Décisions | Tribunal pénal

MINISTERE PUBLIC DU CANTON DE GENEVE

C______ , ______, partie plaignante, assistée de Me I______

Monsieur B______ , partie plaignante, assisté de Me I______

contre

Monsieur A______, né le ______1966, domicilié ______, FRANCE, prévenu, assisté de Me Pascal JUNOD

CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES :

Le Ministère public conclut à ce que le prévenu ne soit pas autorisé à faire la preuve de la vérité, à un verdict de culpabilité des chefs de discrimination raciale, d'injure et de diffamation, au prononcé d'une peine pécuniaire de 180 jours-amende à CHF 200. -, sans sursis, à ce que le prévenu soit condamné aux frais, au rejet de ses conclusions en indemnisation, au bon accueil sur le principe des conclusions civiles tout en s'en rapportant à justice sur les montants.

La C______ conclut à un verdict de culpabilité du chef d'injure et persiste dans ses conclusions en indemnisation et civiles.

B______ conclut à ce que le prévenu ne soit pas autorisé à faire la preuve de la vérité, en application de l'art. 173 al. 3 CP, à un verdict de culpabilité des chefs d'injure et de diffamation et persiste dans ses conclusions en indemnisation et civiles.

A______ conclut à son acquittement des chefs de discrimination raciale, d'injure et de diffamation pour les faits visés aux points 1.1.1, 1.2.1 et 1.3.1, subsidiairement, en cas de verdict de culpabilité du chef d'injure, à ce qu'il soit exempté de toute peine et persiste dans ses conclusions en indemnisation.

L'art. 261bis al. 4, 2^ème partie CP se rapporte au fait de nier, minimiser grossièrement ou chercher à justifier un génocide ou d'autres crimes contre l'humanité (DUPUIS et al., Petit commentaire du Code pénal, 2^ème éd., 2017, n. 57 ad art. 261bis CP). L'auteur doit agir publiquement. Le seul fait de s'adresser à des tiers et non pas directement aux personnes visées ne suffit pas à exclure l'application de l'art. 261bis al. 4 CP (Petit commentaire du Code pénal, op. cit., n. 58-59 ad art. 261bis CP). Il découle du caractère notoire et incontestable du génocide des juifs par les nazis qu'il n'a plus à être prouvé dans le procès pénal (arrêt du Tribunal fédéral 6B_398/2007 du 12 décembre 2007 consid. 3.4.3). Le fait de nier l'existence des chambres à gaz à Auschwitz constitue une négation d'une partie importante de l'Holocauste (arrêt du Tribunal fédéral 6B_398/2007 du 12 décembre 2007 consid. 6).

S'agissant des éléments constitutifs subjectifs, l'infraction est intentionnelle mais le dol éventuel suffit. Le comportement de l'auteur doit être dicté par des mobiles de haine ou de discrimination raciale. L'acte doit s'expliquer principalement par l'état d'esprit de l'auteur, qui déteste ou méprise les membres d'une race, d'une ethnie ou d'une religion (Petit commentaire du Code pénal, op. cit., n. 80-81 ad art. 261bis CP).

Le mobile discriminatoire est pratiquement intrinsèque à toute tentative de justifier un génocide ou un autre crime contre l'humanité fondés sur l'appartenance raciale, ethnique ou religieuse des victimes, car un tel comportement implique nécessairement une forme d'approbation de telles atrocités et des idéologies qui les inspirent. Une telle déduction ne saurait en revanche être tirée en présence de la négation ou de la minimisation d'un génocide ou d'un autre crime contre l'humanité et il convient dès lors d'examiner les circonstances de chaque cas d'espèce, même si de tels comportements ne laissent que peu de place à des mobiles "respectables". Cependant, la jurisprudence a implicitement admis un tel automatisme et considéré comme acquis l'existence d'un mobile discriminatoire dans l'affaire dite du "mensonge d'Auschwitz" qui représente aujourd'hui l'expression d'un antisémitisme extrême. Celui qui conteste ou remet en question l'existence des chambres à gaz dans le contexte de l'extermination des juifs par le régime national-socialiste donne, à tout le moins implicitement, l'impression que ce régime n'était pas pire que d'autres et qu'il a fait en réalité beaucoup moins de victimes que ce que l'on pense. Il porte une accusation plus ou moins voilée de falsification de l'Histoire en faisant croire à une conjuration qui profiterait aux victimes elles-mêmes. Celui qui s'en prend à l'existence des chambres à gaz est donc en principe guidé par un mobile discriminatoire (ATF 145 IV 23 consid. 4.3 et les références citées, JdT 2019 IV 107; arrêt du Tribunal fédéral 6B_350/2019 du 29 mai 2019 consid. 1.3 et les références citées).

1.1.2. La liberté d'opinion et d'expression est garantie par les art. 16 Cst. et 10 CEDH. A l'instar des autres droits fondamentaux, cette liberté n'a toutefois pas une valeur absolue. Des restrictions peuvent y être apportées si elles sont fondées sur une base légale, sont justifiées par un intérêt public ou par la protection d'un droit fondamental d'autrui et demeurent proportionnées au but visé (art. 36 Cst. et art. 10 § 2 CEDH).

Lors de l'interprétation de l'art. 261bis CP, le juge doit tenir compte de la liberté d'opinion. Il ne saurait notamment apporter une trop grande restriction à celle-ci et rendre intouchable certains groupes humains, en interdisant toute critique à leur égard. Seules des critiques heurtant directement le principe de la dignité humaine et celui d'égalité pourront légitimement limiter la liberté d'opinion (arrêt du Tribunal fédéral 6S.148/2003 du 16 septembre 2003).

Dans l'arrêt PERINÇEK c. Suisse du 15 octobre 2015 [requête n. 27510/08], la CourEDH s'est prononcée sur une condamnation à raison de discrimination raciale au sens de l'art. 261bis al. 4 CP relative à la négation du génocide arménien, la considérant contraire à l'art. 10 CEDH car non nécessaire dans une société démocratique pour la protection de la réputation et des droits d'autrui, autrement dit disproportionnée. Dans ce cadre, la CourEDH a établi une série de critères d'appréciation des restrictions à cette liberté, notamment l'absence de consentement entre les Etats contractants en ce qui concerne l'incrimination de la négation de tout génocide et l'absence d'obligations internationales à cet égard (ATF 145 IV 23 consid. 5.2, JdT 2019 IV 107).

La CourEDH a été saisie de plusieurs requêtes portant sur la négation de l'Holocauste et sur d'autres propos concernant les crimes nazis, déclarées irrecevables (arrêts de la CourEDH WITZSCH c. Allemagne du 20 avril 1999 [requête n. 41448/98]; SCHIMANEK c. Autriche du 1^er février 2000 [requête n. 32307/96]; GARAUDY c. France du 24 juin 2003 [requête n. 65831/01]; WITZSCH c. Allemagne du 13 décembre 2005 [requête n. 7485/03]; GOLLNISCH c. France du 7 juin 2011 [requête n. 48135/08]). Ces affaires concernaient des propos niant de différentes façons l'existence des chambres à gaz, qualifiant celles-ci d'"imposture" et l'Holocauste de "mythe", appelant leur évocation le "business de la Shoah", des "mystifications à des fins politiques" ou de la "propagande", ou contestant le nombre de personnes tuées et disant de manière ambiguë que les chambres à gaz étaient une question qui relevait des historiens.

Dans l'affaire A______ c. France du 10 novembre 2015 [requête n. 25239/13], la CourEDH a considéré que le requérant ne pouvait prétendre avoir agi en qualité d'artiste ayant le droit de s'exprimer par le biais de la satire, de l'humour et de la provocation. Dans cette valorisation du négationnisme à travers la place centrale donnée à l'intervention de F______ et dans la mise en position avilissante des victimes juives des déportations face à celui qui nie leur extermination, la CourEDH a vu une démonstration de haine et d'antisémitisme, ainsi que la remise en cause de l'Holocauste, et a conclu que l'expression d'une idéologie allant à l'encontre des valeurs fondamentales de la CourEDH, à savoir la justice et la paix, ne relevait pas la protection de l'art. 10 CEDH.

1.2. En l'espèce, il convient de déterminer si, en déclarant publiquement lors de son spectacle "En Vérité" que "les chambres à gaz n'ont jamais existé", le prévenu s'est rendu coupable de discrimination raciale au sens de l'art. 261bis al. 4 CP.

1.2.1. A toutes fins utiles, le Tribunal relève que le prévenu est seul responsable des propos qu'il tient, peu importe que ce soit en jouant le rôle d'un personnage sur scène ou ailleurs.

1.2.2. Objectivement, il est établi (point b.h. supra) que la phrase "les chambres à gaz n'ont jamais existé" ne peut être comprise autrement que comme la négation de l'existence des chambres à gaz durant la Seconde Guerre Mondiale.

1.2.3. Du point de vue subjectif, l'intention du prévenu a porté sur tous les éléments objectifs de l'infraction, à savoir sur le fait qu'il a tenu des propos niant l'existence des chambres à gaz, sur le fait qu'il les a prononcés en public et sur l'interprétation qu'allait en faire son public. Au vu des éléments retenus ci-dessus (point b.h.), l'intention du prévenu n'était à l'évidence pas de dénoncer l'instrumentalisation de la Shoah par les associations juives, ni de critiquer la politique de l'Etat d'Israël.

Selon la jurisprudence susmentionnée, le mobile discriminatoire est pratiquement intrinsèque à toute tentative de justifier un génocide, et ce notamment dans les cas de contestation ou de remise en question de l'existence des chambres à gaz dans le contexte de l'extermination des Juifs par le régime national-socialiste.

Dans le cas d'espèce, compte tenu de ses précédentes déclarations du même ordre, des propos tenus au début de son spectacle, de ses prises de positions et de l'absence de tout caractère humoristique de ces propos dans le cadre du sketch de l'avion en perdition, il est établi que le prévenu était mu par un mobile discriminatoire.

1.2.5. Par conséquent, le prévenu sera reconnu coupable de discrimination raciale au sens de l'art. 261bis al. 4 CP.

1.2.6. S'agissant de l'examen des art. 16 Cst. et 10 CEDH, il va de soi que le prévenu bénéficie du droit fondamental à la liberté d'expression et d'opinion et qu'une condamnation pour discrimination raciale en raison d'une phrase prononcée lors d'un spectacle représente une ingérence dans l'exercice de ce droit.

Cependant, force est de constater qu'une telle ingérence est prévue par une base légale, soit l'art. 261bis CP, et justifiée par un intérêt public important, à savoir la dignité des personnes de confession juives ainsi que la paix publique. Elle est également nécessaire à la sauvegarde de cet intérêt public, en tant que le fait de remettre en question l'existence des chambres à gaz durant la Seconde Guerre Mondiale, même dans le cadre d'un spectacle dit humoristique, s'assimile à une critique heurtant directement le principe de la dignité humaine.

Par conséquent, la condamnation du prévenu pour discrimination raciale ne viole pas sa liberté d'expression et d'opinion.

2.1. Celui qui, de toute autre manière, aura, par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur sera, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus (art. 177 al. 1 CP).

Les éléments constitutifs de l'injure sont une atteinte à l'honneur, une forme d'injure et l'intention, le dol éventuel étant suffisant (Petit commentaire du Code pénal, op. cit., n. 5-6 ad art. 177 CP).

L'infraction d'injure réprime tout acte qui, d'une autre manière que la diffamation et la calomnie, aura porté atteinte à l'honneur d'un tiers. Elle réprime de ce fait trois formes d'atteinte à l'honneur: un jugement de valeur offensant, une injure formelle et un fait attentatoire à l'honneur allégué en s'adressant au lésé (Petit commentaire du Code pénal, op. cit., n. 7 ad art. 177 CP).

Le Tribunal fédéral a jugé que le terme "vaffanculo" constituait une injure formelle (arrêt du Tribunal fédéral 6B_794/2007 du 14 avril 2008).

2.2. Il est établi (point c.e. supra) que le prévenu a dit: "Il faut leur dire d'aller se faire enculer à la C______ !". D'après la jurisprudence, certes ancienne car datant de 2008, l'expression "allez vous faire enculer", traduction française de "vaffanculo", constitue une injure formelle. Quand bien même le langage courant a pu changer et se relâcher depuis 2008, cette expression reste de toute évidence injurieuse. Le fait d'utiliser la forme directe ("allez vous faire enculer") ou indirecte ("il faut leur dire d'aller se faire enculer") n'y change rien.

Certes, le prévenu avait des raisons d'être exaspéré par le fait que la C______ le surveille et assiste à ses spectacles dans le but de vérifier s'ils contenaient des propos antisémites, avant de le dénoncer pour ces faits; il pouvait et devait cependant exprimer son mécontentement de façon non injurieuse. Il a agi intentionnellement.

Partant, le prévenu sera reconnu coupable d'injure au sens de l'art. 177 al. 1 CP.

3.1.1. D'après l'art. 173 ch. 1 CP, celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon, sera, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire.

Les éléments constitutifs objectifs de la diffamation sont une atteinte à l'honneuret une communication à un tiers. Sur le plan subjectif, l'infraction implique l'intention, mais le dol éventuel suffit (Petit commentaire du Code pénal, op. cit., n. 4-5 et 22 ad art. 173 CP).

Cette disposition protège la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 128 IV 53 consid. 1a).

L'analyse de l'allégation attentatoire à l'honneur doit se faire de façon objective, soit selon le sens qu'un destinataire non prévenu devait, dans les circonstances de l'espèce, lui attribuer (ATF 119 IV 44 consid. 2a; 118 IV 248 consid. 2b; 117 IV 27 consid. 2c; arrêt du Tribunal fédéral 1B_368/2012 du 13 mai 2013 consid. 4.2).

3.1.2. A teneur de l'art. 173 ch. 2 CP, l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.

Si l'allégation litigieuse concerne la commission d'un comportement punissable, la preuve de vérité ne peut se faire qu'en produisant un jugement de condamnation de la personne visée. Ainsi, la preuve de la vérité ne peut être apportée si la victime a été acquittée lors d'une procédure antérieure ou si la poursuite a été interrompue ou abandonnée (Petit commentaire du Code pénal, op. cit., n. 32 ad art. 173 CP et les références citées).

Le prévenu est de bonne foi s'il a cru à la véracité de ce qu'il disait. La bonne foi ne suffit cependant pas; encore faut-il que le prévenu ait eu des raisons sérieuses de croire ce qu'il disait. Il doit donc démontrer avoir accompli les actes qu'on pouvait attendre de lui, selon les circonstances et sa situation personnelle, pour contrôler la véracité de ses allégations et la considérer comme établie. Autrement dit, le prévenu doit prouver qu'il a cru à la véracité de ses allégations après avoir fait consciencieusement tout ce que l'on pouvait attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Il faut se fonder exclusivement sur les éléments dont le prévenu avait connaissance au moment où il a tenu les propos litigieux; il n'est pas question de prendre en compte des moyens de preuve découverts ou des faits survenus postérieurement (ATF 124 IV 149 consid. 3b; arrêt du Tribunal fédéral 6S.451/2002 du 10 janvier 2003 consid. 2.1).

3.1.3. L'inculpé ne sera pas admis à faire la preuve de la vérité ou de la bonne foi et il sera punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille (art. 173 ch. 3 CP).

La jurisprudence et la doctrine interprètent de manière restrictive les conditions énoncées à l'art. 173 ch. 3 CP. En principe, le prévenu doit être admis à faire les preuves libératoires et ce n'est qu'exceptionnellement que cette possibilité doit lui être refusée (ATF 132 IV 112 consid. 3.1; CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3^ème éd., 2010, n. 54 ad art. 173 CP; RIKLIN, Basler Kommentar Strafgesetzbuch II, N. 20 ad art. 173 StGB). Pour que les preuves libératoires soient exclues, il faut, d'une part, que le prévenu ait tenu les propos attentatoires à l'honneur sans motif suffisant (d'intérêt public ou privé) et, d'autre part, qu'il ait agi principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui. Ces deux conditions doivent être réalisées cumulativement pour refuser les preuves libératoires. Ainsi, le prévenu sera admis aux preuves libératoires s'il a agi pour un motif suffisant – et ce, même s'il a agi principalement pour dire du mal d'autrui – ou s'il n'a pas agi pour dire du mal d'autrui – et ce, même si sa déclaration n'est pas fondée sur un motif suffisant (ATF 132 IV 112 consid. 3.1; 116 IV 31 consid. 3).

3.2.1. En l'espèce, il est établi (point d.e. supra) que le 22 novembre 2019, lors d'une interview donnée sur la chaîne publique Youtube de H______ , le prévenu a traité B______ de menteur, de raciste et de malhonnête.

Il est également établi que le prévenu a prononcé ces mots en réaction à l'interview de B______ sur Radio______ le 18 novembre 2019, dans laquelle ce dernier l'accusait notamment de faire la promotion du terrorisme lors de chacun de ses spectacles et de faire partie de la fachosphère qui alimente les réseaux complotistes conspirationnistes, lesquels soutiennent des actions terroristes.

3.2.2. Les propos tenus par le prévenu sont objectivement et indiscutablement attentatoires à l'honneur, dans la mesure où ils font apparaître B______ comme une personne méprisable. Ils ont été communiqués à des tiers, puisqu'ils ont été diffusés sur une chaîne publique Youtube. Objectivement, les propos tenus par le prévenu sont constitutifs de diffamation. En outre, le prévenu a agi intentionnellement.

3.2.3. Les conditions restrictives qui permettraient de refuser au prévenu de tenter de faire la preuve de la vérité ou de la bonne foi ne sont pas réalisées. En effet, aucun élément matériel du dossier ne permet de retenir qu'il aurait agi sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant et principalement dans le dessein de dire du mal de B______ . Au contraire, il apparaît que le prévenu a agi en réaction à des propos tenus par B______ à son encontre, soit dans son propre intérêt, afin de se défendre contre des propos qu'il a jugé défavorables. Il n'a ainsi pas agi principalement dans le but de dire du mal de B______ , mais plutôt pour se défendre. A toutes fins utiles, il sera relevé que les propos tenus par le prévenu au sujet de B______ n'ont pas trait à la vie de famille ou à la vie privée de ce dernier.

3.2.4. En ce qui concerne la preuve de la vérité, le Tribunal relève que l'allégation de "raciste", prononcée par le prévenu au sujet de B______, dénonce un comportement susceptible de tomber sous le coup de la loi pénale, plus précisément l'art. 261bis CP. Or, force est de constater que le prévenu ne dispose pas d'un jugement condamnant B______ pour discrimination raciale. Ainsi, en ce qui concerne l'usage du terme "raciste", le prévenu a échoué à faire la preuve de la vérité.

S'agissant des autres allégations reprochées au prévenu, la procédure ne contient aucun élément permettant de retenir que B______ est véritablement un menteur et un malhonnête. Le prévenu n'a donc également pas apporté la preuve de la vérité s'agissant de ces mots.

3.2.5. S'agissant de la preuve de la bonne foi, il s'agit de déterminer si le prévenu avait des raisons sérieuses de croire que B______ était un raciste, un menteur et/ou un malhonnête, et s'il tenait effectivement pour vraies ses allégations, étant précisé que le prévenu a prononcé ces allégations suite aux propos tenus à son encontre par B______ sur Radio______.

3.2.5.1. Aucun élément matériel du dossier ne permet sérieusement de retenir que le prévenu aurait fait la promotion du terrorisme lors de chacun de ses spectacles, ni qu'il fréquenterait des groupes terroristes libanais ou iraniens ou qu'il soutiendrait des actions terroristes d'une autre manière. La seule phrase "je me sens Charlie COULIBALY", pour laquelle le prévenu a été condamné en France, ne permet pas encore de retenir qu'il soutiendrait inconditionnellement et en tout temps le terrorisme.

Le prévenu avait des raisons sérieuses de croire ce qu'il disait et de tenir pour vrai le fait qu'en l'accusant de faire la promotion du terrorisme, B______ a menti et a été malhonnête.

Ainsi, s'agissant des allégations de menteur et de malhonnête, le Tribunal retient que le prévenu n'a pas apporté la preuve stricte de la vérité mais a apporté celle de la bonne foi, et l'acquittera donc du chef d'infraction de diffamation pour ces propos.

3.2.5.2. En revanche, s'agissant du terme "raciste", le prévenu n'a apporté aucun élément qui permettrait de retenir que B______ aurait tenu des propos racistes ou adopté des attitudes racistes, ni à son égard, ni à l'égard des Africains en général.

Le prévenu n'a donc pas apporté la preuve de la bonne foi s'agissant du terme "raciste" prononcé à l'égard de B______. Comme expliqué supra (consid. 3.2.4), il n'a pas non plus apporté la preuve de la vérité s'agissant de ce propos.

3.2.6. Par conséquent, le prévenu sera reconnu coupable de diffamation pour avoir traité B______ de raciste (art. 173 ch. 1 CP), mais sera acquitté de cette même infraction pour avoir dit de B______ qu'il était un malhonnête et qu'il proférait des mensonges (art. 173 ch. 2 CP).

Peine

4.1.1. L'art. 47 CP prévoit que le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravite de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerne, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).

4.1.2. Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lie par le maximum légal de chaque genre de peine (art. 49 al. 1 CP).

4.1.3. A teneur de l'art. 34 al. 1 CP, sauf disposition contraire, la peine pécuniaire est de trois jours-amende au moins et ne peut excéder 180 jours-amende. Le juge fixe leur nombre en fonction de la culpabilité de l'auteur.

En règle générale, le jour-amende est de CHF 30.- au moins et de CHF 3000.- au plus. Il peut exceptionnellement, si la situation personnelle et économique de l'auteur l'exige, être réduit jusqu'à CHF 10.-. Le juge en fixe le montant selon la situation personnelle et économique de l'auteur au moment du jugement, notamment en tenant compte de son revenu et de sa fortune, de son mode de vie, de ses obligations d'assistance, en particulier familiales, et du minimum vital (art. 34 al. 2 CP).

4.1.4. En ce qui concerne l'infraction d'injure, l'art. 177 al. 2 CP dispose que le juge pourra exempter le délinquant de toute peine si l'injurié a directement provoqué l'injure par une conduite répréhensible.

Si l'injurié a riposté immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge pourra exempter de toute peine les deux délinquants ou l'un d'eux (art. 177 al. 3 CP).

4.2. En l'espèce, la faute du prévenu est importante. Il a porté atteinte à la dignité humaine et à la paix publique, heurtant les principes essentiels d'une société fondée sur le respect de l'être humain, de même qu'à l'honneur de B______.

Hormis son mépris des personnes de confession juive, soit un mobile égoïste, on ne voit pas ce qui aurait pu animer sa volonté.

Le prévenu a agi à plusieurs reprises, notamment lors de représentations devant un public. Le fait d'être une personnalité connue, qui bénéficie de l'écoute inconditionnelle de ses fans, et donc susceptible de les faire adhérer à ses opinions, vient alourdir sa faute.

Ni sa situation personnelle, ni ses origines ne sauraient expliquer ses actes. De toute évidence, il est contestable de hiérarchiser la douleur des divers peuples touchés par des génocides ou par l'esclavage et il est regrettable que certaines associations de défense des victimes bénéficient de plus de moyens financiers que d'autre, dans la mesure où cela conduit forcément à une visibilité plus importante de certains génocides. Le soutien de la C______ à l'Etat d'Israël, de même que la politique de cet Etat, sont en elles-mêmes susceptibles de faire l'objets de critiques; cependant, de telles positions ne sauraient autoriser le prévenu, sous couvert d'un spectacle humoristique, à minimiser l'immense souffrance du peuple juif et à nier l'existence des chambres à gaz.

S'agissant d'une hypothétique exemption de peine pour l'infraction d'injure, plaidée par le conseil du prévenu, le Tribunal relève en premier lieu qu'on ne saurait considérer que la C______ aurait adopté une conduite répréhensible ou blâmable en déposant la dénonciation pénale début février 2019, et que dite dénonciation ne contient pas de termes injurieux à l'égard du prévenu, étant précisé qu'il n'est de plus pas établi que ce dernier aurait riposté à cette dénonciation, et encore moins qu'il aurait riposté immédiatement. En deuxième lieu, l'injure ne peut pas être consécutive aux propos de B______ de novembre 2019, puisque ceux-ci sont postérieurs au spectacle du 28 juin 2019. En dernier lieu, il ne ressort pas que la C______ aurait riposté immédiatement à cette injure par une autre injure. Par conséquent, le prévenu ne peut bénéficier ni de l'exemption de peine prévue par l'art. 177 al. 2 CP, ni de celle prévue par l'art. 177 al. 3 CP.

La collaboration du prévenu a été sans particularité.

Sa prise de conscience est inexistante. Bien loin de se remettre en question, il minimise la gravité de ses agissements et se victimise.

Il y a concours d'infractions, facteur aggravant de la peine.

Au vu des éléments qui précèdent, le Tribunal prononcera une peine pécuniaire de 180 jours-amende.

Le montant du jour-amende sera arrêté à CHF 170.- l'unité, compte tenu des revenus allégués par le prévenu, étant relevé qu'il n'a produit aucun document permettant d'établir avec exactitude ses revenus et charges.

Le prévenu n'a pas d'antécédent judiciaire en Suisse. Cependant, il a de nombreux antécédents spécifiques en France. Il est vrai que les antécédents inscrits au casier judiciaire français sont relativement anciens. Toutefois, ces antécédents, cumulés à l'absence de prise de conscience et aux termes injurieux tenus par le prévenu à l'encontre de la C______ peu après avoir émis des propos négationnistes, fondent un pronostic défavorable. Le sursis ne lui sera par conséquent pas octroyé.

Prétentions civiles

5.1.1. A teneur de l'art. 126 al. 1 let. a CPP, le tribunal statue également sur les conclusions civiles présentées lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu.

5.1.2. Conformément à l'art. 122 al. 1 CPP, les prétentions civiles que peut faire valoir la partie plaignante sont exclusivement celles qui sont déduites de l'infraction. Cela signifie que les prétentions civiles doivent découler d'une ou plusieurs infractions qui figurent dans l'acte d'accusation élaboré par le ministère public en application de l'art. 325 CPP. La plupart du temps, le fondement juridique des prétentions civiles réside dans les règles relatives à la responsabilité civile des art. 41ss CO (arrêts 6B_267/2016 du 15 février 2017 consid. 6.1.; 6B_486/2015 du 25 mai 2016 consid. 5.1. et les références citées).

5.1.3. Lorsque le lésé présente ses prétentions civiles dans le cadre de la procédure pénale, les dispositions du droit civil s'appliquent, en particulier les art. 8 CC et 42 al. 1 CO s'agissant de la preuve du dommage qui incombe au demandeur, la reconnaissance de la qualité de partie plaignante dans une procédure ne l'exonérant pas de son obligation d'apporter la preuve de son dommage (arrêt 6B_586/2011 du 7 février 2012 consid. 7.2.2.).

5.1.4. Selon l'art. 49 al. 1 CO, celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement.

L'allocation d'une indemnité pour tort moral fondée sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte présente une certaine gravité objective et qu'elle ait été ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse légitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir réparation (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1021/2018 du 19 décembre 2018 consid. 1.1).

5.2. En l'espèce, la diffamation et l'injure subies par les parties plaignantes constituent des atteintes illicites à leur personnalité. Cependant, la gravité toute relative de ces atteintes ne justifie pas de réparation morale, dès lors qu'il n'est ni établi, ni objectivement soutenable que les parties plaignantes auraient subi de graves souffrances physiques ou psychiques consécutives aux atteintes subies.

Par conséquent, les parties plaignantes seront déboutées de leur conclusions civiles en réparation du tort moral.

Frais et indemnités

6.1. Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné (art. 426 al. 1 CPP).

A teneur de l'art. 426 al. 2 CPP, même lorsque le prévenu est acquitté, tout ou partie des frais de procédure peuvent être mis à sa charge s'il a, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile sa conduite.

6.2. En l'espèce, compte tenu du verdict de culpabilité – l'acquittement ne portant que sur un point mineur – les frais de la procédure, y compris un émolument de jugement de CHF 1'000.-, seront entièrement mis a la charge du prévenu (art. 9 al. 1 let. d du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale [RTFMP; E 4.10.03]).

7.1.1. Selon l'art. 429 al. 1 let. a CPP, le prévenu qui est au bénéfice d'une ordonnance de classement ou qui est acquitté totalement ou en partie a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure.

L'autorité pénale peut réduire ou refuser l'indemnité lorsque le prévenu a provoqué illicitement et fautivement l'ouverture de la procédure pénale ou a rendu plus difficile la conduite de celle-ci (art. 430 al. 1 let. a CPP).

7.1.2. L'art. 430 al. 1 let. a CPP est le pendant de l'art. 426 al. 2 CPP en matière de frais. La question de l'indemnisation doit être traitée après celle des frais. Dans cette mesure, la décision sur les frais préjuge de la question de l'indemnisation. Ainsi, si le prévenu supporte les frais en application de l'art. 426 al. 1 ou 2 CPP, une indemnité est en règle générale exclue (ATF 137 IV 352 consid. 2.4.2; arrêts du Tribunal fédéral 6B_1258/2018 du 24 janvier 2019 consid. 3.1; 6B_474/2018 du 17 décembre 2018 consid. 2.2; 6B_472/2018 du 22 août 2018 consid. 1.1).

7.2. En l'espèce, le prévenu ayant été condamné au paiement des frais de procédure, ses conclusions en indemnisation seront rejetées, en application de la jurisprudence susmentionnée.

8.1.1. L'art. 433 al. 1 CPP permet à la partie plaignante de demander au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure lorsqu'elle obtient gain de cause (let. a) ou lorsque le prévenu est astreint au paiement des frais conformément à l'art. 426 al. 2 CPP (let. b).

L'al. 2 prévoit que la partie plaignante adresse ses prétentions à l'autorité pénale; elle doit les chiffrer et les justifier. Si elle ne s'acquitte pas de cette obligation, l'autorité pénale n'entre pas en matière sur la demande.

8.1.2. La partie plaignante obtient gain de cause au sens de l'art. 433 al. 1 CPP si les prétentions civiles sont admises et/ou lorsque le prévenu est condamné.

8.1.3. La juste indemnité, notion qui laisse un large pouvoir d'appréciation au juge, couvre ainsi les dépenses et les frais nécessaires pour faire valoir le point de vue de la partie plaignante dans la procédure pénale. Il s'agit en premier lieu des frais d'avocat (ATF 139 IV 102 consid. 4.1). En particulier, les démarches doivent apparaître nécessaires et adéquates pour la défense raisonnable du point de vue de la partie plaignante (ATF 139 IV 102 consid. 4.3; arrêts du Tribunal fédéral 6B_524/2017 du 22 novembre 2017 consid. 2.1; 6B_864/2015 du 1^er novembre 2016 consid. 3.2; 6B_159/2012 du 22 juin 2012 consid. 2.3).

Les honoraires d'avocat se calculent selon le tarif usuel du barreau applicable dans le canton où la procédure se déroule (arrêt du Tribunal fédéral 6B_392/2013 du 4 novembre 2013 consid. 2.3). Bien que le canton de Genève ne connaisse pas de tarif officiel des avocats, il n'en a pas moins posé, à l'art. 34 de la loi sur la profession d'avocat du 26 avril 2002 (LPAv; RS/GE E 6 10), les principes généraux devant présider à la fixation des honoraires, qui doivent en particulier être arrêtés compte tenu du travail effectué, de la complexité et de l'importance de l'affaire, de la responsabilité assumée, du résultat obtenu et de la situation du client. Sur cette base, la Cour de justice retient en principe un tarif horaire allant de CHF 400.- à CHF 450.- pour un chef d'étude, de CHF 350.- pour les collaborateurs et de CHF 150.- pour les stagiaires (AARP/38/2018 du 26 janvier 2018 consid. 7).

8.2. En l'espèce, à la lecture des time-sheet et notes d'honoraires produites par le conseil des parties plaignantes, il n'est pas possible de déterminer quelle partie de l'activité a trait aux plaintes de B______ et de la C______ et laquelle a trait aux dénonciations de la C______. En outre, le Tribunal relève que certains postes de ces notes d'honoraires sont excessifs au vu de la complexité toute relative des plaintes déposées par B______ et la C______, abstraction faite des dénonciations de cette dernière. En effet, en regard de ce qui précède, le temps passé à la rédaction de ces plaintes pénales est disproportionné, étant au passage relevé que nul n'était besoin de produire les innombrables documents relatifs à la biographie du prévenu. A cela s'ajoute que les très nombreux courriers, e-mails, téléphones et séances internes ne peuvent être intégralement considérés comme des démarches nécessaires et adéquates pour la défense raisonnable du point de vue de la partie plaignante, de sorte que ces postes doivent être fortement réduits.

Pour ces raisons, le Tribunal fixera les indemnités dues aux parties plaignantes ex aequo et bono et retiendra un total de 13h30 d'activité d'avocat par plaignant (soit 3 heures de conférence avec le client, 2 heures de rédaction de plainte, 1 heure d'audience au Ministère public, 2 heures comprenant les échanges par téléphone, courrier et courriel avec le client, 2 heures de préparation d'audience de jugement et 3 heures et demi d'audiences de jugement, soit la durée totale des audiences divisée par deux). Sur ces 13h30 par plaignant, 7h30 seront indemnisées au tarif horaire de CHF 350.- (collaborateur) et 6h au tarif horaire de CHF 450.- (chef d'Etude), ceci dans un esprit de simplification, vu qu'il est impossible pour le Tribunal d'attribuer chaque activité à un intervenant déterminé. Il conviendra ensuite d'ajouter 3% pour les frais administratifs, ainsi que la TVA à 7.7%.

Au vu de ce qui précède, le prévenu sera condamné à verser à chaque plaignant CHF 5'907.10 à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure.