Décisions | Tribunal pénal

A.a.a. Par acte d'accusation du 10 février 2021, il est reproché à X______ d'avoir, à Genève, entre le 26 novembre 2019 et le 27 novembre 2019, prêté assistance à G______ et à un individu demeuré non identifié dans leur projet de pénétrer dans le bureau de poste sis ______ à Q______, le 27 novembre 2019 vers 13h45, afin de se faire remettre des sommes d'argent par la force et de s'enrichir illégitimement à due concurrence, ce qu'ils n'ont finalement pas réussi à faire, l'employée qui ouvrait la porte de service pour entrer dans les locaux ayant réussi à se précipiter à l'intérieur et à verrouiller la porte derrière elle,

et en particulier d'avoir été mis en contact avec G______ et l'individu non identifié par Z______, d'avoir acheté des téléphones portables ou à tout le moins des cartes SIM sur demande de Z______, d'avoir retrouvé Z______, G______ et l'individu demeuré non identifié au ______, avenue J______ à K______ le 26 novembre 2019 aux environs de 23h30, et de les avoir amenés dans un local situé à la même adresse, d'avoir fait plusieurs allers-retours entre ledit local et l'extérieur et d'avoir ravitaillé G______ et l'individu demeuré non identifié en nourriture, d'être retourné les voir le 27 novembre 2019 au matin et de leur avoir apporté les téléphones portables demandés que Y______ avait testés le matin-même, et d'avoir informé Y______ le 28 novembre 2019 que le véhicule utilisé par G______ et l'individu non identifié était toujours dans le quartier et de lui avoir suggéré de le faire déplacer,

faits qualifiés de tentative de brigandage au sens des art. 140 ch. 1 cum 22 al. 1 CP, commis sous forme de coactivité avec Y______, Z______, G______ et l'individu non identifié (ch. 1.1.1 de l'acte d'accusation).

a.b. Il lui est également reproché d'avoir, entre le 5 et le 12 septembre 2019, à Genève, dans plusieurs distributeurs de billets du canton, procédé, pour le compte de L______, à huit retraits du compte n°1______ ouvert au nom de M______, à l'insu de cette dernière, auprès de la N______, pour un montant total de CHF 37'000.-, étant précisé qu'il devait percevoir une somme entre CHF 3'000.- et CHF 6'000.- pour ce service et que l'argent provenait d'un virement indu de CHF 153'345.- crédité sur ledit compte après qu'un ordre UBS Easy de O______ daté du 29 août 2019 ait été intercepté et modifié frauduleusement,

faits qualifiés d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur au sens de l'art. 147 al. 1 CP (ch. 1.1.2).

b. Par le même acte d'accusation, il est reproché à Y______ une tentative de brigandage pour les faits relatés au point a.a., ainsi que des infractions à l'art. 19 al. 1 let. b, c, d et g LStup (ch. 1.2.2).

c. Il est en outre reproché à Z______ une tentative de brigandage pour les faits relatés au point a.a., un brigandage pour des faits commis le 10 juin 2018, des faux dans les certificats, une contravention l'art. 19a ch. 1 LStup ainsi qu'une infraction de souillure.

B. Le Tribunal tient pour établis les éléments pertinents suivants, étant précisé qu'il ne sera pas fait référence aux faits qui concernent exclusivement Y______ et Z______, ces derniers n'ayant pas formé appel à l'encontre du présent jugement, ni demandé sa motivation:

Faits commis au préjudice d'A______ et de D______

a. Il ressort des déclarations à la police d'A______, employée du bureau de poste de Q______, que le 27 novembre 2019 à 13h45, deux hommes ont tenté d'entrer de force dans ledit bureau de poste. Alors qu'elle entrait dans le bureau de poste par la porte de service située à l'arrière du bâtiment, elle avait regardé en arrière et avait vu un individu courir dans sa direction et crier "bouge pas". Elle avait immédiatement refermé la porte derrière elle et avait senti l'individu qui tirait de son côté pour l'ouvrir, mais elle avait réussi à la verrouiller. En regardant par la lucarne, elle avait vu deux individus s'éloigner en marchant tranquillement. L'homme qu'elle avait vu courir portait un blouson kaki, un pantalon foncé et un bonnet foncé. Le second était vêtu de sombre et portait une visière sur le visage. Elle n'avait pas pu voir leurs mains et ne savait donc pas s'ils étaient armés.

b.a. Les images tirées d'une vidéosurveillance placée dans l'immeuble du ______, avenue J______ à K______, situé à quelques minutes à pied du bureau de poste de Q______, ont montré une activité particulière les 26 et 27 novembre 2019. On y voit cinq individus entrer et sortir à de nombreuses reprises d'un local situé dans cet immeuble (ci-après: le local). X______ et son beau-frère Y______ ont pu être formellement identifiés. Les 3 autres individus, soit H1, H2 et H3, demeuraient inconnus à ce stade.

b.b. Les éléments suivants ressortent de ces images:

-       H2 et H3 ont passé la nuit dans le local;

-       Entre le 26 novembre 2019 au soir et le lendemain matin, X______, Y______ et H1 ont fait plusieurs allers-retours dans le local, parfois en y amenant des sacs et des boissons;

-       Le 27 novembre 2019 à 13h19, H1, H2 et H3 sont ressortis du local, H2 et H3 étant vêtus de sombre avec des couvre-chefs, l'un d'eux portant également un sac à dos et un bonnet de type chapka;

-       A 13h56, Y______, H1, H2 et H3 sont retournés dans le local;

-       Dans l'après-midi, H1 et Y______ ont encore fait plusieurs allers-retours;

-       A 19h17, H2 et H3 ont définitivement quitté le local en fermant à clé derrière eux, chargés de sacs.

c. La perquisition du local a permis la découverte d'un sac de sport contenant notamment une casquette de type NBA, des serflex noirs et blancs, des cache-nez et des vêtements de couleur kaki, d'un pull à capuche et de deux téléphones portables SAMSUNG. Les vêtements retrouvés correspondaient à ceux portés par H1, H2 et H3 sur les images de vidéosurveillance.

d.a. L'ADN de Z______, très défavorablement connu des services de police, a été retrouvé sur la casquette et le pull à capuche.

d.b. L'ADN de G______, né le ______1997 à Bruxelles, a été mis en évidence à l'intérieur d'un cache-nez.

e. Les éléments suivants ressortent de l'analyse des extractions téléphoniques:

-       peu de temps avant les faits, X______ et Y______ se sont mis à communiquer avec Z______ via l'application SIGNAL;

-       Z______ et X______ ont eu de nombreux échanges téléphoniques dès le 25 novembre 2019 et se sont donné rendez-vous ce même jour;

-       le 26 novembre 2019, Z______ dit à X______ qu'ils doivent se voir, que "les potos vont dormir là-bas" et qu'il va ramener "la voiture et tout";

-       vers 14h30, Z______ demande à X______ d'acheter des cartes SIM, en disant qu'il peut acheter les téléphones lui-même s'il le faut. S'ensuivent de très nombreux appels téléphoniques entre les précités, dont on ne connait pas la teneur;

-       vers 16h00, X______ demande à Y______ s'il a une carte SIM;

-       le 27 novembre 2019 vers 10h00, X______ demande à Y______ "les bigo c'est toi?". Les intéressés conviennent de se retrouver à 11h00 "en bas" pour tester des téléphones;

-       le 28 novembre 2019, X______ et Y______ s'inquiètent au sujet d'une clé qu'il faut récupérer et d'une voiture qui est garée dans le quartier et qu'ils veulent faire déplacer.

f. X______ a dans un premier temps exercé son droit de se taire.

Dans un second temps, tout en niant avoir participé à la tentative de braquage de la poste de Q______, il a reconnu s'être rendu à plusieurs reprises le 26 novembre 2019 dans le local avec deux individus qu'il ne connaissait pas, Y______ et H1, dont il a refusé de donner le nom. Le lendemain, il était retourné dans le local à deux reprises, pour chercher des produits stupéfiants; il avait vu H2 et H3 en train de se préparer et de s'habiller de manière à dissimuler leur visage. Il n'avait cependant fait le lien entre ces deux hommes et le braquage de D______ qu'après coup.

Confronté aux analyses des extractions téléphoniques, il a admis avoir eu rendez-vous avec Y______ le 26 novembre 2019. Le soir même, H1, H2 et H3 étaient arrivés et il les avait emmenés dans le local, car ils cherchaient un endroit où demeurer pendant deux jours. Il en ignorait le motif.

Il a également admis que les téléphones dont il parlait à Y______ étaient destinés à H2 et H3; ce n'était cependant pas lui qui les avait achetés ni qui les avait apportés à H2 et H3. Il avait eu un sentiment "bizarre" lorsqu'il avait vu H2 ou H3 se masquer le visage le 27 novembre 2019, dans le local, mais il ignorait tout des projets de H2 et H3.

Le 27 novembre au matin, il s'était rendu dans le local de son propre gré, dans le cadre de sa routine habituelle, à savoir pour prendre son petit-déjeuner et fumer un joint. Il n'avait pas la clé du local, mais en voyant que des personnes se trouvaient à l'intérieur, il avait toqué à la porte et H2 et H3 lui avaient ouvert. Il s'était contenté de les saluer.

En audience de confrontation, il a identifié Z______ comme étant H1. Il ignorait qui avait planifié le braquage de la poste de Q______. Interrogé sur des messages échangés avec Z______, il a expliqué qu'ils parlaient d'une voiture louée et endommagée. Il ne savait pas qui était G______ et ne l'a pas reconnu sur présentation d'une photographie.

g. Y______ a expliqué que le local était mis à sa disposition dans le cadre d'une association qu'il présidait. Il disposait donc d'une clé. H1 lui avait demandé s'il pouvait entreposer des affaires dans ledit local, mais était en réalité arrivé avec H2 et H3, dont il avait dit qu'ils venaient de Belgique, et lui avait demandé s'ils pouvaient passer la nuit dans le local. Il avait accepté et leur avait prêté sa clé.

H1 lui avait donné un sac contenant des téléphones et des cartes SIM et lui avait demandé de les tester puis de les apporter à H2 et H3 dans le local. Il avait compris que H2 et H3 avaient commis un braquage uniquement lorsqu'ils étaient revenus au local à 13h56, masqués. Il ne savait pas qui avait organisé le braquage.

H1, H2 et H3 étaient arrivés en voiture le 26 novembre 2019 et étaient repartis le lendemain sans ce véhicule. Il avait alors demandé à H1 de le faire déplacer, de peur que H2 et H3 ne reçoivent des amendes. H1, H2 et H3 étaient partis avec sa clé du local.

Sur planche photographique, il a identifié Z______ comme étant H1.

h. Z______ a contesté avoir un quelconque lien avec les faits de novembre 2019. Il ne connaissait pas H2 ni H3, ne se reconnaissait pas sur les images de vidéosurveillance et, confronté aux analyses ADN, a prétexté avoir oublié sa casquette dans la voiture de Y______ ou dans le local, dans lequel il s'était déjà rendu par le passé.

Faits commis au préjudice de O______

i. Le 29 août 2019, O______ a mis sous pli quatre paiements pour un total de CHF 54'771.50. En septembre 2019, elle a découvert avoir été débitée du montant de CHF 153'345.- versé en faveur d'une certaine M______ (compte n°1______ ouvert auprès de la N______), qu'elle ne connaissait pas.

j. L'analyse de la documentation du compte NA______ de M______ a révélé que la relation avait été ouverte en mai 2019 sur la base de la pièce d'identité de l'intéressée.

Un montant de CHF 153'345.- avait été crédité le 5 septembre 2019 et huit retraits avaient été effectués entre le 5 et le 12 septembre 2019 pour un total de CHF 37'000.-, avec la même carte bancaire, aux bancomats de ______, ______, ______ et ______.

k. Les images de vidéosurveillance prises au moment de ces retraits ont permis d'identifier X______ comme apparaissant sur la plupart des images, excepté sur celle du 5 septembre 2019 sur laquelle l'individu procédant au retrait dissimulait le bas de son visage.

l. X______ a reconnu avoir effectué des retraits avec une carte bancaire NA______ appartenant à une autre personne. Il s'est reconnu sur toutes les images de vidéosurveillance, sauf sur celle du 5 septembre 2019. Il avait agi sur demande de L______, rencontré en été 2019, qui lui avait promis de l'argent s'il acceptait d'effectuer des retraits pour lui, en lui expliquant qu'il n'avait pas le droit d'être en Suisse et qu'il avait peur d'apparaître sur les images de vidéosurveillance. Il avait trouvé cela bizarre mais n'avait pas posé plus de questions.

L______ lui avait remis la carte bancaire au nom de M______ ainsi que le code correspondant. Il était censé retirer CHF 50'000.- mais la carte s'était bloquée et il n'avait pu retirer que CHF 34'000.-. L______ lui avait alors donné une seconde carte bancaire au nom de P______, mais il ne l'avait jamais recontacté pour lui transmettre le code. Il ne l'avait donc jamais utilisée.

Il ne s'était jamais douté que L______ puisse être un escroc, car il était bien habillé et avait une voiture de luxe aux plaques suisses. Il ne s'était pas méfié et avait agi par appât du gain. Il avait compris qu'il s'était fait manipuler dès qu'il avait constaté que la carte était bloquée.

m. M______ a confirmé n'avoir jamais ouvert de compte auprès de la N______ et avoir perdu sa carte d'identité suisse en mai ou juin 2019.

C.a.a. Lors de l'audience de jugement, X______ a persisté à nier avoir participé aux faits de novembre 2019. Il n'avait ni logé, ni nourri H2 et H3. Après les faits, il avait eu peur pour Y______ et lui avait dit de déplacer la voiture.

Il a admis que Z______ lui avait dit que "les potos" venaient dormir, mais il ne savait pas pourquoi ni où "les potos" allaient dormir et il n'avait pas posé de questions.

Le 27 novembre 2019 au matin, il s'était rendu dans le quartier J______ après avoir amené sa belle-fille à son cours de langue, comme d'habitude. En passant devant le local, il avait vu de la lumière, avait toqué et H2 et H3 lui avaient ouvert. Il était resté environ une heure, avait pris son petit déjeuner et fumé un joint. Il n'avait pas apporté de nourriture excepté son propre petit-déjeuner. H2 et H3 lui avaient dit qu'ils devaient recevoir des téléphones portables, raison pour laquelle il avait écrit à Y______ "les bigos c’est toi ?". Il avait demandé à Y______ s'il avait une carte SIM parce que Z______ lui en avait demandé une. Y______ lui avait demandé de descendre à 11h00 pour tester les téléphones puis de remonter avec lui à 12h08 pour les amener à H2 et H3.

Il avait accepté uniquement parce qu'il s'agissait de son beau-frère. Il avait senti que l'atmosphère était "bizarre", sans toutefois penser que H2 et H3 étaient sur le point de commettre un braquage. C'était lorsqu'il avait vu l'un des intéressés en train de se masquer le visage qu'il avait eu des soupçons et avait quitté les lieux.

a.b. Il a confirmé être l'auteur des retraits des 9, 10, 11 et 12 septembre 2019, mais pas de celui du 5 septembre 2019. Au moment d'agir, il ne pensait pas qu'il commettait une infraction. Au sujet du montant qu'il devait recevoir en contrepartie, il a expliqué que s'il avait réussi à retirer CHF 150'000.-, il aurait perçu entre CHF 8'000.- et CHF 9'000.-, mais que s'il retirait CHF 50'000.-, il était prévu qu'il reçoive CHF 3'000.-. Il avait accepté la carte bancaire au nom de P______ en se disant que puisqu'il avait agi à visage découvert, il était trop tard, et qu'en utilisant cette seconde carte il pourrait à tout le moins se payer.

b. Y______ a persisté dans ses déclarations, tout en admettant avoir prêté son local à H2 et H3 et leur avoir apporté des téléphones et de la nourriture. Il avait simplement rendu service, sans poser de questions. En sortant du local avec H2, H3, Z______ et X______ le 27 novembre 2019 à 12h21, il avait pressenti que quelque chose n'allait pas, mais n'avait pas pensé que H2 et H3 étaient sur le point de commettre un braquage. En retournant au local avec eux à 13h56, il les avait entendus se disputer et s'était douté de quelque chose, de sorte qu'il leur avait demandé de prendre leurs affaires et de s'en aller.

c. Z______ a fini par admettre avoir amené H2 et H3 au local afin qu'ils puissent y passer la nuit, sans toutefois savoir qu’ils planifiaient un braquage. Le rendez-vous du 26 novembre 2019 avec X______ et Y______ et ses nombreux allers-retours au local les 26 et 27 novembre 2019 n'avaient rien à voir avec le braquage. Il avait demandé à Y______ de se procurer une carte SIM car l'un des deux hommes souhaitait téléphoner à l'étranger, et lui-même n'étant pas suisse, il ne pouvait pas l'acheter pour son compte. Il était possible qu'il ait demandé à X______ d'acheter des téléphones ou des cartes SIM. Il avait finalement remis des téléphones à Y______ dans le but qu'il les donne à H2 et H3.

D.a. X______, de nationalité somalienne, est né le ______1992 à Genève.

Il a été au bénéfice d'un permis B jusqu'en 2016 avant de faire l'objet d'une décision de renvoi. Il a déposé une demande d'autorisation de séjour au titre du regroupement familial, laquelle est en cours d'examen, et son séjour est toléré dans l'intervalle.

Il a grandi à Genève avec ses frères et sœurs et ses parents, étant précisé que son père est décédé le ______2016. Ses frères et sœurs sont devenus suisses. Il a été envoyé dans un internat à ______ entre l'âge de 12 et 15 ans, puis placé dans un foyer bernois où il a commencé une formation de peintre en bâtiment, poursuivie ensuite à Genève mais jamais terminée. Durant ses incarcérations subséquentes à Bellechasse et à la Brenaz, il a travaillé et appris plusieurs métiers, notamment dans les domaines du nettoyage, de la maçonnerie, de l’électricité et de la pâtisserie-boulangerie. Il n'a cependant jamais effectué de CFC.

Après sa sortie de prison en été 2018, il a effectué des démarches pour obtenir son acte de naissance et un titre de séjour. Il n'avait pas le droit de percevoir le chômage car il n'avait pas de papiers et n'a pas bénéficié de prestations de l’Hospice général. Sa famille l'aidait financièrement. D'avril à septembre 2019, il a travaillé dans la buvette de Y______ et percevait entre CHF 700.- et CHF 800.- par mois. A ce moment-là, il vivait surtout grâce aux revenus de sa compagne. Après sa libération conditionnelle en 2018, il s'est investi dans la vie de quartier, notamment auprès des jeunes.

Il est père d'un enfant né le ______2019 et s'est marié avec la mère de ce dernier le ______2020. Son épouse a une fille âgée de 8 ans issue d'une précédente union, qui vit avec eux et dont il s'occupe également, le père de cet enfant, qui vit en Suisse, exerçant toutefois un droit de visite sur cette dernière. Son épouse travaille à temps partiel et il s'occupe des tâches ménagères et des enfants. Son épouse à des problèmes de santé au niveau du dos et perçoit une demi-rente AI.

b.a. A teneur du casier judiciaire suisse, X______ a été condamné à trois reprises en tant que majeur:

-          le 5 décembre 2012 par la Chambre pénale d'appel et de révision de Genève pour brigandage, brigandage aggravé et complicité de brigandage aggravé, à une peine privative de liberté de 5 ans;

-          le 29 mai 2013 par le Ministère public de Genève pour brigandage, à une peine privative de liberté de 60 jours, peine complémentaire au jugement du 5 décembre 2012;

-          le 2 novembre 2016 par le Tribunal correctionnel de Genève pour brigandage aggravé, à une peine privative de liberté de 3 ans et six mois.

b.b. Par jugement du Tribunal d'application des peines et mesures de Genève (ci-après: TAPEM), X______ a obtenu la libération conditionnelle à compter du 17 juillet 2018, le délai d'épreuve courant jusqu'au 24 mai 2020 et la peine restante étant d'1 an, 10 mois et 6 jours.

b.c. Il a également été condamné en tant que mineur, notamment en 2010 pour un brigandage à une peine privative de liberté de 12 mois avec sursis.

c. D'après les rapports rendus par le Service de probation et d'insertion (ci-après: SPI) dans le cadre des mesures de substitution ordonnées, X______ est un père responsable et attentif et sa paternité a eu un effet très positif sur lui. Il se montre réaliste et patient quant à sa situation administrative et est très investi dans son rôle de père et de jeune époux. Il met tout en œuvre pour avoir une vie exempte d'actes délictuels à l'avenir.

1.1.1. Aux termes de l'art. 140 ch. 1 CP, celui qui aura commis un vol en usant de violence à l'égard d'une personne, en la menaçant d'un danger imminent pour la vie ou l'intégrité corporelle ou en la mettant hors d'état de résister sera puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans.

1.1.2. L'infraction n'est que tentée si l'exécution du crime n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire (art. 22 al. 1 CP).

1.1.3. L'art. 25 CP, qui traite de la complicité, dispose que la peine est atténuée à l'égard de quiconque a intentionnellement prêté assistance à l'auteur pour commettre un crime ou un délit.

statuant contradictoirement :

1) Déclare Z______ coupable de tentative de brigandage (art. 140 ch. 1 cum 22 al. 1 CP), de consommation de stupéfiants (art. 19a ch. 1 LStup) et de souillure (art. 11C al. 1 let. c LPG).

Acquitte Z______ de brigandage (art. 140 ch. 1 CP ; 1.3.1) et de faux dans les certificats (art. 252 CP ; 1.3.3).

Condamne Z______ à une peine privative de liberté de 18 mois, sous déduction de 448 jours de détention avant jugement (art. 40 CP).

Condamne Z______ à une amende de CHF 400.- (art. 106 CP).

Prononce une peine privative de liberté de substitution de 4 jours.

Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.

Ordonne l'expulsion de Suisse de Z______ pour une durée de 7 ans (art. 66a al. 1 let. c CP).

Dit que l'exécution de la peine prime celle de l'expulsion (art. 66c al. 2 CP).

Ordonne, par prononcé séparé, le maintien en détention pour des motifs de sûreté de Z______ (art. 231 al. 1 CPP).

Constate que Z______ acquiesce aux conclusions civiles de E______ (art. 124 al. 3 CPP).

Condamne Z______ à payer à E______ CHF 237.- à titre de réparation du dommage matériel (art. 41 CO).

2) Déclare X______, alias XA______, coupable de complicité de tentative de brigandage (art. 140 ch. 1 cum 22 al. 1 et 25 CP) et d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur (art. 147 al. 1 CP).

Acquitte X______, alias XA______, d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur s'agissant du retrait du 5 septembre 2019 (art. 147 CP).

Renonce à révoquer la libération conditionnelle accordée le 12 juillet 2018 par le Tribunal d'application des peines et des mesures de Genève (solde de peine de 1 an, 10 mois et 6 jours) et prolonge le délai d'épreuve au 12 avril 2022 (art. 89 al. 2 CP).

Condamne X______, alias XA______, à une peine privative de liberté de 14 mois, sous déduction de 91 jours de détention avant jugement (art. 40 CP).

Renonce à ordonner l'expulsion de Suisse de X______, alias XA______ (art. 66a al. 2 CP).

3) Déclare Y______ coupable de complicité de tentative de brigandage (art. 140 ch. 1 cum 22 al. 1 et 25 CP) et d'infraction à l'art. 19 al. 1 let. c et d de la loi fédérale sur les stupéfiants (LStup).

Condamne Y______ à une peine privative de liberté de 14 mois, sous déduction de 91 jours de détention avant jugement (art. 40 CP).

Met Y______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à 3 ans (art. 42 et 44 CP).

Avertit Y______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).

Renonce à ordonner l'expulsion de Suisse de Y______ (art. 66a al. 2 CP).

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Ordonne la confiscation et la destruction des objets et de la drogue figurant sous chiffres 1 à 3 de l'inventaire n° 26180820200220, sous chiffres 1 à 4, 6 à 8, 11, 13, 15 à 18 de l'inventaire n° 26217120200222, sous chiffres 1 à 27 de l'inventaire n° 24566820191203, sous chiffres 4 à 7 de l'inventaire n° 24567620191203, sous chiffre 1 de l'inventaire n° 24568220191203, sous chiffres 1 et 2 de l'inventaire n° 24577220191203 et sous chiffre 3 de l'inventaire n° 24567620191203 (art. 69 CP).

Ordonne la confiscation des objets figurant sous chiffres 9 et 10 de l'inventaire n° 26217120200222 et sous chiffres 8 et 9 de l'inventaire n° 24567720191203 (art. 69 CP).

Ordonne la restitution à Z______ des objets figurant sous chiffres 5, 12 et 14 de l'inventaire n° 26217120200222 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Ordonne la restitution à Y______ des objets figurant sous chiffre 2 de l'inventaire n° 24568220191203 et sous chiffres 2 et 18 de l'inventaire n° 24567620191203 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Ordonne la restitution à X______, alias XA______, des objets figurant sous chiffres 1 à 7 et 10 à 17 de l'inventaire n° 24567720191203 au nom de XA______ (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Condamne X______, alias XA______, et Y______ à raison d'un tiers chacun et Z______, à raison d'un quart, aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 36'129.80, y compris un émolument de jugement de CHF 2'000.- (art. 426 al. 1 CPP).

Laisse le solde des frais à la charge de l'Etat.

Compense à due concurrence la créance de l'Etat portant sur les frais de la procédure avec les valeurs patrimoniales séquestrées figurant sous chiffre 14 de l'inventaire n° 24567620191203 (art. 442 al. 4 CPP).

Fixe à CHF 21'240.50 l'indemnité de procédure due à Me F______, défenseur d'office de X______, alias XA______ (art. 135 CPP).

Fixe à CHF 5'752.50 l'indemnité de procédure due à Me R______, défenseur d'office de Y______ (art. 135 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Office cantonal de la population et des migrations, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Informe les parties que, dans l'hypothèse où elles forment un recours à l'encontre du présent jugement ou en demandent la motivation écrite dans les dix jours qui suivent la notification du dispositif (art. 82 al. 2 CPP), l'émolument de jugement fixé sera en principe triplé, conformément à l'art. 10 al. 2 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale (RTFMP; E 4.10.03).

Vu la demande de motivation, laquelle entraîne la motivation écrite du jugement (art. 82 al. 2 let. a CPP).

LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL

Condamne X______ à payer un émolument complémentaire de CHF 2'000.- à l'Etat de Genève.

Voies de recours

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP).

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Si le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit conteste également son indemnisation, il peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours dès la notification du jugement motivé, à la Chambre pénale d'appel et de révision contre la décision fixant son indemnité (art. 396 al. 1 CPP).

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Indemnisation des défenseurs d'office

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 77h15 admises* à Fr. 200.00/h = Fr. 15'450.–.
- 3h à Fr. 110.00/h = Fr. 330.–.
- 13h30 à Fr. 150.00/h = Fr. 2'025.–.

- Total : Fr. 17'805.– + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 19'585.50

- 1 déplacement A/R à Fr. 55.– = Fr. 55.–
- 16 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 1'600.–

* Réduction 0h15 (chef d'étude) pour le poste "procédure", l'analyse de l'avis de prochaine clôture étant une prestation comprise dans le forfait "courriers/téléphones".
- 4h30 (chef d'étude) pour conférences des 5.3.2020, 27.5.2020 et 5.6.2020, en dehors de toute audience.
- 1h00 (stagiaire) pour prise connaissance dossier 4.6.2020.
- 6h00 (chef d'étude) pour examens dossiers au vu du nombre d'heures admis pour les préparations d'audience.
- 3h00 (chef d'étude) pour les audiences des 5.2.2020, 28.2.2020 et 18.8.2020 (forfait déplacement) et 6.11.2020, excédent temps réel.
- 1h45 (chef d'étude) pour activité TMC du 5.12.2019 effectué par la stagiaire.
- 1h15 audience 1ère heure (chef d'étude).
- 8h00 (chef d'étude) pour préparation audience, seule la collaboratrice a plaidé.
- 7h30 (chef d'étude) pour audience de jugement (temps effectif = 10h30).
- 18h00 (collaboratrice) pour audience de jugement, la présence de deux avocats n'est pas nécessaire.

Ajout :
1h45 (stagiaire) activité TMC du 5.12.2019.

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 33h30 à Fr. 150.00/h = Fr. 5'025.–.

- Total : Fr. 5'025.– + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 5'527.50

- 3 déplacements A/R à Fr. 75.– = Fr. 225.–

Ajout :
10h30 pour l'audience de jugement du 10 au 12 mai 2021.

Voie de recours si seule l'indemnisation est contestée

Le défenseur d'office peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours, devant la Chambre pénale de recours contre la décision fixant son indemnité (art. 135 al. 3 let. a et 396 al. 1 CPP; art. 128 al. 1 LOJ).

Restitution de valeurs patrimoniales et/ou d'objets

Lorsque le présent jugement sera devenu définitif et exécutoire, il appartiendra à l'ayant-droit de s'adresser aux Services financiers du pouvoir judiciaire (finances.palais@justice.ge.ch et +41 22 327 63 20) afin d'obtenir la restitution de valeurs patrimoniales ou le paiement de l'indemnité allouée, ainsi que, sur rendez-vous, au Greffe des pièces à conviction (gpc@justice.ge.ch et +41 22 327 60 75) pour la restitution d'objets.

Notification au Ministère public et à X______, soit pour lui son conseil Me F______
Par voie postale