé une action en nullité du testament du 13 octobre 2019 à l'encontre de D______ et C______. Ils ont conclu, sous suite de frais, au constat que lors de la rédaction du testament du 13 octobre 2019, feu E______ était incapable de discernement et à l'annulation dudit testament.

D______ et C______ ont conclu, sous suite de frais, au déboutement de A______ et B______ de toutes leurs conclusions.

b. A______ et B______ ont notamment sollicité l'audition de G______, qui a été entendue le 15 novembre 2023.

G______ a déclaré que C______ lui avait remis le testament du 13 octobre 2019 de feu E______ le 14 octobre 2020 sans qu'elle n'ait eu de contact avec ce dernier. Elle avait envoyé l'ancien testament révoqué par le nouveau à C______ à l'attention de E______ et F______, car c'était elle "qui gérait tous leurs papiers".

c. Le 15 février 2024, D______ et C______ ont produit un courrier du 14 octobre 2020 de G______ adressé à C______ à l'attention de E______ et F______. G______ y indiquait notamment que les testaments olographes du 14 janvier 2020 et du 13 octobre 2019 étaient parfaitement en ordre et qu'elle leur retournait leurs anciens testaments olographes datés du 31 décembre 2008 en leur laissant le soin de les détruire.

d. Par courriers des 16 février et 6 mars 2024, A______ et B______ ont déclaré vouloir entendre G______ à propos de cette lettre, exposant notamment que celle-ci avait sciemment tu, lors de son audition, avoir conseillé de détruire les testaments du 31 décembre 2008 ainsi qu'avoir approuvé les nouvelles volontés des époux E______/F______. Il convenait ainsi de l'auditionner à nouveau sur les circonstances ayant entouré la destruction desdits testaments et les conseils qu'elle avait prodigués en amont.

D______ et C______ se sont opposés à une nouvelle audition.

C. a. Par ordonnance du 8 avril 2024, notifiée le 10 avril 2024, le Tribunal a rejeté la demande de réaudition de G______ formulée par A______ et B______ et a arrêté les frais de l'ordonnance rendue à 200 fr.

A l'appui de sa décision de rejet, il a retenu que A______ et B______ n'avaient pas précisé sur quels allégués ils souhaitaient réentendre G______, que celle-ci s'était d'ores et déjà exprimée sur le courrier concerné en déclarant qu'elle avait renvoyé les anciens testaments révoqués par le nouveau à C______ ainsi qu'à E______ et F______ et que C______ pourrait, le cas échéant, confirmer elle-même la réception des testaments devenus caducs et leur éventuelle destruction.

b. Par acte déposé le 18 avril 2024 au greffe de la Cour de justice, A______ et B______ ont formé recours contre cette ordonnance, concluant à son annulation, à l'admission de leur demande de réaudition de G______, au renvoi de la cause au Tribunal afin qu'il procède à ladite audition et à la condamnation de D______ et C______ aux frais de la procédure de recours.

c. Aux termes de leur mémoire de réponse expédié le 30 avril 2024 au greffe de la Cour de justice, D______ et C______ ont conclu à l'irrecevabilité du recours, subsidiairement à son rejet, et à la condamnation de A______ et B______ aux frais de la procédure de recours.

d. Par plis séparés du 23 mai 2024, les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger.

1. 1.1 La Cour examine d'office si les conditions de recevabilité du recours sont remplies (art. 60 CPC).

L'ordonnance querellée, en tant qu'elle rejette la demande d'administration de preuve formée par les recourants, constitue une ordonnance d'instruction au sens de l'art. 319 let. b CPC (Jeandin, Commentaire romand CPC, 2^ème éd., 2019, n. 14 ad art. 319 CPC).

Le recours est recevable contre les ordonnances d'instruction de première instance, dans les cas prévus par la loi (art. 319 let. b ch. 1 CPC) ou lorsqu'elles peuvent causer un préjudice difficilement réparable (art. 319 let. b ch. 2 CPC).

Le recours, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision (art. 321 al. 1 et 2 CPC).

1.2 En l'espèce, le recours a été formé dans le délai utile de 10 jours et respecte les exigences de forme prescrites par la loi. Il est, de ce point de vue, recevable.

Reste à déterminer si l'ordonnance querellée est susceptible de causer aux recourants un préjudice difficilement réparable au sens de l'art. 319 let. b ch. 2 CPC, les autres hypothèses visées par l'art. 319 let. b ch. 1 CPC n'étant pas réalisées (cf. Jeandin, op. cit., n. 18 ad art. 319 CPC).

Déclare irrecevable le recours interjeté le 18 avril 2024 par A______ et B______ contre l'ordonnance rendue le 8 avril 2024 par le Tribunal de première instance dans la cause C/21869/2022.

Arrête les frais judiciaires du recours à 400 fr., les met conjointement et solidairement à la charge de A______ et B______ et les compense avec l'avance fournie, qui demeure acquise à l'Etat de Genève.

Condamne A______ et B______, conjointement et solidairement, à verser à D______ et C______, pris conjointement et solidairement, la somme de 1'000 fr. à titre de dépens de recours.

Siégeant :

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD, Madame Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Jessica ATHMOUNI, greffière.

Indication des voies de recours :

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile.

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.