Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

Vu l'arrêt du 14 février 2023 de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ATAS/95/2023) admettant le recours de Monsieur A______, réformant la décision du 26 avril 2022 de l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI), lui octroyant une indemnité de CHF 2'500.- à titre de dépens et mettant un émolument de justice de CHF 200.- à la charge de l'OAI ;

Attendu que par arrêt du 21 août 2023 (9C_221/2023), le Tribunal fédéral a annulé l'arrêt précité de la chambre de céans et confirmé la décision de l'OAI du 26 avril 2022 ;

Qu'il a par ailleurs renvoyé la cause à la chambre de céans pour une nouvelle décision sur les frais et dépens de la procédure antérieure ;

Qu'il appert que le recourant succombe en définitive ;

Qu'il convient par conséquent de mettre à sa charge l'émolument de justice de CHF 200.-, en application de l'art. 69 al. 1 bis loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - 831.20).

***

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

1.        Condamne le recourant au paiement d'un émolument de CHF 200.-.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le