Décisions | Chambre administrative de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. A______, né le ______ 1966, travaille aux Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG) depuis le 1^er avril 2014.

Il a d’abord été exclusivement au bénéfice de contrats de droit privé puis, dès le 1^er mars 2015, a travaillé en qualité d’employé des HUG et parallèlement sur la base de contrats de droit privé. Dès le 13 septembre 2016, il a travaillé pour les HUG en qualité d’employé, au poste d’adjoint scientifique au sein du service des spécialités psychiatriques (ci-après : SSP). Dès le 4 avril 2017 et avec effet au 1^er avril 2017, il a été nommé fonctionnaire à ce même poste. Dès le 1^er décembre 2021, il a augmenté son taux d’activité à 60%. Le 7 septembre 2022, les HUG l’ont autorisé à exercer une activité accessoire en qualité d’adjoint scientifique auprès de l’Université de Genève (ci-après : l’université) à un taux de 10% et pour une durée limitée d’un an. En dernier lieu, il était employé à 60% par les HUG et 40% par l’université.

b. Selon un entretien d’évaluation du 16 mars 2017, ses prestations étaient satisfaisantes ou très satisfaisantes, et il avait notamment un très bon contact avec les patients et les collaborateurs. Des objectifs avaient été fixés en matière d’acquisition de connaissances dans le domaine du « neurofeedback », d’achèvement d’un projet destiné à publication et d’interaction avec les services et de développement d’un propre axe de recherche.

c. Le 2 avril 2024, B______, professeur et chef de service du SSP, et C______, responsable des ressources humaines ad interim, ont entendu D______ et E______, toutes deux assistantes de recherche à l’université. Un procès-verbal de cet entretien a été établi le 4 avril 2024.

D______, qui travaillait comme doctorante au sein du SSP depuis le 1^er juillet 2023 sous la direction du Professeur F______, avait reçu le 22 mars 2024 un courrier de A______ lui reprochant le retard pris dans le recrutement des patients dans le cadre de leur étude. Elle avait répondu et contesté ce reproche, expliquant avoir effectué près des deux tiers des recrutements alors qu’elle ne travaillait qu’à 30% sur cette étude et qu’il était lui-même tenu de participer à ce recrutement. Dans l’échange, A______ lui avait reproché d’être agressive et qu’elle aurait pu lui répondre plus rapidement. Elle avait suggéré de reprendre la discussion avec le prof. F______. Ce dernier avait demandé quelques semaines auparavant à A______ de l’aider dans l’étude à laquelle E______ participait aussi.

Le 26 mars 2024, comme elle n’avait pas reçu le soutien attendu de A______, elle lui avait adressé un courriel, qui était resté sans réponse, puis était passée dans son bureau lui demander s’il serait présent et il lui avait répondu sèchement qu’il était occupé.

Un peu plus tard, elle avait entendu A______ dire à une collègue dans la cuisine qu’il ne l’aiderait pas, « elle, là », finissant par préciser qu’il s’agissait d’elle, « C______ ». Elle lui avait alors demandé s’il avait quelque chose à lui dire et il avait commencé à l’insulter copieusement, lui disant notamment : « ferme-la », « ta gueule », « tu n’es qu’une emmerdeuse », « tu es une lèche-cul ». Il avait tenu ces propos en boucle pendant plusieurs minutes, en présence d’G______, H______ et I______, ce dernier ayant demandé à A______ d’arrêter. Elle lui avait dit que son comportement n’était pas professionnel. Elle avait eu peur que la situation dégénère et qu’il s’en prenne physiquement à elle.

Elle avait demandé au prof. F______ d’être retirée de l’étude et de n’avoir plus à interagir avec A______.

Auparavant, A______ avait commencé à lui faire des compliments sur son physique. Puis, un jour, il lui avait dit qu’elle s’habillait comme une prostituée et ressemblait à une actrice porno, lui montrant une image de cette actrice. Lorsqu’elle portait des bottes, il lui disait qu’elle ressemblait à une dominatrice et qu’il pensait que les Portugaises – sa nationalité – étaient des femmes soumises.

D______ et E______ ont ajouté qu’il leur avait dit qu’il souhaitait construire un robot sexuel à leur effigie et à leurs noms, auquel il aurait ajouté un bouton pour les éteindre lorsqu’elles le « faisaient chier ». Il leur faisait souvent des compliments sur leurs tenues vestimentaires, notamment lorsqu’elles portaient des jupes.

Récemment, A______ avait demandé à D______ s’ils pouvaient faire le chemin en amoureux, en se tenant la main, pour aller déposer des échantillons dans le bâtiment des laboratoires.

Il lui faisait des commentaires sur les relations sexuelles qu’elle avait selon lui avec un collègue. En public, il faisait des sous-entendus sur le même sujet.

Les commentaires étaient devenus lourds à partir de novembre et décembre 2023. D______ lui avait demandé à plusieurs reprises de cesser, mais il réagissait par des rires et lui demandait d’être moins agressive et plus douce.

J______, auquel elle s’était confiée, lui avait dit que ce n’était pas la première fois qu’il tenait de tels propos. Elle avait elle-même été témoin d’une discussion entre lui et K______, l’entendant dire à celle-ci qu’il « se faisait » des scénarios de films où elle se faisait violer par quatre hommes dans une ruelle.

D______ s’était également trouvée dans ce type de situation avec A______. Il avait fait allusion au fait qu’elle pourrait jouer dans des films de James Bond et être une actrice sexy, qui aurait des relations – entendre : sexuelles – avec des acteurs, ce qui rendrait son copain jaloux. Il l’avait également comparée à une escorte de luxe. Il lui faisait souvent des commentaires subtils mais gênants sur ses tenues. C’était son premier emploi, et il était son supérieur hiérarchique, plus âgé qu’elle, et il lui semblait qu’il en profitait.

C______ était souvent amenée à travailler avec lui, et neuf fois sur dix il y avait des allusions à connotation sexuelle.

Il adoptait souvent ce genre de comportement avec des femmes jeunes mais jamais avec des femmes âgées. Il y avait parfois eu des mains posées sur l’épaule ou la cuisse, mais il était difficile de qualifier cela d’agression sexuelle, même si les gestes étaient gênants.

d. Le 17 avril 2024, L______ a décrit par courriel au prof. B______ les propos que A______ lui avait tenus le 12 mai 2022.

Comme elle lui reprochait le ton qu’il avait employé à son égard lors d’une soirée du 6 mai 2022, il lui a dit qu’il pensait qu’elle préférait les femmes, qu’elle était une « lèche-cul », qu’il ne l’aimait pas et ne l’avait jamais aimé, avant de quitter le bureau puis de revenir pour lui dire qu’il ferait semblant à l’avenir que tout allait bien entre eux, à quoi elle avait répondu que pour elle ce ne serait pas le cas.

Elle avait été affectée par le ton et les propos tenus, s’en était alors ouverte à son entourage proche, qui lui avait dit qu’il s’agissait d’une agression verbale, puis en avait reparlé le lundi 16 mai 2022 au prof. F______, qui lui avait dit que c’était inacceptable, qu’il allait recadrer A______ et lui dire de venir s’excuser et que si elle voulait aller plus loin – ce qu’elle n’avait finalement pas fait – il la soutiendrait.

e. Les 23 mai, 6 et 11 juin 2024, la hiérarchie du SSP a entendu plusieurs collaborateurs et collaboratrices du service au sujet des agissements de A______. Un procès-verbal a été à chaque fois établi.

ea. G______ a indiqué qu’elle était présente lors de l’altercation survenue à la cuisine. Il ne s’agissait pas d’une grosse dispute. Elle ne se souvenait pas sur quel sujet elle portait, mais la situation s’était vite calmée et les protagonistes étaient restés dans la cuisine pour manger. La dispute avait commencé lorsque A______ avait dit à D______ qu’elle commençait vraiment à l’« emmerder ». Elle travaillait pour A______ depuis 2015 et ne l’avait jamais entendu se disputer avec quiconque et n’avait elle-même jamais eu de problème avec lui. Il pouvait être stressé mais ne s’était jamais énervé ni avec elle ni avec un autre collègue. A______ avait aidé D______ à se faire embaucher comme doctorante, et celle-ci lui faisait beaucoup de demandes pour sa recherche. Il s’était plaint des nombreux courriels directifs qu’elle lui envoyait et de ses exigences, ce qui avait mené à l’incident du 22 (recte : 26) mars 2024. Il s’était confié à elle après la dispute et elle lui avait conseillé d’en parler à la hiérarchie. A______ était un collaborateur travailleur et passionné, original et doté d’une personnalité singulière, drôle, spontané et bon collègue, parlant facilement, surtout aux nouveaux et mettant facilement à l’aise. Il parlait beaucoup, presque trop. Lorsqu’il avait dit à D______ qu’elle commençait à l’« emmerder », c’était simplement sa spontanéité à l’œuvre. On pouvait cependant entendre qu’il était énervé, et elle lui avait demandé de se calmer.

eb. H______ avait été témoin de l’altercation de la cuisine. Le ton était monté très vite au sujet d’un courriel. Le sang-froid de D______ l’avait impressionnée. Les propos de A______ étaient insultants et comportaient des termes tels que « borderline », « fais chier » et « ta gueule ». L’échange était très intense et elle s’était sentie mal à l’aise. Elle n’avait jamais constaté rien de tel de la part de A______. Celui-ci pouvait être taquin et direct et faire des blagues qui pouvaient être mal perçues, tenir des propos limites et politiquement incorrects. Elle n’avait jamais eu de souci avec lui. Il pouvait pratiquer le premier, le second ou le troisième degré sur certains sujets, mais elle ne s’était jamais sentie blessée ni dénigrée. Il avait toujours été comme ça. Elle avait pu observer un peu d’inconfort chez certaines personnes face à ses propos et son comportement.

ec. I______ avait été témoin de l’altercation de la cuisine. A______ avait traité D______ de « lèche-cul ». La situation n’avait pas duré plus de deux minutes. Il était intervenu pour calmer la situation. Un incident d’une telle ampleur n’était jamais survenu. Il arrivait que A______, extraverti et expansif, et qui apportait une certaine dynamique et une certaine ambiance, positive dans la majorité des cas car il aimait participer lors des interactions sociales, tienne des propos nécessitant d’être repris et recadrés, lesquels n’étaient jamais malicieux mais tenaient des « propos de bar » et pouvaient être aussi bien politiques que religieux, sexuels ou sexistes. Cela arrivait par périodes et semblait refléter des passes difficiles où il gérait certaines émotions par l’humour.

ed. M______ a décrit A______ comme une personne hyperactive, impulsive, ne mesurant pas très bien ce qu’il disait, sympathique dans l’interaction, pouvant se montrer flatteur, très positif et motivé. D______ s’était confiée à lui d’interactions difficiles avec A______. Il avait lui-même observé que A______ pouvait rapidement amener les conversations sur une sphère intime ou sexuelle, poser des questions pouvant être gênantes ou faire des commentaires ou des blagues parfois déplacés. Il l’avait vu dire à deux ou trois reprises à des personnes différentes des phrases du type « Tu me fais penser à une actrice porno ». Il lui était également arrivé de faire des commentaires sur les comportements sexuels présumés des collègues féminines. Il supposait que c’était en raison d’une forme d’attirance qu’il éprouvait pour elles. Il l’avait vu une fois dire à un collègue que son épouse était « bien » en la présence de celle-ci, puis demandé plus tard au collègue s’il pouvait la consulter, étant précisé qu’elle travaillait également aux HUG. Ceux qui le connaissaient avaient tendance à banaliser ses comportements ou ses propos. Pour les autres, cela pouvait être plus gênant. Il pouvait se montrer susceptible face aux critiques.

ee. K______ s’entendait bien avec A______. Il parlait et « rigolait » aisément avec les gens, mais n’était pas « monsieur tout le monde ». Il aimait faire des boutades et attirer l’attention, mais ne savait pas s’arrêter au bon moment et allait parfois trop loin. Elle avait parfois dû le reprendre sur certains sujets, et lui avait dit que tout le monde n’avait pas forcément le sens du second degré, mais il n’avait pas semblé comprendre sa remarque. Lors d’une discussion, elle lui avait dit qu’il allait trop loin et il s’était vexé et lui avait demandé de sortir de son bureau. Il était excessif au sens où il faisait des remarques sexistes ou à caractère sexuel. Il lui avait demandé si une nouvelle patiente était belle. Il avait l’habitude de regarder les patientes de haut en bas. Il lui avait montré une photo d’elle sur les réseaux sociaux faisant mine de ne pas la reconnaître et lui disant qu’elle était bien mieux avant et avait jusqu’à janvier pour perdre du poids, commençant à l’appeler « bébé ». Elle avait l’habitude de le reprendre. Il ne faisait pas peur et elle était en mesure de le gérer. Ce n’était pas normal mais il n’était pas dérangeant. Il se montrait également homophobe, utilisant le mot « PD » même devant des patients. Il avait inventé un acronyme pour « SSP » se terminant par « pute ». Il était notoire qu’il était attiré par les femmes noires. Il avait très vite montré de l’intérêt pour une stagiaire noire mais avait fini par faire des commentaires racistes à son sujet, affirmant que les Noirs mentaient beaucoup, se créaient de faux profils et ne savaient pas travailler. La stagiaire n’était pas compétente mais les propos à son sujet étaient déplacés. Il lui avait dit avoir rêvé que la stagiaire se vengerait d’elle en l’enfermant dans une cave avec trois de ses cousins pour qu’ils l’agressent. A______ ne se rendait pas compte de ce qu’il faisait et était davantage le « rigolo » du groupe qu’un individu malveillant. Il faisait très attention depuis les faits de mars 2024, car il savait que D______ s’était plainte de lui. S’il était juste un « lourdingue », il avait un comportement punitif et tendance à lancer des rumeurs sur les gens qui le contrariaient ou ne validaient pas son comportement. A______ s’était souvent plaint du fait que D______ ne répondait pas à ses attentes professionnelles. D’autres personnes s’étaient plaintes de D______, qui était assez difficile, ne parlait aux gens que quand elle avait besoin de quelque chose, était très centrée sur elle-même et se vexait facilement. Lorsque A______ avait appris la plainte de D______, il l’avait appelée pour lui demander de témoigner en sa faveur, insistant sur le fait qu’il ne l’avait pas traitée de « pute ».

ef. L______ se souvenait que comme elle avait fait observer à A______ son comportement rude à l’occasion d’un apéritif de départ, celui-ci lui avait demandé si elle ne préférait pas les femmes et l’avait traitée de « lèche-cul », lui disant qu’elle avait toujours « léché le cul » de la professeure. Elle n’en avait pas parlé à l’époque, ne voulant pas compliquer l’entrée en fonction du nouveau professeur. Le comportement de A______ était clairement orienté vers les femmes, et tous les problèmes qu’il avait eus impliquaient des femmes. Elle l’avait entendu traiter des personnes de « pédés ». Il lui avait été rapporté qu’une patiente l’avait trouvé inadéquat. Il était connu qu’il avait une forte préférence pour les femmes noires et aurait pu avoir des problèmes avec une apprentie mais cela n’avait pas été le cas. Si une personne ayant son comportement devait être engagée dans le service, cela ne passerait pas. Même si A______ recevait un blâme, s’il ne se faisait pas soigner, il recommencerait.

eg. N______ a expliqué que A______ était une personne vive, bruyante et « brute de décoffrage ». Il lui était déjà arrivé de lui demander de baisser d’un ton quand elle l’entendait tenir des propos inadéquats ou s’énerver au téléphone, même sur des sujets privés. Par propos inadéquats, elle entendait des blagues intimes ou d’ordre sexuel. Plusieurs collègues étaient souvent présents et rentraient dans son jeu pour profiter du spectacle. Il n’avait pas forcément conscience de ce qu’il faisait et ses collègues en profitaient. Il avait un bon public composé autant de médecins, d’assistants et de secrétaires qui parfois, surenchérissaient sur ses propos. Son humour n’était pas particulièrement dirigé contre les femmes mais il était incorrect sur tous les sujets, ce qui n’était pas une posture professionnelle adéquate. On ne pouvait dire que son comportement était influencé par sa vie privée. Il était comme ça et ne savait pas se tenir. C’était lui qui avait intégré D______ dans le SSP. La dispute, à laquelle elle n’avait pas assisté, aurait été causée par des divergences sur leur travail de recherche. D______ aurait expliqué qu’elle avait décidé de ne plus se laisser faire et de lui parler de manière plus directive, ce qu’il n’avait pas apprécié. Elle savait qu’elle avait porté l’événement devant la hiérarchie et ne s’était pas sentie d’intervenir, d’autant qu’elle appréciait A______. Lorsqu’on lui signalait clairement que son comportement ou ses propos ne jouaient pas, il donnait tout de suite raison et se calmait. Le souci était qu’il allait recommencer et qu’il faudrait le lui rappeler souvent. Il lui était arrivé de lui expliquer que les gens ne percevaient pas forcément les choses de la même manière que lui et qu’il devait savoir faire la part des choses et prendre une posture professionnelle. Il ne semblait pas savoir ce qui se faisait ou non sur la place de travail. Depuis les événements de mars 2022, il était beaucoup plus discret et se faisait moins remarquer. Il y avait une sorte d’effet de groupe au SSP et A______ était juste le plus bruyant. Les autres le savaient et s’en servaient en le titillant. Il était une proie facile et il était très facile pour les autres d’obtenir la réaction souhaitée de sa part.

eh. O______ travaillait avec A______ depuis son arrivée au SSP et avait vu son comportement se dégrader avec le temps. Avec P______, elle était la première personne à avoir osé dire quelque chose. Elle n’avait jamais été la cible de ses blagues mais avait été témoin de plusieurs blagues graveleuses à caractère sexuel. Les collègues avaient souvent dû lui dire de se calmer. Elle mangeait avec lui au début mais avait fini par dire qu’elle le trouvait trop lourd. La situation s’était aggravée en 2020, après que le suicide du médecin responsable de certaines recherches eût entraîné l’arrêt de celles-ci et réduit l’activité de A______. Il s’était alors mis à tourner autour des bureaux des femmes, en particulier ceux des jeunes stagiaires et intérimaires qu’il invitait souvent dans son bureau. Elle était intervenue une fois pour dire qu’il n’y avait pas de raison qu’une jeune stagiaire aille dans son bureau, en l’absence de recherche en cours. Ce jour-là, l’ambiance à la cafétéria était électrique et il faisait des plaisanteries sur la stagiaire en disant qu’elle avait un physique de borderline et d’anorexique, ce qui était choquant car parmi les personnes qui riaient certaines s’occupaient précisément de ce type de troubles. Elle s’en était ouverte à sa hiérarchie. Comprenant que le sujet avait déjà été abordé sans que rien ne soit fait, elle était alors allée voir le prof. B______ pour lui demander de recadrer A______. Depuis lors, ce dernier avait obtenu un bureau plus éloigné du sien, mais elle l’entendait toujours lorsqu’il était irrité. Elle entendait également parler de ses blagues toujours axées sur le physique des femmes et du fait qu’il continuait de « scanner » les femmes de haut en bas. Elle l’avait entendu dire à des femmes « tu as maigri », « tu as pris du poids » ou « tu as pris des fesses ». Elle avait fini par ne plus aller à la cafétéria pour ne plus entendre ses réflexions. Les patients pouvaient entendre ce qu’il disait et certains lui avaient fait la remarque que le service se moquait des patients et lui avaient demandé si on se moquait d’eux en leur absence. Il y avait un danger de dégât d’image pour le service. Le service était plus calme en son absence, mais il était charismatique et avait un impact sur les jeunes collaborateurs qui étaient influencés par son comportement. Même si ce n’était pas toujours lui qui provoquait, il était toujours au milieu de la polémique. Il était très malléable et il était facile pour les autres de lui faire commencer une blague déplacée en lançant le sujet. Elle et une autre collègue parvenaient à le recadrer. Il était verbalement explosif. Il était très porté sur les femmes noires et avait tendance à leur tourner autour. La situation était tellement connue qu’il était possible qu’une personne n’ait pas été engagée dans le service « car A______ va flamber ».

ei. Q______ a expliqué que lorsqu’il était arrivé en novembre 2023, A______ avait fait circuler des rumeurs sur une relation entre lui et D______. Il faisait des commentaires sur le ton de l’humour mais c’était quand même gênant. Il était venu une fois dans son bureau pour lui demander s’il était en couple avec elle et il avait démenti. Il était d’origine brésilienne et A______ faisait parfois des commentaires sur les Brésiliens parlant de la pauvreté et des favelas et disant que les femmes brésiliennes étaient faciles, ce qui le gênait. Les commentaires avaient cessé après les deux premiers mois, et A______ ne lui parlait plus. Il pensait que c’était parce qu’il était devenu proche de D______. Il l’avait également entendu faire des commentaires racistes sur les Arabes dans le cadre du conflit israélo‑palestinien. Il avait tenu des propos délacés sur la destruction de Gaza, en public, comme il avait l’habitude de le faire. Q______ pensait que A______ avait un fond raciste et sans scrupules et que les gens s’étaient accommodés de cela. Il y avait une forme de banalisation.

f. Le 25 juin 2024, A______ a demandé à être reçu par sa hiérarchie. Il avait appris que plusieurs collègues avaient été entendus, et pensait que c’était en lien avec une altercation avec l’une de ses assistantes. Il souhaitait s’exprimer sur ces faits. Il avait entendu des dires rapportant des paroles qu’il n’avait pas prononcées.

g. Le 3 juillet 2024, A______ a été entendu.

Il avait été cité pour les comportements inappropriés à l’égard d’une collègue. Il travaillait avec D______ sur un projet multicentrique. Il l’avait accueillie alors qu’elle se plaignait d’avoir été maltraitée dans son précédent poste, et il l’avait rassurée en lui disant que ça se passait bien au SSP, où il avait formé une cinquantaine d’étudiants en 17 ans. Il l’avait encouragée à faire une thèse. Il l’avait accompagnée et lui avait montré ce qu’était la recherche. Il recevait chaque semaine des remerciements d’anciens étudiants. Elle avait souvent une attitude défensive et agressive et contrôlait souvent ce qu’il faisait. Elle devait recruter avec lui des patients TDA-H et borderline et il s’occupait du recrutement des patients bipolaires. Il avait accepté de les aider, elle et E______, sur une autre étude. Elle était froide et ne disait pas toujours bonjour. Ils avaient une relation professionnelle difficile. Elle avait refusé de prendre un bureau au campus biotech. Une fois il l’avait vue aux archives face-à-face avec Q______. Il avait pensé qu’elle voulait rester à cause de lui.

Le jour de l’altercation, il était à la cafétéria et avait dit d’elle qu’elle était une « emmerdeuse ». Elle avait surgi derrière lui et lui avait demandé ce qu’il avait dit, et il avait répondu « J’ai dit que tu es une emmerdeuse, tu es toujours après moi, tu me contrôles. Tu prends des rendez-vous, tu ne les tiens pas et tu fais plein d’erreurs, mais c’est toujours toi qui as raison ». Cela s’était arrêté là et il n’avait rien dit d’autre. Trois ou quatre collègues étaient présents. Par la suite, le prof. F______ lui avait dit qu’il ne travaillerait plus avec elle. Elle lui avait laissé du travail bâclé. Elle avait tout arrêté d’un coup. Il avait l’impression qu’elle n’avait pas grand-chose à faire. Il la trouvait très désagréable et il était très difficile de travailler avec elle.

Il n’avait pas fait de remarques sexuelles ou agressives, par exemple « tu ressembles à une actrice porno » ni parlé de construire des robots sexuels qui ressemblaient à des collègues, ou encore « tu ressembles à une escort de luxe ». Le matin même, il avait bu un café avec K______. Elle avait payé et la caissière avait dit que c’était bien, sur quoi ils avaient plaisanté sur le fait qu’ils allaient se marier. C’était le type de blague qu’il faisait. La veille, il avait parlé avec N______ et lui avait dit qu’elle avait une belle robe.

Il était de confession juive et on lui disait souvent que c’était pour cela qu’il avait fait un doctorat, grâce à la communauté juive. Comme il disait à D______ qu’il ne pouvait lui donner tous ses bons Migros, elle lui avait répondu « ah oui, j’avais oublié que tu es juif ». Il lui avait demandé ce que cela signifiait et elle lui avait répondu que les juifs étaient avares. Il n’avait pas eu de propos déplacés sur les Arabes ou les Noirs. Son ex-épouse était Camerounaise et son épouse actuelle était des Caraïbes. Il n’était donc pas raciste.

Le prof. F______ était content de son travail depuis qu’il était entré aux HUG en 2007. Il avait auparavant été directeur d’hôtel, avait repris des études à 40 ans, étant devenu le premier étudiant en master de neurosciences et avait fait un doctorat sur la neuroimagerie génétique du TDA. Il était un passionné. Il n’avait rencontré le prof. B______ qu’une fois en deux ans et celui-ci ne le connaissait pas du tout. Il admettait qu’il disait parfois des choses un peu « lourdes », des « conneries », mais cela n’allait pas plus loin. Il trouvait aussi que l’ambiance au SSP n’était pas bonne, mais pas à cause de lui, et il y avait de nombreux burn-out dans l’unité des troubles de l’humeur. Il savait que ses blagues pouvaient déranger certaines personnes, alors il ne leur parlait pas. Mais il y avait aussi des personnes que ces blagues ne dérangeaient pas. Personne n’était venu lui dire que ses blagues dérangeaient. Il savait qu’il y avait certaines personnes avec lesquelles il ne pouvait pas plaisanter. Plus personne ne « rigolait » désormais, l’ambiance était mauvaise.

Lors du repas de la fondue avec le prof. F______, D______ avait raconté que quelqu’un lui avait dit dans le bus « tu me suces pour 5 francs » ou qu’une autre personne lui avait demandé si elle ne voulait pas faire l’amour avec elle. Tout cela n’était pas rapporté car c’était dans l’interaction. Pour lui, D______ était l’image de sa fille : elles avaient à peu près le même âge. Il n’avait pas tenu de propos à caractère sexuel. Il était possible que parfois s’échangent des blagues au sein du service. Il choisissait les personnes avec lesquelles il plaisantait. Des collègues lui avaient conseillé de ne plus manger à la cafétéria quand il y avait D______ et E______, et il mangeait désormais seul dans son bureau. Il avait toujours été bienveillant. Il ne faisait plus de blagues. D______ avait menti.

h. Le 8 juillet 2024, les HUG ont convoqué A______ à un entretien de service le 15 août 2024.

i. Le 12 juillet 2024, A______ a demandé la copie des procès-verbaux des auditions d’H______, K______, N______, G______ et I______.

j. Le 6 août, A______ s’est plaint de ce que les HUG avaient refusé de lui transmettre les procès-verbaux. Il avait déjà été entendu et avait contesté les faits qui lui étaient reprochés et qui serviraient manifestement de fondement à la décision administrative, de sorte qu’il était en droit de prendre connaissance des renseignements écrits, soit notamment des procès-verbaux.

Aussi, et dans la mesure où il n’entendait pas se prêter à des actes d’instruction redondants et superfétatoires, il refusait de se présenter à l’entretien de service aussi longtemps que son droit d’être entendu ne serait pas respecté.

k. Le 8 août 2024, les HUG ont indiqué à A______ que l’entretien de service devait lui permettre de s’exprimer sur l’ensemble des faits qui lui seraient présentés. Le contenu essentiel des procès-verbaux serait alors porté à sa connaissance, les procès-verbaux eux-mêmes ne lui étant pas transmis pour des raisons d’intérêt prépondérant des personnes entendues qui travaillaient toutes dans le même service que lui. L’entretien pouvait être déplacé d’une semaine au plus. À défaut, il se déroulerait par écrit.

l. Le 9 août 2024, A______ a demandé l’application de la procédure écrite.

m. Le 15 août 2024, les HUG ont détaillé par écrit les fait rapportés par des collègues de A______ – son comportement lors de l’altercation du 22 (recte : 26) mars 2022, les propos déplacés récurrents notamment à caractère sexuel ou raciste et un comportement globalement inadéquat sur le lieu de travail décrits comme un fonctionnement pérenne et habituel – et indiqué que si ceux-ci étaient avérés, ils constitueraient des manquements graves et répétés aux devoirs de service et pourraient conduire à la résiliation des rapports de service pour juste motif ou au prononcé d’une sanction.

Le 22 (recte : 26) mars 2022, il s’était énervé, avait haussé le ton et avait notamment dit à D______ « ta gueule, ferme-la », « borderline, fais chier », « tu n’es qu’une emmerdeuse », « tu es une lèche-cul ». L’altercation avait paru comme violente et avait suscité un malaise parmi les témoins.

Il scannait régulièrement les collaboratrices de haut en bas ; il faisait des remarques à caractère sexuel envers les femmes ; par exemple des remarques sur leurs tenues vestimentaires, leur physique, notamment quand elles portaient des jupes : « tu t’habilles comme une prostituée » ; sur leur poids : « il m’a expliqué que j’étais bien mieux avant et que j’avais jusqu’à janvier pour perdre du poids », « tu as pris des fesses » ; en parlant d’une collègue : « elle a un physique borderline et elle doit avoir un trouble du comportement alimentaire ; « tu me fais penser à une actrice porno » ; « tu ressembles à une escorte de luxe » ; il avait dit vouloir construire un robot sexuel à l’effigie de certaines collègues ; il faisait des commentaires sur les comportements sexuels supposés de ses collègues féminines : « je me pose la question de savoir si tu ne préfères pas les femmes » ; il avait demandé à « faire le chemin en amoureux, main dans la main » ; il faisait des gestes déplacés, sur la main, l’épaule ou la cuisse ; il affichait sa préférence sexuelle pour les femmes noires de manière très ouverte et prononcée, mettant mal à l’aise ses collègues ; il tenait des propos homophobes ; il avait traité des personnes de « pédés » ; il proférait des remarques à caractère raciste : « les Portugaises sont des femmes soumises », « les Brésiliennes sont des femmes faciles », « les Noirs mentent beaucoup », « les Noirs se créent de faux profils et ne savent pas travailler » ; il était verbalement explosif : « vachette », « je ne t’aime pas, je ne t’ai jamais aimé », « qu’est-ce que vous foutez, vous foutez rien » (en criant), « mythomane » (en criant dans les couloirs) ; ce comportement, récurrent, était perçu par toutes les personnes entendues comme étant lourd, déplacé, inadéquat et profondément gênant.

Il était décrit par ses collègues comme impulsif, bruyant, « brut de décoffrage », pas conscient de ce qu’il disait, ayant simplement un humour incorrect sur tous les sujets, « comme ça » et ne sachant pas se tenir, tenant des « propos de bar », ou des propos nécessitant d’être repris ou recadrés ou incitant ses collègues à lui demander de « baisser d’un ton », donnant l’impression de ne pas savoir ce qui se faisait ou non au travail. Sa posture envers des patients « questionnait », elle pouvait être irrespectueuse et provoquer un dégât d’image pour tout le service. Malgré les remarques, il ne modifiait pas son comportement, inscrit dans la durée et rapporté comme récurrent. Il avait un comportement punitif envers des gens qui le contrariaient ou ne validaient pas son comportement, en lançant des rumeurs ou en faisant des remarques désagréables. Certaines collègues l’évitaient, le tenaient à distance ou même n’allaient plus déjeuner à la cafétéria. Le comportement était perçu par toutes les personnes interrogées comme problématique et inacceptable sur le lieu de travail. Il était clivant pour l’équipe, ne permettait pas de créer un climat de travail sain et professionnel et avait un impact sur le fonctionnement du service. Il n’était pas tolérable au sein de l’institution et du service. A______ ne remettait aucunement en question son comportement.

n. Le 27 août 2024, A______ a demandé à nouveau un tirage complet des onze procès-verbaux d’entretien de ses collègues. La demande se justifiait d’autant plus que le rapport d’entretien de service se fondait essentiellement sur ces témoignages.

o. Le 30 août 2024, les HUG ont refusé de transmettre copie des procès-verbaux, au vu de la nécessité de protéger les intérêts prépondérants des personnes entendues. Le contenu essentiel avait été porté à sa connaissance par le biais de l’entretien de service.

p. Le 30 septembre 2024, A______ s’est déterminé, relevant qu’il lui était difficile de se prononcer sans connaître les procès-verbaux et le contexte du recueillement des témoignages et les auteurs de ceux-ci, ce qui n’était pas anodin puisqu’il entretenait de mauvaises relations avec certains collègues, qui avaient intérêt à noircir le tableau.

Les relations avec D______ étaient cordiales au début mais s’étaient rapidement détériorées au raison des qualités professionnelles et personnelles problématiques de celle-ci. À la fin de l’année 2023, les tensions avaient atteint un point culminant lors de deux épisodes où elle avait tenu des propos antisémites et homophobes à son égard. Il s’en était plaint au prof. F______, le prof. B______ n’étant que rarement présent. Il avait proposé à D______ et E______ un bureau au campus biotech, qu’elles avaient refusé. Le 26 mars 2022, il s’était plaint à G______ des difficultés qu’il éprouvait avec D______. Il admettait avoir dit à G______ « je n’en peux plus, c’est une emmerdeuse » en parlant de D______. Lorsque cette dernière, entendant son nom, lui avait demandé s’il avait quelque chose à lui dire, il lui avait répété qu’elle était une « emmerdeuse » et qu’elle lui « coll[ait] au cul ». Il regrettait ces mots peu amènes mais contestait avoir insulté D______. Il sollicitait l’audition d’R______, S______, T______, U______, V______ et W______.

On ignorait quels collègues avaient pu avoir l’impression qu’il avait un « comportement clairement orienté vers les femmes ». Il contestait cet « avis général » ainsi que « quasiment intégralement » les remarques à caractère sexuel qu’on lui reprochait. Il s’agissait de propos rapportés par plusieurs personnes sans qu’on sache lesquelles.

Il admettait qu’il s’était déjà exprimé sur le poids de D______, étant précisé que celle-ci était préoccupée par son poids et en parlait elle-même beaucoup. Il admettait avoir touché l’épaule de collègues en signe de gratitude ou d’amitié mais pas d’avoir pris des mains ni touché des cuisses.

Lui reprocher de préférer les femmes noires et d’exprimer des propos racistes à leur sujet était « schizophrénique ». Il était choqué d’être accusé sur la base d’hypothèses de « certaines personnes » qui pensaient qu’on avait hésité à engager des femmes noires à cause de lui. Il contestait les reproches en lien avec la stagiaire noire – au contraire : celle-ci n’était pas bien intégrée et subissait un dénigrement de la part de différents collaborateurs, et il était le seul à s’inquiéter de son bien‑être ; elle avait fini par quitter le service en raison du comportement de certains collaborateurs à son égard, et non du sien, et elle avait gardé avec lui des liens cordiaux, ce dont elle pourrait témoigner.

S’agissant des reproches de propos homophobes, il était bisexuel, sans qu’il ait pu dévoiler son orientation aux personnes de son entourage comme il le souhaitait, en raison des remarques désobligeantes adressées par certains collègues, dont D______, qui lui avait dit « tu es le seul à ne pas savoir que tu es pédé », à quoi il avait répondu « oui, je suis pédé ». Il avait particulièrement souffert de cette situation et cherché de l’aide auprès des associations DIALOGAI et 360, ce qui lui avait permis de comprendre qu’il était victime d’une « outing » forcé, soit une forme d’agression le privant de la possibilité d’accomplir son « coming-out » de façon apaisée et après s’y être préparé. Il était particulièrement inique de lui prêter un comportement homophobe alors qu’il militait au sein d’associations juives pour l’inclusion de la cause LGBT. Il admettait avoir prononcé le mot « pédé », mais jamais en présence de patients.

Il contestait les allégations de remarques à caractère raciste. Il avait subi une séparation difficile avec son épouse noire en 2022 et s’en était ouvert à des collègues, leur confiant qu’elle avait admis avoir triché en engageant un tiers pour la rédaction de son mémoire.

Il n’avait jamais proféré de commentaires racistes sur les Arabes. Il était juif marocain et en tant que membre de l’association Suisse-Israël, il avait uniquement motivé son opinion que l’État d’Israël était en droit de se défendre contre l’organisation Hamas, qu’il considérait comme terroriste.

Il pouvait être dynamique et exubérant et sa voix pouvait porter, mais il n’était ni explosif ni verbalement agressif et n’avait ni tenu les propos décrits ni crié dans les couloirs. Il avait en revanche pu dire à L______ qu’il avait l’impression qu’ils ne s’aimaient pas, mais postérieurement à l’altercation de 2022 en lien avec l’attribution d’un bureau, laquelle avait eu lieu le jour de la séparation avec son épouse alors qu’il était dans un état psychologique et nerveux très compliqué.

Il ne niait pas sa personnalité affable, exubérante et loquace. Conscient qu’elle pouvait déranger certaines personnes, il s’adaptait et communiquait essentiellement avec celles avec qui il entretenait des rapports amicaux. Conscient que ses plaisanteries pouvaient apparaître comme « lourdes » à certains, il les réservait aux collègues qui ne se sentaient ni choqués ni brusqués. Il contestait avoir tenu les propos inadéquats qui lui étaient reprochés ou adressé à des patients des questions intrusives – lesquelles n’étaient d’ailleurs pas détaillées. Cela étant, il suivait des patients atteints de TDA-H et devait leur appliquer un protocole comprenant des questions sur le nombre des partenaires sexuels, les éventuels abus subis ainsi que le poids corporel. Il contestait avoir un comportement punitif. L’accusation selon laquelle il aurait lancé une rumeur au sujet de D______ était risible et infondée.

Il était employé des HUG depuis plus de 17 ans et il ressortait de l’entretien d’évaluation du 22 mars 2017 que le comportement, la communication et l’information envers les autres collaborateurs et la hiérarchie étaient ses points forts. Cette évaluation permettait de nuancer grandement les accusations portées contre lui. Il avait été irréprochable durant toute sa carrière. Il n’acceptait pas les nombreuses accusations portées contre lui, qui étaient mensongères et non prouvées. Le climat de travail s’était grandement détérioré depuis que le prof. B______ avait succédé au prof. X______ à la fin de l’année 2021. Il reprochait au prof. B______ son absentéisme du service, qui ne permettait pas de créer une atmosphère de travail convenable et une cohésion de groupe adaptée. Le prof. B______ avait été particulièrement critique à son égard après qu’il eût présenté son étude sur les douleurs du membre fantôme. Son courriel du 9 octobre 2023 aux différents collaborateurs était particulièrement acerbe à son égard et il considérait qu’il avait été dénigré par son chef de service. Il s’inquiétait également de sa charge de travail particulièrement épuisante, dès lors qu’il travaillait seul sur le projet « DynaMond » alors que les autres équipes étaient composées de cinq à sept collaborateurs. Il s’en était plaint à deux reprises au prof. B______, sans succès. Il avait adopté les bons réflexes en informant sa hiérarchie du litige l’opposant à D______, hélas sans succès. Il considérait qu’il pouvait être victime de mobbing. Il demandait quelles mesures étaient mises en place pour protéger sa personnalité.

L’audition d’R______, adjointe scientifique du doyen, de S______, data manager des études cliniques pour les prof. Y______ et X______, de T______, psychologue au SSP et au service de psychiatrie de liaison, d’U______, secrétaire, de V______, stagiaire secrétaire, et de W______, secrétaire, devait être ordonnée.

Il produisait plusieurs pièces, dont un courriel du 23 septembre 2024 par lequel il se plaignait au directeur des ressources humaines des HUG de la chasse aux sorcières dont il faisait l’objet de la part du prof. B______ et des ressources humaines de la psychiatrie des HUG, à la suite d’une banale altercation avec une collègue, après laquelle un dossier à charge totalement mensonger avait été « monté » contre lui.

q. Par décision du 29 octobre 2024, déclarée exécutoire nonobstant recours, les HUG ont résilié les rapports de service de A______ pour motif fondé et avec effet au 28 février 2025.

Son comportement inapproprié sur le lieu de travail constituait un manquement répété à ses devoirs de service entraînant une insuffisance de prestations ainsi qu’une rupture du lien de confiance.

Compte tenu de la rupture du lien de confiance, aucun poste ne pouvait lui être proposé au titre du reclassement.

Il était libéré de son obligation de travailler avec effet immédiat et son salaire lui serait versé jusqu’à l’échéance du congé.

r. A______ a été en arrêt pour cause de maladie dès le 30 octobre 2024, selon certificat médical de la docteure Z______ du même jour. Le 25 novembre 2024, l’incapacité de travail a été prolongée par la Dre Z______ jusqu’au 23 décembre 2024.

Compte tenu de cette incapacité de travail, les HUG ont prolongé l’échéance du congé au 31 mars puis au 30 avril 2025.

B. a. Par acte remis à la poste le 29 novembre 2024, A______ a recouru auprès de la chambre administrative de la Cour de justice (ci-après : chambre administrative) contre cette décision, concluant à son annulation et à ce que sa réintégration soit ordonnée. Subsidiairement, les HUG devaient se voire enjoindre d’ordonner son reclassement. En tout état de cause, le droit devait lui être accordé de modifier ses conclusions en cours d’instance. Préalablement, l’effet suspensif devait être restitué au recours, l’intégralité de son dossier personnel et les procès‑verbaux des auditions de tous les collaborateurs devaient être produits par les HUG, et l’audition d’R______, S______, T______, U______, V______, G______ et X______ devait être ordonnée.

Son dossier personnel était vierge de toute sanction. Il était en incapacité de travail en raison de la procédure de résiliation des rapports de service. Il souhaitait terminer sa carrière aux HUG, à tout le moins dans un autre service.

Son droit d’être entendu avait été violé. La décision querellée n’indiquait nullement quels comportements ou manquements lui étaient reprochés. Les HUG n’avaient pas donné suite à ses offres de preuve et ne lui avaient pas remis les procès-verbaux des auditions des collègues sur lesquelles ils fondaient leurs reproches.

Le motif fondé invoqué par les HUG n’était pas établi. Si par impossible un comportement inapproprié devait être retenu, il ne revêtirait pas un caractère systématique ou répété et il ne pourrait pas être établi qu’un degré de gravité tel aurait été atteint que la résiliation des rapports de service serait fondée. Ses explications selon lesquelles il évoluait dans un service laissé à l’abandon par la hiérarchie avaient été balayées. Or, cette absence avait détérioré les relations internes. C’était dans ce contexte particulier que sa personnalité avait été gravement atteinte et que sa hiérarchie n’avait pas su le protéger malgré ses plaintes.

La décision violait le principe de proportionnalité. Il eût été bienvenu que les HUG, confrontés aux plaintes d’un ou plusieurs collaborateurs, proposent des mesures alternatives à la résiliation, telles que son déplacement d’un service à un autre ou une sanction.

C’était en violation de la loi que les HUG ne lui avaient pas proposé de reclassement ni de mesures de développement et de réinsertion professionnelle. Ils ne lui avaient jamais rien propos pour apaiser les tensions, manifestement vives, au sein du service. Aucune circonstance ne justifiait une exception au principe du reclassement. L’altercation avec C______ était un incident isolé dans son parcours. Son dossier immaculé démontrait qu’il était en mesure d’évoluer sereinement dans un service diligemment et adéquatement encadré par la hiérarchie. Les HUG ne démontraient ni n’alléguaient en quoi son comportement empêcherait un reclassement dans une autre fonction ou à un autre poste au sein des HUG ou d’un autre établissement public médical voire au sein de l’administration cantonale.

b. Après un échange d’écritures, la chambre administrative a refusé, le 28 janvier 2025, de restituer l’effet suspensif au recours.

c. Le 31 janvier 2025, les HUG ont conclu au rejet du recours. Ils ont notamment produit les procès-verbaux des auditions des collaborateurs sur lesquelles ils avaient fondé leur décision.

Le droit d’être entendu du recourant n’avait pas été violé. Le motif fondé de licenciement était établi. Les comportements rapportés n’étaient pas isolés mais constitutifs d’un mode de fonctionnement pérenne, voire s’aggravant, et ils étaient accompagnés d’un déni complet de la part du recourant empêchant tout changement de comportement.

Le reclassement était illusoire. Le comportement du recourant avai perduré durant des années et s’était aggravé dès 2020. Le recourant ne s’était à aucun moment remis en question lors de l’entretien du 3 juillet 2024 et lors de l’entretien de service, il n’avait reconnu aucune part de responsabilité mais rejeté la faute sur la gestion du service ou les personnes qui ne pensaient pas comme lui. Un reclassement reviendrait à reporter dans un autre service ses problèmes de comportement. Compte tenu de la nature des manquements reprochés, pour certains constitutifs de harcèlement sexuel et d’atteinte à la personnalité de collègues ou de patients, un reclassement irait à l’encontre de l’obligation des HUG de protéger la personnalité des membres de leur personnel ainsi que de leur patientèle.

d. Le 21 mars 2025, le recourant a persisté dans ses conclusions et son argumentation.

Les HUG ne réfutaient pas, ni même ne discutaient, l’atteinte à la personnalité qu’il avait subie. Il persistait à mettre en exergue l’absence de hiérarchie au sein du service, laquelle avait contribué notamment à exacerber les tensions existantes.

Il demandait l’audition de AA______, qui avait été son assistante durant la période litigieuse.

e. Le 7 avril 2025, les HUG ont dupliqué.

Ils avaient réfuté toute atteinte à la personnalité du recourant et soutenu au contraire que c’était lui qui avait porté atteinte à la personnalité de plusieurs collègues de travail.

Ils ont demandé l’audition de AB______ et D______ si les faits qu’ils avaient allégués et documentés par pièces devaient ne pas être tenus pour établis.

f. Le 8 avril 2025, les parties ont été informées que la cause était gardée à juger.

g. Il sera revenu en tant que de besoin dans la partie en droit sur les allégués et pièces produits par les parties.

1.             Interjeté en temps utile devant la juridiction compétente, le recours est recevable (art. 132 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 - LOJ ‑ E 2 05 ; art. 62 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 ‑ LPA ‑ E 5 10).

2.             À titre préalable, le recourant et les intimés concluent à l’audition de témoins, et le recourant à la production de son dossier et des procès-verbaux des auditions de ses collègues.