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15 correspondances exactes trouvées pour 6B_267/2016
  1. 15.02.2017 6B 267/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190); tort moral; arbitraire
  2. 29.08.2017 6B 11/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Prétentions civiles, quotité de la peine
  3. 12.09.2018 6B 434/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Action civile, conclusions civiles, réduction de l'indemnité
  4. 17.05.2018 6B 1306/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Acquittement (viol, contrainte sexuelle) ; présomption d'innocence
  5. 15.08.2022 6B 1310/2021 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conclusions civiles
  6. 14.02.2019 6B 1137/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, diffamation; conclusions civiles; contrainte, diffamation, conclusions civiles
  7. 08.10.2021 6B 98/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Confiscation, créance compenatrices; conclusions civiles (diminution effective de l'actif au préjudice des créanciers)
  8. 26.09.2022 6B 54/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, indemnité ; arbitraire, etc.
  9. 16.04.2018 6B 502/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, fixation de la peine
  10. 05.04.2018 6B 443/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; arbitraire; droit d'être entendu; conclusions civiles
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
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