Décisions | Chambre de surveillance en matière de poursuite et faillites

Plainte 17 LP (A/2403/2025-CS) formée en date du 8 juillet 2025 par A______ SÀRL.

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Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné et par plis recommandés du greffier du ______ à :

- A______ SÀRL

p.a. M. B______, directeur

______

______ [GE].

- C______ SA

______

______ [ZH].

- Office cantonal des poursuites.

Attendu, EN FAIT, que le 19 juin 2025, l'Office cantonal des poursuites (ci-après: l'Office), a fait notifier à A______ SÀRL un commandement de payer, poursuite n° 1______, sur réquisition de C______ SA;

Que, par acte expédié le 8 juillet 2025 à la Chambre de surveillance, A______ SÀRL a formé plainte contre la poursuite précitée, au motif qu'elle serait abusive;

Que dans son rapport du 15 juillet 2025, l'Office s'en est rapporté à justice quant au caractère éventuellement abusif de la poursuite;

Que dans des observations du 16 juillet 2025, C______ SA a fait savoir qu'elle avait retiré la poursuite, de sorte que la plainte devenait sans objet;

Que la poursuite résulte retirée dans la base de données de l'Office;

Considérant, EN DROIT, que la qualité pour porter plainte, selon l'art. 17 LP, est reconnue à toute personne lésée ou exposée à l'être dans ses intérêts juridiquement protégés, ou à tout le moins atteinte dans ses intérêts de fait, par une mesure ou une omission d'un organe de la poursuite (ATF 138 III 219 consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 consid. 3); que le plaignant doit dans tous les cas poursuivre un but concret; il doit être matériellement lésé par les effets de la décision attaquée et avoir un intérêt digne de protection à sa modification ou à son annulation (ATF 138 III 219 consid. 2.3; 120 II 5 consid. 2a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_517/2012 du 24 août 2012 précité);

Que l'existence d'un intérêt actuel s'apprécie non seulement au moment du dépôt du recours, mais aussi lors du prononcé de la décision sur recours
(ATF 137 I 296 consid. 2; 136 II 101 consid. 1.1); que si l'intérêt s'éteint pendant la procédure, le recours devient sans objet (ATF 142 I 135 consid. 1.3.1 p. 143);

Qu'en l'espèce, en raison du contrordre donné par la poursuivante, la poursuite litigieuse est éteinte, de sorte que la plainte a perdu son objet;

Que la cause sera donc rayée du rôle;

Que la procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 1 ch. 5 LP);

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