Décisions | Chambre pénale de recours

Entre

A______, domicilié ______, Etats-Unis,

B______, domicilié ______, Etats-Unis,

C______, domicilié ______, Etats-Unis,

comparant tous trois par M^e Raphaël REY, avocat, Etude Banna & Quinodoz, rue Verdaine 15, case postale 3015, 1211 Genève 3,

D______, domiciliée ______ [GE], comparant par M^e Guglielmo PALUMBO, avocat, HABEAS Avocats Sàrl, rue du Général-Dufour 20, case postale 556, 1211 Genève 4,

E______, domiciliée ______ [GE], comparant par M^e Yaël HAYAT, avocate, Hayat & Meier, place du Bourg-de-Four 24, case postale 3504, 1211 Genève 3,

recourants,

contre l'ordonnance de levée partielle de séquestre rendue le 28 avril 2022 par le Ministère public,

et

A______, domicilié ______, Etats-Unis,

B______, domicilié ______, Etats-Unis,

C______, domicilié ______, Etats-Unis,

comparant tous trois par M^e Raphaël REY, avocat, Etude Banna & Quinodoz, rue Verdaine 15, case postale 3015, 1211 Genève 3,

D______, domiciliée ______ [GE], comparant par M^e Guglielmo PALUMBO, avocat, HABEAS Avocats Sàrl, rue du Général-Dufour 20, case postale 556, 1211 Genève 4,

E______, domiciliée ______ [GE], comparant par M^e Yaël HAYAT, avocate, Hayat & Meier, place du Bourg-de-Four 24, case postale 3504, 1211 Genève 3,

F______, domicilié ______ [GE], comparant par M^e Pierluca DEGNI, avocat, Degni & Vecchio, rue du Général-Dufour 12, case postale 220, 1211 Genève 8,

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B,
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3,

intimés.

Vu :

-     l'ordonnance de levée partielle du séquestre rendue le 27 novembre 2020 par le Ministère public le 28 avril 2022, notifiée le lendemain;

-     les recours déposés le 9 mai 2022 contre cette ordonnance par A______, C______ et B______, parties plaignantes, d'une part, ainsi que D______ et E______, prévenues, d'autre part;

-     l'ordonnance de la Direction de la procédure accordant l'effet suspensif au recours des parties plaignantes (OCPR/24/2022);

-     les sûretés en CHF 2'000.- versées par ces dernières;

-     les observations des 30 mai et 8 juin 2022 du Ministère public concluant au rejet des recours;

-     les observations de F______ concluant au rejet du recours des parties plaignantes et à l'admission de celui des prévenues, sans autre développement;

-     les observations de D______ et E______ concluant à l'irrecevabilité du recours des parties plaignantes, subsidiairement à son rejet, et à une indemnité équitable;

-     celles de A______, C______ et B______ concluant à l'irrecevabilité du recours des prévenues, subsidiairement à son rejet, et à la condamnation aux frais et dépens;

-     les répliques des divers recourants;

-     celui de A______, C______ et B______ du 15 décembre 2022 déclarant retirer leur recours;

-     ceux de D______ et E______, des 15 et 16 décembre 2022, déclarant également retirer leur recours.

Considérant en droit que :

-     les recours portant sur la même ordonnance du Ministère public, ils seront joints;

-     le recourant peut valablement retirer son recours, s'il agit avant la clôture de la procédure écrite (art. 386 al. 2 let. b CPP);

-     la partie qui retire son recours est réputée avoir succombé (art. 428 al. 1, 2e phrase, CPP);

-     les frais de la procédure de recours, comprenant un émolument de CHF 500.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03), compte tenu que l’instruction écrite du recours arrivait à son terme seront supportés par moitié, d'une part, par A______, C______ et B______ et d'autre part, par D______ et E______;

-     les parties plaignantes ont conclu au versement de dépens mais sans les chiffrer ni, a fortiori, les justifier. Partant, il ne leur en sera pas alloué (art. 433 al. 2, par renvoi de l'art. 436 al. 1 CPP);

-     les prévenues ont conclu à une indemnité équitable. Cependant compte tenu de l'accord passé entre les parties et les retraits des recours, il se justifie de renoncer à l'allouer; il en va de même s'agissant de F______, ses conclusions ne justifiant, en outre, pas de dépens.

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