Décisions | Chambre civile

Entre

Madame A______, domiciliée ______ [GE], comparant en personne,

1) Madame B______ et Monsieur C______, domiciliés ______ [GE],

2) Madame D______, domiciliée ______ [GE],

3) Monsieur E______, domicilié ______ Thailand,

4) Madame F______ et Monsieur G______, domiciliés ______ [GE],

5) Madame H______ et Monsieur I______, domiciliés ______ [GE],

6) Madame J______, domiciliée ______ [GE],

7) Madame K______ et Monsieur L______, domiciliés ______ [GE],

8) Monsieur M______, domicilié ______ [GE],

9) Madame N______ et Monsieur O______, domiciliés ______ [GE], recourants, comparant tous par Me Marco VILLA, avocat, FBT AVOCATS SA, rue du 31-Décembre 47, case postale 6120, 1211 Genève 6, en l'Étude duquel ils font élection de domicile,

et

Madame P______, Monsieur Q______ et Monsieur R______, domiciliés ______ [GE], intimés, comparant tous trois par Me Cédric LENOIR, avocat, LENOIR DELGADO & ASSOCIES SA, rue des Battoirs 7, 1205 Genève, en l'Étude duquel ils font élection de domicile.

Vu le recours formé le 11 mars 2022 par S______, B______, C______, D______, E______, F______, G______, H______, I______, J______, K______, L______, M______, T______ et U______ (auxquels se sont ultérieurement substitués N______ et O______) contre l'ordonnance rendue le 18 février 2022 par le Tribunal de première instance dans la cause C/10454/2019 les opposant à P______, Q______ et R______;

Attendu que par courrier déposé le 13 décembre 2022, les parties ont informé la Cour du décès de S______ et ont sollicité la suspension de la procédure jusqu'à droit connu sur les successibles du défunt;

Vu l'arrêt ACJC/102/2023 rendu le 20 janvier 2023 par la Cour ordonnant la suspension de la procédure jusqu'à droit connu sur les successibles de S______;

Attendu que le 2 février 2023 le Conseil des intimés a fait parvenir à la Cour la copie d'une attestation établie le 11 janvier 2023 par la notaire V______, liquidatrice de la succession de S______, dont il résulte que A______ est la seule héritière de S______;

Qu'il a requis la reprise de la procédure;

Que copie de l'acte précité et de son annexe a été transmise par la Cour aux autres parties à la procédure;

Que celles-ci n'ont pas formulé d'observations;

Que par courrier expédié le 20 avril 2023 à la Cour de justice, le conseil des intimés P______/Q______/R______ a rappelé sa requête de reprise;

Qu'il convient d'ordonner la reprise de la présente procédure, la successible de S______ ayant été déterminée;

Qu'il sera constaté que A______ devient partie à la présente procédure en sa qualité de seule héritière de feu S______;

Qu'il sera statué sur les frais de la présente décision avec l'arrêt au fond (art. 104 al. 3 CPC).

* * * * *