Décisions | Chambre de surveillance

A.           a) L'enfant H______ est née le ______ 2010 de la relation hors mariage entretenue par B______ et A______, lequel l'a reconnue devant l'état civil.

Les parents sont titulaires de l'autorité parentale conjointe sur leur fille. Le 15 décembre 2014, ils ont adressé au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection), pour ratification, une convention d'entretien qui faisait état de l'exercice d'une garde partagée sur la mineure.

b) Le 29 avril 2021, A______ a saisi le Tribunal de protection d'une requête portant sur l'organisation des vacances d'été 2021, sur lesquelles les parties ne parvenaient pas à s'entendre.

Le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (SEASP) a été saisi et a relevé que la communication parentale devenait de plus en plus difficile; des différends étaient également nés autour de la scolarité de l'enfant et une médiation avait été tentée.

Les parties sont toutefois parvenues à trouver un terrain d'entente pour l'organisation des vacances d'été 2021.

c) Par courrier du 12 novembre 2021, B______ a sollicité l'octroi de la garde exclusive de la mineure H______. Elle a exposé que le couple parental s'était séparé en février 2020. Depuis lors, des conflits étaient apparus, notamment au sujet de la scolarité de l'enfant et de l'organisation de la garde partagée. La mineure H______ avait exprimé le fait qu'elle ne pouvait pas parler avec son père, ni montrer ses émotions, en particulier lorsqu'elle se sentait triste; son père la rabaissait parfois et critiquait ses amis et elle pleurait lorsqu'elle devait se rendre chez lui. B______ avait par ailleurs pris la décision d'initier un suivi thérapeutique pour H______, afin de l'accompagner dans une période douloureuse pour elle.

d) Un rapport d'évaluation a été rendu par le SEASP le 17 juin 2022, recommandant le maintien de la prise en charge alternée de H______, devant s'exercer d'entente entre les parents ou, à défaut, toutes les semaines du mercredi au mercredi, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. Le SEASP avait pris l'option d'encourager les parents à continuer de travailler sur leur coparentalité, le père ayant été invité à améliorer sa relation avec sa fille.

Le Tribunal de protection a approuvé ces recommandations le 18 juillet 2022.

e) Le 22 février 2024, B______ s'est à nouveau adressée au Tribunal de protection. Elle a exposé que la mineure H______ s'était fortement opposée à son départ en vacances avec son père à Noël 2023. Elle était finalement partie, contre son gré. Alors qu'elle devait se rendre chez son père pour les vacances de février, elle s'y était à nouveau opposée et avait quitté le domicile maternel en courant. Le soir, elle avait envoyé un message à sa mère, en disant qu'elle se trouvait chez des personnes de confiance; elle était toutefois demeurée introuvable et la police avait été contactée. Elle était rentrée spontanément deux jours plus tard, un message selon lequel elle ne devrait pas se rendre chez son père pour les vacances lui ayant été transmis. Elle avait exprimé le fait qu'elle ne souhaitait ni le voir, ni lui parler et elle craignait qu'il ne vienne l'attendre à la sortie de l'école. D'une manière générale, la mineure H______ était très souvent triste, ne se sentait pas entendue et pleurait beaucoup. Elle était suivie depuis plus d'un an par une psychologue à raison d'une fois par semaine. Le père venait de demander à ce que H______ vienne chez lui pour y passer un mois, en raison des semaines "à compenser", ce qui paraissait inconcevable compte tenu de l'état psychologique de l'enfant. B______ craignait que la mineure ne se mette à nouveau en danger, en fuguant une seconde fois.

f) Par ordonnance du 23 février 2024, le Tribunal de protection a désigné C______, avocat, en qualité de curateur de la mineure H______, son mandat étant limité à sa représentation dans la procédure pendante devant ce même Tribunal.

g) Dans ses observations adressées le 28 mars 2024 au Tribunal de protection, A______ a indiqué avoir constaté un changement d'attitude chez sa fille H______, notamment une baisse d'attention et de niveau scolaire, ce qui lui avait été confirmé par le maître de classe. Les carnets de H______ mentionnaient en outre, à compter de janvier 2024, des oublis, des arrivées tardives, des absences injustifiées, des devoirs non faits, du travail insatisfaisant, ainsi qu'un comportement inadapté, le tout pouvant s'expliquer par les mauvaises fréquentations de la mineure. Celle-ci côtoyait en effet des adolescents qui s'affichaient sur les réseaux sociaux en consommant du cannabis; elle utilisait en outre son téléphone portable de manière excessive et avait délaissé toutes ses activités extrascolaires. A______ souhaitait collaborer avec B______ afin de trouver une solution commune; il n'entendait pas obliger sa fille à entretenir des contacts avec lui, mais estimait qu'il était dans l'intérêt de la mineure d'en avoir.

h) Le 24 mai 2024, B______ a formé auprès du Tribunal de protection une action en attribution de la garde et en fixation des relations personnelles. Elle a conclu au maintien de l'autorité parentale conjointe sur la mineure H______, à l'attribution à elle-même de la garde exclusive, un droit de visite devant s'exercer d'entente avec la mineure pouvant être réservé au père.

Elle a notamment exposé que malgré des déclarations d'intention faites devant les intervenants en protection de l'enfant, A______ ne proposait rien pour améliorer la communication avec la mineure et avec elle-même. Les tentatives de médiation, de même que le suivi sur plusieurs mois auprès de la Dre I______ n'avaient pas permis de rétablir une communication et une collaboration efficientes entre les parents. Les modalités de prise en charge de la mineure H______ ne lui convenaient plus et impactaient négativement sa santé et son équilibre. Depuis le 16 février 2024, la mineure n'était pas retournée chez son père; elle souhaitait mettre un terme à la garde partagée et demeurer auprès de sa mère. L'adolescente exprimait le fait que son père lui manquait, mais elle craignait sa réaction et s'opposait en l'état à toute proposition de reprise des contacts. Ses résultats scolaires demeuraient bons.

i) Dans ses observations du 9 juillet 2024, A______ a conclu au maintien de l'autorité parentale conjointe et de la garde partagée et à ce qu'il soit ordonné aux deux parents d'entreprendre un travail de coparentalité; préalablement, il a également conclu à ce qu'une expertise psychiatrique du groupe familial soit ordonnée.

Il a allégué être un père présent pour sa fille; il l'avait constamment encouragée à s'exprimer ouvertement, y compris sur les points de désaccord entre eux. Selon lui, la souffrance de la mineure devait avoir des causes multiples. Il a contesté, contrairement à ce qu'avait soutenu B______, avoir interdit à la mineure de contacter sa mère lorsqu'elle était chez lui. Il a persisté à soutenir avoir toujours entretenu de bonnes relations avec sa fille. Selon lui, toutes les tentatives de communication et de collaboration avaient été sabotées par B______. A______ a précisé s'être entretenu avec les professeurs de mathématiques et de français de sa fille, lesquels lui avaient fait part d'une baisse significative de ses résultats, ainsi que de problèmes de comportement en classe; elle cumulait en outre des absences non excusées. L'adolescente avait besoin du soutien de ses deux parents et il était nécessaire que ses relations avec lui reprennent afin d'éviter un enlisement de la situation.

j) Le SEASP a rendu un rapport d'évaluation le 4 juillet 2024, préconisant l'attribution de la garde de la mineure H______ à sa mère, la mise en œuvre d'un travail thérapeutique père-fille, l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles et un travail de coparentalité.

En substance, le SEASP a relevé que malgré les différentes opportunités de travailler les désaccords, la communication et la coparentalité avec le soutien de professionnels, le conflit parental demeurait aigu. Pourtant les parties avaient pu constater les effets bénéfiques sur leur fille lorsqu'ils parvenaient à rétablir un dialogue et à s'entendre sur les décisions à prendre dans son intérêt. Le conflit entre ses parents était probablement en partie responsable du mal-être de la mineure. Celle-ci n'avait revu son père qu'une fois à la fin du mois de mai 2024, lors d'une promenade en forêt avec le chien. L'adolescente était attachée à son père, mais s'était retrouvée en difficulté pour rétablir le contact avec lui et elle avait plus que jamais besoin du soutien de ses deux parents pour parvenir à surpasser sa prise de position drastique ayant conduit à l'annulation du voyage en Grèce et à la fin de la garde alternée. La mineure était en outre confrontée à une polarisation de deux modèles éducatifs, sa mère étant permissive et son père rigide. La première avait su maintenir un bon lien avec sa fille, dans la confiance et la communication, mais semblait toutefois lui laisser beaucoup de liberté et de pouvoir décisionnel, ce qui ne servait pas forcément l'intérêt de l'adolescente. Quant au second au contraire, il se montrait peu à l'écoute, inflexible et contrôlant, ce qui mettait à mal sa relation avec la mineure et était une source de souffrance pour celle-ci; la capacité du père à se remettre en cause demeurait faible. La demande de la mineure de pouvoir vivre auprès de sa mère était également une manière de se protéger du dysfonctionnement parental, malgré des compétences certaines chez chacun. Au jour de la reddition du rapport, les conditions au maintien de la garde alternée n'étaient plus réunies et il convenait d'entendre les besoins de la mineure. Une expertise du groupe familial n'apparaissait pas nécessaire. Pour le surplus, il n'était pas dans l'intérêt de l'adolescente de la laisser décider seule de la fréquence des relations avec son père. La mise en œuvre d'un travail thérapeutique père-enfant auprès de J______ [centre de consultations familiales] afin de travailler la reprise des relations personnelles était recommandée.

La mineure H______ a été entendue par le SEASP. Elle a expliqué s'être sentie très déprimée avant les vacances de février 2024; elle avait déjà ressenti cela auparavant, son mal-être étant en lien avec sa relation avec son père. L'adolescente a toutefois reconnu que ce mal-être apparaissait également lorsqu'elle était chez sa mère, mais ce n'était "pas du tout pareil". Elle ne se sentait pas bien chez son père. Bien qu'il ne s'énerve pas, son attitude n'était, selon la mineure, pas "normale". Ainsi, après l'avoir autorisée à aller dormir chez des amis, il l'avait appelée quatre ou cinq fois durant la soirée pour lui parler de choses insignifiantes. Elle avait fini par lui parler un peu sèchement et il l'avait rappelée pour lui signifier qu'il aller venir la chercher. Elle ne pouvait pas exprimer ses émotions devant lui et d'une manière générale ne se sentait pas à l'aise avec lui. Ainsi, elle lui avait dit plusieurs fois ne plus vouloir se rendre en Grèce pour les vacances, mais il ne l'avait pas écoutée. En Grèce (toujours au même endroit), elle restait seule pendant que son père partait pêcher pendant plusieurs heures; elle craignait qu'il lui arrive quelque chose en mer et de se retrouver seule, isolée de tous, à l'étranger. Elle ressentait également beaucoup de pression de la part de son père sur le plan scolaire. Ses principes éducatifs n'évoluaient pas, alors qu'elle grandissait. Avec sa mère, c'était parfois également compliqué, mais les conflits étaient plus faciles à vivre. Son père et son chien lui manquaient, mais elle ne voulait pas être contrainte de retourner vivre chez lui; elle ne souhaitait pas non plus le revoir en présence d'un tiers.

k) Le curateur de représentation de la mineure a formulé ses observations au Tribunal de protection. Depuis plus d'un an, la mineure était suivie par une psychologue. Elle était d'accord de "désamorcer" la situation avec son père avec l'aide de cette même psychologue lors d'un rendez-vous. Elle aurait aimé pouvoir retirer à son père son côté étouffant et contrôlant. Elle l'avait revu au mois de mai avec son demi-frère K______, lors d'une promenade avec le chien. La rencontre s'était bien passée, mais il y avait eu peu de dialogue, car tous deux étaient gênés. La mineure admettait que ses notes avaient baissé durant le troisième trimestre. Elle était toutefois promue en 10^ème avec une moyenne supérieure à 5. Elle était moins allée aux cours et avait été punie par sa mère (privation de sorties et de téléphone). Elle désirait vivre chez sa mère, s'y sentant mieux et était opposée à une reprise de la garde partagée. Elle souhaitait voir son père "à petites doses", uniquement quand elle en aurait envie. Elle a fait état d'un "huis clos" avec son père et d'une forme d'étouffement. Avec lui, elle ne voyait jamais d'amis ou d'adolescents du même âge qu'elle et n'amenait pas d'amis chez lui.

A______ a déclaré au curateur ne pas se reconnaître dans les déclarations de sa fille. Il était une personne attentive et ouverte au dialogue. Il n'avait jamais rien imposé à la mineure; la seule contrainte était le fait qu'il refusait qu'elle dorme chez des amis durant la semaine. Lorsque sa fille lui avait dit ne pas vouloir se rendre en Grèce en février 2024, il lui avait répondu qu'elle ne pouvait décider de certaines choses à son âge. Il essayait toujours de l'occuper durant les séjours en Grèce. Il reconnaissait imposer à la mineure un cadre plus strict que celui auquel elle était habituée chez sa mère et pouvait se montrer intransigeant sur certaines choses. Il a contesté "l'étouffement" relaté par sa fille à son domicile, avec la précision qu'il s'absentait trois soirs par semaine pour faire de la musique, ce qui permettait à l'enfant d'être seule à ces occasions. Il lui arrivait également de sortir pour d'autres motifs et de recevoir des amis; sa fille sortait également régulièrement pour une soirée ou une nuit. Selon le curateur, il convenait de réduire rapidement la distance qui s'était créée entre la mineure et son père, la gêne existant entre les deux devant être dissipée. Un travail en ce sens devait être entrepris rapidement. La reprise des contacts devait être progressive pour aboutir à un retour à une prise en charge alternée.

l) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 16 septembre 2024.

B______ s'est déclarée d'accord avec l'ensemble du préavis du SEASP. La mineure H______ avait passé l'été avec elle et avait repris le cycle à la rentrée, avec de bons résultats. Elle voyait sa psychologue une fois par semaine et avait repris le skate-board. Elle-même avait toujours rappelé à sa fille l'importance de maintenir des relations avec son père. H______ appréhendait toutefois la reprise du lien avec lui et refusait de le voir seule. B______ soutenait l'idée d'une reprise accompagnée, dans un espace tel que J______. Selon elle, les problèmes existaient bien avant les vacances de février et la mineure n'avait pas juste fait un caprice au sujet desdites vacances. Elle était opposée à la mise en œuvre d'une expertise du groupe familial et d'accord d'entreprendre un travail de coparentalité.

A______ pour sa part a persisté à solliciter une expertise du groupe familial. Sa fille semblait avoir peur de lui et il avait besoin de comprendre pourquoi. Il s'inquiétait également de l'effet que le conflit parental pouvait avoir sur elle. Il craignait de passer à côté d'un problème important que rencontrerait sa fille, laquelle souffrait. Il était d'accord, dans l'immédiat, avec la reprise d'un lien sous forme médiatisée.

Le curateur de représentation de la mineure avait constaté que cette dernière ne reprochait au final pas grand-chose de concret à son père. L'épisode des vacances en Grèce revenait souvent. Il soutenait l'idée de repartir sur une relation saine entre H______ et son père et rappelait qu'avant la cassure de février 2024 la relation entre eux existait et semblait solide.

Selon la représentante du SEASP, il était important de ne pas laisser la mineure décider seule de ses relations avec son père.

Au terme de l'audience, le Tribunal de protection a gardé la cause à juger.

1. 1.1. Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC).

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 LaCC).

Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de trente jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 al. 2 et 3 et 450b CC).

1.2. Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 CC).

2. Le recourant fait grief au Tribunal de protection de ne pas avoir ordonné une expertise du groupe familial.

2.1 L'autorité de protection de l'adulte établit les faits d'office (art. 446 al. 1 CC). Elle procède à la recherche et à l'administration des preuves nécessaires. Elle peut charger une tierce personne ou un service d'effectuer une enquête. Si nécessaire, elle ordonne un rapport d'expertise (art. 446 al. 2 CC).

2.2 En l'espèce, c'est à juste titre que le Tribunal de protection a considéré qu'il n'était pas nécessaire de solliciter une expertise du groupe familial. Une telle mesure est en effet particulièrement longue, les rapports d'expertise étant généralement déposés dans un délai supérieur à six mois, coûteuse (honoraires des experts compris entre 15'000 fr. et 20'000 fr., voire davantage) et particulièrement incisive, les experts procédant à une analyse complète du fonctionnement des différents membres du groupe familial. Compte tenu des caractéristiques qui viennent d'être rappelées, une telle mesure d'instruction doit être réservée aux situations extrêmes, en particulier lorsque des doutes sérieux existent sur la capacité de l'un ou l'autre des parents, voire des deux, à prendre en charge leurs enfants de manière adéquate. Or, tel n'est pas le cas dans la présente procédure, les capacités parentales, y compris celles du recourant, n'étant pas remises en cause en tant que telles. La mineure vit par ailleurs depuis de nombreuses années au centre de la mésentente parentale, laquelle a des répercussions négatives sur son bien-être; elle est suivie par une thérapeute et a été entendue par le SEASP. Ordonner une expertise du groupe familial aurait pour conséquence de nécessiter à nouveau son audition et de générer ainsi un stress supplémentaire, qu'il y a lieu d'éviter. Enfin et contrairement à ce que semble penser le recourant, il n'apparaît pas nécessaire de déterminer s'il est, ou pas, un père rigide et contrôlant. L'essentiel n'est pas de définir précisément la personnalité du recourant, mais de faire en sorte qu'en dépit de la manière dont sa fille le perçoit, tous deux puissent renouer puis entretenir des relations régulières et bénéfiques pour l'adolescente.

Au vu de ce qui précède, le recourant sera débouté de ses conclusions sur ce point.

3. Le recourant conteste par ailleurs les mesures prises par le Tribunal de protection s'agissant de la garde de la mineure et des relations personnelles.

A la forme :