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En la cause

contre

6.1 L’art. 16 LPGA prévoit que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. Il s'agit là de la méthode dite de comparaison des revenus, qu'il convient d'appliquer aux assurés exerçant une activité lucrative (ATF 128 V 29 consid. 1). Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient en principe de se placer au moment de la naissance du droit à la rente (ATF 128 V 174 consid. 4a).

6.2 Le revenu sans invalidité se détermine pour sa part en établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce que l’intéressé aurait effectivement pu réaliser au moment déterminant s’il était en bonne santé (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). Ce revenu doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu’il convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l’assuré a obtenu avant l’atteinte à sa santé, en tenant compte de l’évolution des salaires (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 428/06 du 25 mai 2007 consid. 7.3.3.1). On n'admettra d'exceptions à ce principe que si elles sont établies au degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). Les revenus réalisés dans des activités accessoires sont pris en compte dans le revenu sans invalidité si l'on peut admettre que l'assuré aurait continué, selon toute vraisemblance, à les percevoir sans la survenance de l'atteinte à la santé. En d'autres termes, la prise en compte d'un revenu accessoire suppose un lien entre l'atteinte à la santé et la cessation de l'activité s'y rapportant (arrêt du Tribunal fédéral 8C_274/2009 du 3 décembre 2009 consid. 6 et les références).

6.3 S'agissant de la fixation du revenu d'invalide, ce n'est pas le fait que l'assuré mette réellement à profit sa capacité résiduelle de travail qui est déterminant, mais bien plutôt le revenu qu'il pourrait en tirer dans une activité raisonnablement exigible. Le caractère raisonnablement exigible d'une activité doit être évalué de manière objective, c'est-à-dire qu'on ne peut simplement tenir compte de l'appréciation négative par l'assuré de l'activité en cause. Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement réalisé, la jurisprudence considère que le revenu d'invalide peut être évalué sur la base de statistiques salariales (ATF 126 V 75 consid. 3b), singulièrement à la lumière de celles figurant dans l'ESS, ou de données salariales résultant de DPT (ATF 139 V 592 consid. 2.3).

6.3.1 Lors du recours aux données statistiques des ESS, il y a lieu de procéder à une réduction des salaires statistiques lorsqu'il résulte de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité ou catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) que le revenu que pourrait toucher l'assuré en mettant en valeur sa capacité résiduelle de travail est inférieur à la moyenne. Un abattement global maximal de 25% permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b).

6.3.2 L'étendue de l'abattement justifié dans un cas concret relève du pouvoir d'appréciation (ATF 132 V 393 consid. 3.3). Savoir s'il y a lieu de procéder à un abattement sur le salaire statistique en raison de circonstances particulières liées au handicap de la personne ou d'autres facteurs est une question de droit. L'étendue de l'abattement du salaire statistique dans un cas concret constitue en revanche une question relevant du pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_633/2016 du 28 décembre 2016 consid. 5.2). Il y a excès ou abus du pouvoir d’appréciation si l'autorité cantonale a retenu des critères inappropriés, n'a pas tenu compte de circonstances pertinentes, n'a pas procédé à un examen complet des circonstances pertinentes ou n'a pas usé de critères objectifs (ATF 130 III 176 consid. 1.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_847/2018 du 2 avril 2019 consid. 6.2.3).

6.3.3 La détermination du revenu d'invalide sur la base des DPT suppose, en sus de la production d'au moins cinq DPT, la communication du nombre total des postes de travail pouvant entrer en considération d'après le type de handicap, ainsi que du salaire le plus haut, du salaire le plus bas, et du salaire moyen du groupe auquel il est fait référence. Lorsque le revenu d'invalide est déterminé sur la base des DPT, une réduction du salaire, eu égard au système même des DPT, n'est ni justifiée ni admissible (ATF 129 V 472 consid. 4.2.3). Les activités décrites dans les DPT ayant servi de référence dans la décision initiale doivent être exigibles de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral 8C_430/2014 du 21 décembre 2015 consid. 4.4). Il appartient au juge cantonal d'examiner si les DPT produites satisfont aux conditions posées par la jurisprudence et, dans la négative, de renvoyer la cause à l'assureur pour compléter son enquête économique, ou de procéder lui-même à la détermination du revenu d'invalide sur la base des données statistiques issues de l’ESS (arrêt du Tribunal fédéral 8C_199/2017 du 6 février 2018 consid. 5.2). 

6.3.4 En ce qui concerne le recours aux DPT plutôt qu’aux salaires des ESS, le Tribunal fédéral a souligné qu’il n’apparaissait guère satisfaisant que la SUVA puisse définir le degré d’invalidité en fonction des DPT ou de l’ESS selon sa propre appréciation (ATF 139 V 592 consid. 6.2). La jurisprudence ne laissait pas le choix de la méthode à la SUVA, mais lui imposait de recourir aux DPT, à moins que les circonstances du cas d'espèce n’y fassent obstacle et qu'il ne lui soit pas possible de trouver dans la documentation disponible le nombre requis de postes de travail pouvant entrer en ligne de compte pour l'assuré concerné (arrêt du Tribunal fédéral 8C_607/2020 du 6 mai 2021 consid. 5.2).

6.3.5 La SUVA a abandonné la base de données des DPT au 1^er janvier 2019 (arrêt du Tribunal fédéral 8C_171/2021 du 14 décembre 2021 consid. 3.2). Cela étant, les principes énoncés ci-dessus s'appliquent encore au contrôle des décisions de rentes fondées sur les DPT (arrêt du Tribunal fédéral 8C_315/2020 du 24 septembre 2020 consid. 3.2). La jurisprudence a par ailleurs souligné que l’abandon des DPT ne suffit pas à justifier un réexamen du droit à la rente en l’absence de motif de révision (arrêt du Tribunal fédéral 8C_517/2019 du 26 septembre 2019 consid. 6.1). Le Tribunal fédéral a en outre admis que la SUVA n’était plus techniquement en mesure de faire des recherches de DPT en raison de l’abandon de cette méthode, si bien que c’était à juste titre dans le cas d’espèce que la juridiction cantonale s’était appuyée sur les valeurs statistiques de l'ESS (arrêt du Tribunal fédéral 8C_171/2021 du 14 décembre 2021 consid. 4.3).

7.             Conformément à l’art. 17 al. 1 LPGA dans sa teneur jusqu’au 31 décembre 2021, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.

7.1 Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (147 V 167 consid. 4.1).

Selon la jurisprudence, lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés au point de motiver une révision, le degré d'invalidité doit être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et complète sous tous ses aspects factuels et juridiques (« allseitige Prüfung »), sans que des évaluations antérieures ne revêtent un caractère obligatoire (ATF 141 V 9 consid. 2.3). En application de ce principe, le Tribunal fédéral a notamment retenu que le taux d’invalidité dans le cadre d’une révision du droit à la rente devait être établi sans référence au calcul effectué antérieurement par l’assurance-invalidité, dans le cas d’espèce en application de l’art. 31 aLAI dont la teneur avait dans l’intervalle été modifiée (arrêt du Tribunal fédéral 9C_718/2016 du 14 février 2017 consid. 6.2).

7.2 La révision peut concerner les revenus sur lesquels se base la comparaison. Une augmentation du revenu d’invalide relève d’un motif de révision (Ueli KIESER, ATSG-Kommentar, 4^ème éd. 2020, n. 37 ad art. 17). L’institut de la révision vise les changements dans les circonstances personnelles de l’assuré, dont font partie les facteurs économiques. Le degré d’invalidité ne peut ainsi pas être modifié uniquement en raison de changements non pas dans la situation concrète de l’assuré, mais seulement dans les données statistiques (ATF 133 V 545 consid. 7.1). Cela vaut également lorsqu’il existe un motif de révision lié à la personne de l’assuré, mais que la modification du degré de la rente résulte uniquement de changements dans les statistiques (arrêt du Tribunal fédéral 9C_8/2010 du 19 mars 2010 consid. 3.2).

On peut ici rappeler que l’ESS a connu plusieurs modifications en 2012 (à ce sujet, cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_370/2019 du 10 juillet 2019 consid. 4.1). Malgré cela, le Tribunal fédéral a confirmé l’utilisation de l’ESS 2012 dans tous les cas de première évaluation de l'invalidité et de nouvelle demande après un refus ou une suppression de la rente d'invalidité, ainsi que dans les procédures de révision de rentes octroyées par des décisions entrées en force sur la base des ESS jusqu’en 2010, sauf dans les cas où la référence à l’ESS 2012 entraîne à elle seule une modification - vers le haut ou vers le bas - du degré d'invalidité ayant une incidence sur le droit aux prestations. Il a noté que les rentes d’invalidité en cours, allouées sur la base des ESS établies jusqu’en 2010 en vertu de décisions passées en force, ne pouvaient pas être révisées sur la seule base des valeurs salariales de l’ESS 2012. En effet, dès lors que des changements mineurs des statistiques ne justifient pas une révision de la rente, faute de lien avec la situation personnelle de l’assuré, cela vaut a fortiori en cas de changements dans l’établissement des bases statistiques, tels que ceux intervenus lors du passage de l’ESS 2010 à l’ESS 2012. Pour ces motifs, le Tribunal fédéral n’a pas confirmé la lettre-circulaire AI n° 328 en tant qu’elle déclarait l’ESS 2012 applicable sans restriction à tous les cas de révision de la rente (ATF 142 V 178 consid. 2.5.8.1).

7.3 En cas d’allocation d’une rente résultant d’un nouvel accident, les règles sur la révision de l’art. 17 LPGA sont applicables. Cela signifie que l’assureur ou le juge en cas de litige peut examiner le revenu sans invalidité sans être lié par les précédentes qualifications de l’autorité (ATF 139 V 28 consid. 3.3.1 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 183/2002 du 26 mai 2003 consid. 6.2). Par ailleurs, dans le cadre d’une procédure de révision du droit à la rente, l’assureur-accidents est en droit de procéder à une comparaison des revenus chiffrés, quand bien même le degré initial d’invalidité a été déterminé uniquement par une comparaison en pourcent (arrêts du Tribunal fédéral 8C_211/2013 du 3 octobre 2013 consid. 4.1 et 8C_127/2013 du 22 avril 2013 consid. 3.2.1).

Aux termes de l’art. 24 al. 4 ordonnance sur l'assurance-accidents du 20 décembre 1982 (OLAA - RS 832.202), lorsque le bénéficiaire d’une rente d’invalidité est victime d’un nouvel accident couvert par l’assurance qui aggrave son invalidité, le salaire déterminant pour le calcul de la nouvelle rente allouée pour les deux accidents est celui qu’il aurait reçu pendant l’année qui a précédé le dernier accident s’il n’avait pas subi auparavant un accident couvert par l’assurance. Si ce salaire est inférieur à celui qu’il touchait avant le premier accident couvert par l’assurance, le salaire supérieur est déterminant. Ainsi, dans l'hypothèse d'accidents successifs pris en charge par le même assureur, il y a lieu de procéder à une évaluation globale de la situation de l'assuré et de verser une seule rente (arrêt du Tribunal fédéral 8C_762/2007 du 2 juillet 2008 consid. 2.1).

8.             En l’espèce, il convient en premier lieu de relever que le nouvel accident subi par le recourant à l’épaule gauche est bien un motif de révision au sens de la loi, ce que les parties ne contestent pas. On peut dans ce cadre également souligner que la perception en 2019 d’un revenu supérieur au gain d’invalide déterminé par les DPT en 2001, qui avait alors conduit à l’allocation d’une rente d’invalidité de 30%, aurait en soi également suffi à justifier la révision du droit à la rente.

8.1 En ce qui concerne le nouveau calcul d’invalidité opéré par l’intimée, la fixation du revenu sans invalidité en référence au salaire de manœuvre obtenu avant le premier accident et indexé jusqu’en 2021, en fonction des salaires prévus par la CCT applicable, est conforme aux dispositions et principes rappelés ci-dessus.

8.2 S’agissant du revenu après invalidité, le recourant fait grief à l’intimée de ne pas avoir tenu compte des DPT retenues en 2001 et indexées. Or, il faut rappeler que lorsque la comparaison des revenus est effectuée dans le cadre d’une révision de la rente, il convient de se placer au moment où le droit à la rente est modifié (Margit MOSER-SZELESS in Commentaire romand LPGA, 2018, n. 41 ad art. 16). De plus, le revenu d’invalide établi en fonction de données statistiques doit l’être sur la base des données statistiques les plus récentes (ATF 143 V 295 consid. 2.3). Au vu de ces éléments déjà, il ne paraît pas approprié de se contenter de revenus correspondant aux DPT recensés en 1997 et 1998, même indexés, étant en outre souligné qu’on ignore si tous ces postes existent encore.

En outre, s’il est vrai que le Tribunal fédéral a souligné que l’abandon des DPT n’implique pas ipso facto l’annulation d’une décision de rente déterminée sur la base de ces données – pour autant que les conditions auxquelles la jurisprudence subordonne leur application soient respectées – on ne saurait à l’inverse exiger que tout nouveau calcul du degré d’invalidité s’opère selon les DPT lorsque ces descriptions ont été initialement utilisées, alors même que la base de données correspondante n’est plus mise à jour par l’intimée et qu’elle n’est selon ses explications au Tribunal fédéral plus en mesure d’y opérer des recherches (cf. arrêt précité du 14 décembre 2021). Du reste, la jurisprudence admet que lorsque les DPT ayant servi à déterminer le revenu d’invalide ne sont pas adaptées aux limitations fonctionnelles de l’assuré, le juge est fondé à établir ce revenu en fonction des ESS – ce qui démontre qu’un assuré ne peut se prévaloir de droits acquis en lien avec les bases applicables au calcul de la rente qu’il peut prétendre. Or, en l’espèce, si les DPT produites par l’intimée précisent bien si le travail implique le port de charges et indiquent la position de travail et les déplacements nécessaires, elles ne contiennent aucune indication sur la mesure dans laquelle les membres supérieurs sont sollicités. Il n’est ainsi pas possible de vérifier si les postes qui y sont décrits sont encore adaptés aux limitations fonctionnelles du recourant. En particulier, une de ces DPT concerne un poste de caissier à la Migros. Il y est mentionné que le port de charges est évité car les clients posent eux-mêmes leurs courses sur le tapis roulant. Cela étant, même si le DPT ne le précise pas, il est notoire qu’un caissier doit déplacer les articles qu’il a scannés. Ce faisant, il exerce des mouvements répétitifs des bras et se trouve avec les membres supérieurs en porte-à-faux, ce qui est incompatible avec les limitations fonctionnelles retenues dans le cas d’espèce par les Drs B______ et C______. De plus, une autre DPT décrit le port fréquent de charges moyennes jusqu’à 25 kg, ce qui suscite également certains doutes quant à son caractère adéquat au vu des limitations fonctionnelles liées au port de charges et à la force dans le membre supérieur gauche. Partant, les DPT fondant le revenu d’invalide en 2001 ne semblent – à tout le moins partiellement – plus adaptées à la situation actuelle du recourant, ce qui justifie également que l’on ne se réfère plus à ces données pour déterminer le revenu après invalidité. Le changement des bases de calcul du degré d’invalidité étant dicté par l’altération de l’état de santé du recourant, on ne se trouve pas dans le cas proscrit par la jurisprudence où la révision du droit à la rente résulte uniquement du recours à d’autres bases statistiques pour déterminer le taux d’invalidité.

8.3 Le recourant ne peut pas non plus être suivi lorsqu’il fait valoir que le recours aux ESS pour déterminer le revenu après invalidité violerait le principe de la bonne foi. Découlant directement de l'art. 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. – RS 101) et valant pour l'ensemble de l'activité étatique, le principe de la bonne foi protège le citoyen dans la confiance légitime qu'il met dans les assurances reçues des autorités, lorsqu'il a réglé sa conduite d'après des décisions, des déclarations ou un comportement déterminé de l'administration. Selon la jurisprudence, un renseignement ou une décision erronés de l'administration peuvent obliger celle-ci à consentir à un administré un avantage contraire à la réglementation en vigueur, à condition que l'autorité soit intervenue dans une situation concrète à l'égard de personnes déterminées, qu'elle ait agi ou soit censée avoir agi dans les limites de ses compétences et que l'administré n'ait pas pu se rendre compte immédiatement de l'inexactitude du renseignement obtenu. Il faut encore qu'il se soit fondé sur les assurances ou le comportement dont il se prévaut pour prendre des dispositions auxquelles il ne saurait renoncer sans subir de préjudice et que la réglementation n'ait pas changé depuis le moment où l'assurance a été donnée (ATF 141 V 530 consid. 6.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_695/2008 du 4 février 2009 consid. 3.1). Or, ces conditions ne sont pas réalisées en l’espèce. En premier lieu, l’intimée n’a donné aucune assurance quant aux bases de calcul appliquées pour déterminer le degré d’invalidité, et le recourant n’affirme du reste pas qu’il aurait pris certaines dispositions irréversibles en lien avec le calcul de sa rente. Quant au fait que le recours aux ESS constitue un changement de pratique et non un changement législatif, on saisit mal ce que le recourant entend en tirer. Certes, la jurisprudence relève qu’un changement de pratique ne justifie pas la reconsidération d’une décision au sens de l’art. 53 al. 2 LPGA (ATF 147 V 167 consid. 4.2). Il ne s’agit cependant en l’espèce pas d’une reconsidération de la décision initiale, mais bien d’une révision de celle-ci en raison de la survenance d’un nouvel accident. Enfin, le recourant n’allègue à juste titre pas qu’il bénéficierait de droits acquis en lien avec la rente qui lui a été allouée en 2001.

Compte tenu de ces éléments, on ne saurait faire grief à l’intimée d’avoir déterminé le droit à la rente du recourant dès novembre 2021 en fonction des ESS.

8.4 S’agissant du calcul de celle-ci, il n’est pas contesté en tant que tel. Comme vu plus haut, le revenu sans invalidité a été fixé de manière conforme à l’art. 24 OLAA. En ce qui concerne le revenu après invalidité, la référence au tableau TA1_skill_level, Ligne Total n’est pas non plus critiquable. La jurisprudence admet en effet la référence à cette valeur statistique médiane en principe à tous les assurés qui ne peuvent plus accomplir leur ancienne activité parce qu'elle est physiquement trop astreignante pour leur état de santé, mais qui conservent néanmoins une capacité de travail importante dans des travaux légers. Pour ces assurés, ce salaire statistique est suffisamment représentatif de ce qu'ils seraient en mesure de réaliser en tant qu'invalides dès lors qu'il recouvre un large éventail d'activités variées et non qualifiées (branche d'activités), n'impliquant pas de formation particulière, et compatibles avec des limitations fonctionnelles peu contraignantes (arrêt du Tribunal fédéral 9C_603/2015 du 25 avril 2016 consid. 8.1). Quant à l’abattement de 15% appliqué par l’intimée, il tient adéquatement compte des limitations fonctionnelles du recourant, de sorte qu’il n’y pas lieu de revenir sur ce point.

8.5 Compte tenu de ces éléments, la décision de l’intimée octroyant au recourant une rente correspondant à un degré d’invalidité de 16% doit être confirmée.

9.             Le recours est rejeté.

Le recourant, qui succombe, n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA).

Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. f^bis LPGA).

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        Le rejette.

3.        Dit que la procédure est gratuite.

4.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe le