Décisions | Chambre de surveillance en matière de poursuite et faillites

Plainte 17 LP (A/1009/2025-CS) formée en date du 24 mars 2025 par A______.

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Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné et par pli recommandé du greffier du 8 mai 2025
à :

- A______

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______.

- Office cantonal des poursuites.

Attendu, EN FAIT, que sur réquisition de B______ SA, l'Office cantonal des poursuites (ci-après: l'Office) a notifié le 19 février 2025 un commandement de payer, poursuite n° 1______, à l'ancienne adresse de A______, chemin 2______ no. ______ à C______;

Que le commandement de payer a été remis à l'ancienne compagne du poursuivi, D______;

Que selon le registre cantonal de la population, A______ est domicilié au no. ______ rue 3______, [code postal] Genève, depuis le 29 octobre 2024;

Que le 5 mars 2025, A______ s'est présenté à l'Office pour former opposition au commandement de payer précité;

Que par décision du 6 mars 2025, l'Office a refusé d'enregistrer l'opposition, le délai d'opposition ayant expiré le 3 mars 2025;

Que, par acte expédié le 24 mars 2025 à la Chambre de surveillance, A______ a formé plainte contre la décision précitée, qu'il a reçue le 18 mars 2025

Que dans son rapport du 1^er avril 2025, l'Office a fait savoir qu'il avait rendu une nouvelle décision, par laquelle il enregistrait l'opposition formée au commandement de payer, poursuite n° 1______; que la plainte était ainsi devenue sans objet;

Considérant, EN DROIT, que la voie de la plainte à l'autorité de surveillance, soit à Genève la Chambre de surveillance, est ouverte pour contester les décisions et mesures de l'Office qui ne peuvent être attaquées par la voie judiciaire (art. 13 et 17 LP; art. 125 et 126 al. 2 let. c LOJ ; art. 6 al. 1 et 3 et 7 al. 1 LaLP), telle une décision de rejet d'opposition;

Qu'en cas de plainte, l'Office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée; que, s'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance (art. 17 al. 4 LP); que la nouvelle décision ou mesure se substitue à l'ancienne; que l'autorité de surveillance doit néanmoins examiner la plainte, à moins que la décision de reconsidération n'ait rendu sans objet les conclusions de cette dernière (ATF 126 III 85 consid. 3);

Qu'en l'espèce, dans le délai fixé pour répondre à la plainte, l'Office a rendu une nouvelle décision, laquelle enregistre l'opposition formée par le plaignant au commandement de payer;

Que cette décision fait ainsi intégralement droit aux conclusions du plaignant, de sorte que la plainte est devenue sans objet;

Qu'il n'y a pas lieu à la perception d'un émolument ni à l'octroi de dépens (art. 20a al. 1 ch. 5 LP et 61 al. 2 let. a et 62 OELP).

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