Décisions | Chambre pénale d'appel et de révision

Entre

A______, domicilié ______ [VD], comparant par M^e Elie ELKAIM, avocat, rue du Lion d'Or 2, case postale 925, 1001 Lausanne,

appelant,

contre le jugement JTDP/504/2025 rendu le 5 mai 2025 par le Tribunal de police,

et

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case postale 3565, 1211 Genève 3,

intimé.

Vu le jugement JTDP/504/2025 du Tribunal de police du 5 mai 2025 ;

Vu l'appel formé en temps utile par A______ ;

Vu la mise en œuvre de la procédure écrite, avec l’accord des parties ;

Vu le courrier de la Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR) daté du 31 octobre 2025, impartissant un délai de 30 jours, dès réception dudit courrier, pour déposer un mémoire d'appel motivé ;

Vu le retrait d'appel de A______ du 4 décembre 2025 ;

Considérant que le retrait est intervenu en temps utile, soit avant la clôture de l’échange de mémoires et le terme fixé pour apporter des compléments de preuves ou compléter le dossier (art. 386 al. 2 let. b du Code de procédure pénale [CPP]) ;

Que le magistrat exerçant la direction de la procédure décide de ne pas entrer en matière sur les recours manifestement irrecevables (art. 388 al. 2 let. a CPP), un retrait d'appel entraînant son irrecevabilité ;

Que l'art. 428 al. 1 CPP consacre que les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé, la partie qui retire son appel étant considérée avoir succombé ;

Qu'aussi, les frais de la procédure d'appel, comprenant un émolument d'arrêt de CHF 300.-, (art. 14 al. 1 let. e du règlement fixant le tarif des frais en matière pénale du 22 décembre 2010 [RTFMP]), seront mis à la charge de l'appelant.

* * * * *

PAR CES MOTIFS,
LA COUR :

Prend acte du retrait de l'appel.

Raye la cause du rôle.

Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel par CHF 435.-, qui comprennent un émolument d’arrêt de CHF 300.-.

Notifie le présent arrêt aux parties.

Le communique, pour information, au Tribunal de police.

Indication des voies de recours :

Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale.

Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière pénale (E 4 10.03).