Décisions | Chambre civile

Monsieur A______, p.a. Centre [médical] B______ SA, ______ [GE].

Vu la procédure,

Attendu, EN FAIT, que le Dr A______, cité le 29 janvier 2024 à comparaître comme témoin à l'audience du 8 février 2024, n'a pas comparu à cette audience;

Que par citation à comparaître à l'audience du 21 mars 2024, adressée par pli recommandé distribué le 1^er mars 2023, le Dr A______ n'a, à nouveau, pas comparu ni excusé son absence à cette audience;

Que ce dernier n'a, de même, pas comparu à l'audience du 4 juin 2024, bien que régulièrement convoqué par pli recommandé du 14 mai 2024 distribué le 17 mai 2024;

Considérant, EN DROIT, qu'à teneur de l'art. 167 CPC, le tribunal peut, lorsqu'un tiers refuse de manière injustifiée de collaborer, lui infliger une amende d'ordre de 1'000 fr. au plus (let. a), ordonner la mise en œuvre de la force publique (let. c) ou mettre les frais causés par le refus de collaborer à la charge du tiers (let. d);

Qu'en l'espèce, le Dr A______, bien que régulièrement convoqué comme témoin, n'a, à nouveau, pas comparu ni fait valoir de motifs excusant son absence;

Qu'il y a en conséquence lieu de condamner ce dernier au versement d'une deuxième amende disciplinaire de 300 fr.

* * * * *