Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

À cet égard, lorsqu’une appréciation médicale de la capacité de travail est manifestement et significativement différente d’une prestation, objectivement réalisable et effectivement réalisée lors d’un examen professionnel, avec un comportement et un engagement professionnel irréprochable de l’assuré, cela peut susciter de sérieux doutes quant aux conclusions médicales et il est en principe indispensable d’obtenir une prise de position médicale clarificatrice (arrêt du Tribunal fédéral 8C_236/2024 du 9 octobre 2024).

Or, en l’espèce, les constatations du service de réadaptation (notamment selon le rapport final MOP du 10 janvier 2022) quant à l’inexigibilité d’une activité du recourant dans le marché primaire de l’emploi, permettent de douter des conclusions de l’expertise de la CRR quant à une capacité de travail totale du recourant, même dans une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles, étant relevé que les experts ne se sont pas prononcés sur les conclusions du service de réadaptation professionnelle. Quant au rapport de la Dre Q______ du 8 janvier 2025, il motive une capacité de travail totale dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles au motif qu’il n’y a pas de déficit neurologique objectivable, appréciation qui n’appréhende pas l’entier de la problématique rhumatologique du recourant, notamment douloureuse.

Enfin, le fait que le recourant exerce une activité d’agent de sécurité depuis avril 2024 ne permet pas de conclure à la présence d’une capacité de travail totale, celui-ci ayant indiqué qu’il avait travaillé à un taux généralement inférieur depuis avril 2024 et qu’il avait travaillé au-dessus de ses forces.

En revanche, du point de vue psychiatrique, l’évaluation de l’experte M______ n’est, en l’état, pas sérieusement remise en question par les avis de la Dre K______, en particulier celui du 23 janvier 2025, lequel se borne à relever que les troubles somatiques avaient pu contribuer à déclencher une aggravation des troubles psychologiques du recourant (troubles somatoformes, anxiété généralisée et dysthymie) sans que la Dre K______ ne puisse évaluer la capacité de travail du recourant.

q. Le 23 octobre 2025, le Dr R______ a rendu son rapport d’expertise. Il a retenu les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail, de lombalgies chroniques, sur discopathies dégénératives, sans signe clinique de radiculopathie lombaire, premières manifestations en 2023 et, sans répercussion sur la capacité de travail, de cervicalgies musculaires, premier diagnostic en 2019 (sur le plan radio-morphologique, IRM de la colonne totale du 16 septembre 2024 : discopathies cervicales de C2 à C5 sous forme de dessication discale et discret pincement intersomatique ainsi que débords discaux circonférentiels de C4-D1, sans conflit radiculaire ; sur le plan clinique : tensions musculaires paravertébrales sans signe de dysfonction segmentaire), de méralgies paresthésiques à gauche, sur irritation du nerf fémoral cutané superficiel gauche, première manifestation en 2023, premier diagnostic en 2025, de côlon irritable depuis 2014, d’hypogonadisme relatif sur dysfonction secondaire à la prise d’anabolisants entre l’âge de 22 et 26 ans (status après thérapie de remplacement par testostérone pendant plusieurs années).

Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : problèmes de rachis, l’assuré n’était pas en mesure d’effectuer des activités requérant le port de charges lourdes répétitif et/ou prolongé, des activités prolongées avec le rachis lombaire en porte‑à‑faux, des activités en flexion/extension répétées du rachis lombaire ; en raison des lésions du pouce gauche, l’assuré n’était pas en mesure d’effectuer des activités avec force avec la pince pouce/index et aussi des activités fines avec cette pince pouce/index, en raison de l’hyposensibilité du pouce et d’une raideur du pouce gauche.

La capacité de travail était nulle comme maçon depuis juin 2017 et de 100% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles depuis avril 2019. Les médicaments de l’assuré n’influençaient pas significativement les capacités fonctionnelles de l’assuré et un bilan neurodynamique de la colonne cervicale n’était pas nécessaire.

r. Le 13 novembre 2025, le SMR a estimé, au vu de l’expertise judiciaire, que ses conclusions du 10 octobre 2022, basées sur l’expertise de la CRR, restaient valables.

s. Le 20 novembre 2025, l’OAI a maintenu ses conclusions, en se ralliant à l’avis du SMR précité.

t. Le 24 novembre 2025, le recourant a relevé que l’expert judiciaire reconnaissait ses lombalgies chroniques et ses douleurs, mais considérait curieusement qu’elles n’étaient pas incapacitantes, que le diagnostic de méralgie paresthésique semblait relever d’une problématique neurologique et que l’expert avait estimé qu’une expertise psychiatrique était nécessaire. Sa capacité de travail était de 50% et il subissait aussi une diminution de rendement. Finalement, il demandait la réalisation d’une expertise psychiatrique.

u. À la demande de la chambre de céans, l’OAI a considéré qu’une nouvelle expertise psychiatrique n’était pas nécessaire. Il s’est rallié à un avis du SMR du 17 décembre 2025, selon lequel l’évaluation de l’experte M______ n’était pas remise en question par le Dr R______ et qu’aucune aggravation de l’état de santé psychiatrique du recourant n’était constatée depuis l’expertise de la CRR.

En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (cf. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1^er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2. et les références).

Si un droit à la rente a pris naissance jusqu’au 31 décembre 2021, un éventuel passage au nouveau système de rentes linéaire s'effectue, selon l'âge du bénéficiaire de rente, conformément aux let. b et c des dispositions transitoires de la LAI relatives à la modification du 19 juin 2020. Selon la let. b al. 1, les bénéficiaires de rente dont le droit à la rente a pris naissance avant l'entrée en vigueur de cette modification et qui, à l'entrée en vigueur de la modification, ont certes 30 ans révolus, mais pas encore 55 ans, conservent la quotité de la rente tant que leur taux d'invalidité ne subit pas de modification au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C _499/2022 du 29 juin 2023 consid. 4.1).

En l’occurrence, la décision querellée a certes été rendue postérieurement au 1^er janvier 2022. Toutefois, la demande de prestations ayant été déposée en novembre 2018 et le délai d’attente d’une année venant à échéance en juin 2018, un éventuel droit à une rente d’invalidité naîtrait antérieurement au 1^er janvier 2022 (cf. art. 28 al. 1 let. b et 29 al. 1 LAI), de sorte que les dispositions applicables seront citées dans leur teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. En outre, dans la mesure où le recourant avait, au 1^er janvier 2022, 30 ans révolus mais moins de 55 ans, la quotité éventuelle de sa rente subsisterait tant que son taux d’invalidité ne subit pas de modification au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA.

3.2 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1^er janvier 2008).

3.3 En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins.

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI).

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).

3.4  

3.4.1 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références).

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3).

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux

3.4.2 Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4. et les références ; 125 V 351 consid. 3b/bb).

3.4.3 Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1).

3.4.4 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1).

3.4.5 On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références).

3.4.6 Les constatations médicales peuvent être complétées par des renseignements d’ordre professionnel, par exemple au terme d'un stage dans un centre d'observation professionnel de l'assurance-invalidité, en vue d'établir concrètement dans quelle mesure l'assuré est à même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur le marché du travail. Il appartient alors au médecin de décrire les activités que l'on peut encore raisonnablement attendre de l'assuré compte tenu de ses atteintes à la santé (influence de ces atteintes sur sa capacité à travailler en position debout et à se déplacer; nécessité d'aménager des pauses ou de réduire le temps de travail en raison d'une moindre résistance à la fatigue, par exemple), en exposant les motifs qui le conduisent à retenir telle ou telle limitation de la capacité de travail. En revanche, il revient au conseiller en réadaptation, non au médecin, d'indiquer quelles sont les activités professionnelles concrètes entrant en considération sur la base des renseignements médicaux et compte tenu des aptitudes résiduelles de l'assuré. Dans ce contexte, l'expert médical et le conseiller en matière professionnelle sont tenus d'exercer leurs tâches de manière complémentaire, en collaboration étroite et réciproque (ATF 107 V 17 consid. 2b ; SVR 2006 IV n. 10 p. 39).

En cas d'appréciation divergente entre les organes d'observation professionnelle et les données médicales, l'avis dûment motivé d'un médecin prime pour déterminer la capacité de travail raisonnablement exigible de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral 9C_486/2022 du 17 août 2023 consid. 6.5 et la référence). En effet, les données médicales permettent généralement une appréciation plus objective du cas et l'emportent, en principe, sur les constatations y compris d’ordre médical qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle, qui sont susceptibles d’être influencées par des éléments subjectifs liés au comportement de l'assuré pendant le stage (arrêt du Tribunal fédéral 9C_87/2022 du 8 juillet 2022 consid. 6.2.1 et les références). Au regard de la collaboration, étroite, réciproque et complémentaire selon la jurisprudence, entre les médecins et les organes d'observation professionnelle (cf. ATF 107 V 17 consid. 2b), on ne saurait toutefois dénier toute valeur aux renseignements d'ordre professionnel recueillis à l'occasion d'un stage pratique pour apprécier la capacité résiduelle de travail de l'assuré en cause. Au contraire, dans les cas où l'appréciation d'observation professionnelle diverge sensiblement de l'appréciation médicale, il incombe à l'administration, respectivement au juge - conformément au principe de la libre appréciation des preuves - de confronter les deux évaluations et, au besoin de requérir un complément d'instruction (arrêts du Tribunal fédéral 9C_1035/2009 du 22 juin 2010 consid. 4.1, in SVR 2011 IV n. 6 p. 17 ; 9C_833/2007 du 4 juillet 2008, in Plädoyer 2009/1 p. 70 ; I 35/03 du 24 octobre 2003 consid. 4.3 et les références, in Plädoyer 2004/3 p. 64 ; 9C_512/2013 du 16 janvier 2014 consid. 5.2.1).

3.5 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références ; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence).

3.6 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3).

3.7 Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu réaliser s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 8 al. 1 et art. 16 LPGA).

La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des revenus ; ATF 128 V 29 consid. 1 ; 104 V 135 consid. 2a et 2b).

Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la décision est rendue doivent être prises en compte (ATF 129 V 222 et 128 V 174).

4.             En l’occurrence, la chambre de céans a estimé qu’une expertise rhumatologique judiciaire était nécessaire.

Fondé sur toutes les pièces du dossier, comprenant une anamnèse complète, un examen clinique, posant des diagnostics et limitations fonctionnelles clairs et évaluant de façon convaincante la capacité de travail du recourant, le rapport d’expertise du Dr R______ répond aux réquisits jurisprudentiels précités pour qu’il lui soit reconnu une pleine valeur probante. L’expert conclut à une capacité de travail nulle dans l’activité de maçon depuis juin 2017 et de 100% dans une activité adaptée dès avril 2019.

4.1 L’intimé estime que le rapport d’expertise judiciaire peut être suivi.

Le recourant le conteste, dans la mesure où il retient une capacité de travail totale dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, sans diminution de rendement, tout en reconnaissant la présence de douleurs chroniques.

4.1.1 À cet égard, l’expert judiciaire a bien tenu compte des douleurs du recourant dans la détermination des limitations fonctionnelles, en se référant aux problèmes du rachis du recourant. Il considère que dans le cadre d’une activité respectueuse de ces limitations fonctionnelles, la capacité de travail est entière, soit une activité légère, sans port de charges de plus de 10 kg, de port de charges répété, sans activités prolongées avec le rachis lombaire en porte-à-faux, sans activités en flexion/extension répétées du rachis, soit une activité avec changement de position assis/debout et en marchant. Par ailleurs, il convient de relever que le tableau douloureux n’a pas été considéré comme entièrement objectivé par l’expert judiciaire, puisque celui-ci estime que les douleurs ne sont pas toutes expliquées sur le plan rhumatologique (rapport d’expertise judiciaire, p. 81).

Ainsi, contrairement à l’avis du recourant, ses douleurs chroniques ont été prises en compte par l’expert judiciaire.

4.1.2 Au demeurant, les conclusions de l’expert judiciaire peuvent être suivies, soit la reconnaissance d’une capacité de travail nulle du recourant comme maçon depuis juin 2017 et de 100% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles depuis avril 2019.

4.2 Le recourant requiert l’ordonnance d’une expertise psychiatrique.

Fondé sur toutes les pièces du dossier, comprenant une anamnèse complète, la description des plaintes du recourant, des constatations cliniques, posant des diagnostics clairs et comprenant une évaluation convaincante de la capacité de travail du recourant, après analyse des indicateurs de gravité, le rapport d’expertise de la Dre M______ répond aux réquisits jurisprudentiels précités pour qu’il lui soit reconnu une pleine valeur probante. L’experte a retenu des diagnostics de dysthymie, trouble anxieux sans précision et majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques, non incapacitants.

Les avis de la Dre K______ sont insuffisants pour mettre en doute le rapport d’expertise. En effet, dans son rapport du 23 janvier 2025, la Dre K______ retient également des diagnostics de dysthymie et anxiété généralisée. Elle mentionne, en sus, que le recourant présente des troubles somatoformes mais sans indiquer s’ils sont incapacitants puisqu’elle estime ne pas être en mesure de se prononcer sur la capacité de travail du recourant. Elle se déclare en partie d’accord avec l’expertise de la Dre M______ mais n’a pas exposé les éventuels points de divergence entre son avis et l’expertise de la Dre M______.

L’expertise judiciaire rhumatologique relève que le recourant pourrait présenter un trouble de perception et de l’élaboration de la douleur, dans le contexte d’une éventuelle affection psychiatrique associée (rapport d’expertise judiciaire, p. 77), avec une tendance au catastrophisme, qui pourraient être à l’origine de la fatigue chronique, des douleurs et de l’étendue des plaintes non expliquées sur le plan rhumatologique (rapport d’expertise judiciaire, p. 81). Il évoque une éventuelle algophobie et kinésiophobie pouvant expliquer l’impossibilité d’effectuer un programme de réhabilitation (expertise, p. 82). Enfin, l’expert judiciaire estime qu’un nouveau bilan psychiatrique semblerait nécessaire pour faire le point de la situation (rapport d’expertise judiciaire, p. 92), sans toutefois motiver cette proposition.

L’examen clinique rhumatologique du recourant a eu lieu le 9 juillet 2025, soit trois ans après le séjour de celui-ci à la CRR (du 16 au 17 août 2022). Cependant, comme relevé par le SMR dans son avis du 17 décembre 2025, le Dr R______ ne fait pas état d’une aggravation de l’état de santé psychiatrique du recourant depuis son évaluation par la Dre M______ à la CRR et le Dr R______ ne fait pas valoir des éléments qui permettent de douter de la valeur probante de l’évaluation psychiatrique de la CRR. Au demeurant, les conclusions de l’expertise de la Dre M______ peuvent être suivies.

Le recourant est ainsi reconnu capable de travailler à un taux de 100% dès avril 2019 dans une activité adaptée à ses limitations.

La comparaison des revenus opérée par l’intimé aboutit à un degré d’invalidité de 5%, lequel n’est pas contesté. Ce degré est insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité.

5.             Partant, le recours ne peut qu’être rejeté.

Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner le recourant au paiement d'un émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI).

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        Le rejette.

3.        Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant.

4.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le